Contrat de pension : clause abusive ?

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Romance62

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Contrat de pension : clause abusive ?
Posté le 26/11/2012 à 16h19

Coucou CA !

J'aimerais changer de pension ma petite Comète car l'endroit où elle est ne nous convient pas du tout (barbelés qui traînent à terre dans la pâture, box sale, foin très poussiéreux, et même "manque de temps" pour nourrir les chevaux un matin...)

Un ami nous a conseillé a ma mère et moi de faire passer ce départ pour une vente, ce qui annulerait le préavis (plus de cheval donc plus de pension à payer)

Sauf que, voici ce qui est écrit à propos d'une éventuelle rupture de contrat :
"Le propriétaire du cheval devra lors de son départ pour quelle que soit la raison (vente du cheval, mutation, etc.) prévenir un mois à l'avance par lettre recommandé avec accusé de réception, soit avant le 25 du mois courant, pour quitter à la fin du mois suivant. Faute de quoi, la pension intégrale lui incombera de plein droit à titre d'indemnité pour non-respect du préavis."

Mais cet ami dit que c'est une clause abusive (celle en gras), et qu'elle n'est donc pas valable. Qu'en pensez-vous ? Mon but serait de partir au plus vite de là...

Edité par romance62 le 26-11-2012 à 16h20

Makhila14

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Contrat de pension : clause abusive ?
Posté le 26/11/2012 à 18h58

C'est tout à fait compréhensible que l'on ai de gros soucis financiers, mais dans ce cas là, pourquoi deux chevaux car la pension est une chose et l'entretien? vétérinaire, maréchal etc...c'est pareil?
Mieux vaut confier, vendre ou encore DP

Topchevaux

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Contrat de pension : clause abusive ?
Posté le 26/11/2012 à 19h04


makhila14 a écrit le 26/11/2012 à 18h58:
C'est tout à fait compréhensible que l'on ai de gros soucis financiers, mais dans ce cas là, pourquoi deux chevaux car la pension est une chose et l'entretien? vétérinaire, maréchal etc...c'est pareil?
Mieux vaut confier, vendre ou encore DP


C'est pas vraiment le sujet de départ..

Mais,
Il est déjà difficile (à voir les annonces) pour un propriétaire qui a le temps de trouver un DP. Ce n'est donc pas par ce que ta situation est urgente que tu trouveras plus vite, sauf a accepter n'importe qui (quoi)
Les soucis financiers, ont ne les voit pas venir... En quelques semaines (mois) tu peux tout perdre....... Et parfois on s'occupe avant des gosses (je sais c'est pas évident) et de trouver une solution... On se dit, je vais y parvenir..... Mais malheureusement la volonté ne suffit pas parfois et quand on le comprend , c'est parfois la catastrophe
Par contre, ce "proprio" aurait du être correct et essayer de voir s'il n'y avait pas une autre solution (solution qu'il a peut-être recherché d'ailleurs = on été pas la)

Marynn

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Contrat de pension : clause abusive ?
Posté le 26/11/2012 à 19h04


makhila14 a écrit le 26/11/2012 à 18h51:
Pourquoi salopard?

Pourquoi ne pas non plus régler ses pensions?

Est normal?


Je pense que c'était plus l'image du gérant que ce faisait la personne en question (celle qui n'a pas payée).

Perso en arrivant dans ma pension (premier cheval donc aucune expérience de ce genre de chose) j'ai demandé si on signait un contrat et comment on faisait pour le carnet de mon cheval (volé le jour de l'arrivé )
Et elle m'a dit de ne pas lui donner, qu'elle ne prennait les carnet que pour les fois où les proprio ne pouvaient être présent quand le véto venait...

Effectivement, tout se sait dans les pensions... J'ai vu des gens partir avec perte et fracas pour une sombre histoire de tuyau (personne n'a rien compris même le gérant était perplexe) et bah ils ont eu du mal a se reloger et leurs nouvelle pension ont fait un contrat béton...
Ils n'avaient pas payé les pensions, ils ont insulté tout le monde... Bref, c'est un peu n'importe quoi...

Un autre a laissé son cheval 2ans sans payer de pension... Les gérants ont continué de soigner le cheval (et même avancer les frais d'un transport en urgence et d'une opération colique) malgré le silence radio du proprio...

Je ne suis pas satisfaite des prestations et on me prend un peu pour un jambon mais je ne me fais pas trop de soucis pour mon cheval, il ne sera pas maltraité jusqu'au départ....

Pounki

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Contrat de pension : clause abusive ?
Posté le 26/11/2012 à 19h33

non mais la dame en question doit pas étre bien :2 chevaux un de 12 ans qu'elle aurait débourrée:immontable rodéo assuré, le deuxième entier(une crème) 2 ans et demi elle osait pas l'approcher(elle en avait déjà revendu 1 ingérable débourré par ses soins.DONC elle quitte la pension sans payer et casse du sucre sur le dos du proprio .Elle réserve 2 pouliches ,une irish cob près de bordeaux et une islandaise en loire atlantique le tout en étant au RSA et sans verser un seul acompte,biensur à la fin l'éleveur reste avec sa pouliche sur les bras!Alors elle change de pension très régulièrement lol

Erikrod

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Contrat de pension : clause abusive ?
Posté le 26/11/2012 à 20h05


romance62 a écrit le 26/11/2012 à 16h19:
Coucou CA !

J'aimerais changer de pension ma petite Comète car l'endroit où elle est ne nous convient pas du tout (barbelés qui traînent à terre dans la pâture, box sale, foin très poussiéreux, et même "manque de temps" pour nourrir les chevaux un matin...)

Un ami nous a conseillé a ma mère et moi de faire passer ce départ pour une vente, ce qui annulerait le préavis (plus de cheval donc plus de pension à payer)

Sauf que, voici ce qui est écrit à propos d'une éventuelle rupture de contrat :
"Le propriétaire du cheval devra lors de son départ pour quelle que soit la raison (vente du cheval, mutation, etc.) prévenir un mois à l'avance par lettre recommandé avec accusé de réception, soit avant le 25 du mois courant, pour quitter à la fin du mois suivant. Faute de quoi, la pension intégrale lui incombera de plein droit à titre d'indemnité pour non-respect du préavis."

Mais cet ami dit que c'est une clause abusive (celle en gras), et qu'elle n'est donc pas valable. Qu'en pensez-vous ? Mon but serait de partir au plus vite de là...


Je trouve cette position malhonnête. Lorsque tu as pris cette pension, tu as du faire le tour des prés, des paddocks, des boxes, discuté avec le propriétaire, etc. ceci afin de te faire une idée de ce que serait cette pension. Si tu ne l'a pas fait, tu est inconsciente.
De plus, tu as signé un contrat : Toutes les clauses qui te dérangent y étaient, et tu as signé en toute connaissance de cause. Si tu l'as signé sans regarder, tu est inconsciente.
Tu voudrais mentir pour faire croire que tu vends ton cheval. Pourquoi ne pas simplement discuter avec le propriétaire pour essayer d'améliorer la situation, ou pour négocier un départ, plutôt que de partir comme un... Voleur ?
Je pense aussi que ton ami n'est pas de bon conseil, et le suivre dans la voie qu'il t'a proposée serait... Inconscient.

Labeo

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Posté le 26/11/2012 à 20h09


romance62 a écrit le 26/11/2012 à 16h19:
Coucou CA !

J'aimerais changer de pension ma petite Comète car l'endroit où elle est ne nous convient pas du tout (barbelés qui traînent à terre dans la pâture, box sale, foin très poussiéreux, et même "manque de temps" pour nourrir les chevaux un matin...)

Un ami nous a conseillé a ma mère et moi de faire passer ce départ pour une vente, ce qui annulerait le préavis (plus de cheval donc plus de pension à payer)

Sauf que, voici ce qui est écrit à propos d'une éventuelle rupture de contrat :
"Le propriétaire du cheval devra lors de son départ pour quelle que soit la raison (vente du cheval, mutation, etc.) prévenir un mois à l'avance par lettre recommandé avec accusé de réception, soit avant le 25 du mois courant, pour quitter à la fin du mois suivant. Faute de quoi, la pension intégrale lui incombera de plein droit à titre d'indemnité pour non-respect du préavis."

Mais cet ami dit que c'est une clause abusive (celle en gras), et qu'elle n'est donc pas valable. Qu'en pensez-vous ? Mon but serait de partir au plus vite de là...


Légalement parlant, il n'y a pas de "clauses abusives".

Il y a un contrat avec des clauses, on peut inclure les clauses les plus loufoques et dans le cas ou le contrat est signé par les deux parties, alors TOUTES les clauses aussi abusives soit-elles ont été acceptés.

C'est pour cela qu'on mets encore les gens en garde, on leur demande de lire le contrat dans son intégralité et correctement avant de le signer.

Quand on juge qu'une clause est abusive, alors on ne signe pas le contrat.

En résumé, il n'y malheureusement aucun recours légal.

Topchevaux

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Posté le 26/11/2012 à 20h15


labeo a écrit le 26/11/2012 à 20h09:


Légalement parlant, il n'y a pas de "clauses abusives".

Il y a un contrat avec des clauses, on peut inclure les clauses les plus loufoques et dans le cas ou le contrat est signé par les deux parties, alors TOUTES les clauses aussi abusives soit-elles ont été acceptés.

C'est pour cela qu'on mets encore les gens en garde, on leur demande de lire le contrat dans son intégralité et correctement avant de le signer.

Quand on juge qu'une clause est abusive, alors on ne signe pas le contrat.

En résumé, il n'y malheureusement aucun recours légal.


Ce n'est pas tout à fait vrai... Il est vrai que l'on doit lire, il est vrai qu'en principe si l'on signe on" approuve".. Mais dans le droit français (voir jurisprudence dans bien des domaines) s'il est prouvé qu'il y a une clause dites "abusives" (ou contraire à la loi) alors le contrat est déclaré "nul et non avenu"... (annulé en clair)

Par contre ici, il n'y a rien de contraire dans la clause de préavis. Donc pas d'excuse pour annuler ce contrat

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Edité par topchevaux le 26-11-2012 à 20h20



Labeo

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Posté le 26/11/2012 à 20h27


topchevaux a écrit le 26/11/2012 à 20h15:


Ce n'est pas tout à fait vrai... Il est vrai que l'on doit lire, il est vrai qu'en principe si l'on signe on" approuve".. Mais dans le droit français (voir jurisprudence dans bien des domaines) s'il est prouvé qu'il y a une clause dites "abusives" (ou contraire à la loi) alors le contrat est déclaré "nul et non avenu"... (annulé en clair)

Par contre ici, il n'y a rien de contraire dans la clause de préavis. Donc pas d'excuse pour annuler ce contrat

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C'est intéressant, je le rapporterais car celui qui me renseigne est quand même juge au tribunal du commerce.

Je l'avais consulté dans le cadre de mon contrat de location de mon terrain avant achat.

Topchevaux

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Posté le 26/11/2012 à 20h38


labeo a écrit le 26/11/2012 à 20h27:


C'est intéressant, je le rapporterais car celui qui me renseigne est quand même juge au tribunal du commerce.

Je l'avais consulté dans le cadre de mon contrat de location de mon terrain avant achat.


Zut, je me suis mal exprimé... Ce n'est pas le contrat qui est "nul et non avenu" (ou considéré comme non écris) mais la clauses du contrat qui est abusive.

Par exemple (se rapportant au monde équin, mais il y en a d'autres) si un gardien prévoit un préavis de 60 jours (pour que le proprio se retire) et de 30 jours pour lui mettre fin au contrat.... Alors il y a déséquilibre et la clause est nul.... L'application du préavis se fera sur 30 jours pour les deux cas (vu sur cheval et droit, dans les jurisprudence). Le reste du contrat reste valable

Autre exemple.. Si la loi prévoit un délai de rétractation de 7 jours et que sur le contrat il est indiqué 3 jours (même si c'est pour les deux parties) alors là encore, la clause est abusive,puisque contraire à la loi.

Il arrive que le contrat soit déclaré nul et non avenu, si l'évidence de la faute, démontre une volonté évidente de fraude......

La clause abusive ne peut être validée que par un tribunal...

Edité par topchevaux le 26-11-2012 à 22h43



River_island

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Contrat de pension : clause abusive ?
Posté le 26/11/2012 à 21h05

mon cheval était en danger
j'ai pris ses affaires la veille au soir et ai laissé un mot, le lendemain je l'ai enlevé et ramené chez moi.

Préavis ou non (j'en avais pas) si mon cheval est en danger il ne restera pas là.

Désolée mais faut arrêter, bien sur que c'est irrespectueux !


mais d'un côté dans son contrat ça doit être marqué pour les boxes, la nourriture etc. donc s'il ne respecte pas son contrat lui même je ne vois pas pourquoi on devrait le respecter aussi.

Romance62

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Posté le 26/11/2012 à 22h35

D'accord, merci pour toutes vos réponses !

Alors je vais essayer de répondre à vos questions... Essayer hein, parce que 4 pages d'un coup, ça fait beaucoup

- Ma jument est dans sa pension depuis bientôt 1 mois. (je n'ai donc pas attendu 6 mois avant de réagir)

- La seconde semaine j'ai remarqué avec un autre proprio que les chevaux n'avaient pas été nourris un matin. J'ai dit bon, pour une fois, pourquoi pas.... Puis ces barbelés dans la pâture, là je me suis dit faut que je parte avant l'été où je ne serais pas toujours là pour surveiller. Et pour la litière, j'avais des doutes sur la régularité du paillage mais je disais rien car venant chaque jours je faisais son box moi même.

Je réagis seulement maintenant car la miss a été en stabulation seule les deux premières semaines, donc je faisais avec ces problèmes. Sauf que d'autres sont venus s'ajouter : samedi les deux juments avec qui elle est maintenant sont rentrées de leur pâture. Elles ne sont pas vermifugées. Leur proprio vient jamais. J'ai appris que le proprio de la ferme faisait en fait pratiquement jamais les box. Les proprios des deux juments sont très rarement là, donc je devrais faire une stabulation pour trois chevaux tous les jours, seule. L'une des juments a un jarret énorme, elle souffre et doit souvent s'allonger (donc moins de place pour la mienne + mal au coeur de voir la juju comme ça). L'autre a la diarrhé (je ne sais pas pourquoi, mais c'est bizarre) et est agressive. Il y a un très mauvais suivi niveau alimentation : une mangeoire pour 3 chevaux ! (ça c'est quand ils ne mettent pas les granulés a terre) Je sors la mienne et je lui donne a manger dans un seau pour qu'elle ai sa ration. J'ai demandé à ce qu'elle n'ai pas la même alimentation que les deux juments sauf que du coup, elle doit sûrement aller manger la ration des deux autres....

- Le proprio de la ferme n'a pas le carnet de ma juju : il ne me l'a pas réclamé !

- Une fille pourrait témoigner pour moi, c'est elle qui m'a raconté pour le paillage des box et l'alimentation car elle vient matin et soir pour ses chevaux.

- J'avais demandé des avis avant d'y aller, mais les proprios à qui j'ai demandé m'ont avoué qu'ils ne pouvaient rien dire vu qu'ils ne me connaissaient pas, ils ne voulaient pas d'ennuis. De plus quand j'ai parlé avec le gérant de la ferme, il a su tourner les choses très bien !

- Je ne veux pas partir comme une voleuse, je voulais juste un renseignement. Je vais essayer de parler avec le gérant pour trouver un accord. On m'a dit qu'avec un peu de caractère, je pourrais trouver un arrangement avec lui. Cette histoire de vente c'était juste pour le cas où ça se passerait mal, car j'aimerais pouvoir réagir avant de donner le chèque de pension du mois prochain (donc avant le 1er). Et je voulais vérifier les dires de mon ami.

Topchevaux

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Posté le 26/11/2012 à 22h38

Bientôt 1 mois
Pas de période d'essaie de prévu ?
Si oui, alors tu mets simplement fin au contrat avant la fin de cette période et le problème est réglé.

Manon120790

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Posté le 26/11/2012 à 22h46

il faut negocier son contrat je pense... c'est come au travail :d

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Posté le 26/11/2012 à 22h50


topchevaux a écrit le 26/11/2012 à 22h38:
Bientôt 1 mois
Pas de période d'essaie de prévu ?
Si oui, alors tu mets simplement fin au contrat avant la fin de cette période et le problème est réglé.


Pour la période d'essais, c'est juste écrit "Le prix moyen de la pension pourra être revu après une période d'essai de trois mois" (car il y a des réductions ou des augmentations selon la prestation choisie)

J'avoue que je me suis faite un peu avoir sur le contrat, mais ma mère n'y connais absolument rien et moi encore moins donc on apprend un peu "sur le tas" En tout cas, la pension que j'ai repéré est bien plus sérieuse que celle-ci.

Topchevaux

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Posté le 27/11/2012 à 03h32


romance62 a écrit le 26/11/2012 à 22h50:


Pour la période d'essais, c'est juste écrit "Le prix moyen de la pension pourra être revu après une période d'essai de trois mois" (car il y a des réductions ou des augmentations selon la prestation choisie)


Juste cela ?
Pour mois la période d'essai, permet à chacun des parties de se retirer (avant la fin de celle-ci) si les conditions (ou autres) ne convienne pas à la recherche. (donc tant que la période d'essai n'est pas terminée, il n'y a pas de préavis à effectuer)
Donc si tu es là depuis moins d'un mois, que la période d'essai est de 3 mois.. Alors tu envoies un courrier simple, disant que le site ne répond pas à ta recherche et que tu ne prolongeras pas la période d'essai au-delà du (date) jour ou tu procéderas au retrait de ton cheval... Mais essaie de voir avant s'il n'y a pas moyen de discuter

Edité par topchevaux le 27-11-2012 à 03h33



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