Litige copropriété cheval.

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Daaron

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h36

Bonjour à tous,

Je cherche des renseignements au sujet d'un problème que je rencontre actuellement.

Il y a un peu plus d'1 an j'ai acheté un cheval pour moi et mon conjoint. J'ai payé entièrement le cheval, par chèque, facture à l'appui et à mon nom. Sur la carte de propriétaire il a 45% des parts et moi 55%.
Aujourd'hui nous sommes séparés et je souhaiterais récupérer mon cheval et le mettre à mon nom. Quels sont mes droits?

Merci de vos réponses!

Alpine40

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h38

lui racheter ses 45%

Anokilie

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h38

Il faut qu'il remplisse la carte de proprio avec toi en disant que tu es la seule proprio à 100% ....

Anokilie

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h40


alpine40 a écrit le 18/08/2011 à 16h38:
lui racheter ses 45%


si seulement il a envie de l'embêter... et encore vu qu'elle a la preuve que c'est elle seule qui l'a payé à mon avis il doit simplement remplir la carte de proprio pour donner ses parts et envoyer au HN

Daaron

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h42

et s'il ne veut pas signer?comme j'ai la majorité des parts et que j'ai payé 100% le cheval je ne peux pas l'obliger à me céder ses parts?

Alice2208

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h42

Non, pas pour l'embêter. C'est logique de racheter les parts de l'autre personne.

Dede76

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h42

Oui, c'est ça, refaire le changement de nom sur la carte de proprio avec toi à 100%

Alice2208

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h44


daaron a écrit le 18/08/2011 à 16h42:
et s'il ne veut pas signer?comme j'ai la majorité des parts et que j'ai payé 100% le cheval je ne peux pas l'obliger à me céder ses parts?


L'obliger non, puisqu'il est aussi, même à un moindre pourcentage, propriétaire.

Anokilie

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h44


alice2208 a écrit le 18/08/2011 à 16h42:
Non, pas pour l'embêter. C'est logique de racheter les parts de l'autre personne.


non ce n'est pas logique pour sa situation.... désolée mais si elle a la preuve qu'elle a acheté le cheval avec son argent, que la facture est à son nom etc....

y'a pas photos... il doit lui céder ses parts!

sa serait incroyable qu'elle rachète des parts alors qu'il a rien déboursé lol où irai t-on ?

après je connais pas toute l'histoire... pourquoi ne veux t-il pas signer ?????

Cyriaque

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h45


daaron a écrit le 18/08/2011 à 16h42:
et s'il ne veut pas signer?comme j'ai la majorité des parts et que j'ai payé 100% le cheval je ne peux pas l'obliger à me céder ses parts?


Ben lui dire qu’il devra payer les frais engagé pas le cheval a auteur de 45% !!!
Si le cheval ne l’intéresse pas, t inquiète il va vite tout te refilé ….

Anokilie

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h45


cyriaque a écrit le 18/08/2011 à 16h45:


Ben lui dire qu’il devra payer les frais engagé pas le cheval a auteur de 45% !!!
Si le cheval ne l’intéresse pas, t inquiète il va vite tout te refilé ….


Daaron

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Posté le 18/08/2011 à 16h46

Donc je suis obligée de lui racheter ses parts même s'il n'a rien payé...

Anokilie

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h46


daaron a écrit le 18/08/2011 à 16h46:
Donc je suis obligée de lui racheter ses parts même s'il n'a rien payé...




relis plus haut

Alice2208

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h47

oui le cheval n'a été payé que par une seule personne.
Mais l'autre est aussi propriétaire.

Campero

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Posté le 18/08/2011 à 16h47


anokilie a écrit le 18/08/2011 à 16h44:


non ce n'est pas logique pour sa situation.... désolée mais si elle a la preuve qu'elle a acheté le cheval avec son argent, que la facture est à son nom etc....

y'a pas photos... il doit lui céder ses parts!

sa serait incroyable qu'elle rachète des parts alors qu'il a rien déboursé lol où irai t-on ?

après je connais pas toute l'histoire... pourquoi ne veux t-il pas signer ?????


pas forcément, imagine, ils achètent un cheval de course à 2, un petit prix, elle paye l'achat, puis le cheval évolue bien et gagne des courses, il prends de la valeur, ils s'en occupent à 2 niveau frais, et là le cheval vaut bien bien plus cher qu'à l'achat,, il va pas lui céder ses parts car elle a payé l'achat

Daaron

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h48

Désolée j'avais pas vu les nouvelles réponses...

Il s'entend bien avec ce cheval mais n'a aucunes experiences dans le domaine de l'équitation, c moi qui lui ai appris à monter et il est hors de question que je lui laisse mon cheval!
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