Mais ça devient pas du vol si elle refuse de rendre le cheval ?
Je ne vois pas ce qui lui permettrait de garder le cheval puisqu'elle n'en est pas la propriétaire. Si les parents ne veulent pas rendre le contrat nul, ben y'a toutes les raisons pour récupérer le cheval. S'ils veulent rendre le contrat nul, ben le cheval doit quand même retourner chez la proprio, non ?
Non ce n'est pas un vol car la propriétaire lui a remis volontairement le cheval.
Pour le reste, il y a le droit et la pratique =
- en droit : la proprio peut obtenir la résiliation du contrat vu que la mineure ne l'a pas respecté (défaut de soins au cheval + autre cavalier non prévu), si la mineure refuse de rendre le cheval, la proprio devra saisir la justice pour obtenir sa condamnation à rendre le cheval + dommages-intérêts pour le préjudice moral/matériel + remboursement des frais d'avocat.
- en pratique : essayer de trouver un arrangement à l'amiable pour que ce soit beaucoup plus rapide. Le mieux est de trouver ses parents et de discuter calmement avec eux, leur montrer les photos avant/après, le fait qu'une autre cavalière est montée dessus (en gros leur prouver que leur fille a pas respecté le contrat).
Ce que j'ai pas compris par contre, c'est le remboursement de la pension que la mineure te réclame ? De quelle pension elle parle ? Il est pas dans son pré le cheval ?