Responsabilité civile & blessure entre chevaux

Je ne repond pas a ta question mais.. ils vont faire quoi pour la jument ?
Mon loulou s'est fracturé le jarret de la même façon, absolument tous les vétos nous ont dit qu'il n'y avait rien a faire et pourtant aujourd'hui il va très bien

s.barbaraas a écrit le 17/05/2013 à 18h13: Je ne repond pas a ta question mais.. ils vont faire quoi pour la jument ? Mon loulou s'est fracturé le jarret de la même façon, absolument tous les vétos nous ont dit qu'il n'y avait rien a faire et pourtant aujourd'hui il va très bien

La fracture en elle même semble plutôt "bien placé" on va dire.
Là elle est au box ferme avec sorti en main (jument très très sanguine qui a besoin de se dépenser) et sous médocs. Les radios vont être envoyer à un chirurgien pour qu'il donne son avis.
Elle boite très légèrement mais bon, il y a fracture quand même.

Il n'a absolument pas parlé d'euthanasie, soit ça se reconsolidera en laissant une bosse soit elle optera pour une chirurgie.

C est pas la pension qui est responsable dans ce cas? j en sais rien hein ^^

bebecricri a écrit le 17/05/2013 à 18h17: C est pas la pension qui est responsable dans ce cas? j en sais rien hein ^^

Je ne crois pas. Enfaite j'en sais rien du tout je ne m'y connais absolument pas.
Je suis hyper mal pour elle ça me fait vraiment chier car elle vient juste de l'acheter elle a mis du temps à trouver LA jument qui lui convenait et bim fracture, je me sens vraiment mal...

A moins que ce soit les propriétaires qui aient choisis de mettre leurs chevaux ensembles ,tout accident de prés ou d'écurie (sans présence proprio ) est de la responsabilité de la pension/club

Demandes à Topchevaux ou ecuriessaglini, ils s y connaissent super bien

effectivement en l absence des propriétaires c'est la RC du gardien

estello a écrit le 17/05/2013 à 18h16: La fracture en elle même semble plutôt "bien placé" on va dire. Là elle est au box ferme avec sorti en main (jument très très sanguine qui a besoin de se dépenser) et sous médocs. Les radios vont être envoyer à un chirurgien pour qu'il donne son avis. Elle boite très légèrement mais bon, il y a fracture quand même. Il n'a absolument pas parlé d'euthanasie, soit ça se reconsolidera en laissant une bosse soit elle optera pour une chirurgie.

Faut faire gaffe a l'opération, sur les membres, il faut quasiment toujours plâtrer, et donc suspendre, et dans ces cas la on ne sait jamais a quoi s'attendre
Mon poney était très sanguin aussi, il a fait 8 mois de box ferme avec un système de bat-flanc pour qu'il ne se couche pas
En tout cas, si elle a des question a ce sujet la qu'elle n'hésites pas, étais toute seule quand ça m'est arrivé et je sais que j'aurais préféré avoir quelqu'un qui l'avait déjà vécu pour me rassurer

Je te joint la radio, au cas ou

C est sur l assurance de maison la RC

Vous avez un contrat dans la pension ? car pour moi, si on décide de mettre des chevaux au pré ensemble, on sait qu'il y a des risques et il faut les accepter.
Dans mon contrat de ma pension, c'est stipulé qu'on est d'accord et qu'on connait les risques de la vie au pré en troupeau.

Si le loulou n'est pas assuré avec une assurance frais véto ou mortalité, je crois qu'elle n'a que ses yeux pour pleurer malheureusement !

J'espère que çà va aller pour la louloute !

Je fais du droit (actuellement en licence)
généralement c'est au propriétaire qu'il incombe la garde de la chose (excuses moi mais en droit, nos amis les équidés sont des choses :S) bref, donc normalement tu as la responsabilité de l'accident car tu es propriétaire (en réalité c'est beaucoup plus complexe que ca, car il n'y a pas vraiment de principe général, ce n'est que de la jurisprudence)

D'autre part en tant que propriétaire, tu as souscrit une assurance de type RCPE au près de la FFE avec ta licence (c'est une assurance que tu payes en plus et que tu es obligée de payer lorsque tu es propriétaire justement lorsque des cas comme cela arrive)

donc si c'est ton cas, l'assurance que tu as souscrite devrait te rembourser les frais

mais ensuite ci ca passe devant un juge, comme tu es déclaré responsable de ton cheval, qui a causé l'accident, tu pourras être amené à payer les frais vétérinaires etc + la perte des gains si jamais ton assureur ne prend rien à charge

enfin relis bien tous les contrats que tu as souscrit !

j'espère que ca t'aura un peu éclairé

Sinon tu as aussi l'assurance de ton cheval: Pezant...
enfin regardes bien tout tes contrats avant de faire quoi que ce soit !!

Pour ma part, si une assurance doit jouer , c'est l'assurance de la pension.
Les chevaux sont sous leur responsabilité, car il y a payement pour la pension.
Une pension doit avoir une assurnce couvrant les accidents que peuvent provoquer les chevaux hébergés chez eux

Claire : Je ne comprend pas pourquoi tu dis que ce serait à moi de payer. Je ne suis pas la propriétaire de la jument blessée.


La pension décline toute responsabilité, toute façon on était prévenu dans le contrat.


La propriétaire à souscrit une assurance pour sa ponette donc normalement cela devrait un bon. Mais comme elle me l'a expliqué au téléphone il y a 5min, elle a un cota à l'année, avec une chirurgie et tous les autres soin, se cota sera surement atteint et elle aurait préféré que ce soit ma RC ou celle de la pension qui prenne en charge les soins pour qu'elle puisse garder quand même une partie de son cota en cas d'autre soucis pendant l'année

mimidada a écrit le 17/05/2013 à 20h07: Vous avez un contrat dans la pension ? car pour moi, si on décide de mettre des chevaux au pré ensemble, on sait qu'il y a des risques et il faut les accepter. Dans mon contrat de ma pension, c'est stipulé qu'on est d'accord et qu'on connait les risques de la vie au pré en troupeau. Si le loulou n'est pas assuré avec une assurance frais véto ou mortalité, je crois qu'elle n'a que ses yeux pour pleurer malheureusement ! J'espère que çà va aller pour la louloute !

Tout à fait d'accord, pour avoir vu qq cas, si le propriétaire du cheval était d'accord pour la mise au pré en groupe, dc pas de faute de la part de la pension, c'est considéré comme "un risque admis" par le proprio, pas de prise en charge par les RCP, ni celle de la pension. Tout comme le cheval qui se fait mal tout seul au pré.