Droit équestre abandon de poney

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Mariecphoto

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Droit équestre abandon de poney
Posté le 17/06/2016 à 22h30

Bonjour, je souhaiterais savoir comment je peux faire pour récupérer la propriété d’un cheval… Pas facile, facile dis comme ça.
Je vous explique..

En Novembre 2015, une femme voyageuse est arrivé avec son poney HOLLANDAIS/ALLEMAND dans l’écurie où je monte, elle est restée quelques jours puis et repartie (à pied), elle nous a rappelé 2 jours après car son poney était allonger et ne voulais plus du tout avance (il n’avait qu’1 filet à foin par jour et 20 minutes d’herbe)… Mon amie qui tien l’écurie à donc était le chercher. Visite véto et tout ce qui s’en suit, elle ne pouvait donc pas repartir avec. Elle a donc décidé de nous le laisser (QUELQUES TEMPS EN PENSION sans contrat de pension).

Elle est partie aux alentours du 15 novembre 2015 et depuis nous n’avons pas eu de nouvelles.
En avril elle était a 1084€de pension et frais vétérinaire à régler a l'écurie.

Je me suis pris d’affection totale pour se poney. J’ai enlevé ma jument qui es pleine de l’écurie pour la mettre a 800 mètre de chez moi et du coup comme mon amie n’a eu aucun paiement pour le poney je lui es demandé si du coup je pouvais le prendre pour mettre avec ma jument. Cela fait donc 2 mois aujourd’hui que j’ai récupéré le poney dans mes près.

Le problème étant que nous n’avons aucune nouvelle de la propriétaire (ALLEMANDE) à qui j’ai envoyé des lettres sans réponses. Et son poney n’a pas de papier français mais Hollandais/Allemand.
Je suis dans la totale impasse, le poney doit faire lieu de frais vétérinaire que je vais régler sans aucun soucis car je l’aime vraiment beaucoup.

J’aimerais savoir si quelqu’un sait ce que je pourrais faire.. Car je n’aimerais pas que la dame revienne du jour au lendemain et repart avec son poney auxquelles elle ne prêter pas attention.

Merci d'avance :)
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Mohilando

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Posté le 07/07/2016 à 14h33

Oups, toutes mes excuses, j'ai pas regardé les dates, merci les filles😃/

Zain

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Posté le 07/07/2016 à 15h12


madstripes a écrit le 06/07/2016 à 16h20:


En tout état de cause, je rappelle que la déclaration de propriété faite au SIRE n'est pas une preuve de la propriété. Autrement dit, elle ne suffit pas en elle même à devenir le propriétaire d'un cheval.


Je rebondis juste sur ce point, je sais que la carte d'immatriculation n'est pas preuve de propriété.
Qu'est-ce qu'on peut considérer comme une preuve ?

Supposons un cheval acheté sans contrat de particulier à particulier, vivant chez un particulier ou dans le pré du voisin peu importe mais hors pension, paré au black et jamais vu de veto depuis l'achat, juste les papiers faits au SIRE ? Je grossis le trait évidemment mais dans un cas comme celui-ci, qu'est-ce qui prouverait de manière irréfutable la propriété ?

Firenight

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Posté le 07/07/2016 à 15h27

la carte est est début de preuve.
la propriété peut se prouver par tout moyen : des témoignages pourraient faire l'affaire, un chèque, un courrier, un mail... enfin, tout ce qu'il est possible de rassembler comme élément.

Madstripes

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Posté le 07/07/2016 à 15h40

zain

La carte de propriété établit une présomption de propriété. Cela signifie que si un cheval est à ton nom, tu es présumé propriétaire à charge pour celui qui le conteste de démontrer le contraire.

Le hic, c'est que le renversement de la présomption de propriété peut se faire par tout moyen : un simple témoignage d'un tiers qui dirait que ce n'est pas celui qui est sur la carte qui est le propriétaire, suffirait à faire tomber la présomption. C'est pour cela qu'en pratique la carte de propriétaire n'a guère d'intérêt.

Zain

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Posté le 07/07/2016 à 15h46

D'accord, merci pour la réponse claire !