Droit équestre abandon de poney

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2 3 4
Auteur
5670 vues - 57 réponses - 0 j'aime - 18 abonnés

Mariecphoto

Novice

Trust : 34  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 13
Droit équestre abandon de poney
Posté le 17/06/2016 à 22h30

Bonjour, je souhaiterais savoir comment je peux faire pour récupérer la propriété d’un cheval… Pas facile, facile dis comme ça.
Je vous explique..

En Novembre 2015, une femme voyageuse est arrivé avec son poney HOLLANDAIS/ALLEMAND dans l’écurie où je monte, elle est restée quelques jours puis et repartie (à pied), elle nous a rappelé 2 jours après car son poney était allonger et ne voulais plus du tout avance (il n’avait qu’1 filet à foin par jour et 20 minutes d’herbe)… Mon amie qui tien l’écurie à donc était le chercher. Visite véto et tout ce qui s’en suit, elle ne pouvait donc pas repartir avec. Elle a donc décidé de nous le laisser (QUELQUES TEMPS EN PENSION sans contrat de pension).

Elle est partie aux alentours du 15 novembre 2015 et depuis nous n’avons pas eu de nouvelles.
En avril elle était a 1084€de pension et frais vétérinaire à régler a l'écurie.

Je me suis pris d’affection totale pour se poney. J’ai enlevé ma jument qui es pleine de l’écurie pour la mettre a 800 mètre de chez moi et du coup comme mon amie n’a eu aucun paiement pour le poney je lui es demandé si du coup je pouvais le prendre pour mettre avec ma jument. Cela fait donc 2 mois aujourd’hui que j’ai récupéré le poney dans mes près.

Le problème étant que nous n’avons aucune nouvelle de la propriétaire (ALLEMANDE) à qui j’ai envoyé des lettres sans réponses. Et son poney n’a pas de papier français mais Hollandais/Allemand.
Je suis dans la totale impasse, le poney doit faire lieu de frais vétérinaire que je vais régler sans aucun soucis car je l’aime vraiment beaucoup.

J’aimerais savoir si quelqu’un sait ce que je pourrais faire.. Car je n’aimerais pas que la dame revienne du jour au lendemain et repart avec son poney auxquelles elle ne prêter pas attention.

Merci d'avance :)
Sujet marqué en post-it L'auteur de ce sujet l'a marqué par des "Post-It".


Cliquez-ici pour suivre le post marqué


Mohilando

Compte supprimé


0 j'aime    
Droit équestre abandon de poney
Posté le 07/07/2016 à 14h33

Oups, toutes mes excuses, j'ai pas regardé les dates, merci les filles😃/

Zain

Expert
   

Trust : 140  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 734
0 j'aime    
Droit équestre abandon de poney
Posté le 07/07/2016 à 15h12


madstripes a écrit le 06/07/2016 à 16h20:


En tout état de cause, je rappelle que la déclaration de propriété faite au SIRE n'est pas une preuve de la propriété. Autrement dit, elle ne suffit pas en elle même à devenir le propriétaire d'un cheval.


Je rebondis juste sur ce point, je sais que la carte d'immatriculation n'est pas preuve de propriété.
Qu'est-ce qu'on peut considérer comme une preuve ?

Supposons un cheval acheté sans contrat de particulier à particulier, vivant chez un particulier ou dans le pré du voisin peu importe mais hors pension, paré au black et jamais vu de veto depuis l'achat, juste les papiers faits au SIRE ? Je grossis le trait évidemment mais dans un cas comme celui-ci, qu'est-ce qui prouverait de manière irréfutable la propriété ?

Firenight

Membre VIP
 

Trust : 156  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4190
0 j'aime    
Droit équestre abandon de poney
Posté le 07/07/2016 à 15h27

la carte est est début de preuve.
la propriété peut se prouver par tout moyen : des témoignages pourraient faire l'affaire, un chèque, un courrier, un mail... enfin, tout ce qu'il est possible de rassembler comme élément.

Madstripes

Compte supprimé


0 j'aime    
Droit équestre abandon de poney
Posté le 07/07/2016 à 15h40

zain

La carte de propriété établit une présomption de propriété. Cela signifie que si un cheval est à ton nom, tu es présumé propriétaire à charge pour celui qui le conteste de démontrer le contraire.

Le hic, c'est que le renversement de la présomption de propriété peut se faire par tout moyen : un simple témoignage d'un tiers qui dirait que ce n'est pas celui qui est sur la carte qui est le propriétaire, suffirait à faire tomber la présomption. C'est pour cela qu'en pratique la carte de propriétaire n'a guère d'intérêt.

Zain

Expert
   

Trust : 140  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 734
0 j'aime    
Droit équestre abandon de poney
Posté le 07/07/2016 à 15h46

D'accord, merci pour la réponse claire !

Expar

Membre ELITE Or
  

Trust : 272  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 11952
1 j'aime    
Droit équestre abandon de poney
Posté le 07/07/2016 à 15h55

zain

J'ai acheté mon cheval sans contrat, par contre, j'avais une facture avec le montant, le n° de chèque encaissé et.. le n° de SIRE du cheval dessus.

La carte d'immatriculation était au nom d'un précédent proprio, pas celui qui me l'a vendu, ni au nom de celle qui le lui a vendu auparavant et encore moins au nom du marchand d'où il venait et je ne connais pas trop son parcours juste avant ce marchand là... comme tu vois, déjà 3 proprios de "squeezés".

Celui qui me l'a vendu a fait les démarches nécessaires auprès du SIRE qui a demandé les déclarations sur l'honneur, en plus des factures, 2 ans après (enquête et recherche de proprios, ils sont remonté sur 10 ans, sans trouver...). Les factures présentées, ont faire qu'il n'y a pas eu de plus de problème que ça, pour émettre la nouvelle carte à mon nom.
Mais en attendant, j'ai gardé précieusement toutes les factures au cas où...

Mariecphoto

Novice

Trust : 34  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 13
2 j'aime    
Droit équestre abandon de poney
Posté le 29/08/2016 à 12h36

Bonjour à tous, merci de toutes vos informations intéressante, je ne m'étais pas reconnecter depuis un moment.
La propriétaire à bien essayer de me la faire à l'envers en voulant récupérer le poney et me réglé seulement après, donc je lui es dis que si elle ne me réglé pas les Frais en avance ou le jour qu'elle le récupéré je contacterais la gendarmerie ... bizarrement elle a tout de suite accepter, je lui es donner rendez vous ou je me suis fait accompagnée de 3 témoins et elle m'a versé la somme concernant les pensions et les frais de vétérinaires avec facture à l'appuie au nom du poney et elle a aussi remboursé mon amie chez qui elle était en nov 2015.
Elle a donc récupérer son petit poney, qui au dernière nouvelle devrait être avec 2 ânes, car je lui es clairement dis que si elle le laisser seul il ne serais pas heureux. Plutôt une bonne fin, enfin j'attends les photos.

Merci à tous, bonne journée

Cherchour

Membre ELITE Or
 

Trust : 172  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 9968
0 j'aime    
Droit équestre abandon de poney
Posté le 29/08/2016 à 17h35

Bravo d'avoir pris soin de lui

Mariecphoto

Novice

Trust : 34  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 13
1 j'aime    
Droit équestre abandon de poney
Posté le 15/09/2016 à 10h33

cherchour C'est tout à fait normale, je ne me permettrais jamais de laisser un poney sans amour ou sans aide. Aujourd'hui j'ai une ponette avec ma jument qui vient d'un refuge, je l'ai provisoirement, et bah je suis heureuse de vous dire qu'elle a grandi de 10cm en 2 mois et qu'elle a pris 150kilos :). Je n'es pas de mérite à avoir, je fais ce que j'aime :)

Lasbel75

Membre ELITE Argent

Trust : 953  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 7847
1 j'aime    
Droit équestre abandon de poney
Posté le 15/09/2016 à 11h12

j'aurais préféré qu'elle te le donne... elle l'a abandonné 1 fois... elle pourrait recommencé et ce poney pourrait ne pas tombé entre d'aussi gentilles mains....

Rallyconde

Novice

Trust : 12  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 14
1 j'aime    
Droit équestre abandon de poney
Posté le 27/09/2016 à 14h02

voir defense des animaux association SPA etc .. .

Mariecphoto

Novice

Trust : 34  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 13
0 j'aime    
Droit équestre abandon de poney
Posté le 02/11/2016 à 11h22

Oui c'est sur, maintenant je n'est plus de nouvelle, elle ne répond plus. Elle ma dis qu'il était dans un prés avec des ânes, je l'espère vraiment pour lui.
C'est malheureusement la vie.
Merci à tous pour vos réponses et vos messages.
Je vous souhaite plein de bonne choses.
Page(s) : 1 2 3 4
Droit équestre abandon de poney
 Répondre au sujet