Flouée par une association

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Melie75

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Posté le 03/12/2009 à 21h40

Bonsoir à tous !

Il y a deux ans j’ai donné la somme de 600€ afin d’acheter un Ps!
L’achat s’est fait dans une association et on ne m’a pas remit de carte d’immatriculation ni fait de contrat !
Aujourd’hui (deux ans après) pour des raisons personnelles je suis contrainte de revendre le cheval j’ai trouvée une personne mais ce n’est que maintenant que je me réveille et que je me dit que je n’ai pas la fameuse carte d’immatriculation prouvant que je suis bien la propriétaire du cheval!

J’ai appelée la dame de l’assoc qui me dit que c’est elle qui détient la carte et qu’elle ne me la donnera pas, car c’est pour protéger le cheval au cas ou je voudrais le vendre à l’abattoir (c’est ce qu’elle dit !!)!

En gros la somme d’argent que j’ai donnée c’était juste pour une sorte d’adoption je peux garder le cheval a vie mais je n’en suis pas la détentrice officiel!

En l’absence de contrat est ce que je peux prouvée que le cheval m’appartient quand même vu que j’ai payée pour l’avoir (j’ai réglée avec un cheque de banque)! C’est quand même une preuve d’achat non ?! Qu’en pensez vous ?! Y a-t-il des personnes qui auraient été dans des cas similaires ?

Merci d’avance pour les réponses !

Tinangebleu

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Posté le 04/12/2009 à 15h26

Ben alors là on atteins des sommet avec ton association

Tinangebleu

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Posté le 04/12/2009 à 15h27

1000euro pour un cheval dont tu ne peut même pas être proprio

Edité par tinangebleu le 04-12-2009 à 15h27



Blue

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Posté le 04/12/2009 à 15h38

pas de contrat,cest mort
ce cheval tu l'a acheté,il n'y a pas de contrat,donc tu en est proprietaire
pas de facture,grosse erreur de leur part
retention de documents,bref tout faux
peux tu me dire quelle est cette assoc en mp et son site?
pour l'histoire de dire que les chevaux etaient a adopter sur le site,cela ne change rien,d'autant que cela pourrait etre rajouté apres les ventes

Blue

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Posté le 04/12/2009 à 15h40

as tu gardé les mails ou echanges?

Melie75

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Posté le 04/12/2009 à 15h58


blue a écrit le 04/12/2009 à 15h40:
as tu gardé les mails ou echanges?


Non car je n’ai eu aucun échange par mails ! Par contre tous les ans elle me demandait 35€ minimum de cotisation à l’association par lettre ! Et moi j’envoyait mon chèque à l’adresse c’est tout !

Alpine40

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Posté le 04/12/2009 à 16h09

en plus!!!!!tu devrais lui demander les frais de pension si elle veut le cheval,ca lui ferait les pieds

Blue

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Posté le 04/12/2009 à 16h15

je connais cette "assoc",dossiers en cours,problemes avec d'autres personnes
laisse moi ton tel en mp

Edité par blue le 04-12-2009 à 16h18



Blue

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Posté le 04/12/2009 à 16h22

ça c'est sur leur site:

"Conditions d'adoption
Nous vous invitons à lire les points importants extraits de notre contrat d'adoption de nos pensionnaires. Seul les personnes majeures peuvent souscrire à celui ci.


Le cheval est placé sans limite de durée
L'adoptant est dans l'obligation de lui assurer une vie paisible à titre gratuit :l'hébergement, son alimentation et les soins appropriés.
L'association XXXXXXXXreste propriétaire du cheval, aucune session n'est possible par l'hébergent, en cas d'une euthanasie une autorisation devra lui être demandée.
l'hébergent s'engage à communiquer les coordonnées où vit le cheval et à permettre à un représentant de l'association de constater les bonnes conditions de vie du cheval.
L'hébergent devra payer la cotisation annuelle à l'association, pour conserver sa convention.
L'utilisation du cheval (selle ou reproduction) sera mentionnée par écrit lors de la signature du contrat.


apparement un contrat devait etre signé,il n'est pas dit que le cheval leur apartenait si tu n'en a pas eu,cela s'est deja vu,sans contrat,pas d'adoption,c'est une vente
laisse moi le nom du cheval en mp

Edité par blue le 04-12-2009 à 16h23



Blue

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Posté le 04/12/2009 à 16h24

le paiement d'une cotisation est independant d'un quelconque contrat,cela n'est pas une preuve d'engagement de ta part

Zorro02

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Posté le 04/12/2009 à 16h28

C'est bon, Blue est sur le coup.

Blue

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Posté le 04/12/2009 à 16h34

et en plus elle n'apparait plus dans le journal officiel .......

Zorro02

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Posté le 04/12/2009 à 16h38


blue a écrit le 04/12/2009 à 16h34:
et en plus elle n'apparait plus dans le journal officiel .......


Ce qui veut dire qu'elle n'est plus considérée comme une Asso ?

Blue

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Posté le 04/12/2009 à 16h41

sur google elle apparait,mais sur le JO ce n'est plus le cas,donc a verifier

Zorro02

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Posté le 04/12/2009 à 16h48

Comment une Asso ne peut plus être sur le JO ?
Il y a une cotisation à payer ? ou un contrôle a été effectué ?

ça y est, je commence à me poser des questions.

Zenliberty

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Posté le 04/12/2009 à 18h43


melie75 a écrit le 03/12/2009 à 21h40:
...

Excuse-moi, mais je n'arrive pas à comprendre pourquoi tu ne t'es pas étonnée de n'avoir ni contrat, ni facture, ni carte de propriétaire...
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