j'ai récuperé mon cheval :-)

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Chriistelle49

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 02/12/2015 à 20h12

bonsoir,

donc voila j'ai un cheval que j'ai confier a une personne depuis septembre 2015 mais je suis aller le voir dimanche et il a perdu beaucoup d'état, du coup je réclame de le récupérer ( sur mon contrat il y a écrit que je peux le récupérer si le cheval est en mauvais état) il a les hanches saillantes, on voit ses côtes très visibles, blessure au garrot et pas referrer depuis 3 mois, j'ai du batailler dur, car elle ne voulais absolument pas me le rendre.
Je vais le récupérer ce dimanche mais le problème c'est qu'elle réclame un contrat (comme un contrat de rupture) et les sous pour rembourser sa RCPE + ce qu'elle a débourser pour sa pension (qui sera écrit sur le contrat comme elle veut). A-t-elle le droit? sachant que ce n'est pas ma faute si le cheval a perdu donc sa ne me regarde pas ce qu'elle a debourser pour lui, enfin c'est ce que je pense. Et si je ne signe pas ce contrat, elle ne me rendra pas mon cheval.
Que faire?
merci

Édité par chriistelle49 le 07-12-2015 à 12h32


Avertissement général: toute allusion à d'autres sites et / ou données privées concernant des personnes impliquées dans ce litige entrainera automatiquement une sanction envers le membre qui demande et l'auteur qui communique. Il n'est pas normal que les modérateurs aient besoin d'intervenir 6 fois pour du simple bon sens. Si ce post devient une excuse à se défouler et à chercher des ennuis, il est hors de question que chevalannonce en supporte les conséquences juridiques. - 
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Chriistelle49

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 04/12/2015 à 11h33

oui j'ai monter tout un dossier avec photo a l'appuie montrant d'une part le non respect de sa clause et le avant/après + mes contrats (oui il y a bien écrit que je peux recuperer mon cheval si non respect des clauses et si cheval en mauvais état)

c'est sa demande que je rembourse qui bloque tout la et qu'elle me foute pas un lapin, la connaissant...

Zizouille

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Posté le 04/12/2015 à 11h36

Elle n'a juste aucun droit d'exiger les remboursements de pension etc, le cheval était confié à sa seule responsabilité, à sa seule charge, tout frais tout gain, avec obligation de prendre soin de l’animal. Elle ne l'a pas fait, c'est ELLE, et elle seule, qui a rompu les termes de l'accord.

As tu tenté de te rapprocher des parents pour leur faire peur ? Parce que là, sincèrement, une mineure qui fait chier comme ça, ça mérite juste une fessée et au lit sans bouffer....

Laura24294

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Posté le 04/12/2015 à 11h40


zizouille a écrit le 04/12/2015 à 11h36:

As tu tenté de te rapprocher des parents pour leur faire peur ? Parce que là, sincèrement, une mineure qui fait chier comme ça, ça mérite juste une fessée et au lit sans bouffer....


Tout à fait d'accord ahah !

Tinangebleu

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Posté le 04/12/2015 à 11h52

Vachement culotté de demander un remboursement

Demande lui qu'elle te montre la facture du maréchal qui aurait déjà dut venir au moins une fois , le vermifuge qui doit être fait en cette saison , le prix du près parce qu'au vu des photos il est en prairie? , celui du foin parce que l'herbe ne nourrit plus à elle seul et aussi celui des compléments, s'il devait en avoir ......

Là j'croit qu'elle clouera un peu son bec

Didoo4143

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j'ai récuperé mon cheval :-)
Posté le 04/12/2015 à 11h56

Tinangebleu
C'est pas bette du tout sa ! En plus sa fait des preuves !

Mamzellec

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Posté le 04/12/2015 à 11h58

Et au passage, en théorie quand tu souscris une assurance, si tu paies pour l'année entière mais que tu n'en bénéficie pas complètement, ils te remboursent. Tu vends ton cheval mais tu as payé un an d'assurance, ils te remboursent les mois non consommés, donc elle est mignonne mais moi comme tinange, je demanderai toutes les factures d'entretien et montrerai l'avant après et lui expliquerai que si elle refuse de rendre le cheval, c'est gendarmerie, et si elle menace de garder le carnet, c'est illégal donc dépôt de plainte.

Poupipou

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Posté le 04/12/2015 à 12h09

A mes yeux, ça n'est plus du tout la peine de parler à la fille. Elle est mineure?

Ca ne fera que de tourner en rond, maintenant c'est gendarmerie, et basta.

Chriistelle49

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Posté le 04/12/2015 à 12h21

ah mais je suis totalement d'accord avec vous qu'elle est en tord et que je n'ai rien a rembourser mais le problème c'est qu'elle est mineur et c'est elle qui a signer le contrat, et j'ai appris ici que le contrat n'est pas valable (je pense pas qu'elle le sache) :-( mais je n'ai pas vu sa carte d'identité donc je ne suis pas censer le savoir?^^ et si elle ne veux pas me donner mon cheval si je ne rembourse pas, j'aurais les boules

je sais qu'elle a des granulés car quand ji suis aller dimanche, elle lui en donnait mais je pense pas que ce soit regulier... ouais mais sur le contrat il n'y a pas ecrit qu'il me faut des preuves

ah bon je ne savais pas pour la rcpe :-o interessant...

Chriistelle49

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Posté le 04/12/2015 à 12h22

ah ba de toute façon je ne lui parle plus depuis mercredi soir, vu qu'elle m'a bloquer sur son compte facebook^^ maintenant sa sera dimanche le prochain contact

Zizouille

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Posté le 04/12/2015 à 12h22


chriistelle49 a écrit le 04/12/2015 à 12h21:
ah mais je suis totalement d'accord avec vous qu'elle est en tord et que je n'ai rien a rembourser mais le problème c'est qu'elle est mineur et c'est elle qui a signer le contrat, et j'ai appris ici que le contrat n'est pas valable (je pense pas qu'elle le sache) :-( mais je n'ai pas vu sa carte d'identité donc je ne suis pas censer le savoir?^^ et si elle ne veux pas me donner mon cheval si je ne rembourse pas, j'aurais les boules

je sais qu'elle a des granulés car quand ji suis aller dimanche, elle lui en donnait mais je pense pas que ce soit regulier... ouais mais sur le contrat il n'y a pas ecrit qu'il me faut des preuves

ah bon je ne savais pas pour la rcpe :-o interessant...


contrat non valable = récupération du cheval sans avoir besoin de raison... puisque tu es sa propriétaire...

Zizouille

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Posté le 04/12/2015 à 12h26


chriistelle49 a écrit le 04/12/2015 à 12h22:
ah ba de toute façon je ne lui parle plus depuis mercredi soir, vu qu'elle m'a bloquer sur son compte facebook^^ maintenant sa sera dimanche le prochain contact


Et ses parents sérieusement, tu les as déjà vu ? Déjà été en contact avec eux ? Sont ils seulement au courant que leur gamine a récupéré un cheval ?

Chriistelle49

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Posté le 04/12/2015 à 12h29


museane a écrit le 03/12/2015 à 11h05:
Légalement le contrat est nul car en tant que mineure, elle n'avait pas la capacité juridique pour contracter.

Le problème c'est que c'est une nullité destinée à protéger le mineur, pas son cocontractant (toi en l’occurrence).

En gros, seule la mineure ou ses parents pourraient demander la nullité du contrat.
Toi tu ne peux pas vu que tu as signé le contrat avec elle en connaissance de cause (sauf à prouver qu'elle t'avait dit qu'elle était majeure..).

Mais bon, le mieux reste quand même de parvenir à un arrangement à l'amiable entre vous, ce sera plus rapide que de passer par la case "juge".


voila ce qu'on ma dit... :-/

oui sa mere est venu quand la fille l'a essayer et le père était la quand elle est venu le chercher

Didoo4143

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Posté le 04/12/2015 à 12h31

Par contre quelque chose me trotte dans la tête peut être pouvez vous éclairer ma lanterne ?

La fille qui a signé le contrat est mineur donc le contrat n'est pas valable il est donc Caduc du coup ?

Si contrat pas valable ou Caduc, sa veut dire en gros que le cheval a été confié sans aucun contrat et donc que la proprio ne peut pas appliquer les règles spécifiées sur le contrat vue qu'il n'y en a pas ?

Édité par didoo4143 le 04-12-2015 à 12h32



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Posté le 04/12/2015 à 12h53

J'ai connu un cas un peu similaire,
étant donne que vous étés le propriétaire du cheval, ( carte de propriété en main ) vous signalez a la gendarmerie que vous voulez le récupérer et que pour diverses raisons, le détenteur veut s'y opposer, vous demandez aux gendarmes de vous accompagner, il vous demanderont peut être de déposer une plainte,( dans le cas que je connais cela na pas été nécessaire) et vous allez chercher votre cheval.
Au même temps faites constater sont état , ça peut servir....

Museane

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Posté le 04/12/2015 à 13h10


didoo4143 a écrit le 04/12/2015 à 12h31:
Par contre quelque chose me trotte dans la tête peut être pouvez vous éclairer ma lanterne ?

La fille qui a signé le contrat est mineur donc le contrat n'est pas valable il est donc Caduc du coup ?

Si contrat pas valable ou Caduc, sa veut dire en gros que le cheval a été confié sans aucun contrat et donc que la proprio ne peut pas appliquer les règles spécifiées sur le contrat vue qu'il n'y en a pas ?


Le contrat est en principe nul pour défaut de capacité.
Mais comme rappelé plus haut, en principe seul le mineur (en fait ses parents) pourrait demander la nullité du contrat.
Si le contrat est annulé, on remet tout comme avant = le cheval est restitué, le prix du confiage remboursé etc..
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