Flouée par une association

C'est quelle assoc'?

Je pense que ca risque d etre compliqué sans contrat...

Le mieux est de trouver un arrangement avec la personne de l association

Tu n'est pas forcément la propriétaire en passant par une association....ceux ci garde en effet la carte de propriété et en cas de revente du cheval il doit retransiter par l association en théorie. La somme versé est une somme pour couvrir les frais d'adoption. Pour info a moindre echelle mon chien adopté à la SPA de Lyon, payé 120 euros, n'est pas à mon nom. Sur la carte de tatouage le propriétaire est la SPA de lyon , moi je suis signalée par un tampon marqué ADOPTANTE, en cas de vente (très improbable...lol) de l'animal la carte va retourner à la centrale canine qui ne pourra pas faire le changement, la signature de la SPA (de la vrai propriétaire en sorte) n'apparaitra pas....le chien ne sera donc plus en règle et la SPA prévenue d'office par la centrale.....

Je peut peut être me tromper, mais il me semble qu'effectivement, elle est en droit de garder la carte étant donner que s'est une adotpion.
Après je me trompe peut être mais j'ai déja entendu parler de cela.
Maintenant je ne trouve pas cela logique

Tu refais faire une cartes de propriété aux HN et tu renvends le cheval avec elle là
Sinon tu vends le cheval sans la carte

ancolie69 a écrit le 03/12/2009 à 21h49: Tu n'est pas forcément la propriétaire en passant par une association....ceux ci garde en effet la carte de propriété et en cas de revente du cheval il doit retransiter par l association en théorie. La somme versé est une somme pour couvrir les frais d'adoption. Pour info a moindre echelle mon chien adopté à la SPA de Lyon, payé 120 euros, n'est pas à mon nom. Sur la carte de tatouage le propriétaire est la SPA de lyon , moi je suis signalée par un tampon marqué ADOPTANTE, en cas de vente (très improbable...lol) de l'animal la carte va retourner à la centrale canine qui ne pourra pas faire le changement, la signature de la SPA (de la vrai propriétaire en sorte) n'apparaitra pas....le chien ne sera donc plus en règle et la SPA prévenue d'office par la centrale.....

En meme temps...On t'avertit...la elle etait pas au courant du tout a priori.

giboulee a écrit le 03/12/2009 à 21h53: En meme temps...On t'avertit...la elle etait pas au courant du tout a priori.

Heu on t'aveti pas forcément à la SPA, d'un autre côté il suffirait d adopter des chiens de race a 120 euros (la mienne a un pedigrée,c'est une pure race vendue actuellement 1200 euros le chiot....) et de les revendre a 500.....

Idem pour les chevaux, je connais beaucoup d associations de sauvetage d equides, il est bien noté que l'animal ne peut etre revendu sans l autorisation de l association (en cas de desaccord il retourne a l association), pas de reproduction pour les juments, pas de courses.......
C'est noté dans les conditions générales d'adoption.....

Après certaines personnes ne les lisent pas, les "oublient" ou il est vrai des fois ne sont pas au courrant.....mais sans contrat sous les yeux ou le statu de l association difficile de se prononcer.

Ayant adopté en SPA je le savais.

On m'a bien expliqué que je pouvais aussi avoir un controle etc...

Du coup on en a pas eu...mais on leur a ramené pour leur montrer comment notre chienne avait grandit...



Pour que ce soit legal tu dois etre au courant.

S'est pas cool si l'association n'à pas éter clair à ce sujet

Oui j’ai bien essayée de trouver un arrangement mais elle ne veut rien entendre !!
A la base je l’ai appelé je lui est dit pourquoi je souhaitais le rendre et la elle ma dit que je pouvais le rendre mais que je ne récupèrerais même pas mes 600€ !!
Partant du point de vue que pour cette somme le cheval que j’ai récupéré il y a 2ans était squelettique !! Je l’ai remit en état, travaillé etc.… !! Donc au jour d’aujourd’hui il est tout beau et ne vaut plus 600€ !!
Donc ça veut dire que mon investissement autant financier que personnel (en temps) n’est absolument pas prit en compte! Enfin je suis perdante sur tous les points la !

N’est- elle pas en tort de ne pas avoir fait de contrat ?!

nori a écrit le 03/12/2009 à 21h53: Tu refais faire une cartes de propriété aux HN et tu renvends le cheval avec elle là Sinon tu vends le cheval sans la carte

Oui j'y ai pensé!! Mais aux HN ils m'ont dit qu'il y avait déja une carte de propriété pour le cheval et qu'ils ne pouvaient donc rien faire! Il m'on également conseillé de m'arranger avec l'assoc!
Mais on m'avais dit qu'en faisant un courrier ou je certifiais être la nouvelle propriétaire et en joignant un chèque on pouvais me faire refaire une carte!

Perso je touve (mais ca ne regarde que moi...) un peu fort de dire...je vais pas récupérer ma mise, je l'ai travaillé, nourri....il pèse plus lourd il écoutes il vaut plus cher...en gros c'est comme si tu disais j ai mis une valeur ajouté, je veux de largent en echange....une adoption de cheval , c'est un SAUVETAGE ....le cheval est souvent vendu le prix que l association l a racheté à son propriétaire au prix du POIDS DE LA VIANDE....les associations font paraitrent leur comptes une fois par an lors de leur reunion annuelle, en tant qu adoptante tu a acces aux comptes rendus....et tu t appercevra que les associations ont du mal a joindre les deux bouts alors recheter un cheval au dessus du prix de la viande c est NON et en plus comme souvent ce sont des associations de type loi 1902, elles sont a but non lucratif, en gros elles ont pas le droit de revendre beaucoup plus cher qu elle ont acheté.

Donc si tu as des soucis pour garder ton cheval et ca je peux le comprendre autant le refaire partir a l association . Si effectivement tu as une personne interressee elle pourra postuler avec peut etre une preference pour adopter ce cheval ci. Elle repaiera peut etre les frais (si ce sont des frais fixes, de 600 euros ) mais toi tu retrouveras pas ton argent et c'est normal, alors poses toi les bonnes questions "je préfère perdre 600 euros et ne plus avoir a nourrir ce cheval ou je préfère pas le rendre s ils ne rendent pas mes 600 euros et continuer a payer la pension, la nourriture......enfin c'est ma vision des choses.

Citation : La "carte d’immatriculation" appelée également "carte de propriété" ne doit être donnée à l’acheteur qu’après paiement intégral du cheval. Cependant, il peut être utile de demander au vendeur, au jour de la livraison de vous montrer la carte d’immatriculation pour voir si elle est au nom du vendeur ou d’un ancien propriétaire. Dans ce dernier cas, vous devez exiger du vendeur qu’il fasse endosser la carte au dernier propriétaire (la remplir et la signer) et qu’il l’envoie aux Haras Nationaux pour enregistrer le changement de propriété. Si le vendeur vous donne la carte d’immatriculation, correctement endossée (remplie et signée au dos), vous avez 7 jours pour la renvoyer, accompagnée d’une attestation de propriété, aux Haras Nationaux à l’adresse suivante : LES HARAS NATIONAUX SIRE • Service des cartes d’immatriculations BP 3 • 19231 ARNAC POMPADOUR cedex Depuis 2008, il est possible d’effectuer le changement de propriété directement par Internet, puisque la carte de propriété va devenir "immatérielle". voir le site : www.haras-nationaux.fr Si le vendeur vous dit ne pas avoir la carte d’immatriculation à ce jour, soit parce qu’il l’a perdue, soit parce qu’il n’est pas le dernier propriétaire selon le SIRE , faites attention car vous devrez faire une demande de duplicata qui coûte environ 110€ et fournir : - une attestation de vente (et une copie du contrat de vente) - une déclaration sur l’honneur de propriété Pour consulter toutes ces démarches auprès du SIRE et des haras Nationaux, voir leur site, rubrique démarches, vendre ou acheter, déclaration de changement de propriété.

http://www.achatcheval.com/-Apres-l-achat-.html

melie75 a écrit le 03/12/2009 à 22h14: Oui j'y ai pensé!! Mais aux HN ils m'ont dit qu'il y avait déja une carte de propriété pour le cheval et qu'ils ne pouvaient donc rien faire! Il m'on également conseillé de m'arranger avec l'assoc! Mais on m'avais dit qu'en faisant un courrier ou je certifiais être la nouvelle propriétaire et en joignant un chèque on pouvais me faire refaire une carte!

Tu m'étonnes....lol
Et si tu revends un cheval qui ne t appartient pas (en gros sans sa carte d immatriculation) c'est du VOL, c'est puni par la loi par une très lourde ammende et toi et la fille qui veut l acheter allez vous retrouver dans une grosse merde. La preuve il demande une déclaration sur l honneur comme quoi tu est propriétaire pour faire un duplicata de carte....et une telle déclaration t ammène directement devant les tribunaux en cas de faux.....

C'est le fonctionnement de toutes les associations, et à partir du moment où il n'y a pas de contrat, tu ne peux rien réclamer (mais il y aurait eu contrat tu n'aurais pas pu non plus, puisqu'il aurait été stipulé que tu étais adoptante et non acheteuse). Le chèque ne prouve rien, si ce n'est que tu as donné de l'argent, mais ça ne prouve pas que ça constitue un achat puisque c'est ce que tu verses comme droit d'adoption.