Bonjour,
ben je vais peut-être dire une bétise, mais
1) - qui a provoqué l'accident ? = Le chien (et peut importe à qui il a impartient)
tout détenteur d'animal est obligé au regard de la loi d'avoir une assurance civile (en principe c'est avec la maison) qui va couvrir les éventuels dégâts et/ou incident qu'il pourrait provoquer.
Tout détenteur d'un chien (c'est la loi) doit normalement en avoir le contrôle et le tenir en laisse
2) Licence équitation : il est vrai que certain monte sans licence (comme il est vrai que certain joue au foot sans licence, font du vélo cross sans licence...)
En principe c'est au responsable de l'organisation de la sortie équestre de s'assurer que le "cavalier" soit licencié ou que le cavalier soit assuré ou alors, il doit avoir lui-même une assurance professoinnelle qui couvre les "cavaliers" licencié ou PAS.
D'ailleurs l'attestation d'assurance DOIT IMPERATIVEMENT être affiché à la porté de tous
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Problème d'assurance : généralement c'est les assurances qui se retourne les unes contre les autres.
Tu déclares l'accident à ton assurance (attention tu as un délai) tu te fais soigné, et ton assurance si elle estime que la responsabilité est du à un tiers, va se retourner contre l'assurance de ce tiers.
Un cas d'école. L'aquarium de ma voisine du dessus à cassé, j'ai été inondé, j'ai du refaire le plafond et la tapisserie, c'est mon assurance qui m'a remboursé, mais elle s'est faite remboursé par l'assurance de la voisine.
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Assurance civile de tout à chacun
il appartient à l'assuré de s'assurer et/ou d'informer son assurance :
- s'il possède un chien (ou plusieurs)
- s'il possède un aqurieum (ou autres)
- s'il pratique des activités sportives
Si vous êtes encore scolarisé et que vous contracter l'assurance scolaires (exemple mae) la version la plus cher sur l'année implique une couverture pour les activités extra-scolaire et même en dehors des périodes de scolarité. Et même elle demande un surcout
(je crois que c'est 2€) pour les activités normalement licencié (
donc l'équitation)
Pour les journées dites "découvertes" ou "portes ouvertes" (
dans toute activité d'ailleurs) l'organisateur prévient son assurance professionnelle et il devra payé une prime exceptionnelle (
si ce n'est pas prévu dans le contrat de base) afin de couvrir les "visiteurs". C'est surement pour cela que les clubs et organisateurs en font cela qu'une ou deux fois dans l'année.
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Conclusion
Tout est une question d'assurance, mais aussi et surtout de responsabilité...... dans ton cas, le responsable c'est le chien, donc la propriétaire du chien devra assumé
Le problème avec l'assurance du club peut venir de là. LE CHIEN... Si son assurance club estime qu'il y a faute (
ben vi, c'est comme ça, il peut avoir des clauses qui la décharge de son rôle,
de même que beaucoup d'assurance voiture ne couvre pas le chauffeur qui avait bu et qui a eu un incident) dans ce cas c'est l'assurance qui couvre le chien (
qui est obligatoire) qui doit être mise en route... En fait dans ton cas, l'assurance club doit se retourné contre l'assurance civil de la propriétaire du chien = la même personne
(en espérant que ce ne soit pas le même assureur)
. Elle a signalée l'accident à son assurance. Et m'a dit de les contacter si besoin.
