Flouée par une association

melie75 a écrit le 03/12/2009 à 23h15: En fait à la base je sais que ça peut sembler naïf (le cavalier prof de mon écurie m’a fait cette réflexion) mais mon cheval m’a été vendue pour faire du CCE (des petites épreuves !)

Ce post et la suite de ce post laisse a penser que l'assoc' avait pleinement connaissance de l'utilisation qui allait etre faite du cheval...

donc pour ma part...foutage de youle...
Encore...

Là oui, je te l'accorde, c'est du foutage de gueule.

Je n'ai jamais vu ça, est-ce bien une Asso ?

ça craint quand même ces histoires d'adoption !!

alors tu payes (certes, pas très cher) un cheval, tu t'engouffres les frais d'entretien, de soins, de remise en état , d'hospitalisation (dans ce cas précis) et tu n'a aucun droit sur le cheval !!!

ha si, juste le droit de raquer et quand il va mieux, et que tu ne peux plus assurer ou que le cheval est inapte à la discipline recherchée, on le reprend !!!

c'est gonflant à force d'entendre ces histoires!!!

et en plus, les gens vont finir par ne plus aller voir les associations et qu'en résultera-t-il ....je vous laisse deviner

Bin ecoute Alma j'espere que les gens iront directement au centre d'entrainement pour les recuperer.

Parce que on ne le redira jamais assez....ALLEZ SUR LES HIPPODROMES....PARLEZ AUX ENTRAINEURS.....

Vous pouvez acheter des chevaux de cette maniere de façon bien plus direct et sans vous faire arnaquer...

une assoc place un cheval = contrat,et la effectivement pas de revente sans son accord
tu as une facture?
tu as payé comment?
si aucun contrat n'a été fait et que l'assoc n'a pas donné la carte,c'est illégal,retention de document
elle n'avait qu'a faire les choses en regle
la je me base sur tes dires,attention
c'est comme les assoc qui font acheter des reformes a des personnes,qui paient directement a l'entraineur,et ou les assoc viennent ensuite greffer un contrat de protection,c'est illégal
soit l'assoc est proprio du cheval et le revend et met un contrat ok;soit c'est une vente pure
explique dans quelles conditions a ete faite cette transaction,a qui as tu fait le cheque?
as tu le moindre papier?

Voilà le problème.
Pour moi, une Asso devrait mettre à l'adoption que dès qu'ils sont prêts physiquement et mentalement. Et là le cheval est adopté avec contrat pour être employé de anière non exessive. Pour toutes compétitions, voir avec l'Asso (qui reste toujours dispo). Pas de poulinage, si poulains > donnés à l'Asso si non possibilté de le recueillir.
Pas de vente car adopté, mais repasse par l'Asso si il y a un souci.

C'est très contraignant, mais on adopte un cheval sain, pour plusieurs années. Si il devient trop vieux, il est récupéré par l'Asso. C'est une garanti.

Voilà l'Asso idéale pour moi.

zorro02 a écrit le 04/12/2009 à 12h23: Et là le cheval est adopté avec contrat pour être employé de anière non exessive.

Scuse...on cause de chevaux...

plus serieusement

zorro02 a écrit le 04/12/2009 à 12h23: Et là le cheval est adopté avec contrat pour être employé de anière non exessive. Pour toutes compétitions, voir avec l'Asso (qui reste toujours dispo). Pas de poulinage, si poulains > donnés à l'Asso si non possibilté de le recueillir. Pas de vente car adopté, mais repasse par l'Asso si il y a un souci. C'est très contraignant, mais on adopte un cheval sain, pour plusieurs années. Si il devient trop vieux, il est récupéré par l'Asso. C'est une garanti. Voilà l'Asso idéale pour moi.

La...c'est parti pour que tout les chevaux crevent de faim parce que au moindre pet de travers vu comment les gens foutent leur compagnon a la casse...
Ca va etre la porte ouverte a toute les fenetres.....

Idem pour ton truc de poulain.

Parce que si les particuliers raquent pas d'eux meme, c'est pas l'etat qui va entretenir des chevaux....

Mais c'est un autre debat... ;)

Je sais, pour moi c'est l'idéal, je n'ai pas dit que c'était complètement réaliste.

En terme de droit Français et si il n'y a pas eu de contrat entre l'association et vous. Vous êtes réputez être propriétaire de l'animal que vous avez en garde dès lors que son propriétaire n'a pris aucune nouvelle, ni verbalement, ni pécunièrement, passé un délai de 1 an et 1 jour. Si tel est le cas, à vous de démontrer que vous assumez la charge du dit animal (facture véto, pension ou autre). De toute manière et aux vue de vos dires je pense que cela est du ressort d'un tribunal.

Décidément, maintenant faudra noter jusqu'au moindre brin de paille acheté pour prouver sa bonne foi

PS: Est ce que ceci est une réflexions à l'emporte-pièce?

saltimbanco a écrit le 04/12/2009 à 12h51: En terme de droit Français et si il n'y a pas eu de contrat entre l'association et vous. Vous êtes réputez être propriétaire de l'animal que vous avez en garde dès lors que son propriétaire n'a pris aucune nouvelle, ni verbalement, ni pécunièrement, passé un délai de 1 an et 1 jour. Si tel est le cas, à vous de démontrer que vous assumez la charge du dit animal (facture véto, pension ou autre). De toute manière et aux vue de vos dires je pense que cela est du ressort d'un tribunal.

pas si simple,il faut prouver que l'on a tenté de contacter le proprio d'origine si l'on est pas en possession de la carte,et ce par recommandé;qu'il n'y a pas eu possibilite de prendre contact.
je m'occupe d'une jument qui a étéé confié par la proprio,elle a gardé la carte plus d'un an,elle a des nouvelles regulieres,ayant constaté que la jument était tres bien soignée ,elle vient de confier la carte,mais jusqu'a ce jour,cela equivaut a un "pret a usage",mais la,la jument n'avait pas étée achetée
dans le cas qui nous interesse,le cheval a été acheté,c'est pour cela que j'attend des complements d'infos

melie75 a écrit le 03/12/2009 à 21h40: Bonsoir à tous ! Il y a deux ans j’ai donné la somme de 600€ afin d’acheter un Ps! L’achat s’est fait dans une association et on ne m’a pas remit de carte d’immatriculation ni fait de contrat ! Aujourd’hui (deux ans après) pour des raisons personnelles je suis contrainte de revendre le cheval j’ai trouvée une personne mais ce n’est que maintenant que je me réveille et que je me dit que je n’ai pas la fameuse carte d’immatriculation prouvant que je suis bien la propriétaire du cheval! J’ai appelée la dame de l’assoc qui me dit que c’est elle qui détient la carte et qu’elle ne me la donnera pas, car c’est pour protéger le cheval au cas ou je voudrais le vendre à l’abattoir (c’est ce qu’elle dit !!)! En gros la somme d’argent que j’ai donnée c’était juste pour une sorte d’adoption je peux garder le cheval a vie mais je n’en suis pas la détentrice officiel! En l’absence de contrat est ce que je peux prouvée que le cheval m’appartient quand même vu que j’ai payée pour l’avoir (j’ai réglée avec un cheque de banque)! C’est quand même une preuve d’achat non ?! Qu’en pensez vous ?! Y a-t-il des personnes qui auraient été dans des cas similaires ? Merci d’avance pour les réponses !

déjà il y a une case sur la carte de proprio qui marque que le cheval n'ira jamais à l'abatoire donc c'est faut ce qu'elle dit!

de plus ca dépend du contrat qui a été fait car j'ai une amie c'est comme son cheval mais elle n'a pas les papiers, certaines associations le font par contre tu peux dire que tu as des soucis de finance et que tu es obligé de le vendre mais après je sais pas comment ca se passe car c'est a eu de changer le nom du futur proprio!!!

giboulee a écrit le 04/12/2009 à 11h44: En plus ...truc qui me revient en tete.... Le livret est normalement a donné a la personne qui heberge le cheval...Le proprio garde la carte de proprio. Donc si tu n'as RIEN, tu n'aurais meme pas pu deplacer ton cheval en van, ou meme t'inscrire a un concours.... Vive les arnaques....

Elle a dit qu'elle avait pas la carte de propriété, elle a pas parlé du livret, d'ailleurs elle doit obligatoirement l'avoir, de même si le cheval est dans une structure (centre, haras...) il doit être remis au gérant en cas de contrôle vétérinaire (le livret hein pas la carte de propriété jamais sous peine peut etre de plus retrouvé son cheval, vendu par le gerant....).

quim37 a écrit le 04/12/2009 à 13h32: déjà il y a une case sur la carte de proprio qui marque que le cheval n'ira jamais à l'abatoire donc c'est faut ce qu'elle dit! de plus ca dépend du contrat qui a été fait car j'ai une amie c'est comme son cheval mais elle n'a pas les papiers, certaines associations le font par contre tu peux dire que tu as des soucis de finance et que tu es obligé de le vendre mais après je sais pas comment ca se passe car c'est a eu de changer le nom du futur proprio!!!

Sur la carte, ce qui est marqué : cheval exclu de la consommation. Mais rien n'est dit pour l'abatoire !
Le cheval peut toujours nourrir les chiens en rentrant dans la conso, et devenir du pâté.

Alors pour récupérer mon cheval j’ai envoyé un chèque de banque de 600€ + un chèque « normal » de 400€ pour son transport donc en tout j’ai donné 1000€ et jamais je n’ai signé quoi que ce soit par contre le jour de la livraison elle a laissé au propriétaire de la pension le livret du cheval ! En échange je n’ai jamais eu de facture non plus ! Par contre j’ai bien sur été débité sur mon compte!

Elle m’a envoyé un mail afin que j’aille voire son site dont j’ignorais l’existence et effectivement elle dit que ses chevaux sont à l’adoptions !
Mais comme j’ai dit sachant qu’il n’y a pas de contrat qui explique clairement qui je suis pour lui j’ai pensé que je pouvais bien être sa propriétaire !

Et oui elle savait très bien à quoi je destinais le cheval car à la base je n’avais pas appelé pour lui et quand j’ai dit que je voulais faire du CCE elle m’a dit « tiens bein j’en ai un qui correspond !! » (C’est bien sur celui que j’ai pris !!)

ANCOLIE69 tu parles du fait qu’il soit tombé malade un an après ! Mais je m’en suis rendue compte aussi tard car c’est le temps que ça m’a prit pour que le cheval soit complètement en état!! Ce n’est qu’après que j’ai commencé à le travailler et par la suite il à commencé à tombé malade et comme je l’ai dit la plus grave c’est quand même quand il a été hospitalisé une semaine !
Au final je m’entend dire que le cheval n’est tout simplement pas apte à effectuer un travail soutenue (travail 5 jours sur 7 à raison d’environ heure et un cour de saut par semaine donc 2 jours de repos et alimentation adaptée)

C’est précisément ce qui me pousse à dire qu’elle s’est fichue de moi !