Annulation d'une vente ?

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Solo34

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Annulation d'une vente ?
Posté le 11/11/2015 à 18h53

Bonsoir,
je viens vous demander des conseilles pour mon amie.
Voilà, elle a acheté un cheval qui ne lui convient pas depuis 11 jours, je précise on habite en Belgique. Elle l'a acheté à un particulier et ils ont fait un contrat, elle n'avait pas de période d'essais et mon amie ne l'a pas essayée elle l'a juste longée...
Elle veut maintenant savoir si elle peut obliger la vendeuse à reprendre la jument et à la rembourser ? Je ne connais pas du tout les lois pour ça vu que quand j'ai du vendre ma jument tout s'est très bien déroulé et je n'ai jamais eu de soucis...
Merci de vos réponses

Itsearlydays

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Posté le 11/11/2015 à 18h58

Il y a un délai de 15 jours il me semble...? A confirmer par les "pros"

Emilieriding

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Posté le 11/11/2015 à 19h03

pourquoi elle l'a acheté si elle l'as pas essayé ?

Liverpo0l

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Posté le 11/11/2015 à 19h04

Peut être que madstripes pourra t'aider, mais je n'en suis pas certaine car la loi française et la loi belge... C'est pas vraiment la même chose.

Solo34

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Posté le 11/11/2015 à 19h05


emilieriding a écrit le 11/11/2015 à 19h03:
pourquoi elle l'a acheté si elle l'as pas essayé ?


Ça, j'en ai aucune idée... j'étais pas là moi, elle avait eu un gros gros coup de coeur dessus et voilà...

Liverpo0l

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Posté le 11/11/2015 à 19h12

Oui mais justement, dans ce genre de cas il faut toujours se méfier des coups de coeur .

Rolicoandme

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Posté le 11/11/2015 à 19h16

Bonjour je suis désolé de dire sa mais ta copine et un peut bizarre on achète pas un cheval sans l'essayer et non elle n'a pas le droit d'obliger l'ancienne propriétaire a le reprendre car les papiers on été fait c'est sont entière responsabilité si elle n'en veut pas c'est son soucis après elle peut toujours essayer de recommencer tout au début donc revendre le cheval :( ou bien essayer d'améliorer les contacts entre elle et l'animal .

Solo34

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Posté le 11/11/2015 à 19h18


liverpo0l a écrit le 11/11/2015 à 19h12:
Oui mais justement, dans ce genre de cas il faut toujours se méfier des coups de coeur .



Je lui ai dis, mais elle voulait rien entendre... Elle m'a même dit que le proprio voulait bien qu'elle revienne plus tard pour l'essayer mais elle a insisté et l'a achetée de suite...

Solo34

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Posté le 11/11/2015 à 19h19

Donc on ne peut rien y faire ? :/ Elle va devoir revendre la jument ?

Emilieriding

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Posté le 11/11/2015 à 19h21

je crois bien que oui
déjà elle devrais appeler l'ancien proprio et si elle refuse qu'elle dise qu'elle se trouve dans l'obligation de la revendre

mais ça se trouve elle va galérer et faut pas le dire brutalement

Solo34

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Posté le 11/11/2015 à 19h23


emilieriding a écrit le 11/11/2015 à 19h21:
je crois bien que oui
déjà elle devrais appeler l'ancien proprio et si elle refuse qu'elle dise qu'elle se trouve dans l'obligation de la revendre

mais ça se trouve elle va galérer et faut pas le dire brutalement

Le proprio ne veut pas la reprendre, il n'a plus les moyens. (surtout qu'elle a aussi bien pété un plomb dessus ) mais est-il en tort de refuser ou c'est elle qui est en tort d'exiger qu'il la reprenne et la rembourse ? En sachant qu'elle ne l'a pas essayée, juste longée et fait une balade en main dans la rue... On m'a dit qu'il y avait un délai de rétractation de 15j ? Puis j'ia entendu 7j ? Et après pas de délai de rétractation ? C'est compliqué tout ça !

Emilieriding

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Posté le 11/11/2015 à 19h25

soit faut voir par rapport au délai donc c'est la proprio en tord
sinon c'est ton amie parce que la proprio lui avait proposé de l'essayer mais ton amie l'as acheté direct!

Pcql

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Posté le 11/11/2015 à 19h28

Le délai de rétractation, sauf erreur, ça concerne uniquement les ventes par correspondance et le démarchage à domicile.

Donc ça ne s'applique pas ici.

Reste les vices rédhibitoires ... mais là c'est pas le cas

Ou les vices cachés ... mais "trop compliqué à monter pour mon niveau", c'est pas un vice "caché" puisqu'un simple essai lui aurait permis de s'en rendre compte

Pour moi, aucun recours, à part revendre le cheval elle-même

Solo34

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Posté le 11/11/2015 à 19h30


pcql a écrit le 11/11/2015 à 19h28:
Le délai de rétractation, sauf erreur, ça concerne uniquement les ventes par correspondance et le démarchage à domicile.

Donc ça ne s'applique pas ici.

Reste les vices rédhibitoires ... mais là c'est pas le cas

Ou les vices cachés ... mais "trop compliqué à monter pour mon niveau", c'est pas un vice "caché" puisqu'un simple essai lui aurait permis de s'en rendre compte

Pour moi, aucun recours, à part revendre le cheval elle-même


Oui, la jument est à retravailler (voir carrément à débourrer et à désensibiliser mais ça elle l'a pas essayée donc pas pu voir...) vice caché c'est plutôt tout ce qui est santé non ? Ou que le cheval ne convient pas à ce qu'on voulait en faire (genre grand concours CSO etc)? C'est ce que j'ai vu mais je ne sais pas si c'est exact

Solo34

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Posté le 11/11/2015 à 19h33

Ah et j'ai oublié que sur la puce, elle est encore au nom de l'ancien proprio elle n'a pas fait le changement. Ça change quelque chose ?

Crinsdorphee31

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Posté le 11/11/2015 à 19h39

Et bien écoutes, ton amie a fait sa petite crise de gamine qui veut son jouet, le vendeur lui a proposé un essai, elle l'a refusé, elle a donc pris ses responsabilités...
Sur l'annonce le cheval lui correspondait, le vendeur n'a pas caché qu'il avait galéré avec ce cheval... elle n'a cependant pas jugé bon de l'essayer... Il va falloir arrêter d'acheter des chevaux comme on achète des kinder surprise !

Après, c'est fait, et le vendeur n'est clairement pas 'en tord' (non mais j'adore en plus... on achète sur un coup de tête et on rejète la faute sur le vendeur...) ; ton amie va peut être devoir faire l'effort d'être à l'écoute de ce cheval !
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