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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 03/12/2015 à 13h55
Fait à Saumur, le 03 décembre 2015
Objet : Rupture de contrat
Madame,
Suite au non respect des clauses du contrat établit le 6 septembre 2015, concernant le prêt du cheval "----------", immatriculé au S.I.R.E sous le numéro --------, le contrat est romput soit le 6 décembre 2015. L'emprunteur ----------- n'a pas respecter la clause cité ci dessous :
- Le cavalier ne devra pas faire monter d'autre personne que lui sans l'accord écrit du propriétaire (Autorisation ----------------).
Et le cheval est en mauvais état (hanches saillantes, côtes très visibles, fers des antérieurs non changer depuis le 3 septembre 2015).
Comme convenu sur le contrat je cite :
- Le propriétaire pourra récuperer son cheval si celui ci est mal soigné (vaccins pas a jour, pieds en mauvais état, cheval en mauvais état), ou si le contrat n'est pas respecté.
Le propriétaire ---------- viendra chercher à ses frais le cheval "------------" le 6 décembre 2015 à 11h comme convenu avec l'emprunteur --------, ce qui mettra fin au contrat entre le propriétaire et l'emprunteur. L'emprunteur remettra au propriétaire le matériel désigné sur le contrat et le carnet signalétique du cheval.
Je vous prie d'agréer, Madame, l'expression de mes salutations distinguées.