Arnaque sur cheval confié

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Seigneurthoukla

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Arnaque sur cheval confié
Posté le 18/04/2012 à 12h45
Bonjour,

J'ai posté une annonce car je confie mon cheval. les raisons sont que je n'ai pas le niveau pour lui. bref là n'est le sujet.
J'apprends aujourd'hui par une amie, qui a confié un poney il y a 1 an, sans contrat, que la personne qui s'est vu confiée le poney a fait auprès des haras nationaux un changement de nom du poney ainsi qu'une attestation sur l'honneur et se retrouve donc propriétaire de l'équidé ! elle pocède également le livret (ce qui est normal quand on confie son cheval).
Comment cela est possible ? si vous avez des idées elles sont les bienvenues...

Alma

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Arnaque sur cheval confié
Posté le 18/04/2012 à 13h07

alma a écrit le 18/04/2012 à 12h58:


donc, le cheval ne porte plus le même nom

était-il pucé ??? si oui, on peut retrouver le 1er propriétaire avec le n° de puce.


Ciloubreizh

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Arnaque sur cheval confié
Posté le 18/04/2012 à 13h07
c'est possible de devenir proprio sans la carte de propriété : j'ai une copine qui a acheté un cheval, mais n'a jamais récupéré la carte de propriété (je ne sais plus si la carte avait été perdue ou si l'ancienne proprio ne lui a jamais donné).

elle s'est renseignée auprès des haras qui lui ont dit de faire une déclaration sur l'honneur de propriété avec le nom du cheval et son numéro sire

pour le cas présent, je ne sais pas comment il a pu changer de nom par contre...


Frameto

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Arnaque sur cheval confié
Posté le 18/04/2012 à 13h09
Oui c'est sûr que pour la puce c'est la question que je me pose.

Après si le poney n'était pas pucé, facile de se déclarer le propriétaire, de le faire identifier en onc et hop on devient propriétaire d'un poney pour presque rien !!!

Comme quoi, la réglementation dans ce cas là, elle a du bon !!


Marmou

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Arnaque sur cheval confié
Posté le 18/04/2012 à 13h12
D'ou les preuves genre photos, email, sms et tout.
Ca permettrait de porter plainte et de saisir la justice.

1) Identifié le poney comme étant le même
2) Prouver qu'il a bien été confié
3) Montrer que la personne a fait une fausse déclaration d'honneur


Expar

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Posté le 18/04/2012 à 13h14

ciloubreizh a écrit le 18/04/2012 à 13h07:
c'est possible de devenir proprio sans la carte de propriété : j'ai une copine qui a acheté un cheval, mais n'a jamais récupéré la carte de propriété (je ne sais plus si la carte avait été perdue ou si l'ancienne proprio ne lui a jamais donné).

elle s'est renseignée auprès des haras qui lui ont dit de faire une déclaration sur l'honneur de propriété avec le nom du cheval et son numéro sire

pour le cas présent, je ne sais pas comment il a pu changer de nom par contre...


Oui, mais normalement, elle a du envoyer la facture ou le contrat de vente avec l'attestation sur l'honneur ?
Parce que j'ai eu ce problème, on a envoyé 2 attestations sur l'honneur, la mienne et celle du vendeur + la facture de vente du cheval.
Sinon, ce serait trop facile...


Ciloubreizh

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Posté le 18/04/2012 à 13h16
à ma connaissance, il n'y a eut ni facture, ni contrat...


Alpine40

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Posté le 18/04/2012 à 13h23
ben ouais il a pu faire jouer le "possession vaut titre"
c'est deguelasse,immoral tout ce qu'on veut mais c'est "legal"
d'ou le fait de faire des contrats


Seigneurthoukla

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Posté le 18/04/2012 à 13h35

marmou a écrit le 18/04/2012 à 13h03:


Oui j'y ai pensé à ça.
Genre elle a trouvé un poney tout d'un coup dans son champs ><

Il est pucé le poney ? (On en revient toujours à cette question au final ^^)

Le carnet ne contient pas une description de l'animal ?
A-t-elle des photos avec elle et le cheval ?
Quelqu'un qui était au courant pour le fait qu'elle a confié son cheval ?
Des preuves de ça ? Mails ? SMS ? Appels téléphoniques ?
A-t-elle une preuve d'achat de l'animal ?


oui le poney onc est pucé et oui nous sommes 3 a savoir que le poney avait été confié...il reste à mon amie la facture d'achat du poney.


Chipie.13

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Posté le 18/04/2012 à 13h39
ou peut être que la personne qui a volé le poney, a fait venir le véto pour faire une identification, une nouvelle puce en plus de l'ancienne.
J'ai déjà entendu parler de chevaux qui avaient 2 puces !


Expar

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Posté le 18/04/2012 à 13h44

seigneurthoukla a écrit le 18/04/2012 à 13h35:


oui le poney onc est pucé et oui nous sommes 3 a savoir que le poney avait été confié...il reste à mon amie la facture d'achat du poney.


Et elle a réagi de suite auprès des autorités (police) pour déclaration de vol ou pas ?


Expar

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Posté le 18/04/2012 à 13h45

ciloubreizh a écrit le 18/04/2012 à 13h16:
à ma connaissance, il n'y a eut ni facture, ni contrat...


Si tu as encore des contacts avec elle, demande lui des précisions. Sinon, c'est intéressant à savoir qu'on peut voler un cheval en tout impunité...


Marmou

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Posté le 18/04/2012 à 13h45

seigneurthoukla a écrit le 18/04/2012 à 13h35:


oui le poney onc est pucé et oui nous sommes 3 a savoir que le poney avait été confié...il reste à mon amie la facture d'achat du poney.


Eh bien qu'elle porte plainte !
Faut pas hésiter dans ce cas !

Si elle ne l'a jamais vendu, qu'il est pucé, la justice fera le reste :)


Montysbbg4

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Posté le 18/04/2012 à 13h48
Bon courage pour ton amie...affaire délicate!

Pour ton cas, comme il a été dit précédemment, surtout ne donne pas ta carte de propriété et fait un contrat. J'ai un cheval chez moi qu'on m'a confié pour un an et j'ai signé un contrat avec sa proprio et elle a gardé la carte de propriété, et on a déclaré aux HN que le cheval était hébergé chez moi mais qu'elle en était la propriétaire. Puis personnellement, je lui envoi des photos et lui donne des nouvelles très régulièrement. Si tu veux un contrat type ou + d'info, contacte moi par mp.


Seigneurthoukla

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Posté le 18/04/2012 à 13h51
oui porté plainte pour le principe logique !!
maintenant c'est un poney onc sans beaucoup de valeur marchande (environ 500 euros), les frais d'avocat seront largement plus élevés que ce poney.


Marmou

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Posté le 18/04/2012 à 13h54

seigneurthoukla a écrit le 18/04/2012 à 13h51:
oui porté plainte pour le principe logique !!
maintenant c'est un poney onc sans beaucoup de valeur marchande (environ 500 euros), les frais d'avocat seront largement plus élevés que ce poney.


Pas besoin de frais d'avocat.
Elle va à la police, donne toutes les preuves, photo, carte de proprio, vos témoignages, et tout le reste.
Demande une identification vétérinaire, qui sera sûrement faite par la police.
Et voilà :)
L'enquête suivra son cours ! Pas de frais d'avocat. Si toutes les preuves sont suffisantes, et pour moi rien que la puce ça suffit.
Faut pas hésiter, ça coute rien de dénoncer un vol. Surtout avec de telles preuves!


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