j'ai récuperé mon cheval :-)

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Chriistelle49

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 02/12/2015 à 20h12

bonsoir,

donc voila j'ai un cheval que j'ai confier a une personne depuis septembre 2015 mais je suis aller le voir dimanche et il a perdu beaucoup d'état, du coup je réclame de le récupérer ( sur mon contrat il y a écrit que je peux le récupérer si le cheval est en mauvais état) il a les hanches saillantes, on voit ses côtes très visibles, blessure au garrot et pas referrer depuis 3 mois, j'ai du batailler dur, car elle ne voulais absolument pas me le rendre.
Je vais le récupérer ce dimanche mais le problème c'est qu'elle réclame un contrat (comme un contrat de rupture) et les sous pour rembourser sa RCPE + ce qu'elle a débourser pour sa pension (qui sera écrit sur le contrat comme elle veut). A-t-elle le droit? sachant que ce n'est pas ma faute si le cheval a perdu donc sa ne me regarde pas ce qu'elle a debourser pour lui, enfin c'est ce que je pense. Et si je ne signe pas ce contrat, elle ne me rendra pas mon cheval.
Que faire?
merci

Édité par chriistelle49 le 07-12-2015 à 12h32


Avertissement général: toute allusion à d'autres sites et / ou données privées concernant des personnes impliquées dans ce litige entrainera automatiquement une sanction envers le membre qui demande et l'auteur qui communique. Il n'est pas normal que les modérateurs aient besoin d'intervenir 6 fois pour du simple bon sens. Si ce post devient une excuse à se défouler et à chercher des ennuis, il est hors de question que chevalannonce en supporte les conséquences juridiques. - 
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Museane

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 04/12/2015 à 13h13


bacchetti a écrit le 04/12/2015 à 12h53:
J'ai connu un cas un peu similaire,
étant donne que vous étés le propriétaire du cheval, ( carte de propriété en main ) vous signalez a la gendarmerie que vous voulez le récupérer et que pour diverses raisons, le détenteur veut s'y opposer, vous demandez aux gendarmes de vous accompagner, il vous demanderont peut être de déposer une plainte,( dans le cas que je connais cela na pas été nécessaire) et vous allez chercher votre cheval.
Au même temps faites constater sont état , ça peut servir....


Oui mais le souci est qu'elle ne peut pas porter plainte s'il n'y a pas d'infraction pénale, et là on est plutôt dans le cadre civil de la mauvaise exécution d'un contrat.
Et là les gendarmes, c'est pas leur boulot de s'occuper du droit civil.

La seule infraction serait éventuellement les mauvais traitements mais il va falloir le prouver..

Après, tu peux trouver un gendarme sympa ami des chevaux qui acceptera quand même de jouer "les médiateurs" et d'expliquer gentiment à la demoiselle qu'elle doit te rendre le cheval.. Mais si elle s'obstine et refuse, le gendarme ne pourra rien faire.

Djebeldesierra

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 04/12/2015 à 13h24


museane a écrit le 04/12/2015 à 13h13:


Oui mais le souci est qu'elle ne peut pas porter plainte s'il n'y a pas d'infraction pénale, et là on est plutôt dans le cadre civil de la mauvaise exécution d'un contrat.
Et là les gendarmes, c'est pas leur boulot de s'occuper du droit civil.

La seule infraction serait éventuellement les mauvais traitements mais il va falloir le prouver..

Après, tu peux trouver un gendarme sympa ami des chevaux qui acceptera quand même de jouer "les médiateurs" et d'expliquer gentiment à la demoiselle qu'elle doit te rendre le cheval.. Mais si elle s'obstine et refuse, le gendarme ne pourra rien faire.


Mais ça devient pas du vol si elle refuse de rendre le cheval ?
Je ne vois pas ce qui lui permettrait de garder le cheval puisqu'elle n'en est pas la propriétaire. Si les parents ne veulent pas rendre le contrat nul, ben y'a toutes les raisons pour récupérer le cheval. S'ils veulent rendre le contrat nul, ben le cheval doit quand même retourner chez la proprio, non ?

Kimm

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 04/12/2015 à 13h24

C'est quand même fort ça, c'est quand même ton cheval !
Au pire tu lui fais un chèque en bois ...

Zenliberty

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 04/12/2015 à 13h24

Je me décide à intervenir sur ce sujet, car ça me déroute énormément : comment peut-on signer un contrat avec une personne mineure, qui plus est concernant un être vivant qui va demander des frais financiers ?!?! Un contrat incomplet avec des infos manquantes (genre adresse des parents, adresse de stationnement du cheval, etc) en plus... Je sais, ça n'avance pas la situation, mais quand même, ça me semble hallucinant...

D'autre part et à mon sens, il te faudrait contacter un avocat (va sur le site internet Cheval et Droit et pose ta question) pour être sûre d'avoir toutes les bonnes informations juridiques. Car malgré toute la bonne volonté des intervenants ici, personne n'a l'ensemble des éléments et personne ne connait le droit dans le domaine équestre.

En tout cas bon courage...

Bacchetti

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 04/12/2015 à 13h28

Dans le cas de figure que j'ai connu , ils on pas cherche midi a 14 h, ils y on été! suffit peut être de leur poser la question...
Ce qui est sur, c'est si ce cheval m’appartenait, je vais le chercher d'une façon ou d'une autre et je lui laisserai porter plainte pour violation de domicile! parfois il faut savoir prendre les devants, la justice est loin de servir toujours les plus honnêtes et la le cheval n'est pas nourri , une telle perte d’état en si peu de temps, il est en danger!
Pas simple mais il y a des priorités.

Museane

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Posté le 04/12/2015 à 13h32


djebeldesierra a écrit le 04/12/2015 à 13h24:


Mais ça devient pas du vol si elle refuse de rendre le cheval ?
Je ne vois pas ce qui lui permettrait de garder le cheval puisqu'elle n'en est pas la propriétaire. Si les parents ne veulent pas rendre le contrat nul, ben y'a toutes les raisons pour récupérer le cheval. S'ils veulent rendre le contrat nul, ben le cheval doit quand même retourner chez la proprio, non ?


Non ce n'est pas un vol car la propriétaire lui a remis volontairement le cheval.

Pour le reste, il y a le droit et la pratique =
- en droit : la proprio peut obtenir la résiliation du contrat vu que la mineure ne l'a pas respecté (défaut de soins au cheval + autre cavalier non prévu), si la mineure refuse de rendre le cheval, la proprio devra saisir la justice pour obtenir sa condamnation à rendre le cheval + dommages-intérêts pour le préjudice moral/matériel + remboursement des frais d'avocat.

- en pratique : essayer de trouver un arrangement à l'amiable pour que ce soit beaucoup plus rapide. Le mieux est de trouver ses parents et de discuter calmement avec eux, leur montrer les photos avant/après, le fait qu'une autre cavalière est montée dessus (en gros leur prouver que leur fille a pas respecté le contrat).

Ce que j'ai pas compris par contre, c'est le remboursement de la pension que la mineure te réclame ? De quelle pension elle parle ? Il est pas dans son pré le cheval ?

Haiduk

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Posté le 04/12/2015 à 13h32

Excuse moi, mais ce cheval il est chez elle ?? Ou bien ds une ecurie ??

Chriistelle49

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Posté le 04/12/2015 à 13h38

Le cheval est dans un pre de particulier

Museane

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Posté le 04/12/2015 à 13h38

A priori il serait chez la mineure, l'auteur du post a indiqué qu'il fallait ouvrir le portillon chez elle pour accéder au pré..

Sinon le plus simple était effectivement d'aller récupérer le cheval directement dans son pré.

Après je rejoins je-sais-plus-qui qui disait d'y aller franco pour récupérer le cheval.
Vu l'état de dénutrition, effectivement ça pourrait se faire.

Mais bon, c'est des risques aussi de tomber sur une famille d'abrutis qui sortirait les poings ou pire parce que t'es rentrée chez eux sans leur autorisation.. Faut être prudent aussi.

Museane

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Posté le 04/12/2015 à 13h40


chriistelle49 a écrit le 04/12/2015 à 13h38:
Le cheval est dans un pre de particulier


Mais dans le pré de qui ? De la mineure ou chez un tiers ?

Parce que s'il est dans le pré d'un tiers, bah tu vas voir le tiers en question avec la carte de propriétaire et tu indiques que tu vas récupérer TON cheval.

Chriistelle49

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Posté le 04/12/2015 à 13h41

Oui d'une tierce personne, une amie a elle

Haiduk

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Posté le 04/12/2015 à 13h43

Ben tu te pointes, tu recuperes TON cheval !
J'ai eu cas pareil avec mon Poney, deja je l'ai recupéré...
Ensuite ils m'ont fait chier pour les papiers, tant pis jai payé ce que je n'avais pas a payer mais jai recupéré mon Poney sain et sauf, c'etait mal parti ! (et encore il a des sequelles mais je ne suis pas une personne proceduriere alors tant pis pour moi)

Chriistelle49

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Posté le 04/12/2015 à 13h44

Et du coup pour le contrat sa change quelque chose ou pas? Vu qu'il est dans un pre d'une tierce personne

Chriistelle49

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Posté le 04/12/2015 à 13h45

Et du coup pour le contrat sa change quelque chose ou pas? Vu qu'il est dans un pre d'une tierce personne

Museane

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Posté le 04/12/2015 à 13h46

Bon bah je serais toi, je prendrais mon van ce soir et j'irais direct récupérer le cheval dans son pré.

Si l'amie te dit quelque chose, tu lui réponds que c'est TON cheval et qu'elle n'a pas le droit de s'opposer au fait que tu lui reprennes, et tu la menaces au besoin de porter plainte contre elle aussi pour mauvais traitement à animal.

Je pense pas qu'elle s'oppose longtemps..
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