Litige copropriété cheval.

anokilie a écrit le 18/08/2011 à 16h54: et encore si il veut bien vendre ses parts ^^

Mais si il veut pas ?

bon serieusement,vous en etes ou dans votre relation?
parce que des solutions y'en a plein,mais soit vous etes en position de pouvoir faire un arrangement amiable,soit cela sera a un tribunal de statuer
cela dit,mettez vous bien dans la tete qu'un cheval n'est pas un chien,et qu'un juge peut fort bien decider de la vente pour vous partager l'argent
de plus sachez egalement,au'aux yeux de la loi,"possession vaut titre",qu'a la diference de ce qui est noté sur la carte de prpriete,qui n'est legalement qu'une presomption de propriete,c'est celui qui paye les facture,et qui l'a en garde qui peut etre reconnu comme seul proprietaire,meme s'il a ete payé par un tiers

ponettexx3 a écrit le 18/08/2011 à 16h58: Mais si il veut pas ?

S'il veut pas il reste proprio du cheval. Ou peut vendre ses parts à quelqu'un d'autre.

Nous avons gardé le contact, je me renseigne quand même auprès d'un avocat au cas où mais nous allons essayer de trouver un arrangement à l'amiable pour le bien-être du cheval et parce qu'il n'a pas les moyens d'entretenir seul un cheval.

Oui, à l'amiable c'est toujours mieux

Merci à tous en tout cas, je vous tiens au courant de l'avancé des évènements...

PPfff mais tu signe la carte pour lui et tu en recevra une à ton nom à 100%, mais arrêtez de chercher midi à quatorze heure!

Comme si les haras avait que ça à faire de vérifier que la signature est la bonne

EDIT: Et bien sur tu dit rien à personne et tu ferme ta tr***!
Mais bon là c'est un peu parti en coui*** vu que c'est sur internet

tinangebleu a écrit le 18/08/2011 à 17h22: PPfff mais tu signe la carte pour lui et tu en recevra une à ton nom à 100%, mais arrêtez de chercher midi à quatorze heure! Comme si les haras avait que ça à faire de vérifier que la signature est la bonne EDIT: Et bien sur tu dit rien à personne et tu ferme ta tr***! Mais bon là c'est un peu parti en coui*** vu que c'est sur internet

+1 !!

Fais ça dans son dos et ton cheval sera entièrement à toi...

elinor78 a écrit le 18/08/2011 à 17h27: +1 !! Fais ça dans son dos et ton cheval sera entièrement à toi...

oui mais si pour X raison il s'en apercoit ca peut aller loin ct'histoire

Moi je suis de l'avis d'Alice.

Certes Daaron a payé l'intégralité du cheval, facture à l'appui mais, elle a cédé 45% des parts à son 'ex' conjoint.
De ce fait, elle a agit gracieusement en lui offrant ces 45% ce qui, selon moi induit que par la suite, rien ne lui donne le """droit""" de réclamer ses 45% même avec les factures à l'appui.
Pour les récupérer, il s'agit alors uniquement du bon vouloir du copropriétaire, soit de céder sa part gratuitement soit de la revendre. S'il est honnête, il les donnera, sinon bah voila quoi...

melie75 a écrit le 18/08/2011 à 17h34: oui mais si pour X raison il s'en apercoit ca peut aller loin ct'histoire

+1000

Faus et usage de faux, le juge ne sera pas très clément si monsieur intente un procès

tinangebleu a écrit le 18/08/2011 à 17h22: PPfff mais tu signe la carte pour lui et tu en recevra une à ton nom à 100%, mais arrêtez de chercher midi à quatorze heure! Comme si les haras avait que ça à faire de vérifier que la signature est la bonne EDIT: Et bien sur tu dit rien à personne et tu ferme ta tr***! Mais bon là c'est un peu parti en coui*** vu que c'est sur internet

Mais oui, voilà une idée qu'elle est bonne ^^ !!
Comme ça s'il a envie de la faire chier, il porte plainte pour vol, et elle est pas dans la merde du tout !!

tinangebleu a écrit le 18/08/2011 à 17h22: PPfff mais tu signe la carte pour lui et tu en recevra une à ton nom à 100%, mais arrêtez de chercher midi à quatorze heure! Comme si les haras avait que ça à faire de vérifier que la signature est la bonne EDIT: Et bien sur tu dit rien à personne et tu ferme ta tr***! Mais bon là c'est un peu parti en coui*** vu que c'est sur internet

Vol, faux et usage de faux, usurpation d'identité. Bien! Bonne idée!

Discutes en avec lui! Si il ne peux pas paye l'entretient du cheval tout seul, ça parait logique que tu récupères ses parts... Il peut te les céder gracieusement, ou te les vendre selon un prix que vous aurez défini à l'avance...

Si vraiment il aime le cheval, il voudra son bien... Et il devrait comprendre que c'est trop dur pour toi de devoir garder le contacte avec lui à cause de ses parts sur le cheval...