Litige copropriété cheval.

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Daaron

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h36

Bonjour à tous,

Je cherche des renseignements au sujet d'un problème que je rencontre actuellement.

Il y a un peu plus d'1 an j'ai acheté un cheval pour moi et mon conjoint. J'ai payé entièrement le cheval, par chèque, facture à l'appui et à mon nom. Sur la carte de propriétaire il a 45% des parts et moi 55%.
Aujourd'hui nous sommes séparés et je souhaiterais récupérer mon cheval et le mettre à mon nom. Quels sont mes droits?

Merci de vos réponses!

86florianp

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 19h45


alice2208 a écrit le 18/08/2011 à 19h39:
Une fois la carte changée, ce sont les gens inscrits dessus qui sont les nouveaux proprios.
Je suppose que par les HN on peut obtenir quelques renseignements.

Mais ici, dans ce cas, je pense qu'il n'est pas du tout honnête de changer de propriétaire sans l'accord de l'ex-compagnon.
C'est très grave. S'il le veut, il peut porter plainte (vol, usurpation d'identité, faux et usage de faux) ça peut aller très loin (prison et amende).


+1

Et d'après ce que j'ai lu, il entretenait le cheval donc il pourra d'autant plus dire qu'il est "normal" qu'il est ces parts... (normal n'est peut etre pas le bon mot mais l'idée est la)

Kitsu

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 19h51


alice2208 a écrit le 18/08/2011 à 19h39:
Une fois la carte changée, ce sont les gens inscrits dessus qui sont les nouveaux proprios.
Je suppose que par les HN on peut obtenir quelques renseignements.

Mais ici, dans ce cas, je pense qu'il n'est pas du tout honnête de changer de propriétaire sans l'accord de l'ex-compagnon.
C'est très grave. S'il le veut, il peut porter plainte (vol, usurpation d'identité, faux et usage de faux) ça peut aller très loin (prison et amende).


Alors pourquoi ça n'a pas été le cas pour la fille qui s'est fait voler deux ou trois juments de cette manière ?

Ensuite, je répète comme il a DÉJÀ été dit : si le mec prenait soin du cheval et l'aime également, non évidemment, une telle solution ne s'applique pas.

c'est à réserver aux connards de services ça ^^

Alice2208

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 19h56


kitsu a écrit le 18/08/2011 à 19h51:


Alors pourquoi ça n'a pas été le cas pour la fille qui s'est fait voler deux ou trois juments de cette manière ?


Mais parce qu'on lui a volé ses juments!

Là, dans ce cas,c'est l'auteur du topic qui vole le cheval, pas l'ex-compagnon (j'accuse personne, c'est si jamais c'était le cas).

Kitsu

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Posté le 18/08/2011 à 20h02


alice2208 a écrit le 18/08/2011 à 19h56:


Mais parce qu'on lui a volé ses juments!

Là, dans ce cas,c'est l'auteur du topic qui vole le cheval, pas l'ex-compagnon (j'accuse personne, c'est si jamais c'était le cas).


J'avoue que je ne sais pas comment répondre, parce que j'ai tendance à ne pas supporter quand on ne comprend pas l'évidence. Donc d'un côté, je te trouve sympathique, mais de l'autre, j'hésite entre mettre un contrat sur ta tête ou mettre un contrat sur ta tête ;_;

Je recommence : Pourquoi, dans le cas de la fille qui s'est fait voler ses juments, la justice n'a jamais rien fait, le voleur n'a jamais été puni, et qu'elle n'a jamais récupéré ses juments ?

J'sais pas, le sens de la question me parait un peu évident.

Alice2208

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Posté le 18/08/2011 à 20h04

Houlà pardon!!!!!!
Mea culpa! Je n'avais pas du tout compris!

Je ne suis pas la Justice, je ne pourrais pas te répondre et justifier leur choix...

Edité par alice2208 le 18-08-2011 à 20h09



Zorro02

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Posté le 18/08/2011 à 20h11


kitsu a écrit le 18/08/2011 à 20h02:


J'avoue que je ne sais pas comment répondre, parce que j'ai tendance à ne pas supporter quand on ne comprend pas l'évidence. Donc d'un côté, je te trouve sympathique, mais de l'autre, j'hésite entre mettre un contrat sur ta tête ou mettre un contrat sur ta tête ;_;

Je recommence : Pourquoi, dans le cas de la fille qui s'est fait voler ses juments, la justice n'a jamais rien fait, le voleur n'a jamais été puni, et qu'elle n'a jamais récupéré ses juments ?

J'sais pas, le sens de la question me parait un peu évident.


Calmes toi un peu, quand même !!!

Ce n'est pas parce que ça arrive à quelqu'un que tu connais, que c'est du systématique.
Et ton histoire, je veux bien la croire, mais je ne crois pas que ce soit aussi facile de se faire voler ses chevaux, si on peut prouver que ce sont les siens, même sans carte de proprio.

Didoo

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Posté le 18/08/2011 à 22h42

Mon grand père a les même pourcentage que toi avec sa femme pour son chien et quoi qu'il arrive c'est mon grand père qui a tout les droit et si lui peux pas donner de décision c'est sa femme....
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