Arnaque sur cheval confié

Citation : oui le poney onc est pucé et oui nous sommes 3 a savoir que le poney avait été confié...il reste à mon amie la facture d'achat du poney.

expar a écrit le 18/04/2012 à 13h44: Et elle a réagi de suite auprès des autorités (police) pour déclaration de vol ou pas ?

voilà, elle a tout en main pour porter plainte...

N° de puce + facture du poney..

elle attend quoi

en plus, s'il a été de nouveau pucé, ça va sembler louche avec les documents en mains...

Citation : Je ne comprend pas "c'est sa parole contre la leur" du coup elle à toujours la carte proprio et le cheval est pucé cela ne prouve t'il pas la propriétée ? c'est juste une question en fait je trouve cela dingue...si tel est le cas "voler" un cheval rien de plus simple...

une carte de propriete n'est qu'une presomption de propriete en realité
en realite,en droit francais,le bien appartient a celui qui en a l'entretien
donc il est en droit d'en revendiquer la propriete des lors qu'il en assume les frais
et oui c'est facile dans ce cas de revendiquer la propriete d'un cheval,les contrats de pret a usage n'existent pas pour rien

Citation : Pas sur... Vu que le cheval a été confié tout frais tout gain, je ne pense pas qu'elle devra lui payer les frais sur le cheval pendant la période durant laquelle il devait être confié. Enfin faut voir depuis combien de temps le poney est chez elle... Sinon je pense que de faire changer les papiers du poney alors qu'il est juste confié, ça devient même de l'abus de confiance, en plus du vol bien sur et de l'usage de faux...

non il n'y a ni abus de confiance ni vol etant donné l'absence de document prouvant qu'il s'agissait d'un pret a usage,et il n'y a pas non plus d'usage de faux

de meme tjrs,qu'en l'absence de contrat il est tt a fait legal de considerer ca comme une mise en pension
il pourrait bien dire," tu me l'a donné,alors si tu veux le reprendre tu me verses les 1 ans de pension et de soin pour le recuperer" et c'est legal

d'accord je te remercie de ta réponse...c'est chaud quand même il faut vraiment tous prévoir

ben oui il faut prevoir et tout ds les moindres details!!! sinon gare aux mauvaises surprises!
maintenant attention,ds le cas du sujet du post rien ne dit qu'elle ne pourrait avoir gain de cause,mais ca ne pourrait se regler que devant un juge au TGI qui lui tranchera

Et oui, cette histoire de changement avec juste une déclaration sur l'honneur auprès des HN part tout bêtement du fait qu'on leur a tapé sur les doigts parce qu'ils demandaient trop de choses auparavant qui relevaient de la sphère privée et que ce n'était pas légal et surtout abusif !
Du coup, on en arrive à des cas comme cela, car ils n'ont pas à s'immiscer dans la sphère privée.
Le truc tout con, un vieux papy a confié verbalement un cheval a quelqu'un, il tombe dans le coma, a un accident, devient sénile ou tout ce que tu veux, ses héritiers n'en ont rien a faire du bourricot, le mec a qui on l'a confié le nourrit, l'entretient ... Ca parait logique que de lui même il fasse changer les papiers pour devenir proprio du cheval qu'il entretient à sa charge depuis peut être des années. Comme dit plus haut, dans le droit français, celui qui entretient à sa charge peut se prévaloir d'en être le proprio.

Si ton amie n'a ne serait ce qu'une facture de maréchalerie, de véto ... régulières les factures, en plus de vos témoignages, ça peut marcher.

Moi y'a deux choses qui me choquent :
_ comment on peut refaire une carte sur un poney déjà identifié et pucer (s'il l'est bien) ?
_ dire que ça coûterais plus cher de la récupérer et de porter plainte ...

Soit elle tient plus à son poney dans ce cas ... il est surement mieux là où il est maintenant, soit elle y tient et c'est gendarmerie !

tu va au commisaria porte plainte le plus rapidement possible car si tu laisse trainer se la sera pas bon tu va porter plainte amene le maximun de preuve et eu vont faire le reste il y aura vole abus de confiance qui seron retenue donc fonce porter plainte

mais les gent exagere ya vraiment tout dans se monde il son gonfle c est abuse

alpine40 a écrit le 18/04/2012 à 20h27: ben oui il faut prevoir et tout ds les moindres details!!! sinon gare aux mauvaises surprises! maintenant attention,ds le cas du sujet du post rien ne dit qu'elle ne pourrait avoir gain de cause,mais ca ne pourrait se regler que devant un juge au TGI qui lui tranchera

nn mais attend c est sur que la voleuse va perdre je vous rapele quil ya abus de confiance vole donc la vrai proprietaire va gagner mais quelle se depeche

alex69009 a écrit le 19/04/2012 à 05h46: nn mais attend c est sur que la voleuse va perdre je vous rapele quil ya abus de confiance vole donc la vrai proprietaire va gagner mais quelle se depeche

Tu n'en sais rien s'il y a abu de confiance.... tu ne connais pas les termes exactes qui on été échangé entre les 2 parties... Beaucoup gens placent des poneys ou chevaux pour ne pas payer de pension et un jour ils souhaitent le reprendre sans préavis, sans régler les gros soins effectués sur l'animal.. et ils laissent parfois leur bêtes 2/3 ans sans prendre une seule fois des nouvelles... lorsuqe le proprio est aux abonnés absents comment fait on ? qui prend les décisions ? ....

en même temps, la posteuse n'intervient plus depuis 2 pages..........

alma a écrit le 19/04/2012 à 09h32: en même temps, la posteuse n'intervient plus depuis 2 pages..........

en effet, je ne poste plus car je n'en sais pas plus sur cette histoire. désolée. en revanche, vous m'avez tous et toutes donner pleins de conseils si à la finalité moi meme je venais à confier mon cheval

tagadafraisou a écrit le 19/04/2012 à 09h21: Tu n'en sais rien s'il y a abu de confiance.... tu ne connais pas les termes exactes qui on été échangé entre les 2 parties... Beaucoup gens placent des poneys ou chevaux pour ne pas payer de pension et un jour ils souhaitent le reprendre sans préavis, sans régler les gros soins effectués sur l'animal.. et ils laissent parfois leur bêtes 2/3 ans sans prendre une seule fois des nouvelles... lorsuqe le proprio est aux abonnés absents comment fait on ? qui prend les décisions ? ....

et allor tu na pas l autorisation de l achat temps que le proprietaire ne te la pas vendu tu na pas a te permetre se la mais mdr c est trop facile sa nn mais attend franchement nnn je suis loin d etre d accord avec toi