Décès du propriétaire, protégeons nos chevaux

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Zenliberty

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Décès du propriétaire, protégeons nos chevaux
Posté le 23/08/2011 à 10h55
Voilà un sujet qui me tient à coeur. Vous, propriétaires d'équidés, comment avez-vous protégé vos équidés en cas de décès ? Avez-vous rédigé un testament chez un notaire ? Quelles démarches administratives avez-vous faites ?

Je m'adresse surtout aux propriétaires d'équidés qui sont à 100% proprio, et de préférence, non marié et non pacsé (mais cette catégorie peut aussi répondre, ça m'intéresse !)...

Je rappelle que le cheval étant un bien meuble, il entre dans la succession...

Pour information, quelques liens utiles :
- régimes de mariage
- qui sont les héritiers
- établir un testament
- part des biens transmissibles

Edité par zenliberty le 03-02-2012 à 12h05

Kreen

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Décès du propriétaire, protégeons nos chevaux
Posté le 23/08/2011 à 10h57
je suis ni marié ni pacsé mais j ai un conjoint qui je suppose récupèrera mon cheval, je n ai rien rédigé.


Ekikaval

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Décès du propriétaire, protégeons nos chevaux
Posté le 23/08/2011 à 11h00
Pour ma part, je suis mariée, mais proprio à 100 % de mes loulous. En cas de décès, de par mon contrat de mariage, c'est mon homme qui les récupèrerait et il est d'accord pour les garder


Earphoria95

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Décès du propriétaire, protégeons nos chevaux
Posté le 23/08/2011 à 11h00
j'ai spécifié à mon entourage (parents, frères, amis, et la personne concerné) à qui revient ma jument en cas de décès.
Rien de rédigé, mais j'y pense.

A ce propos en cas de mariage, si on veut que nos chevaux restent notre unique propriété, il faut forcément rédiger un contrat?


Bebecricri

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Décès du propriétaire, protégeons nos chevaux
Posté le 23/08/2011 à 11h03
Si je devais décéder, mon mari garderait nos chiens mais pas Aquarelle ou Blue Eyes. Il n'y connait rien et ne pourrait pas les assumer. Je voudrais qu'ils soient confiés à un éleveur en qui j'ai confiance...d'ailleurs, je vais lui en parler tiens ^^


Poneyrosee

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Décès du propriétaire, protégeons nos chevaux
Posté le 23/08/2011 à 11h04

earphoria95 a écrit le 23/08/2011 à 11h00:
j'ai spécifié à mon entourage (parents, frères, amis, et la personne concerné) à qui revient ma jument en cas de décès.
Rien de rédigé, mais j'y pense.

A ce propos en cas de mariage, si on veut que nos chevaux restent notre unique propriété, il faut forcément rédiger un contrat?


C'est moaaaa! lol

En cas de mariage, soit ça dépend de ton contrat soit vu que tu as la juju avant le mariage, elle reste à toi.

ps : tu te maries ??


Melanie2111

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Posté le 23/08/2011 à 11h06
je n'ai rien rédigé, ni marié, ni pacsé ... j'ai dit a mon copain et mon père qui le garde si jamais il m'arrivait quelques chose après je leur ai dit sa me rassure mais sa les empechera pas qu'il s'en sépare après


Earphoria95

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Posté le 23/08/2011 à 11h07
non mais je réflechissais à ca l'autre jour, si ca doit arriver avec seb (ou un autre mais surtout seb), au vu de son interet pour le monde equestre, il est juste hors de question qu'il soit propriétaire ne serait ce que d'un 1% de ma patate ! Surtout que c'est un rageux imagine on se sépare , j'aurai trop peur qu'il me crasse


Zenliberty

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Décès du propriétaire, protégeons nos chevaux
Posté le 23/08/2011 à 11h09

earphoria95 a écrit le 23/08/2011 à 11h00:
j'ai spécifié à mon entourage (parents, frères, amis, et la personne concerné) à qui revient ma jument en cas de décès.
Rien de rédigé, mais j'y pense.
Le souci c'est qu'aux yeux de la loi, ça transitera d'abord par tes héritiers, et ensuite libre à eux de respecter ou non tes volontés

A ce propos en cas de mariage, si on veut que nos chevaux restent notre unique propriété, il faut forcément rédiger un contrat?

Pour le mariage, ça dépend du régime de mariage :
- communauté universelle
- la communauté réduite aux acquêts
- la participation aux acquêts
- la séparation de biens
A ce sujet, un site :
http://www.mariage.fr/article/sengager/contrats.cfm


Earphoria95

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Posté le 23/08/2011 à 11h16
mes héritiers c'est ma famille? genre mes parents, mes frères? ou juste mes enfants? ca va jusqu'au cousin?
si je fais rédiger un truc chez un notaire ca change rien?

j'ai confiance dans mes parents et mes frères, mes cousins un peu moins


Zenliberty

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Posté le 23/08/2011 à 11h17
A savoir : les conjoints pacsés n'héritent pas l'un de l'autre, mais "ils ont le pouvoir de mutuellement favoriser leur situation en cas de succession de plusieurs façons :
- régime d'indivision des biens
- pacs et testament
- pacs et donation
- assurance-vie"


Zenliberty

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Posté le 23/08/2011 à 11h20

earphoria95 a écrit le 23/08/2011 à 11h16:
mes héritiers c'est ma famille? genre mes parents, mes frères? ou juste mes enfants? ca va jusqu'au cousin?
si je fais rédiger un truc chez un notaire ca change rien?

j'ai confiance dans mes parents et mes frères, mes cousins un peu moins

Infos sur les héritiers :
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2529.xhtml


Zenliberty

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Posté le 23/08/2011 à 11h23
Infos sur les testaments :
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F770.xhtml


Earphoria95

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Posté le 23/08/2011 à 11h32
merci !!!


Zenliberty

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Posté le 23/08/2011 à 11h45
De rien.

En fait, si je parle de rédaction de document (au passage, le testament olographe est gratuit si non déposé chez un notaire), c'est surtout pour que tout soit spécifié en cas de décès (succession, disposition pour les funérailles, etc) et que ça ne revienne pas à la famille proche de s'occuper de tout ça. Je sais pas si je suis claire, mais c'est surtout dans le but de soulager administrativement les proches survivants...


Omegaetcie

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Posté le 23/08/2011 à 12h06
Perso, je veux être incinéré avec mes chevaux et mis dans un grand mausolée où un musée à ma gloire sera installé. L'entrée sera gratuite pour les jolies filles non accompagnées !


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