Arnaque sur cheval confié

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Seigneurthoukla

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Arnaque sur cheval confié
Posté le 18/04/2012 à 12h45

Bonjour,

J'ai posté une annonce car je confie mon cheval. les raisons sont que je n'ai pas le niveau pour lui. bref là n'est le sujet.
J'apprends aujourd'hui par une amie, qui a confié un poney il y a 1 an, sans contrat, que la personne qui s'est vu confiée le poney a fait auprès des haras nationaux un changement de nom du poney ainsi qu'une attestation sur l'honneur et se retrouve donc propriétaire de l'équidé ! elle pocède également le livret (ce qui est normal quand on confie son cheval).
Comment cela est possible ? si vous avez des idées elles sont les bienvenues...

Marmou

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Arnaque sur cheval confié
Posté le 18/04/2012 à 14h04

Elle devrait aussi se mettre en contact avec ces gens là:

http://www.hippoplus.com/hipposervices/protection/grev/GREV.asp

Carolarik

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Arnaque sur cheval confié
Posté le 18/04/2012 à 14h14

oulà ça fait peur cette histoire, si maintenant il suffit d'une simple declaration sur l'honneur pour qu'on obtienne une nouvelle carte de proprio...n'importe qui peut se proclamer nouveau poroprio de mes chevaux...
mais il me semble que quand j'ai acheté mon premier cheval ma vendeuse m'avait dit que c'etait elle qui devrait faire la declaration sur l'honneur comme quoi elle m'avait bien vendu ce cheval en cas de perte de la carte avant enregistrement du changement de proprio...


si on ment en faisant une declaration sur l'honneur...c'est qu'on n'a pas d'honneur ...?

Marmou

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Arnaque sur cheval confié
Posté le 18/04/2012 à 14h32


carolarik a écrit le 18/04/2012 à 14h14:
oulà ça fait peur cette histoire, si maintenant il suffit d'une simple declaration sur l'honneur pour qu'on obtienne une nouvelle carte de proprio...n'importe qui peut se proclamer nouveau poroprio de mes chevaux...
mais il me semble que quand j'ai acheté mon premier cheval ma vendeuse m'avait dit que c'etait elle qui devrait faire la declaration sur l'honneur comme quoi elle m'avait bien vendu ce cheval en cas de perte de la carte avant enregistrement du changement de proprio...


si on ment en faisant une declaration sur l'honneur...c'est qu'on n'a pas d'honneur ...?


C'est surtout que tu risques gros si l'on porte plainte. C'est pour ça qu'il faut le faire :)

C'est un peu comme toi si tu te fais voler ton appart, on brise ta fenetre, on rentre, on pique ton matos. Rien de plus simple, mais si tu portes plainte et que la personne est retrouvée, elle risque gros !

Electra86

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Arnaque sur cheval confié
Posté le 18/04/2012 à 14h34

malheureusement, une simple déclaration sur l'honneur de la part de l'acheteur peut suffire à faire le changement aux HN. Maintenant si la propriétaire légale a en sa possession la carte de propriété, elle contacte les HN pour les prévenir. Si ça suffit pas, ça peut aller loin et longtemps, c'est pas une première dans ce genre d'histoire malheureusement.
La personne qui ment risque une condamnation pour "faux et usage de faux" mais pour en arriver la, il faut porter plainte et aller en justice!

Marmou

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Posté le 18/04/2012 à 14h42


electra86 a écrit le 18/04/2012 à 14h34:
malheureusement, une simple déclaration sur l'honneur de la part de l'acheteur peut suffire à faire le changement aux HN. Maintenant si la propriétaire légale a en sa possession la carte de propriété, elle contacte les HN pour les prévenir. Si ça suffit pas, ça peut aller loin et longtemps, c'est pas une première dans ce genre d'histoire malheureusement.
La personne qui ment risque une condamnation pour "faux et usage de faux" mais pour en arriver la, il faut porter plainte et aller en justice!


Et il faut le faire !!!! Faut arrêter de se laisser manger le bras sans rien faire :/

Melanie76

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Posté le 18/04/2012 à 16h03


marmou a écrit le 18/04/2012 à 14h42:


Et il faut le faire !!!! Faut arrêter de se laisser manger le bras sans rien faire :/


+1 qu'elle aille déjà porter plainte .....

moi je suis quand même hallucinée par cette affaire ! c'est incroyable comment c'est facile de voler un cheval dans ce cas ......

Zaza1303

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Arnaque sur cheval confié
Posté le 18/04/2012 à 16h22

Bon alors moi j'ai une question, enfin THE question : pourquoi ne va t'elle pas récupérer son poney ??

Perso, j'aurai pas attendu pour le faire ! Elle porte plainte pour vol, demande à etre accompagner de la police pour aller récupérer son poney !

Je réitère la question posée par d'autres membres :
Etait il pucé ? en règle coté papier ?

Babsi

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Posté le 18/04/2012 à 16h30

moué c'est bizarre ton truc la...perso moi je fonce je récupère mon cheval quitte à être accompagnée de la police ou autres......Je comprend pas le problème en fait puisqu'elle a la carte elle voit ça avec les HN et elle porte plainte pour vol.....

Alpine40

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Posté le 18/04/2012 à 17h20

ca n'est pas le premier cas comme ca
d'ou le fait que les contrats c'est pas pour les chiens
c'est sa parole contre la leur
et meme pour etre encore plus salop,ils sont en droits de lui dire "ok tu recuperes ta jument mais dans ce cas tu me dois 1 an de pension,le MF,le veto,les vermifuges,et il sera ds son droit le plus total
il y a deja eu des proces et les jurispudences ne manquent pas,et pas tjrs en faveur des plaignants

Tagadafraisou

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Posté le 18/04/2012 à 18h10

C'est tout de même étrange que les gens mettent le poney à leur nom, et que ton amie ne cherche pas plus que cela à récupérer son poney ...

Il arrive qu'une personne confie un poney sans contrat, ne prenne pas de nouvelle durant 1 an voir plus, que les gens qui on en charge le poney débourssent de grosses sommes en frais véto et qu'ils demandent aide aux proprio et que celui ci ne reponde pas, fasse le mort... pour le coup on peut comprendre dans ce cas que les gens le passe à leur nom, le proprio ayant laissé le poney sans p rendre le temps de prendre des nouvelles.... c'est une forme d'abandon... Même si cela reste illégal dans certains cas on pourrait être tenté...

Babsi

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Posté le 18/04/2012 à 18h15


alpine40 a écrit le 18/04/2012 à 17h20:
ca n'est pas le premier cas comme ca
d'ou le fait que les contrats c'est pas pour les chiens
c'est sa parole contre la leur
et meme pour etre encore plus salop,ils sont en droits de lui dire "ok tu recuperes ta jument mais dans ce cas tu me dois 1 an de pension,le MF,le veto,les vermifuges,et il sera ds son droit le plus total
il y a deja eu des proces et les jurispudences ne manquent pas,et pas tjrs en faveur des plaignants


Je ne comprend pas "c'est sa parole contre la leur" du coup elle à toujours la carte proprio et le cheval est pucé cela ne prouve t'il pas la propriétée ? c'est juste une question en fait je trouve cela dingue...si tel est le cas "voler" un cheval rien de plus simple...

Après effectivement comme rien n'a était signé ils sont en droit de réclamer pension et autres la pour le coup oui



ensuite moi non plus je ne comprend pas pourquoi elle ne se bouge pas plus ta pote

Chloe_63

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Posté le 18/04/2012 à 18h39


alpine40 a écrit le 18/04/2012 à 17h20:
ca n'est pas le premier cas comme ca
d'ou le fait que les contrats c'est pas pour les chiens
c'est sa parole contre la leur
et meme pour etre encore plus salop,ils sont en droits de lui dire "ok tu recuperes ta jument mais dans ce cas tu me dois 1 an de pension,le MF,le veto,les vermifuges,et il sera ds son droit le plus total
il y a deja eu des proces et les jurispudences ne manquent pas,et pas tjrs en faveur des plaignants

Pas sur... Vu que le cheval a été confié tout frais tout gain, je ne pense pas qu'elle devra lui payer les frais sur le cheval pendant la période durant laquelle il devait être confié.
Enfin faut voir depuis combien de temps le poney est chez elle...

Sinon je pense que de faire changer les papiers du poney alors qu'il est juste confié, ça devient même de l'abus de confiance, en plus du vol bien sur et de l'usage de faux...
Bref elle risque gros la nenette quand même là!

Shuuya

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Posté le 18/04/2012 à 18h44

Et est ce que ton amie est sûre que la personne a qui elle a confié le poney n'a pas mal compris ?

Parce que rien que sur CA, il arrive souvent des gens qui demandent la différence entre vente (ou don) et confier un cheval.

Peut être que cette personne a cru que le poney lui a été donné.

Enfin je trouve cela bizarre quand même cette histoire. Moi on me fait ça, je fonce chercher mon dadou direct !

Urbanlegend

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Posté le 18/04/2012 à 19h07


seigneurthoukla a écrit le 18/04/2012 à 13h51:
oui porté plainte pour le principe logique !!
maintenant c'est un poney onc sans beaucoup de valeur marchande (environ 500 euros), les frais d'avocat seront largement plus élevés que ce poney.


Je suis peut être la seule, mais cette phrase me choque ...
Si je me faisait volée une de mes juments, je ne me dirais pas "les frais d'avocats vont me coûter plus cher que le poney, je laisse tomber".
Mes juments sont tout pour moi, j'y tiens, et si on me les voles, bah je m'en fou du prix que ça va me coûter pour les récupérer. Sachant que de tte manière, si tu gagnes, les frais d'avocat sont généralement remboursés (par la personne qui a perdu) ...

Babsi

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Posté le 18/04/2012 à 19h09

ouais bon plus on avance plus je trouve cela bizarre tous de même...
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