Flouée par une association

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Melie75

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Posté le 03/12/2009 à 21h40

Bonsoir à tous !

Il y a deux ans j’ai donné la somme de 600€ afin d’acheter un Ps!
L’achat s’est fait dans une association et on ne m’a pas remit de carte d’immatriculation ni fait de contrat !
Aujourd’hui (deux ans après) pour des raisons personnelles je suis contrainte de revendre le cheval j’ai trouvée une personne mais ce n’est que maintenant que je me réveille et que je me dit que je n’ai pas la fameuse carte d’immatriculation prouvant que je suis bien la propriétaire du cheval!

J’ai appelée la dame de l’assoc qui me dit que c’est elle qui détient la carte et qu’elle ne me la donnera pas, car c’est pour protéger le cheval au cas ou je voudrais le vendre à l’abattoir (c’est ce qu’elle dit !!)!

En gros la somme d’argent que j’ai donnée c’était juste pour une sorte d’adoption je peux garder le cheval a vie mais je n’en suis pas la détentrice officiel!

En l’absence de contrat est ce que je peux prouvée que le cheval m’appartient quand même vu que j’ai payée pour l’avoir (j’ai réglée avec un cheque de banque)! C’est quand même une preuve d’achat non ?! Qu’en pensez vous ?! Y a-t-il des personnes qui auraient été dans des cas similaires ?

Merci d’avance pour les réponses !

Alma

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Posté le 03/12/2009 à 22h25


melie75 a écrit le 03/12/2009 à 22h04:
Oui j’ai bien essayée de trouver un arrangement mais elle ne veut rien entendre !!
A la base je l’ai appelé je lui est dit pourquoi je souhaitais le rendre et la elle ma dit que je pouvais le rendre mais que je ne récupèrerais même pas mes 600€ !!
Partant du point de vue que pour cette somme le cheval que j’ai récupéré il y a 2ans était squelettique !! Je l’ai remit en état, travaillé etc.… !! Donc au jour d’aujourd’hui il est tout beau et ne vaut plus 600€ !!
Donc ça veut dire que mon investissement autant financier que personnel (en temps) n’est absolument pas prit en compte! Enfin je suis perdante sur tous les points la !

N’est- elle pas en tort de ne pas avoir fait de contrat ?!


à mon avis, oui, elle est en tort !!!
si ce qu'elle te dit est vrai, elle doit te le prouver par un écrit et surtout ta signature
Quand tu as donné ton chèque pour ce cheval, théoriquement tu aurais du avoir un reçu...??
Insiste bien auprès d'elle. Et si la réponse ne te convient pas, vois un conseiller juridique.

PS, tu ne Peux pas nous dire quelle est cette association ??

Tibug

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Posté le 03/12/2009 à 22h56

Je pense pas qu'elle soit légalement en tort, c'est-à-dire qu'elle aurait pu te donner un contrat, mais que tu aurais pu aussi le réclamer.

A partir du moment où tu règles une transaction sans contrat, je pense que tacitement tu acceptes qu'il n'y en ait pas et que donc la transaction est verbale. Un spécialiste en droit pourra dire ça, mais je crois que c'est comme ça que ça marche. Pas de contrat, pas de preuve, et ce d'autant moins que, comme je le disais, c'est la pratique ordinaire dans les associations : tu auras du mal à faire valoir que tu pensais que c'était une vente et que ça aurait dû en être une si la règle applicable dans les associations est en général qu'il s'agit d'une adoption, et que pour la majorité des adoptants, il est clair qu'il s'agit d'une adoption et non d'un achat. A plus forte raison si tu n'as jamais réclamé la carte de propriétaire alors qu'elle accompagne normalement obligatoirement toute vente.

Le plus simple serait de le rendre à l'association pour qu'elle le place à nouveau, je doute qu'un avocat puisse faire grand-chose pour toi.

Melie75

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Posté le 03/12/2009 à 23h15

Ahh je suis désolée je me suis mal exprimée !! Nan je ne veux pas passer pour la nénette accro à l’argent!

En fait à la base je sais que ça peut sembler naïf (le cavalier prof de mon écurie m’a fait cette réflexion) mais mon cheval m’a été vendue pour faire du CCE (des petites épreuves !)

Le souci il ma fallut environ 1an pour le remettre en état après ça quand j’ai voulu travailler plus sérieusement mon loulou est tombé malade (il a passé une semaine en clinique) !! Nous nous sommes rendu compte que sa santé ne lui permettait pas de faire des activités trop éprouvantes !

C’est dans ce sens que j’ai mis ce titre pour mon post ! Elle m’a laissé m’attaché à mon cheval, et en ne me disant pas texto ce qu’il en retournait pour sa santé !! Ca aurait pu mal finir (c’est ce qu’on ma dit à la clinique) et c’est ce qui ma poussé a lui trouver une personne intéressée par de la balade !

Je ne sais pas comment ça va être perçu mais oui je pensais quand même avoir une somme d’argent à l’issu de la vente! Pensant qu’il était à moi.
Mais c’était pas dans l’optique « oui j’ai lâché de l’argent je veux à tout prix le récupérer !!» C’était plus je vais lui trouver une bonne famille et avec l’argent je vais investir pour l’achat d’un autre cheval !

Maintenant si je suis en tort et qu’il ne m’appartient donc vraiment pas, sur que je ne vais pas me mettre hors la loi en le revendant !

Merci de m’avoir éclairé !

Ancolie69

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Posté le 03/12/2009 à 23h21

Je cite "mon cheval m’a été vendue pour faire du CCE " tu as un contrat de vente alors ????? car une vente c'est un contrat avec remise de la carte des HN que TU t empresse de faire mettre A TON NOM......De plus lorsqu'un cheval est vendu pour une discipline en particulier ou pour de la reproduction cela est stipulé noir sur blanc dans le contrat. Par exemple un cheval vendu foal pour être étalon qui s'avèrerait PIF (1 seule voir aucune testicule descendue) peut faire l objet d une annulation de vente dans les deux ans pour vices cachés, si sur le contrat il est pas stipulé qu'il devait servir a la repreduction le fait d etre PIF ne constitue pas un vice caché......

Sinon ce n'est pas une vente mais une adoption......

De plus un cheval qui tombe malade 1 an après .....est ce la faute de l'ancien proprio ?????

Il faut savoir s'exprimer pour pouvoir être éclairée correctement. Fais attention à ce que tu dis cela peut te porter préjudice.

Edité par ancolie69 le 03-12-2009 à 23h22



Moustic91

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Posté le 04/12/2009 à 00h20

bonjour
donc moi je suis une association et j ai dejas placer des chevaux
donc va sur le site de l assos ou tu a eu le cheval il doit y avoir en toute lettre les règles d adoption.
si pas de contrat ou il est écrit " pas de revente " tu est la propriétaire.
si elle insiste demande la moitié des frais véto car l assos est donc responsable de l équidé
dans le pire des cas place le toi même sous contrat pour loisir tu reste proprio et tu peu demandé une participation.
tu envoi un double a la personne a qui tu la acheté et tu ne risque rien .
bon courage

Moustic91

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Posté le 04/12/2009 à 00h21

bonjour
donc moi je suis une association et j ai dejas placer des chevaux
donc va sur le site de l assos ou tu a eu le cheval il doit y avoir en toute lettre les règles d adoption.
si pas de contrat ou il est écrit " pas de revente " tu est la propriétaire.
si elle insiste demande la moitié des frais véto car l assos est donc responsable de l équidé
dans le pire des cas place le toi même sous contrat pour loisir tu reste proprio et tu peu demandé une participation.
tu envoi un double a la personne a qui tu la acheté et tu ne risque rien .
bon courage

Zenliberty

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Posté le 04/12/2009 à 10h05

Moi j'ai pas tout suivi
Si on adopte un animal, on n'en devient pas forcément propriétaire ??? Ca me parait bizarre ça... Pourquoi, dans le cas présent, payer un cheval 600€ si on n'en devient pas propriétaire ? Je veux dire qu'à ce moment-là, autant ne rien payer à part une simple adhésion à l'asso, et prendre en charge tous les frais dès le "confiage" du cheval...

Giboulee

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Posté le 04/12/2009 à 11h15

t'as bien raison Zenliberty....600€ tu peux te payer un trotteur ou un PS qui sort de l'entrainement sans te faire suer avec les gougnaferies des assoc' qui t'empeche de revendre le jour ou sois tu ne peux plus assumer le cheval, soit si le cheval et toi n'etes plus en phase (comme ici santé du cheval/projet de discipline a vu competitif...)

Donc y a un gros bug...De mon coté je dissuade beaucoup de futurs proprios de passer par des assoc'....

De plus en plus d'embrouilles en ce moment avec....


Mais on ne sait toujours pas de quelle assoc' il s'agit...

Alpine40

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Posté le 04/12/2009 à 11h24

encore un souci avec une asso...

Zorro02

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Posté le 04/12/2009 à 11h33


alma a écrit le 03/12/2009 à 22h25:


à mon avis, oui, elle est en tort !!!
si ce qu'elle te dit est vrai, elle doit te le prouver par un écrit et surtout ta signature
Quand tu as donné ton chèque pour ce cheval, théoriquement tu aurais du avoir un reçu...??
Insiste bien auprès d'elle. Et si la réponse ne te convient pas, vois un conseiller juridique.

PS, tu ne Peux pas nous dire quelle est cette association ??


Je suis d'accord avec toi Alma. Il doit y avoir un contrat signé entre l'Asso et le futur adoptant, sinon, comment peut-elle être au courant de ses devoirs envers l'Asso ?
Si il y a un site, essayes de voir si il y a les règles à tenir en cas d'adoption.
Mais vas voir la personne, dis lui qu'il n'y a aucun contrat. Comme l'a dit une personne, si le cheval t'a été confié, pourquoi ne payent-ils pas la moitié des frais vétos ?

Bonne leçon : toujours avoir un contrat signé par les deux parties.

Giboulee

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Posté le 04/12/2009 à 11h44

En plus ...truc qui me revient en tete....

Le livret est normalement a donné a la personne qui heberge le cheval...Le proprio garde la carte de proprio.

Donc si tu n'as RIEN, tu n'aurais meme pas pu deplacer ton cheval en van, ou meme t'inscrire a un concours....


Vive les arnaques....

Zorro02

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Posté le 04/12/2009 à 11h46


giboulee a écrit le 04/12/2009 à 11h44:
En plus ...truc qui me revient en tete....

Le livret est normalement a donné a la personne qui heberge le cheval...Le proprio garde la carte de proprio.

Donc si tu n'as RIEN, tu n'aurais meme pas pu deplacer ton cheval en van, ou meme t'inscrire a un concours....


Vive les arnaques....


en plus, normalement, on demande au futr adoptant de ne faire ni poulains ni compétitions.

Giboulee

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Posté le 04/12/2009 à 11h47

En meme temps si c'est un hongre.... on peut avoir oublier de lui demander ça....


Pour la compet' c'est plutot les courses qui sont interdites...Mais le reste est toujours possible....

Edité par giboulee le 04-12-2009 à 11h47



Tinangebleu

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Posté le 04/12/2009 à 11h49

T'as au moins le livret de suivi du cheval?

Zorro02

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Posté le 04/12/2009 à 11h53


giboulee a écrit le 04/12/2009 à 11h47:
En meme temps si c'est un hongre.... on peut avoir oublier de lui demander ça....


Pour la compet' c'est plutot les courses qui sont interdites...Mais le reste est toujours possible....




Mais je crois que c'est toutes formes de compétitions qui sont interdites, ou bien tolérées avec avis de l'Asso.

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