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Oui je suis d'accord, mais en général un cheval de grand prix ne vit pas au pré en troupeau mais plutôt lové dans des couvertures et aux ptits soins ! 
Et c'est aussi pour çà d'ailleurs, trop de risques !
Ce que je ne comprend pas, c'est comment prouver que c'est bien ton loulou qui a tapé s'il y en a plusieurs et que personne n'était présent au moment du coup ? |
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C'est assez complexe, ca par d'une volonté du législateur d'indemniser plus fortement les victimes à la base
Ce qui fait qu'ils ont "supprimé" la notion de preuve pour cet article du code civil
Ainsi le propriétaire = le responsable (quand je dis responsable je parle de son assurance et si il n'en a pas, ben c'est lui même)
après il y a 3 exceptions qui peuvent te faire sortir de cette présomption de responsabilité :
- Force majeur : tempête ou autre
- fait d'un tiers : qu'une personne ait apeuré la jument qui ait tapé la seconde par exemple
- La faute de la victime : que ce soit par exemple la jument blessée qui ait cherché l'autre jument
Quoi qu'il en soit c'est IMPOSSIBLE a prouver ici donc impossible de sortir de sa responsabilité de propriétaire gardien de l'animal
Après effectivement j'ai poussé à l'extreme avec mon exemple mais regarde je suis propriétaire d'une ponette qui nous a couté 10 000euros et si demain elle ne saute plus, elle vaut plus rien: j'aurai donc perdu 10 000euros ...
(jusque là j'ai les bonnes assurances, comme quoi ca peut servir de faire du droit)
