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Litige copropriété cheval.

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Daaron

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h36
Bonjour à tous,

Je cherche des renseignements au sujet d'un problème que je rencontre actuellement.

Il y a un peu plus d'1 an j'ai acheté un cheval pour moi et mon conjoint. J'ai payé entièrement le cheval, par chèque, facture à l'appui et à mon nom. Sur la carte de propriétaire il a 45% des parts et moi 55%.
Aujourd'hui nous sommes séparés et je souhaiterais récupérer mon cheval et le mettre à mon nom. Quels sont mes droits?

Merci de vos réponses!

Kitsu

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 18h41
Y'a eu une fille y'a pas si longtemps qui s'est fait voler ses chevaux, si je me souviens bien. Elle a confié la carte de propriété a quelqu'un qui l'a rempli et signé à sa place.

Je vais faire la vilaine : fais pareil ? S'il n'y a qu'une carte, bien sûr. En cas de co-propriété, il y en a peut-être deux, je ne sais pas. Mais rien ne t'empêche de signer à sa place ^^


Monfrisonlove

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 18h45
pour avoir vecu l'histoire de signer les papiers a ma place .. ça fais mal quand on s'en rend compte .


et dans l'histoire vous vous dites pas que peut etre cet homme tiens a ce cheval ? et si vous etiez a sa place ?? autant lui en parler et voir ce qu'il en pense ...



Alice2208

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 18h45
Non mais franchement vous vous rendez compte de ce que vous dîtes là?
Signer à la place d'un propriétaire légal? Le meilleur moyen pour ne pas récupérer le cheval et en plus se retrouver face à la justice.

On parle d'usurpation d'identité, de vol, de faux et usage de faux. Je ne sais pas si vous avez conscience de ça quand même!


Kitsu

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 18h47
Hey, j'ai fait que suggérer x) je ne l'oblige pas à le faire. Et je n'ai pas dit que je le ferai. Mais elle demande des solutions, j'en propose Après, j'ai jamais dit que c'était la bonne


Alice2208

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 18h52
Ce n'est pas une solution, à moins de ne pas être honnête.


Tinangebleu

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 18h53
Je tiendrais vraiment à mon cheval c'est ce que je ferait et après pour son ex faut qu'il aille prouver que c'est pas lui qui a signé et je pense que la justice à d'autre chat plus fougueux à fouetter!!

Qu'elle fasse ce qu'elle veut après tout c'est son problème, moi j'ai donné une solution parmi tant d'autre et croyez moi bien que plus d'1 bon citoyens Français à signé à la place de quelqu'un d'autre un jour sans jamais être inquiété et poursuivi par celle ci!!!

Sur ce


Tinangebleu

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 18h55
AAhh si je revient sur ce qui a été soulevé plus haut et qui pose à réflexions quand même

L'ex en question il l'aime aussi ce cheval?As t'il des sentiments envers lui?
Dans ce cas ça serait injuste de lui retiré une parts de sa propriété si il s'en ai occupé au moins autant que toi sur le plan sentimental je veut dire


Kitsu

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 19h02
Oh, la solution avait déjà été proposé x) autant pour moi <3

Mais vi effectivement, s'il l'aime aussi, ça serait injuste o_o la solution n'est valable que si le mec n'en a rien à fiche et refuse de signer uniquement pour faire chier.

Par contre, je plussoie, la France n'en a rien à fiche. Il me semble que la fille qui s'est fait voler ses juments n'a jamais pu les récupérer parce que les HN ont bien précisé qu'ils ne leur appartenaient pas de vérifier si les signatures étaient bien celles des propriétaires légitimes.


Plume29

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 19h14
j'ai lu tout le post, et je voulais juste dire que le mec pourras jamais prouver qu'il y avait 45% du cheval qui lui appartenait!

ben oui,elle l'a payer à 100%, facture à l'appuie

faut quand même voir si tu peut pas gérer ça à l'amiable, et si il veut bien te céder " gracieusement" les parts ^^

il est ou ce cheval, et qui à la carte de proprio là?


Chevalounette14

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 19h19
petite question quand on rachète un pourcentage c'est au prix où on a acheté le cheval ou à sa valeur réelle? Car elle peut augmenter...


Alice2208

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 19h29

plume29 a écrit le 18/08/2011 à 19h14:
j'ai lu tout le post, et je voulais juste dire que le mec pourras jamais prouver qu'il y avait 45% du cheval qui lui appartenait!

ben oui,elle l'a payer à 100%, facture à l'appuie


Si sur la carte proprio son nom y figure ainsi que le pourcentage si, il pourra prouver que c'est lui.
Et de ce qui a été dit, c'est le cas.

Tu peux payer un cheval et le mettre au nom de quelqu'un d'autre. Ce quelqu'un d'autre sera donc le proprio. Ce ne sera pas toi, à moins aussi d'avoir mis ton nom et le pourcentage.


Alice2208

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 19h32

chevalounette14 a écrit le 18/08/2011 à 19h19:
petite question quand on rachète un pourcentage c'est au prix où on a acheté le cheval ou à sa valeur réelle? Car elle peut augmenter...


Normalement c'est par rapport au prix actuel du cheval.
Tu peux avoir acheter le cheval 2000 euros, s'il en vaut 20000 aujourd'hui, c'est sur ce dernier chiffre qu'il faut se baser.


Plume29

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 19h34

alice2208 a écrit le 18/08/2011 à 19h29:


Si sur la carte proprio son nom y figure ainsi que le pourcentage si, il pourra prouver que c'est lui.
Et de ce qui a été dit, c'est le cas.

Tu peux payer un cheval et le mettre au nom de quelqu'un d'autre. Ce quelqu'un d'autre sera donc le proprio. Ce ne sera pas toi, à moins aussi d'avoir mis ton nom et le pourcentage.


Mais une fois que la carte est changer?
On peut retrouver les ancien proprio?


Lace

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 19h37

cyriaque a écrit le 18/08/2011 à 16h45:


Ben lui dire qu’il devra payer les frais engagé pas le cheval a auteur de 45% !!!
Si le cheval ne l’intéresse pas, t inquiète il va vite tout te refilé ….


c'est clair !!


Alice2208

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 19h39
Une fois la carte changée, ce sont les gens inscrits dessus qui sont les nouveaux proprios.
Je suppose que par les HN on peut obtenir quelques renseignements.

Mais ici, dans ce cas, je pense qu'il n'est pas du tout honnête de changer de propriétaire sans l'accord de l'ex-compagnon.
C'est très grave. S'il le veut, il peut porter plainte (vol, usurpation d'identité, faux et usage de faux) ça peut aller très loin (prison et amende).


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