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Arnaque sur cheval confié

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Seigneurthoukla

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Arnaque sur cheval confié
Posté le 18/04/2012 à 12h45
Bonjour,

J'ai posté une annonce car je confie mon cheval. les raisons sont que je n'ai pas le niveau pour lui. bref là n'est le sujet.
J'apprends aujourd'hui par une amie, qui a confié un poney il y a 1 an, sans contrat, que la personne qui s'est vu confiée le poney a fait auprès des haras nationaux un changement de nom du poney ainsi qu'une attestation sur l'honneur et se retrouve donc propriétaire de l'équidé ! elle pocède également le livret (ce qui est normal quand on confie son cheval).
Comment cela est possible ? si vous avez des idées elles sont les bienvenues...

Marmou

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Arnaque sur cheval confié
Posté le 18/04/2012 à 12h48
Pour faire un changement de propriétaire il faut avoir la carte de propriétaire !
Elle la lui avait donné ? oO


Maev-ghost

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Posté le 18/04/2012 à 12h50
C'est pourquoi il faut toujours faire un contrat.

A-t-elle la carte de proprio en sa possession ou bien le lui a-t-elle donné? Ou sont les papiers du poney?


Karro

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Arnaque sur cheval confié
Posté le 18/04/2012 à 12h52
Et bien il semblerait que ton amie ce sont effectivement fait avoir maintenant quand on confie un cheval on laisse le carnet mais certainement pas la carte de propriétaire car avec cette carte n importe qui peut devenir LE propriétaire sans avoir de compte a rendre au haras ni FFE !!!!! Seul posibiliter de récupérer le cheval C est le contrat et la justice !!!!!


Seigneurthoukla

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Posté le 18/04/2012 à 12h52

marmou a écrit le 18/04/2012 à 12h48:
Pour faire un changement de propriétaire il faut avoir la carte de propriétaire !
Elle la lui avait donné ? oO


non elle n'avait pas donné la carte d'immatriculation seulement le livret


Seigneurthoukla

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Arnaque sur cheval confié
Posté le 18/04/2012 à 12h55

karro a écrit le 18/04/2012 à 12h52:
Et bien il semblerait que ton amie ce sont effectivement fait avoir maintenant quand on confie un cheval on laisse le carnet mais certainement pas la carte de propriétaire car avec cette carte n importe qui peut devenir LE propriétaire sans avoir de compte a rendre au haras ni FFE !!!!! Seul posibiliter de récupérer le cheval C est le contrat et la justice !!!!!


elle a donné que le carnet, mon amie a toujours la carte de proprio cependant en faisant une attestation sur l'honneur certifiant que l'équidé lui appartenait la personne a recu une carte de propriétaire de l'équidé. je rappelle qu'il n'y a pas eu de contrat d'établi.


Marmou

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Posté le 18/04/2012 à 12h56

seigneurthoukla a écrit le 18/04/2012 à 12h52:


non elle n'avait pas donné la carte d'immatriculation seulement le livret


Comment est ce possible ? Il faut renvoyer la carte de propriétaire ou alors ... elle a fait une lettre sur l'honneur comme quoi elle a perdu la carte de propriétaire ?

Eh bien dans ce cas il suffit que ton amie se manifeste avec sa carte de proprio. Ce serait un comble tout de même.

En plus il n'y a pas de contrat de vente non plus. Si elle saisit la justice... La personne qui a le poney actuellement est très mal !

Edité par marmou le 18-04-2012 à 12h58

Alma

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Posté le 18/04/2012 à 12h58

seigneurthoukla a écrit le 18/04/2012 à 12h45:
Bonjour,

J'ai posté une annonce car je confie mon cheval. les raisons sont que je n'ai pas le niveau pour lui. bref là n'est le sujet.
J'apprends aujourd'hui par une amie, qui a confié un poney il y a 1 an, sans contrat, que la personne qui s'est vu confiée le poney a fait auprès des haras nationaux un changement de nom du poney ainsi qu'une attestation sur l'honneur et se retrouve donc propriétaire de l'équidé ! elle pocède également le livret (ce qui est normal quand on confie son cheval).
Comment cela est possible ? si vous avez des idées elles sont les bienvenues...


donc, le cheval ne porte plus le même nom

était-il pucé ??? si oui, on peut retrouver le 1er propriétaire avec le n° de puce.



Seigneurthoukla

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Posté le 18/04/2012 à 12h59
oui la personne qui avait l'équidé confié a fait une attestation sur l'honneur et en plus elle a changé le nom de l'équidé...


Marmou

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Posté le 18/04/2012 à 12h59

alma a écrit le 18/04/2012 à 12h58:


donc, le cheval ne porte plus le même nom

était-il pucé ??? si oui, on peut retrouver le 1er propriétaire avec le n° de puce.



Non je pense qu'elle voulait dire un changement de nom de proprio.
On peut changer le nom d'un poney comme ça ? oO


Sofy03

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Posté le 18/04/2012 à 12h59
Vive les HN !
D'une part sans contrat de vente ou de carte de proprio barré normalement les HN n'ont pas à valider la demande de changement.
Après le cheval doit être contrôlé : puce, identification etc ...
Si tout est complet je ne comprend pas que le changement ai eu lieu, une simple attestation sur l'honneur ne suffit pas à faire changer un nom sur les papiers ...
ton amie doit contacter les HN avec sa carte de proprio comme preuve, après confier son cheval sans contrat ... c'est une erreur ...


Alma

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Posté le 18/04/2012 à 13h00

seigneurthoukla a écrit le 18/04/2012 à 12h55:


elle a donné que le carnet, mon amie a toujours la carte de proprio cependant en faisant une attestation sur l'honneur certifiant que l'équidé lui appartenait la personne a recu une carte de propriétaire de l'équidé. je rappelle qu'il n'y a pas eu de contrat d'établi.


et bien si la vraie proprio arrive à prouver qu'on lui a volé le poney, elle risque gros celle qui lui a "volé"...


Marmou

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Posté le 18/04/2012 à 13h01
Truc de dingue, si l'animal est pucé comment est ce possible ...

Qu'elle porte plainte pour vol de l'animal ^^


Alma

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Posté le 18/04/2012 à 13h02

marmou a écrit le 18/04/2012 à 12h59:


Non je pense qu'elle voulait dire un changement de nom de proprio.
On peut changer le nom d'un poney comme ça ? oO


ben, oui, tu déclares un poney ONC, (tu as perdu les papiers par exemple) s'il n'est pas pucé, il n'est pas référencé aux haras... c'est facile, tu refais tout...

Edité par alma le 18-04-2012 à 13h02

Marmou

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Posté le 18/04/2012 à 13h03

alma a écrit le 18/04/2012 à 13h02:


ben, oui, tu déclares un poney ONC, (tu as perdu les papiers par exemple) s'il n'est pas pucé, il n'est pas référe,cé aux haras... c'est facile, tu refais tout...


Oui j'y ai pensé à ça.
Genre elle a trouvé un poney tout d'un coup dans son champs ><

Il est pucé le poney ? (On en revient toujours à cette question au final ^^)

Le carnet ne contient pas une description de l'animal ?
A-t-elle des photos avec elle et le cheval ?
Quelqu'un qui était au courant pour le fait qu'elle a confié son cheval ?
Des preuves de ça ? Mails ? SMS ? Appels téléphoniques ?
A-t-elle une preuve d'achat de l'animal ?

Edité par marmou le 18-04-2012 à 13h06

Alma

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Posté le 18/04/2012 à 13h05

marmou a écrit le 18/04/2012 à 12h59:


Non je pense qu'elle voulait dire un changement de nom de proprio.On peut changer le nom d'un poney comme ça ? oO


ben moi, j'ai bien lu "changement de nom du poney" dans le sujet, pour ça que je suis étonnée..


Citation :
Bonjour,

J'ai posté une annonce car je confie mon cheval. les raisons sont que je n'ai pas le niveau pour lui. bref là n'est le sujet.
J'apprends aujourd'hui par une amie, qui a confié un poney il y a 1 an, sans contrat, que la personne qui s'est vu confiée le poney a fait auprès des haras nationaux un changement de nom du poney ainsi qu'une attestation sur l'honneur et se retrouve donc propriétaire de l'équidé ! elle pocède également le livret (ce qui est normal quand on confie son cheval).
Comment cela est possible ? si vous avez des idées elles sont les bienvenues...

Edité par alma le 18-04-2012 à 13h06

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