Fait à Saumur, le 03 décembre 2015
Objet : Rupture de contrat
Madame,
Suite au non respect des clauses du contrat établi le 6 septembre 2015, concernant le prêt du cheval "XXX", immatriculé au S.I.R.E sous le numéro YYY, le contrat est rompusoit le 6 décembre 2015. L'emprunteur ----------- n'a pas respecté la clause citée ci dessous :
- Le cavalier ne devra pas faire monter d'autres personnes que lui sans l'accord écrit du propriétaire (Autorisation ----------------).
Et le cheval est en mauvais état (hanches saillantes, côtes très visibles, fers des antérieurs non changés depuis le 3 septembre 2015).
Comme convenu sur le contrat je cite :
- Le propriétaire pourra récuperer son cheval si celui ci est mal soigné (vaccins pas à jour, pieds en mauvais état, cheval en mauvais état), ou si le contrat n'est pas respecté.
Le propriétaire ---------- viendra chercher à ses frais le cheval "XXX" le 6 décembre 2015 à 11h comme convenu avec l'emprunteur --------, ce qui mettra fin au contrat entre le propriétaire et l'emprunteur. L'emprunteur remettra au propriétaire le matériel désigné sur le contrat et le carnet signalétique du cheval.
Je vous prie d'agréer, Madame, l'expression de mes salutations distinguées.
Juste pour toi, je te conseille de supprimer le nom de ton cheval ainsi que son numéro SIRE de ton message, ce sont des données confidentielles (surtout le SIRE).
Petite correction des fautes d'ortographe.
Bon courage, et j'espère pour toi que tu vas récupérer ton cheval au plus vite.
Je reste complètement sur le cul de voir à quel point ton cheval a fondu en quelques mois !
