Horaires de pension et responsabilité

Hello,
Je ne suis pas proprio, donc expérience très limitée de ce genre de choses...
Cependant... je comprends tout à fait qu'un gérant ne soit pas disponible 24h sur 24 7 jours sur 7. Il doit avoir sa vie perso à coté, c'est normal.
Maintenant, imposer de tels horaires quand on sait la réalité de la vie des proprios me semble étrange. D'abord, il a été mentionné le cas des départs en concours, tot le matin... on fait comment ?
Qu'on restreigne l'accès aux structures ( carrière, manège, marcheur...) pourquoi pas... mais l'accès aux chevaux eux mêmes ? Ça, c'est le principe d'une pension pour petits animaux de compagnie ( chiens, chats) et ça se comprend très bien : il n'y a aucun intérêt à laisser ouvert à tout va une telle structure. Sauf que ça ne marche pas avec les chevaux qui sont censés être "utilisés" par leur proprio à leur guise... ne serait-ce que pour le faire monter dans un van et partir en concours, en balade... même si c'est à trois heures du matin.
Maintenant, si on parle droit, tout ça, si cela reste une mesure exceptionnelle motivée par de réelles raisons, on peut le comprendre, d'un point de vue humain. Ca peut arriver. Si c'est régulier ou pire un mode de fonctionnement constant, ça devient vraiment plus compliqué. Malheureusement, sauf si le contrat décrivait explicitement toutes les conditions d 'accès, de façon très différente de celles ci, ce n'est pas un motif pour rompre l'engagement...
Dans le cas où c'était clair d'emblée ( ou l'inverse, ce qui est sans doute le plus courant, avec aucune mention de ce genre de choses dans le contrat), je crois malheureusement qu'il n'y a rien à faire sauf à partir, en respectant le préavis, puisque les conditions ne vous satisfont pas... Attention, je comprends tout à fait votre réaction, j'aurais certainement la même à votre place, surtout si rien n'était clair au départ. Je serais peut-être compréhensif sur une courte période parce qu'on peut tous avoir des ennuis dans la vie qui font que... il faut savoir être souple parfois, ça permet aussi de discuter avec la personne et souvent de trouver un compromis...

Pour la question plus précise sur la responsabilité : dès l'instant que vous vous occupez de votre cheval, à pied ou en selle, vous en êtes responsable. S'il fait des dégâts, blesse quelqu'un, quand vous êtes là à ses cotés, c'est vous le responsable, quelle que soit l'heure d'ailleurs, il me semble. Par contre, en dehors des horaires officiels, faites attention pour les équipements que vous utiliserez. Disons qu'un incendie se déclare dans la sellerie durant votre court passage, hors horaires, ben ,vous pouvez avoir de gros ennuis pour ça ( potentiellement, faudrait-il encore le prouver, mais le risque existe vraiment...et personne ne souhaite voir les assurances se balancer la patate chaude pour ne pas payer... )

Elouan, certaines réponses sont dans l'intro. C'est une mesure inhabituelle et provisoire, juste la durée des fêtes de fin d'année. le souci, c'est que les proprios ont été prévenus à la dernière minute par contre, comme l'auteur l'a dit elle-même, son cheval a donc été enfermé 2 jours sans sortir. Donc ouais, si les chevaux doivent pâtir de telles mesures, où est l'intérêt?
Et en y réfléchissant, cette mesure revient à se tirer une balle dans le pied parce que si les proprios ne peuvent pas venir sortir leurs chevaux, il faut bien que qq'un les sorte, du coup, et si le personnel est restreint, ben qui va le faire? A moins que la gérante pense que les chevaux peuvent rester enfermer le temps des vacances? Pas cool pour les chevaux qui n'ont rien demandé à personne.

west95

J’ai surtout l’impression que beaucoup de gérants oublient que l’on est des clients …

Parce que ok chez eux leurs règles mais quand ces règles vont à l’encontre des propriétaires à un moment donné ça ne fonctionne pas.
C’est le même type de gérants qui préfèrent faire que de la pension retraite pour ne pas avoir les propriétaire dans les pattes …

J’en suis au stade où j’achète ma maison pour avoir mes chevaux chez moi parce que non j’ai plus confiance et j’en ai marre d’écumer les écuries ou c’est tout beau tout rose au début et où ça se dégrade au fil du temps
Et non je ne suis pas un propriétaire pénible je demande juste que mon cheval ai du foin en quantité suffisante, de l’eau propre, des clôtures en etat et que le sol des installations soit entretenu pour tout le reste je gère !

Heureusement mes deux pensions actuelles sont sérieuses mais après avoir eu de très très mauvaises expériences j’ai toujours le stress et forcément je suis beaucoup plus attentive.

Et je me suis toujours rendu compte des choses justement parce que je ne passais pas aux horaires habituels du style quand tout le monde est là les chevaux sont nourris correctement mais quand il n’y a personne ils se retrouvent avec 1/4 de leur ration …
Sans parler des gérants violent, d’un service de couverture proposé par la pension, payé rubis sur ongle comme tout le reste pour retrouver mon cheval tondu sous la flotte à poil « ah ben j’avais pas prévu qu’il ferait cette météo là » dixit une gérante couverte pour une expédition au pôle Nord …
Ou encore appel à 21h en plein mois de décembre « j’ai oublié de recouvrir ton cheval mais maintenant je suis chez moi donc tu te démerdes »
J’ai eu droit aussi à la gérante qui ne nourrit pas le midi le week-end parce que la flemme quoi …
Sans parler de la gérante qui te prend pour son larbin et qui t’appelle des qu’il pleut ou fait un peu froid « je suis fatiguée tu vas pas passer aux écuries par hasard pour nourrir tout le monde ?? »
Je me suis même retrouvée un jour avec un cheval fraîchement arrivé qui avait fracassé une clôture s’était barré et était entrain de foutre un bordel monstre
Cheval de propriétaire, j’ai appelé la gérante, « je suis chez moi, mets le dans un autre parc je m’en occuperai demain » …

Et j’en oubli un paquet …

Puis je suis la propriétaire qui paye sa pension le 27 pour le mois suivant
Qui n’hésite jamais à donner un coup de main, j’aime m’occuper des chevaux
Cet été je suis allée aider pendant une bonne semaine la gérante de l’élevage de mon poulain qui s’est fait une vilaine fracture le temps qu’elle puisse s’organiser parce que ça me faisait plaisir et j’ai passer de très bon moment, semaine où j’ai d’ailleurs fait 50h de nuit au boulot !
Elle m’a proposé une réduction sur ma pension pour me dédommager, j’ai refusé, ça s’est finit au resto ou j’ai passé un très bon moment

Bref tout ça pour dire que l’on est pas tous relou mais qu’à partir du moment où l’on respecte les gens ça va tout seul dans un sens et dans l’autre
Bien sûr personne n’est parfait, la pension parfaite ça n’existe pas mais si tout le monde met de l’eau dans son vin ça fonctionne beaucoup mieux

Bonjour à tous !

J'ai vu vos réponses et je les ai attentivement lu... Je ne pensais pas que ce sujet serait aussi intéressant haha!

Habituellement, si on reste après que le gérant ou un autre employé soit parti, on a juste les indications habituelles de fermeture : nous savons tous fermer les porte des écuries, éteindre la lumière et fermer le parking... La sellerie est de toute manière fermée dès la dernière personne responsable partie donc nous ne nous en occupons pas. Et on sait qu'ils n'aiment pas trop qu'on soit seul de toute façon.

Etant donné que le gérant nous a prévenu le lundi, nous avons tous posé des questions et oui c'était bien par manque de personnel, mais à vrai dire nous ne comprenons pas forcément. Il habite sur place, mais sa maison est bien assez éloignée pour qu'il n'y ait aucune nuisance depuis les écuries (que ce soit au niveau de la lumière, du bruit ou du passage).

Et bien évidemment, que je conçois entièrement qu'ils aient une vie de famille, ça me semble du bon sens. C'était vraiment plus une question de droit, car on l'avait évoqué. Il me semble qu'il y avait une histoire comme quoi si les responsables de l'écurie ou un employé n'est pas présent, s'il se passe le moindre accident (sans parler des plus graves), l'écurie était tout de même responsable. Mais étant donné que nous sommes propriétaires, si notre cheval fait du tort au matériel, à un autre cheval, ou pire, à nous-même, ne sommes-nous pas reponsables ?

Après, sur la morale de cette règle ou sur ma propre morale, là n'était pas la question... Mëme si je reconnais que je ne comprends pas une telle mesure pour les propriétaires.
Et oui, on peut me crier dessus, mais au vu du court délai que j'avais pour m'organiser, il n'est pas du tout sorti le 25 (du boxe malheureusement, pas de pré pour des raisons de santé). Et j'aurais au moins aimé demander le paddock, mais ils ne s'en occupent pas les jours fériés, même avec ces restrictions d'horaires... Ayant de la famille loin, et avec le court délai imposé (lundi soir pour le mercredi), aucun moyen de sortir mon gros... Ca me fait énormément douter sur les soins attribués aux chevaux au final.

Mais là n'est pas la question, c'état vraiment une question de droit équin

Et je vous rassurer la mesure n'est que temporaire, et fort heureusement, sinon j'aurais fait mes valises... A partir du 6 janvier, la vie reprendra son cours et il y a des cours jusqu'à 21h/21h30 le soir, donc pas de problème! Mais ca m'embete pour les deux semaines de vacances simplement

wintershine
Si tu savais... J'attends simplement la fin de mes études pour changer d'écurie (1 an encore), ça donne le ton

J'ai vu certaines questions concernant les soins.
Mon écurie assure la gestion des couvertures, ainsi que les sorties au paddock pour les chevaux au boxe. Mon cheval est actuellement au boxe pour raison de santé, que je n'étalerai pas car là n'est pas la dilemme finalement.
Néanmoins, il a aussi des soins réguliers car il a quelques blessures aux postérieures et les fourchettes postérieures pourries. Etant donné que les soins ne sont pas fait si je ne viens pas et que personne à ma place ne peut le faire, et bien les soins ne seront pas faits. Fort heureusement, quelqu'un a pu me dépanner mardi. Et je suis en congés jusqu'au nouvel an car j'ai un très gentil patron dans mon entreprise... Mais qu'on soit clair, ce ne sera pas le cas à chaque vacances que je pourrai me le permettre. J'ai pu m'arranger pour la moitié des vacances, mais maintenant la question se pose de jeudi et vendredi prochain. Je devrais pouvoir voir avec d'autres propriétaires normalement...

Oui, donc au final, d'habitude, il n'y a pas forcément qq'un aux écuries le soir en même temps que les propriétaires donc qu'est-ce que ça change pour les vacances? Pendant les vacances, les proprios sont neuneus, ils ne savent pas fermer les écuries et éteindre la lumière?

domipac19
Nous sommes dans la meme incompréhension que toi au final haha

quiebro13 si tu veux. Des histoires de clients pas corrects et j'en ai aussi à la pelle. Mais je passe pas mon temps à faire de la défiance comme un certain nombre sur le forum.
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Ok donc vu que d'habitude ça n'a pas l'air de poser plus problème que ça (enfin, peut être du non dit de la part des gérants) certains se font pas chier (ou en ont marre de quelque chose). Moi je vais retourner aller brosser les dents d'un pensionnaire (si si)

loutrvs : d’un point de vue légal / assurance : le contrat de pension entraîne un transfert de garde entre le propriétaire (toi) et la pension, sauf quand le propriétaire est là.

Donc, présence d’un salarié ou non, si ton cheval t’échappe et abîme un truc ou blesse quelqu’un pendant que tu t’en occupes, c’est pour ta pomme.
D’où l’importance d’avoir une responsabilité civile (via la FFE ou l’assurance habitation) qui prend en charge les soucis éventuels que le cheval pourrait causer à un tiers.

Par contre, si c’est toi qui fermes l’écurie, et qu’au milieu de la nuit ton cheval se barre et cause un accident… je pense que ce serait litigieux. En théorie c’est l’écurie, en pratique leur assurance essaierait probablement de se décharger sur toi.

loutrvs
non, l'écurie n'est pas responsable des accidents automatiquement... pour cela, il faut prouver qu'il ya quelque chose, dans son organisation, sa façon de travailler, qui a fait qu'un accident est arrivé. Etre en sous effectif serait d'ailleurs une raison valable, en cas d'accident, pour la rendre responsable, ce qui rend la décision de votre écurie assez compréhensible, du coup...
J'ai un exemple, hélas, d'une amie grièvement blessée lors d'une chute sur le site d'une écurie... de prime abord, c'est elle qui s'est blessée seule donc c'est son assurance qui doit prendre en charge la suite. Sauf que... sans rentrer dans les détails, il ya eu un manquement grave en matière de sécurité, c 'est allé en justice ( accident vraiment grave, je rappelle) pour faire reconnaître la responsabilité de l'écurie... ça n'a pas été automatique.
L'écurie est responsable des chevaux qu'elle accueille, et donc des dégâts qu'ils peuvent occasionner en votre absence, oui. Mais dès que vous avez la main sur le licol, c'est fini. Vous êtes le proprio, vous êtes la personne qui tient la longe,c est vous le responsable ! et dans le cas d'horaires mentionnés clairement, si vous venez en dehors, vous êtes encore plus responsable si problème il y a et sur votre cheval et sur les équipements...

Personne n'ouvrirait de pension si la responsabilité revenait à 100 % sur le gérant, même en présence des proprios ! C'est infaisable. L'équitation reste un sport à risques, avec des animaux qui ont une certaine valeur quand même... On ne parle pas de chats de gouttière ( bien que je les adore ! ). Surtout, aucune assurance ne signerait de contrat avec une telle prise de risques. Vous confondez sans doute avec le fait d'être un cavalier de club qui, dans le cadre d'un cours ou de sa préparation, aurait un accident... Là, oui, le centre a une assurance qui couvre les activités et les risques de ces activités sur ses adhérents, à condition bien sur que l'accidenté soit un adhérent, (donc c'est normal de ne pas avoir le droit de monter si on n'est pas adhérent à une structure). A condition aussi que l'accident ait lieu dans le cadre prévu (le cours), pas en dehors... à moins que d'autres éléments interviennent ( comme des défauts de sécurité comme pour mon amie... ou encore que l'accidenté soit un mineur laissé sous la responsabilité du centre).

Sinon, j'avais bien vu la mention des vacances de noel, mais j'essayais de couvrir le maximum de situations potentielles...

elouanr
Justement c’est ce que je voulais savoir, donc l’argument « s’il se passe quelque chose, on est quand même responsable » ne marche pas

C'est à dire ?
Désolé, j'ai du mal à suivre votre pensée là...
Disons pour faire simple que rien n'est automatique et que beaucoup de choses peuvent se discuter. Même le fait d'être là , parfois, ne suffit pas. Je me souviens avoir lu des questions d e ce genre, un peu juridiques, à propos de l'intervention d'un maréchal ferrant... Tu es le proprio, tu es là, mais c'est le maréchal qui s'en occupe... La question à dix sous, si le cheval tire au renard, s'enfuit, casse un peu de matos au passage et renverse une personne ? qui est responsable ? Le maréchal qui tenait le pied ? Le proprio qui était là à deux mètres et n'a pas averti du problème avec son cheval ? Le gérant dont le matériel ne semblait pas bien solide ?

Vous avez deux heures et une aspirine pour tenter d'y répondre...

Edit, ah, j'ai compris, je crois !
Est que le gérant est responsable si un problème se passe en son absence ? Tout dépend du problème, en fait. Et aussi du règlement intérieur... si t'es pas censé être là et qu'un problème arrive (mais ouais, ça dépend vraiment du problème, en fait, de ce qui se passe), ben oui la responsabilité du gérant est en principe déléguée au proprio présent. Mais... disons que tu passes, que pour x raisons ton cheval blesse un autre à cause clairement de ton passage. Contre qui le proprio du cheval blessé va pouvoir se retourner ? Contre toi, oui... mais potentiellement aussi contre le gérant qui n'aura pas pris les moyens d'éviter ça rien que par sa surveillance (même si la mise en place d'horaires de visite uniquement quand il est là, concrètement, est faite pour éviter ce genre de choses).

Je n'essaierai pas trop de jouer au juriste, en fait. Parce que tout ça, ça se discute à la virgule près... et ton interprétation de l'accident et des responsabilités de chacun n'est pas forcément celle qui sera choisie par l'assurance ou le juge si ça va jusque là...
S'il s'agit de calculer les risques quant au fait de gruger le réglement intérieur, je ne sais pas bien si le jeu en vaut la peine... les variables sont trop importantes pour prévoir quoi que ce soit.

loutrvs non ça ne tient pas pour justifier la fermeture de la structure

elouanr je pense que c'est l'argument qu'à avancé la pension, pour la fermeture plus précoce le soir