Bonsoir, je suis un peu à la ramasse, j ai 3 chevaux qui sont depuis une semaine en pâture chez des amis agriculteurs. Ils n ont pas de chevaux à eux, ils me prêtent le pré pour 3 mois, le temps que notre future écurie puissent les accueillir. Ils étaient avant en pension.
Donc je peux me déclarer moi même comme détenteur mm si le pré ne m appartient pas, et que je n habite pas sur place et les proprio du pré si, si je m occupe seule des chevaux? Nous ferons si nécessaire un contrat écrit pour les décharger de ttes responsabilités.
J ai 3 chevaux donc je dois déclarer mon veto, or comme je viens de changer de secteur je change aussi de veto, je n avais pas prévu de faire venir mon futur veto avant le printemps, sauf urgence, je vais donc aller le voir directement et voir avec lui. Ensuite il faudra envoyer le formulaire aux HN, si j ai bien tout suivi.
Corrigez moi si je me trompe...
Et question épineuse, l un des chevaux n est pas réellement à moi, j ai un contrat de vente, mais jamais eu la carte, car par une acheté via une asso qui ne l avait pas elle même(ils m ont baratiné en disant que j aurai la carte une fois le cheval castré, après opération je leur ai envoyé la copie du carnet tamponné par le veto et ensuite plus de son ni d images...) Le plus simple est donc de faire les démarches pour obtenir un duplicata, ça fait un an que je dois m en occuper mais bon, jamais le temps, et il me semble que pour obtenir la carte version internet ça coûte 70€, est ce bien cela ? Est ce que je risque une amende si j ai lancé les démarches au moment du contrôle mais pas encore reçu la fameuse carte? Ou bien puis je dire que ce cheval n est pas à moi et simplement mettre le nom de l ancien proprio déclaré? ce qui me semblerai louche, d autant que je n aurai alors pas de contrat de demi pension ou cheval confié ou autre...
Tu peux effectivement (et même tu dois, vu les circonstances) te déclarer comme détenteur....
- Pour clarifier, pour le moment tu demandes un contrat de "pret à titre gracieux" au propriétaire du terrain
- Il faudra donc, enregistrer cette parcelle (que l'on te prête) comme lieu de détention et, dans 3 mois, faire le changement
Véto sanitaire
Effectivement, tu dois faire la démarche rapidement, même si tu n'as pas de soins à faire, le plus simple (et le moins cher) c'est de te rendre chez le véto
Cheval pas à toi.
Que tu en sois, ou non, le propriétaire, tu en assumes la charge et la responsabilité.
Tu es donc "détenteur" et donc il entre dans ton champs de responsabilité et de déclaration.
Donc 2 a ton nom + 1 pas à ton nom
= 3
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Pour mettre à jour les papiers de ton cheval, le plus simple est de contacter directement le SIRE ou les HN qui te donneront la marche à suivre.
