Responsabilité civile & blessure entre chevaux

Ok merci pour vos avis, nous nous en doutions de toute façon mais on voulait en être sur.

La propriétaire a souscrit une assurance pour sa jument j'espère que tout se passera bien.

Je parlais de la propriétaire de la ponette désolée je me suis mal exprimée :)

J'ai eu ce cas là pour mon cheval en avril 2011.

S'est fait tapé par le cheval de la copine au champ, ils sont 3 (2 à elle et le mien) donc facile de savoir qui a tapé (enfin pour les responsabilités).

On a donc fait une déclaration à nos assurances de responsabilité civiles respectives, j'ai mon véto qui a fait une attestation concernant mon cheval qui avait une fracture nécessitant une immobilisation.

C'était la Macif et la MMA.

A la fin des soins j'ai remis un certificat de mon véto à l'assurance et l'assurance adverse a remboursé une partie des frais.

Marie : Ok pas de soucis je comprenais pas du coup ^^ Merci pour tes explications !

Onze D'avril : Merci pour ton témoignage, donc toi tu n'avais pas une assurance spécifique pour ton cheval? Tu n'avais que la responsabilité civile "de base" ?

Après relecture je rectifie:

Sirène, la jument qui a tapé "la nouvelle", est bien ta jument?

Si tel est le cas, tu es en tant que propriétaire de ta jument "responsable" de l'accident qu'elle a causé, et si jamais les assurances de la propriétaire ne veulent pas l'indemniser, ce sera a toi de payer

enfin bref

clairenemy a écrit le 17/05/2013 à 21h03: Après relecture je rectifie: Sirène, la jument qui a tapé "la nouvelle", est bien ta jument? Si tel est le cas, tu es en tant que propriétaire de ta jument "responsable" de l'accident qu'elle a causé, et si jamais les assurances de la propriétaire ne veulent pas l'indemniser, ce sera a toi de payer enfin bref

Désolée mais là, je n'y crois absolument pas.
Je vois pas pourquoi je devrais payé, ce n'est pas de ma faute, personne n'était là pour constater le coup.
Dans la pension les chevaux sont par deux c'est comme ça.

En théorie, si aucuns propriétaires n'étaient présents, les chevaux étaient sous la responsabilité de la pension. Si celle-ci a prévu une clause spécifique dans le contrat de pension pour être déchargée en cas d'accident de ce type, c'est tout pour la pomme du propriétaire du cheval blessé, qui comme dit plus haut, accepté la prise de risque en signant le contrat.

Je sais que ce n'est pas de ta faute! Je ne cherche pas à te contredire mais simplement à te faire partager ce que je sais à ce sujet rien de plus après tu prends si tu as envi de prendre, je te mets simplement en garde voila tout et au contraire, c'est pour t'aider!

En gros, si l'assurance de la propriétaire de la jument blessée refuse d'indemniser les frais, c'est soit l'assurance de votre pension qui pourra être poursuivi : et si jamais il n'y a pas de clauses dans ton contrat qui dit que les risques de la mise en paddock ou champs sont à votre charge

soit c'est à toi que revient les frais vétos... (si jamais elle te "traine" en justice, ce que je n'espère vraiment pas, c'est assez triste comme ca) auquel cas, ce sera à TON assurance de payer

Si tu ne me crois pas tu peux toujours aller consulter la jurisprudence et l'article 1385 du Code civil

clairenemy a écrit le 17/05/2013 à 21h45: Je sais que ce n'est pas de ta faute! Je ne cherche pas à te contredire mais simplement à te faire partager ce que je sais à ce sujet rien de plus après tu prends si tu as envi de prendre, je te mets simplement en garde voila tout et au contraire, c'est pour t'aider! En gros, si l'assurance de la propriétaire de la jument blessée refuse d'indemniser les frais, c'est soit l'assurance de votre pension qui pourra être poursuivi : et si jamais il n'y a pas de clauses dans ton contrat qui dit que les risques de la mise en paddock ou champs sont à votre charge soit c'est à toi que revient les frais vétos... (si jamais elle te "traine" en justice, ce que je n'espère vraiment pas, c'est assez triste comme ca) auquel cas, ce sera à TON assurance de payer Si tu ne me crois pas tu peux toujours aller consulter la jurisprudence et l'article 1385 du Code civil

Bonsoir, merci à toutes pour vos témoignages, je suis la propriétaire de la ponette blessée.
Je confirme ce qui est écrit ci dessus après avoir effectué moi même des recherches. Malheureusement Estrello n'a pas de RCPE, si elle en avait eu une ça aurait simplifié bien des choses. Les gérants de la pension précisent dans le contrat qu'ils ne sont pas responsables dans ce genre de situation.
Je dois dire que heureusement j'ai souscrit une assurance santé. J'espère maintenant que tout sera pris en charge sans problème.

Ok donc faudrait déjà qu'elle porte plainte et faudrait aussi prouver que c'est Sirène qui a tapé, personne n'a rien vu donc...

Enfin bref, ça m'embête vraiment tout ça car je m'entends très bien avec la propriétaire de la jument et j'espère que ça ne va pas faire d'histoire, car je pensais vraiment pas qu'il y aurait un tel soucis, d'autant plus qu'elles s'entendent très bien toutes les deux...

De mon côté je vais aller dès lundi chez AXA (assurance de ma voiture très bon tarif) et voir si ils font la RCPE.

Franchement, je suis déçue, car j'en avais discuté avec la gérante de la pension qui m'avait dit que ça servait à rien de prendre une assurance, la simple responsabilité civile suffisait... J'ai été trop naïve et j'ai pas assez cherché à m'informer sur les choses. On se dit toujours que ça arrive qu'aux autres.

s.barbaraas a écrit le 17/05/2013 à 18h13: Je ne repond pas a ta question mais.. ils vont faire quoi pour la jument ? Mon loulou s'est fracturé le jarret de la même façon, absolument tous les vétos nous ont dit qu'il n'y avait rien a faire et pourtant aujourd'hui il va très bien

comment la fracture a-t-elle été gérée? à quel niveau se situait-elle?

estello a écrit le 17/05/2013 à 22h06: De mon côté je vais aller dès lundi chez AXA (assurance de ma voiture très bon tarif) et voir si ils font la RCPE. Franchement, je suis déçue, car j'en avais discuté avec la gérante de la pension qui m'avait dit que ça servait à rien de prendre une assurance, la simple responsabilité civile suffisait... J'ai été trop naïve et j'ai pas assez cherché à m'informer sur les choses. On se dit toujours que ça arrive qu'aux autres.

c'est souvent quand il se passe un truc qu'on se rends compte qu'on aurait du se renseigner: tu sais en discutant avec les autres filles de la pension tu constatera que la majorité n'a pas de RCPE.
Je ne compte pas faire d'histoire tu sais bien que moi aussi je t'apprécie, te trainer au tribunal est ma dernière préoccupation en cette soirée bien triste..

s.barbaraas a écrit le 17/05/2013 à 18h49: Faut faire gaffe a l'opération, sur les membres, il faut quasiment toujours plâtrer, et donc suspendre, et dans ces cas la on ne sait jamais a quoi s'attendre Mon poney était très sanguin aussi, il a fait 8 mois de box ferme avec un système de bat-flanc pour qu'il ne se couche pas

le véto ne m'a pas parlé d'un truc aussi long et complexe mais il faut dire qu'on ne sait même pas encore si on opère ou pas. Par contre ta radio n'a rien à voir avec la mienne, moi c'est le métacarpien qui est fracturé.

Oui, tu as raison Delphine, la plupart n'ont pas d'assurance pour leur chevaux, j'aurai du en prendre une depuis le début j'aurai été tranquille...

Je sais bien que c'est pas ton but de me trainer au tribunal, mais ça fait peut quand on sait que ça peut se retourner contre soi.

En tout cas, je te le répète, je suis vraiment embêtée pour tout ça...