Litige copropriété cheval.

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Litige copropriété cheval.

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Daaron

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h36

Bonjour à tous,

Je cherche des renseignements au sujet d'un problème que je rencontre actuellement.

Il y a un peu plus d'1 an j'ai acheté un cheval pour moi et mon conjoint. J'ai payé entièrement le cheval, par chèque, facture à l'appui et à mon nom. Sur la carte de propriétaire il a 45% des parts et moi 55%.
Aujourd'hui nous sommes séparés et je souhaiterais récupérer mon cheval et le mettre à mon nom. Quels sont mes droits?

Merci de vos réponses!

Cyriaque

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h48

alice2208 a écrit le 18/08/2011 à 16h47:

oui le cheval n'a été payé que par une seule personne.
Mais l'autre est aussi propriétaire.

En effet, à ce titre il doit payer les frais à hauteur de son % .....

Alice2208

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h49

On est d'accord.
Après peut-être trouver un arrangement: déduire les frais des 45% de la valeur du cheval.

Daaron

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h50

Il participait déjà aux frais du cheval car c'est surtout lui qui le montait mais maintenant qu'on est séparé je voudrais le récupérer 100% à mon nom.

Anokilie

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h52

pourquoi ne veux t-il pas signer ? car je vois que tu dis je veux récupérer mon cheval... mais si tu dis qu'il a participé aux frais, qu'il le montais plus que toi etc... bon ...

il veut pas s'en séparer non plus ? tu pourras pas l'obligé..

Riveo

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h53

daaron a écrit le 18/08/2011 à 16h50:

Il participait déjà aux frais du cheval car c'est surtout lui qui le montait mais maintenant qu'on est séparé je voudrais le récupérer 100% à mon nom.

nous, nous ne faisons que des suppositions !
Si tu veux vraiment être sûre de ton coup, adresse-toi à cet avocat (spécialisé dans le droit du milieu équin) !
Il répond aux mails

!!
http://www.chevaletdroit.com/

Daaron

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h53

il faut donc que je lui rachète ses parts...

Daaron

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h54

Super, merci du lien Riveo!

Alice2208

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h54

Je ne vois que cette solution...

Anokilie

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h54

daaron a écrit le 18/08/2011 à 16h53:

il faut donc que je lui rachète ses parts...

oui...
et encore si il veut bien vendre ses parts ^^

Riveo

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h55

daaron a écrit le 18/08/2011 à 16h54:

Super, merci du lien Riveo!

Daaron

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h55

c compliqué...au départ le cheval devait être qu'à mon nom...j'ai été trop gentille.

Anokilie

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h56

daaron a écrit le 18/08/2011 à 16h55:

c compliqué...au départ le cheval devait être qu'à mon nom...j'ai été trop gentille.

lorsqu'on aime...

et on sait jamais ce que la vie nous réserve...

Alice2208

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h58

on y pense pas toujours...

J'ai acheté une pouliche il y a quelques jours, je voulais y mettre le nom de ma mère (50/50) mais sachant que cela rentre dans l'héritage j'ai stoppé l'idée.
En temps voulu je ne pourrais peut-être plus racheter les parts si la jument prend de la valeur et encore faut-il qu'on veuille bien me les vendre...

Il faut bien réfléchir avant!

Daaron

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Litige copropriété cheval.
Posté le 18/08/2011 à 16h58

ça m'aura servi de leçon!ne rien mettre en commun même quand on aime!

je contacte l'avocat du lien de riveo et vous tiens au courant!

Juliel-b

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