j'ai récuperé mon cheval :-)

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j'ai récuperé mon cheval :-)

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Chriistelle49

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 02/12/2015 à 20h12

bonsoir,

donc voila j'ai un cheval que j'ai confier a une personne depuis septembre 2015 mais je suis aller le voir dimanche et il a perdu beaucoup d'état, du coup je réclame de le récupérer ( sur mon contrat il y a écrit que je peux le récupérer si le cheval est en mauvais état) il a les hanches saillantes, on voit ses côtes très visibles, blessure au garrot et pas referrer depuis 3 mois, j'ai du batailler dur, car elle ne voulais absolument pas me le rendre.
Je vais le récupérer ce dimanche mais le problème c'est qu'elle réclame un contrat (comme un contrat de rupture) et les sous pour rembourser sa RCPE + ce qu'elle a débourser pour sa pension (qui sera écrit sur le contrat comme elle veut). A-t-elle le droit? sachant que ce n'est pas ma faute si le cheval a perdu donc sa ne me regarde pas ce qu'elle a debourser pour lui, enfin c'est ce que je pense. Et si je ne signe pas ce contrat, elle ne me rendra pas mon cheval.
Que faire?
merci

Édité par chriistelle49 le 07-12-2015 à 12h32

Avertissement général: toute allusion à d'autres sites et / ou données privées concernant des personnes impliquées dans ce litige entrainera automatiquement une sanction envers le membre qui demande et l'auteur qui communique. Il n'est pas normal que les modérateurs aient besoin d'intervenir 6 fois pour du simple bon sens. Si ce post devient une excuse à se défouler et à chercher des ennuis, il est hors de question que chevalannonce en supporte les conséquences juridiques. - Modérateur : bianca_jones

Lutecetje

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 02/12/2015 à 20h22

Et elle veut quoi aussi? Ta voiture et ta maison?
Faut pas déconné! Je ne suis pas juriste mais si il y a une clause dans le contrat qui dit que tu peux le récupéré si mauvaise état bah on s'en tiens à ça il y a aucune raison d'en faire un autre.
Mais @madstripes pourra surement plus t'aider.

Édité par lutecetje le 02-12-2015 à 20h23

Ponix

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 02/12/2015 à 20h26

J'ai été dans le même cas, sauf que mon cheval avait une pyro (ce qui expliquait sa perte d'état) mais ça je m'en suis rendue compte après.
Tu peux nous donner les termes exactes du contrat ?
madstripe saura mieux te répondre que moi.
Pour ma part je l'ai menacé de revenir avec les gendarmes et ça a suffit, je n'ai jamais fait de contrat pour quoique ce soit et elle m'a remboursé les frais véto, comme prévu dans le contrat

Emilieriding

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 02/12/2015 à 20h31

je pense que vous devez vous fiez au contrat de base

Stphe

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 02/12/2015 à 20h34

Ca reste ton cheval tu fais ce que tu veux et ellene peut rien faire....

Diearb

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Posté le 02/12/2015 à 20h44

Non mais j'hallucine ?
C'est TON cheval, tu le récupères bien quand tu veux ..!!

Tu lui ressors le contrat que vous avez signé toutes les deux ! Elle ne pourra pas nier !
Et si sur le contrat il est noté que si tu le reprends subitement t tu dois rembourser les dépenses engendrées tu dois le faire, mais si ce n'est pas le cas ..

Ammodyte

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 02/12/2015 à 20h53

Comme ça a été dis, c'est ton cheval, et je pense que tu es en droit de le récupérer si tu estimes qu'il n'est pas bien soigné avec la personne à qui tu l'as confié ! Et doublement si c'est stipulé dans le contrat !
C'est hallucinant quand même ce qu'elle te demande Oo'

Kimm

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 02/12/2015 à 21h00

Et veut pas que tu lui paye une DP aussi ?
Il faut se référer au contrat initial point final. De plus elle n'est pas propriétaire de l'animal donc en théorie le contrat de rupture c'est à toi de l'écrire (vu qu'en plus c'est elle qui a rompu)

Chriistelle49

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 02/12/2015 à 21h11

en gros le contrat dit :

qu'elle assurera a ses seuls frais, risques et périls, la garde du cheval, la nourriture et les soins

qu'elle ne devra pas faire monter qu'autres personne qu'elle sans l'accord du propriétaire sauf (une personne que j'ai citée)

le propriétaire pourra récuperer son cheval si celui ci est mal soigné( vaccins pas a jour, pieds en mauvais états, cheval en mauvais état) ou si le contrat n'est pas respecté

donc deja elle na pas respecter sur le fait de monter (j'ai vu une photo ou sa petite soeur montais dessus a cru, meme si elle était tenu)
et ses pieds n'ont pas été referrer depuis septembre (ils ont ete fait le 1 septembre)

et elle est très buter et dit qu'elle veut un constat d'un veto, alors qu'il n'y pas écrit sur le contrat qu'il faut un avis veto.

mais si elle veut pas m'ouvrir pour le recuperer, je ne pourrais pas y acceder et surtout si je ne signe pas son fameux contrat et que je donne pas les sous

Maxalco

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 02/12/2015 à 21h17

pour moi : ne te laisse pas faire.
moi je lui écrirait de façon très clair que NON elle n'aura pas UN sous, et que si elle refuse toujours tu te pointera avec la gendarmerie avec une plainte pour mauvais traitement du cheval et non respect des clauses du contrat ( cheval en très mauvais état, détention d'équidé qui ne lui appartient pas vu qu'elle ne voudra pas t'ouvrir le portail)

ça devrait grandement la faire réfléchir ..!

Ammodyte

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 02/12/2015 à 21h20

Elle n'a pas respectée 3 des points du contrat, et en plus elle te demande de l'argent !? Mais c'est n'importe quoi

(c'est pas du vol mais presque ...)

Je pense également que tu ne dois pas te laisser faire, en plus il en va aussi de la santé du cheval. Comme l'a dis Maxalco, je pense que lui dire que tu lui amènera la gendarmerie devrait la faire réfléchir si elle refuse toujours.

Mo56

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 02/12/2015 à 21h26

Le contrat est assez clair : elle assume à ses frais le cheval...
Qu'est ce qu'elle a à te réclamer des sous de pension?

Ne te laisse pas faire.

Expar

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 02/12/2015 à 21h34

Au vu de l'état du cheval, c'est ELLE qui ne respecte pas le contrat de base. Et c'est sur celui-ci que tu te bases pour le reprendre ton cheval.

Par contre pour la pratique, c'est vrai que ce n'est pas du tout évident d'entrer chez quelqu'un (ou pension ? ) pour récupérer un cheval de force.
As-tu envoyé une LAR statuant l'état du cheval et la rupture du contrat comme prévu par l'article xx du même contrat ? Et comme quoi tu viens récupérer le cheval tel jour...

Emilieriding

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Posté le 02/12/2015 à 21h36

n'y vas pas de force ça risque de se retourner contre toi
à la place ramène le contrat, parle lui et menace d'amener la gendarmerie
en cas d'échec amène la gendarmerie

Chriistelle49

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 02/12/2015 à 21h49

ba oui mais pour elle le cheval a repris du poids depuis qu'elle l'a... alors que non il est tout creux...

et non j'ai pas fais de lettre AR (sa c'est decider ce soir), je suis obliger d'en faire une? ce n'est pas écrit sur mon contrat... et cela fais quoi avec une lettre? (dsl je m'informe :-/)

et si je viens directement avec les gendarmes? car j'ai peur qu'elle ce barre le temps qu'ils arrivent (c'est pas à côté) et avec eux elle est dans l'obligation de me le rendre (même avec le fait que je ne veuille pas payer) ? qu'il vienne et que je reparte sans lui, mal au coeur... comment sa ce passe?

Maxalco

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 02/12/2015 à 21h57

je n'ai jamais eut le cas mais je pense que ..

- la lettre RA est vraiment un papier "officiel" qui mettra fin au contrat de manière "légale" (vaut mieux bien se couvrir..!)
- si elle refuse de te rendre ton cheval , oui vient avec la gendarmerie ( elle n'a AUCUN droit de garder le cheval alors que dans le contrat AUCUNE clause ne dit que tu peut récupérer le cheval contre remboursement)
- si tu as des photos du cheval juste avant le confiage c'est un plus pour prouver la "détérioration" de l'équidé..

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