Flouée par une association

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Melie75

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Posté le 03/12/2009 à 21h40

Bonsoir à tous !

Il y a deux ans j’ai donné la somme de 600€ afin d’acheter un Ps!
L’achat s’est fait dans une association et on ne m’a pas remit de carte d’immatriculation ni fait de contrat !
Aujourd’hui (deux ans après) pour des raisons personnelles je suis contrainte de revendre le cheval j’ai trouvée une personne mais ce n’est que maintenant que je me réveille et que je me dit que je n’ai pas la fameuse carte d’immatriculation prouvant que je suis bien la propriétaire du cheval!

J’ai appelée la dame de l’assoc qui me dit que c’est elle qui détient la carte et qu’elle ne me la donnera pas, car c’est pour protéger le cheval au cas ou je voudrais le vendre à l’abattoir (c’est ce qu’elle dit !!)!

En gros la somme d’argent que j’ai donnée c’était juste pour une sorte d’adoption je peux garder le cheval a vie mais je n’en suis pas la détentrice officiel!

En l’absence de contrat est ce que je peux prouvée que le cheval m’appartient quand même vu que j’ai payée pour l’avoir (j’ai réglée avec un cheque de banque)! C’est quand même une preuve d’achat non ?! Qu’en pensez vous ?! Y a-t-il des personnes qui auraient été dans des cas similaires ?

Merci d’avance pour les réponses !

Ekikaval

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Posté le 05/12/2009 à 21h17

J'ai entendu parler de ces pratiques consistant à ne pas donner les papiers à l'adoptant, et pour moi, c'est une aberration. J'ai moi-même un poney rescapé de boucherie, et il est à mon nom. Imaginez que l'assoc soit dissoute, les chevaux étant sa propriété, que deviennent-ils ? Si les assoc, bien qu'il y ait un contrat, refusent de donner les papiers, c'est qu'elles ne font pas confiance aux adoptants ? En tout cas, je suis aussi passée par une assoc pour mon chien, j'ai bien un contrat avec l'assoc en question, mais jamais je n'aurais pris le chien s'il n'avait pas été à mon nom ... Avoir le sentiment d'être "fliquée", du style tu adoptes mais l'animal n'est pas à toi, c'est pas terrible. En somme, à mes yeux, ce n'est plus une adoption, mais un "confiage" payant. Maintenant, ce n'est que mon point de vue.

En tout cas, bonne chance pour ce qui t'arrive.

Melie75

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Posté le 05/12/2009 à 21h42

Coucou!
merci à tous pour les messages de soutiens par mp et sur le forum!!!
Alors moi ca me gène pas de donner le nom de l'assoc par mp mais je n'ai pas le droit enfin pas temps que l'affaire n'est pas réglée !!

Blue mille mercis d'avoir pris le temps hier de me parler
je vous tiens au courant!
Enfin sauf si je me fais arrété (la chère madame dit quelle veut porter plainte contre la voleuse, la fraudeuse et l'escros que je suis je reprend ses mots biens sur)!!

Chloe_63

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Posté le 05/12/2009 à 22h07

Coucou, juste un petit message pour te souhaitais bonne chance...
Est-ce que je pourrais avoir le nom de l'assos par mp, évidement je ne le divulguerais pas...
Je suis outré qu'on puisse faire ça, et après ils se plaignent de ne plus avoir d'adoptant...

Alpine40

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Posté le 05/12/2009 à 22h12

evidement je ne le repeterai pas mais je suis curieuse de connaitre egalement le nom de cette fameuse asso
et t'en fait pas,je t'amenerai des clopes et du chocolat quand tu seras en taule(les oranges c'est demode)

Chloe_63

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Posté le 05/12/2009 à 22h12

et pis avec des clopes tu pourras faire du trafic!

Melie75

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Posté le 06/12/2009 à 00h06


chloe_63 a écrit le 05/12/2009 à 22h12:
et pis avec des clopes tu pourras faire du trafic!


MDR pour que j'y reste encore plus longtemps!!

Melie75

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Posté le 06/12/2009 à 00h09


alpine40 a écrit le 05/12/2009 à 22h12:
evidement je ne le repeterai pas mais je suis curieuse de connaitre egalement le nom de cette fameuse asso
et t'en fait pas,je t'amenerai des clopes et du chocolat quand tu seras en taule(les oranges c'est demode)


Oui mais on m'a dit qu'il fallait que je me méfie car on ne sait jamais qui est derrière l'ordi et en plus le monde est petit!
Mais comme j'ai dit dés que c'est réglé j'informerais ceux qui voudront!!

Alpine40

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Posté le 06/12/2009 à 00h13

t'en fait pas,si tu crains demande a blue,nous sommes dans le meme camp,lol

Kris23

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Posté le 06/12/2009 à 14h40


alpine40 a écrit le 06/12/2009 à 00h13:
t'en fait pas,si tu crains demande a blue,nous sommes dans le meme camp,lol


moi aussi ....
toujours là pour la bonne cause !

Tila

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Posté le 06/12/2009 à 17h49

Pas de contrat prouvant que l'association est restée propriétaire, un chèque dont tu peux apporter la preuve, la croyance d'être le légitime propriétaire, une asso pas très nette ... wahou!, tu fais fort!

Je vois que Blue paraît bien maîtriser le sujet, c'est super pour toi.
Je me permets cependant de te rappeler les termes de l'article 2279 du code civil, alinéa 1: "en fait de meuble, possession vaut titre"
Le cheval est considéré comme un meuble.

Bonne chance

Blue

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Posté le 06/12/2009 à 21h38


tila a écrit le 06/12/2009 à 17h49:
Pas de contrat prouvant que l'association est restée propriétaire, un chèque dont tu peux apporter la preuve, la croyance d'être le légitime propriétaire, une asso pas très nette ... wahou!, tu fais fort!

Je vois que Blue paraît bien maîtriser le sujet, c'est super pour toi.
Je me permets cependant de te rappeler les termes de l'article 2279 du code civil, alinéa 1: "en fait de meuble, possession vaut titre"
Le cheval est considéré comme un meuble.

Bonne chance


et oui,c'est ce que je lui ai reprécisé;bien meuble!
comme l'achat d'une télé..........."possession vaut titre"!

Giboulee

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Posté le 10/12/2009 à 08h40


alpine40 a écrit le 06/12/2009 à 00h13:
t'en fait pas,si tu crains demande a blue,nous sommes dans le meme camp,lol


Idem...je veux bien le nom de l'assoc' aussi...

Zorro02

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Posté le 10/12/2009 à 09h15


giboulee a écrit le 10/12/2009 à 08h40:


Idem...je veux bien le nom de l'assoc' aussi...


idem, à titre informatif

Samsam

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Posté le 10/12/2009 à 09h22


giboulee a écrit le 10/12/2009 à 08h40:


Idem...je veux bien le nom de l'assoc' aussi...


moi aussi moi aussi !

Non, sérieux...

Moi aussi.


Edité par samsam le 10-12-2009 à 09h23



Chloe_63

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Posté le 10/12/2009 à 10h32


melie75 a écrit le 06/12/2009 à 00h06:


MDR pour que j'y reste encore plus longtemps!!

maaaisss non, au contraire tu pourras t'acheter une bonne protection avec un seul paquet de clope! et n'oubli pas d'être originale et inventive, une simple brosse à dent peut facilement devenir une charmante (et pratique!) arme (plusieurs colories disponible en plus, que demande le peuple!)
Bon trêve de plaisanterie, je veux bien le nom de l'assos aussi, à titre informatif...
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