Droit équestre abandon de poney

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Mariecphoto

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Droit équestre abandon de poney
Posté le 17/06/2016 à 22h30

Bonjour, je souhaiterais savoir comment je peux faire pour récupérer la propriété d’un cheval… Pas facile, facile dis comme ça.
Je vous explique..

En Novembre 2015, une femme voyageuse est arrivé avec son poney HOLLANDAIS/ALLEMAND dans l’écurie où je monte, elle est restée quelques jours puis et repartie (à pied), elle nous a rappelé 2 jours après car son poney était allonger et ne voulais plus du tout avance (il n’avait qu’1 filet à foin par jour et 20 minutes d’herbe)… Mon amie qui tien l’écurie à donc était le chercher. Visite véto et tout ce qui s’en suit, elle ne pouvait donc pas repartir avec. Elle a donc décidé de nous le laisser (QUELQUES TEMPS EN PENSION sans contrat de pension).

Elle est partie aux alentours du 15 novembre 2015 et depuis nous n’avons pas eu de nouvelles.
En avril elle était a 1084€de pension et frais vétérinaire à régler a l'écurie.

Je me suis pris d’affection totale pour se poney. J’ai enlevé ma jument qui es pleine de l’écurie pour la mettre a 800 mètre de chez moi et du coup comme mon amie n’a eu aucun paiement pour le poney je lui es demandé si du coup je pouvais le prendre pour mettre avec ma jument. Cela fait donc 2 mois aujourd’hui que j’ai récupéré le poney dans mes près.

Le problème étant que nous n’avons aucune nouvelle de la propriétaire (ALLEMANDE) à qui j’ai envoyé des lettres sans réponses. Et son poney n’a pas de papier français mais Hollandais/Allemand.
Je suis dans la totale impasse, le poney doit faire lieu de frais vétérinaire que je vais régler sans aucun soucis car je l’aime vraiment beaucoup.

J’aimerais savoir si quelqu’un sait ce que je pourrais faire.. Car je n’aimerais pas que la dame revienne du jour au lendemain et repart avec son poney auxquelles elle ne prêter pas attention.

Merci d'avance :)
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Yachinii

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Droit équestre abandon de poney
Posté le 17/06/2016 à 22h40

Je m'y connais pas trop mais hormis l'acheter à la proprio', je crois que tu n'as pas d'autres solutions...

Cecile

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Droit équestre abandon de poney
Posté le 17/06/2016 à 22h49

il a des papiers ce poney? tu les a vu?
il est pucé?

Ponix

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Droit équestre abandon de poney
Posté le 17/06/2016 à 23h10

madstripes c'est pour toi, encore et toujours la même question

Ponix

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Droit équestre abandon de poney
Posté le 17/06/2016 à 23h13

de ce que j'ai retenu de mes 3 ans de licence de droit, ce poney n'est pas à toi et ne le sera pas tant que tu ne l'aura pas acheté, la propriété du poney restera à sa propriétaire. Donc si tu ne parviens pas à la contacter elle pourrait bien revenir le chercher du jour au lendemain, même si je pense ça peu probable vu l'histoire que tu nous raconte même si une fois encore on n'a qu'une partie de l'histoire.

Chrysalide

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Droit équestre abandon de poney
Posté le 18/06/2016 à 00h01

Je dirais, mais je peux tout à fait me tromper, que vous pouvez réclamer à la propriétaire les frais occasionnés pour subvenir aux besoins du poney, mais en aucun cas le fait de s'être occupé de ce poney, même pendant une longue période, ne vous en accorde la propriété. Éventuellement, si la dette de la dame est trop importante pour elle, elle peut vous proposer la propriété du poney pour s'en acquitter, mais elle n'y est pas obligée, elle peut tout autant payer. Si elle ne paie pas, le poney n'est pas pour autant à vous, il faut réclamer le paiement de la dette (avec preuves -factures, etc- à l'appui).

Édité par chrysalide le 18-06-2016 à 00h10



Tekkenyo

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Droit équestre abandon de poney
Posté le 18/06/2016 à 09h22

J'ai déjà lu plusieurs fois sur CA que si on pouvait prouver le paiement des frais relatifs à l'entretien du cheval depuis un certain temps, on pouvait en demander la propriété... Mais bon, j'y connais pas grand chose... De plus ce poney n'est pas français, et ça marche peut être différemment en Allemagne...

Morganegolden

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Droit équestre abandon de poney
Posté le 18/06/2016 à 09h43

Attention, la on est quand même dans une vas différent : la propriétaire ne donne plus signe de vie...

Je ne dis pas que ça fais de toi la nouvelle propriétaire, mais je pense que cela joue en ta faveur.

Peut être devrais tu te constituer un dossier comprenant les factures des soins que tu as effectuée pour se poney, et déclarer tout ca a (gendarmerie, avocat, tribunal de proximité, la franchement, je ne sais pas, mais il doit bien y avoir quelqu'un qui s'occupe de ca).

Si la justice française attribue la propriété d'animaux à des assos, ca doit bien être aimable quand même.

Après, à la justice de faire des investigations sur la propriétaire et de trancher sur ta demande.

Lolytop1

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Droit équestre abandon de poney
Posté le 18/06/2016 à 10h05

Il lui est peut-être arrivé quelque chose à cette dame...

Fandada

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Droit équestre abandon de poney
Posté le 18/06/2016 à 10h50


Citation :
J'ai déjà lu plusieurs fois sur CA que si on pouvait prouver le paiement des frais relatifs à l'entretien du cheval depuis un certain temps, on pouvait en demander la propriété.

je crois que c'est en cas de litige sur des personnes qui se disputent la propriété d'un cheval, celui qui peut prouver qu'il s'en occupe, un juge sera plus enclin à considérer que c'est le proprio

madstripes pourrait nous éclairer (une n ième fois ... )

Malolotte

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Droit équestre abandon de poney
Posté le 18/06/2016 à 11h48

de toute façon, le poney a quitté l'écurie et il est chez la demoiselle, si la proprio ce pointe à l'écurie, vous pouvez lui faire du chantage

pas d'argent pour regler la dette = pas de poney !

vus quelle na pas donner de signe de vie, "quelle est en tord" elle peu "se soumettre + facilement"

parfois, en avoir une grande, sa peu aider

Vus quelle ne c'est pas ou il est, elle peu pas le récupéré en pleine nuit ni vus ni connu, donc c'est pa strés légal tout ça, mais sa joue grave en ta faveur

Choupette91

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Droit équestre abandon de poney
Posté le 18/06/2016 à 12h17

ave le numero de puce vous pouvez peut etre retrouvez la proprietaire.Lancez un avis de recherche sur les réseaux sociaux.C est vrai qu il lui ai peut etre arrive quelque chose a cette dame.

Mariecphoto

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Posté le 19/06/2016 à 14h40

Bonjour, merci a tous pour vos commentaires.
Je sais tout a fait qu'en aucun cas le poney n'est ma propriété que si je l’acheté.
Même en postant des avis de recherche on n'aurais aucune nouvelle de sa propriétaire car était une voyageuse elle n'a ni internet, ni téléphone.

J'ai envoyer des lettres ou je lui propose de lui racheter le poney et tout que je l'aime beaucoup que je m'en occupe tout les jours (sans lui dire qu'il a changer d'endroit) a son adresse qui es sur le carnet du poney.. Aucune réponses :/

Moi après qu'elle paie ou non l'écurie je m'en fiche (ce n'est pas vraiment mon problème ^^).
Mon problème est que j'aimerais trouver une solution afin que le cheval ne parte plus.. Pas facile, facile.
Mais comme il y a toujours des failles, je pense finir par en trouver une.

Après je sais qu'inévitablement le jour où elle vient elle peut le récupérer même sans payer les frais (puisque aucun contrat n'a été établie)
Possible aussi qu'il lui soit arriver quelques choses ..
Mais je suis dans l'impasse.

Chrysalide

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Posté le 19/06/2016 à 15h38

Même si je comprends que tu aies pu t'attacher à ce cheval, il reste la propriété de la dame, et si elle veut le faire partir, donc le reprendre, elle en a parfaitement le droit. J'avoue avoir du mal à comprendre qu'on puisse vouloir retirer un cheval à son propriétaire, juste parce qu'on l'aime bien (et ce serait une raison parfaitement plausible pour cette propriétaire de retirer son cheval de là où il est, justement).

Édité par chrysalide le 19-06-2016 à 15h39



Mariecphoto

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Posté le 19/06/2016 à 15h42


chrysalide a écrit le 19/06/2016 à 15h38:
Même si je comprends que tu aies pu t'attacher à ce cheval, il reste la propriété de la dame, et si elle veut le faire partir, donc le reprendre, elle en a parfaitement le droit. J'avoue avoir du mal à comprendre qu'on puisse vouloir retirer un cheval à son propriétaire, juste parce qu'on l'aime bien (et ce serait une raison parfaitement plausible pour cette propriétaire de retirer son cheval de là où il est, justement).


Non tu ne comprend pas je crois. Elle ne sens occupe pas, elle lui fesait manger seulement 20 minutes d'herbe par jour et 1 filet à fouin, il portait 50kg d'équipement sur lui et elle le fesait marcher jusqu'au 50 kilomètre par jour donc ne n'est pas lui retirer. Avec ce qu'elle a fait le cheval a faillit mourir.
Je sais qu'elle est totalement en son droit de venir le récupérer (JE LES DIS DEJA AU DESSUS)!

Ne n'est pas plausible, puisqu'elle la abandonner et que moi justement je paie les frais vétérinaire pour que le poney soit en bonne santé
Au contraire tu ne comprend pas vraiment la choses je crois!!

Chrysalide

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Posté le 19/06/2016 à 15h46

Il ne me semble pas avoir été agressive envers toi, en revanche, tu l'es envers moi. Bref, passons.
Ce que j'essaie de te dire, c'est essaies de te mettre dans la situation inverse: tu as un poney, tu l'as confié pour qu'on s'en occupe. Pour des raisons perso, tu ne peux ni répondre aux messages qu'on t'envoie, ni te rendre chez ton poney. Tu découvres sur CA que quelqu'un veut se l'accaparer et même te démettre de sa propriété. Tu réagirais comment?
[De plus, nous n'avons que ta version des faits]

Édité par chrysalide le 19-06-2016 à 15h46



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