Droit équestre abandon de poney

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Mariecphoto

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Droit équestre abandon de poney
Posté le 17/06/2016 à 22h30

Bonjour, je souhaiterais savoir comment je peux faire pour récupérer la propriété d’un cheval… Pas facile, facile dis comme ça.
Je vous explique..

En Novembre 2015, une femme voyageuse est arrivé avec son poney HOLLANDAIS/ALLEMAND dans l’écurie où je monte, elle est restée quelques jours puis et repartie (à pied), elle nous a rappelé 2 jours après car son poney était allonger et ne voulais plus du tout avance (il n’avait qu’1 filet à foin par jour et 20 minutes d’herbe)… Mon amie qui tien l’écurie à donc était le chercher. Visite véto et tout ce qui s’en suit, elle ne pouvait donc pas repartir avec. Elle a donc décidé de nous le laisser (QUELQUES TEMPS EN PENSION sans contrat de pension).

Elle est partie aux alentours du 15 novembre 2015 et depuis nous n’avons pas eu de nouvelles.
En avril elle était a 1084€de pension et frais vétérinaire à régler a l'écurie.

Je me suis pris d’affection totale pour se poney. J’ai enlevé ma jument qui es pleine de l’écurie pour la mettre a 800 mètre de chez moi et du coup comme mon amie n’a eu aucun paiement pour le poney je lui es demandé si du coup je pouvais le prendre pour mettre avec ma jument. Cela fait donc 2 mois aujourd’hui que j’ai récupéré le poney dans mes près.

Le problème étant que nous n’avons aucune nouvelle de la propriétaire (ALLEMANDE) à qui j’ai envoyé des lettres sans réponses. Et son poney n’a pas de papier français mais Hollandais/Allemand.
Je suis dans la totale impasse, le poney doit faire lieu de frais vétérinaire que je vais régler sans aucun soucis car je l’aime vraiment beaucoup.

J’aimerais savoir si quelqu’un sait ce que je pourrais faire.. Car je n’aimerais pas que la dame revienne du jour au lendemain et repart avec son poney auxquelles elle ne prêter pas attention.

Merci d'avance :)
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Mariecphoto

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Droit équestre abandon de poney
Posté le 19/06/2016 à 15h46

Je ne me permetterais pas de retirer un cheval a sa/son propriétaire car je l'aime bien c'est complètement con ! J'essaie justement de faire les choses de façon juste c'est bien pour cela que je viens demander DES CONSEILS !
La propriétaire ne paiera rien pour le poney c'est sur puisqu'elle ne voulais pas payer pour le trajet (quand on avait été le chercher), elle ne paie pas pour ses transport ... donc elle ne voulais pas payer pour le poney. Ca en va de la vie du poney, le jour ou elle va revenir elle voudra le remmener a pied, le poney n'est pas en état, je fais quoi ? Je la laisse partir et dans 1 semaine le poney sera mort !!

Elle s'en fou totalement sinon elle répondrais a nos lettres et elle n'aurais pas résilier l'abonnement téléphonique qu'elle avait pour nous joindre quand elle la laisser.

Je fais de mon mieux, je m'en fiche totalement je payer pour le poney tant qu'il est en bonne santé.
Mais si je fais tout c'est frais c'est pas pour qu'un jour il parte avec sa propriétaire "PAPIER" pour qu'elle s'en occupe mal..

Enfin bon, si j'arrive pas a être comprise de mon point de vue, ce n'est pas grave.
Merci quand même pour vos réponses.

Chrysalide

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Droit équestre abandon de poney
Posté le 19/06/2016 à 15h49

Merci de rester polie, je ne t'ai pas insultée.
Tu te braques parce que je ne vais pas dans ton sens, mais je comprends que tu veuilles le bien du poney. C'est ce que voudrait tout passionné. En revanche, si ce poney est maltraité, c'est à une association de protection des animaux de le récupérer, pas à toi. Contacte-les, explique leur la situation, ils verront ce qu'ils peuvent faire pour aider ce poney.

Oasis38

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Droit équestre abandon de poney
Posté le 19/06/2016 à 15h52

A voir avec madstripes mais si je ne dis pas de conneries, si tu n'as aucune nouvelles de la propriétaire, au bout d'un an et un jour, le poney est à "toi" ;) tu es donc libre d'en faire ce que tu veux et de faire des papiers à ton nom ;)

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Posté le 19/06/2016 à 15h54


chrysalide a écrit le 19/06/2016 à 15h46:
Il ne me semble pas avoir été agressive envers toi, en revanche, tu l'es envers moi. Bref, passons.
Ce que j'essaie de te dire, c'est essaies de te mettre dans la situation inverse: tu as un poney, tu l'as confié pour qu'on s'en occupe. Pour des raisons perso, tu ne peux ni répondre aux messages qu'on t'envoie, ni te rendre chez ton poney. Tu découvres sur CA que quelqu'un veut se l'accaparer et même te démettre de sa propriété. Tu réagirais comment?
[De plus, nous n'avons que ta version des faits]


Mais je suis tout a fait d'accord avec toi et je ne t'adresse pas du tout au contraire j'essaie de te faire comprendre les choses. ;) .
Ce que vous ne comprenez pas c'est pas qu'elle ne peut pas répondre, toutes nos lettres on était reçu et signer par elle ou c'est parent! Elle a eu tout nos mails, nos appels, nos lettres et elle s'en fou.
Avant qu'elle parte je lui es proposé de renvoyer son poney chez elle A MES FRAIS TOTAL 800€ . Elle a clairement refuser car elle a dis qu'elle reviendrais d'ici 1 mois, cela était en novembre..
Donc vous voulais que je face quoi ? Je laisse passer et quand elle reviens je la laisse partir avec pour qu'elle le tue sur les routes ?
Elle n'a aucun métier dans le cheval, elle ne savais pas même pas que des ferrers se changer (le poney est rester 1 ans avec les mêmes fers alors qu'il marcher des kilomètres tout les jours).
Vous seriez à ma place vous ferriez quoi ??

Je ne me branque pas car tu ne va pas dans mon sens, je t'explique la chose.

Oh oui j'en connais des associations, il vont faire quoi ?
Prendre le poney, attendre d'avoir des nouvelles de la proprio et c'est tout il ne feront rien de plus car il vont pas payer des frais et des frais d'avocat et tout pour un "simple poney"...

Moi ça me rend malade de me dire qu'un jour elle peut revenir, le prendre et qui sais comment il finira..



Le 1 an et 1 jour, je n'y crois pas totalement ..

Ponix

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Posté le 19/06/2016 à 15h55

oasis38 là tu dis une bêtise, pas besoin d'attendre Madstripes pour le dire. J'en suis sure à 100% même si la propriété n'est pas mon domaine d'étude, c'est un principe de base, si pas de transfert de propriété, pas d'extinction de la propriété.
ça c'est une légende d'écurie.
Parfois mieux vaut s'abstenir quand on ne sait pas.

Mariecphoto

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Posté le 19/06/2016 à 15h56

ponix
Merci de la confirmation mais beaucoup mon dis 1 an et 1 jours. Mais c'est un devoir de s'occuper d'un animal qui en a besoin ce n'est pas pour autant qu'on peut lui retirer son propriétaire..

Ponix

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Posté le 19/06/2016 à 16h00

mariecphoto là j'en suis sur sur le 1an et 1 jour :)
Si je peux te donner un conseil qui n'a rien de juridique, c'est de contacter 30 millions d'amis ou Brigitte Bardot, ils doivent alors l'habitude de ce genre d'abandon (pour moi cette dame a abandonné le poney selon tes dires) avec des personnes qui les recueillent à la suite.
Peut être qu'avec des preuves ou autre un juge pourrait faire quelque chose, mais là franchement je n'en sais strictement rien. Madstripes ou une association pourra mieux te renseigner.
Perso les domaines que je maîtrise sont la constitution et les droits fondamentaux donc là on en est loin.

Mariecphoto

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Posté le 19/06/2016 à 16h05

ponix Merci beaucoup :)
Je pense que c'est ce que je vais faire, j'ai demander conseil a des avocats (mais directement on t'annonce la somme de 400€l'heure.. Ca refroidit..
J’appellerais 30 millions d'amis pour leurs demander conseil. Merci quand même, je demande des conseils sur des forums car j'ai tellement peur qu'on vienne le saisir...

Oui c'est sur qu'on en ai loin ^^

Oasis38

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Posté le 19/06/2016 à 16h07

ponix et bien écoute.. je l'ai entendu tellement de fois... et j'ai "connu" le cas on va dire, un club, 5 chevaux abandonnés récupérés, et bien ils n'en sont pas devenus propriétaire de suite,pourtant les papiers sont actuellement à leur nom alors ... why not...

Ponix

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Posté le 19/06/2016 à 16h10

oasis38 il y a autre chose derrière que cette histoire de 1 an et 1 jour
Rassure toi j'ai aussi connue une proprio qui a cédé son cheval à une écurie en paiement des arriérés de pension, mais c'est pas le 1an et 1 jour, mais un transfert de propriété

Oasis38

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Posté le 19/06/2016 à 16h12

ponix j'en ai strictement aucune idée, c'est pour cela que je n’ai rien affirmer, je l'ai entendu mainte et mainte fois... je pense que madtripes pourra nous dire la vérité ^^

Expar

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Posté le 19/06/2016 à 16h23

mariecphoto

Pour moi, la seule chose que tu puisses faire, c'est de garder trèèèès précieusement TOUTES les factures concernant le poney que tu paies. Et garder traces des essais de contact à la proprio pour les soins et la pension du poney.

Car oui, elle peut revenir et reprendre son poney. Maintenant, elle est aussi sensée payer ses soins et sa pension. Donc, être en mesure de lui présenter les factures + bien lui montrer que ce sont des frais nécessaires dont elle a été informée en temps et en heures. Ensuite, l'ennui, c'est qu'elle ne réponde pas, donc pas de trace qu'elle accepte ses dépenses effectuées.

Ensuite, pourquoi ne pas y aller franco et lui demander de te donner le poney ? Peut-être qu'elle réagirait positivement à cette proposition ? Elle habite pas loin ou est repartie en Allemagne ?

Michiwa

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Posté le 19/06/2016 à 16h36

Peut être que sur Cheval et droit tu pourra être renseignée ?

Chrysalide

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Posté le 19/06/2016 à 19h31

Oui je confirme, Cheval & droit est bien Et en effet, il faut garder toutes les factures! C'est clair que si des lettres recommandées avec accusé de réception ont été envoyées et que l'accusé a été signé, c'est qu'elle les a eues... Si elle s'en fiche, ça craint. Cela dit, si elle s'en fiche, ça veut aussi dire qu'il risque de s'écouler pas mal de temps avant qu'elle revienne (peut-être) chercher son poney. Du coup, il faut vraiment bien faire faire des factures quand il y a des frais liés au poney, et bien les garder, et les lui présenter si elle revient chercher son poney. Je pense qu'à ce moment-là, lui proposer de donner le poney (s'il ne vaut pas plus que les factures) en échange de l'effacement de la dette, peut fonctionner. C'est quelque chose que moi-même je n'oserais pas faire, mais bon, ça peut l'arranger finalement, si elle ne s'en occupe pas comme il faut

Tinangebleu

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Posté le 19/06/2016 à 19h39

Moi j'aurais finit par aller déposer une mains courante pour faire une déclaration d'abandon d'animal
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