Responsabilité civile & blessure entre chevaux

Ba non, si c'était la RC de la pension qui prenait sous sa responsabilité les chevaux, tout serait beaucoup plus simple.

Là ça va être la guerre entre mon assurance et la tienne, car la tienne voudra récupérer l'argent et la mienne ne démordra pas sur le fait que rien ne prouve que c'est Sirène qui à tapé.

J'ai mes chevaux à la maison + celui d'une copine.

Mon assurance couvre les dégâts des chevaux occasionnés à un tiers à la condition que le cheval soit sous ma responsabilité au moment de l'accident : monté ou alors cheval qui s'échappe du pré et crée un accident.

Mais elle ne couvre pas les dégats que 2 chevaux peuvent s'occasionner entre eux au pré avec pour argument (et c'était aussi comme ça dans les pensions que j'ai connues avant de mettre les loulous chez moi) que lorsque l'on met des chevaux au pré ensemble on accepte implicitement les risque de blessure inhérents à la vie en "troupeau".

Si vraiment on veut est sûr d'être dédommagé, il vaut mieux faire assurer son cheval.

La rcpe est une responsabilité civile qui couvre les accidents causés à des tiers, pas les accidents dont le cheval est victime.

Veleda, la ponette blessée est assurée, donc l'assurance prendra de toute façon en charge les frais vétos.

Disons qu'entre les frais des soins vétos, + la possible chirurgie, elle arrivera vite à son cota d'€, elle n'aura donc plus rien si pendant le reste de l'année Veleda se blesse et aura en + un malus, voilà pourquoi sa propriétaire (mimisia sur CA) aurait préféré que ce soit mon assurance qui prenne en charge les soins.

Moi je n'y comprend rien, j'ai vraiment du mal à y voir clair dans tout ça...

Je suis désolée pour ce qu'il t'arrive avec ta jument . . . On sait que c'est une chose qui peut arriver mais après seulement 15 jours c'est d'autant plus difficile !

Je comprends ton mal être aussi Estello par rapport à ça ! Un de mes chevaux est dominant et chaque fois qu'on a besoin de le changer de paddock c'est un stress !
Surtout que dernièrement on l'a mit avec un cheval comme cité plus haut dans le post : qui coute des sous et est sensé en rapporter plus tard !

Donc non je confirme, ils ne sont pas tous dans des box capitonnés !

Bref j'intervenais surtout pour te donner un lien Estello : https://www.chevalannonce.com/forums-2332150-assurances-equestres-on-fait-le-point

Il est super long et très (trop peut être, en tout cas pour moi lol) complet mais avec les post it et le résumer ça pourra peut être t'aider à choisir une assurance si tu veux un peu plus développé que la RCPE de la licence !
RCPE que l'on m'avait déconseillé à cause des trop nombreuses petites lignes* en bas de contrat et l'impact limité de ce qu'elle prend en charge comme le dit Simyann.

estello a écrit le 20/05/2013 à 00h24: Moi je n'y comprend rien, j'ai vraiment du mal à y voir clair dans tout ça...

ne t'inquiète pas, a priori tu n'auras pas de souci, il semblerait effectivement que ton assurance ne prendra rien en charge car comme cité plus haut c'est un risque qu'on est sensé accepté quand le cheval est en troupeau.

pollux77 a écrit le 20/05/2013 à 06h06: Bref j'intervenais surtout pour te donner un lien Estello : https://www.chevalannonce.com/forums-2332150-assurances-equestres-on-fait-le-point Il est super long et très (trop peut être, en tout cas pour moi lol) complet mais avec les post it et le résumer ça pourra peut être t'aider à choisir une assurance si tu veux un peu plus développé que la RCPE de la licence ! RCPE que l'on m'avait déconseillé à cause des trop nombreuses petites lignes* en bas de contrat et l'impact limité de ce qu'elle prend en charge comme le dit Simyann.

J'ai lu ce post en entier pour ma part, ça traite essentiellement des assurances santé, assez peu des RCPE. Il n'est nulle part déconseillé de prendre la RCPE de la FFE, au contraire c'est celle qui est citée en résumé (cabinet pézant, c'est la FFE). mais bien sûr il faut toujours lire toutes les petites lignes avant de s'assurer même si c'est long et ch....!

estello a écrit le 20/05/2013 à 00h02: Ba non, si c'était la RC de la pension qui prenait sous sa responsabilité les chevaux, tout serait beaucoup plus simple.

il reste un point à vérifier: est ce bien légal quand on est gérant d'une pension de se dégager totalement de la responsabilité des chevaux qu'on a sous sa garde? (y compris en cas de décès comme c'est noté sur notre contrat!!!)

mimisia a écrit le 20/05/2013 à 08h53: il reste un point à vérifier: est ce bien légal quand on est gérant d'une pension de se dégager totalement de la responsabilité des chevaux qu'on a sous sa garde? (y compris en cas de décès comme c'est noté sur notre contrat!!!)

De ce que la dame de Zone R m'a expliqué, ce n'est pas forcement très légal, elle m'avait conseillé de contact un site juridique tenus par des personnes qui sont spécialisé dans le monde du cheval. Elle ne se souvenait plus du lien mais a dit que ça se trouvait très facilement sur le net, c'est un site très connu faudrait que je regarde.


Pollux77 : merci pour le lien, et oui je pense prendre une vraie assurance pour Sirène mais c'est vrai qu'il n'y en a tellement, avec tellement d'option que c'est pas facile de choisir.
Sirène en plus n'est pas du tout une dominante, en un peut plus d'un an elle a était changer plusieurs fois de copain de pré, elle a pas de chance avec ça.
Avec kouka : elle était dominé / avec Golf : s'était des amoureux il l'a protégé et vraiment ils étaient inséparables manger dans le même seau le bonheur / avec Humour : il s'entendait bien pas vraiment de chef / avec Olliver : elle était clairement dominé / avec Veleda : Sirène a été un peut jalouse quand je venais et que Veleda s'approchait de moi, mais entre elle j'ai pas remarqué de soucis.
Bref elle est vraiment facile à vivre, mais bon ça reste un cheval, c'est imprévisible donc on se sait jamais...

C'est ça il me semble http://www.chevaletdroit.com/ j'en avais déjà entendu parlé sur CA

estello a écrit le 20/05/2013 à 12h35: C'est ça il me semble http://www.chevaletdroit.com/ j'en avais déjà entendu parlé sur CA

ça a l'air super ce site, isa m'en a parlé aussi. je vais le parcourir voir ce qui est dit exactement.
je bénéficie aussi d'un conseil juridique avec mon assurance donc je vais leur demander ce qu'il en est..

mimisia a écrit le 20/05/2013 à 13h00: ça a l'air super ce site, isa m'en a parlé aussi. je vais le parcourir voir ce qui est dit exactement. je bénéficie aussi d'un conseil juridique avec mon assurance donc je vais leur demander ce qu'il en est..

Oui tu peux contacter directement un avocat dans le droit du cheval via ce site.
C'est très fiable. Tu me tiens au courant.

estello a écrit le 20/05/2013 à 13h06: Oui tu peux contacter directement un avocat dans le droit du cheval via ce site. C'est très fiable. Tu me tiens au courant.

J'ai envoyé un mail et il a répondu super vite!! Donc c'est mon assurance qui devra marcher d'après lui. J'envoie une déclaration de sinistre demain. Veleda va se faire opérer dans les prochains jours (je n'ai pas encore la date ni le lieu) puis elle ira passer sa convalescence dans une écurie plus adaptée (je suis en train de chercher où)

mimisia a écrit le 20/05/2013 à 17h40: J'ai envoyé un mail et il a répondu super vite!! Donc c'est mon assurance qui devra marcher d'après lui. J'envoie une déclaration de sinistre demain. Veleda va se faire opérer dans les prochains jours (je n'ai pas encore la date ni le lieu) puis elle ira passer sa convalescence dans une écurie plus adaptée (je suis en train de chercher où)

D'accord, il y a de bonnes écuries proche de Rennes, après faut y mettre le prix c'est sûr mais bon, il faut quelqu'un qui passe son temps à la pension, qui est vraiment dans le monde du cheval et que la pension soit sa seule activité.
Je vais chercher un peut les bonnes pensions dans le coin si je trouve un truc pas mal je te dis

(Il y a la pension St Val il me semble qui est pas mal, en plus Juliette la proprio de Vogane y bosse si je dis pas de bétise)

mimisia a écrit le 20/05/2013 à 17h40: J'ai envoyé un mail et il a répondu super vite!! Donc c'est mon assurance qui devra marcher d'après lui. J'envoie une déclaration de sinistre demain. Veleda va se faire opérer dans les prochains jours (je n'ai pas encore la date ni le lieu) puis elle ira passer sa convalescence dans une écurie plus adaptée (je suis en train de chercher où)

j'espère que ça va aller pour ta jument,que l'opération va bien se passer et j'ai une question: la pension pour la convalescence est prise en charge aussi par l'assurance? parce que c'est clair que cela va occasionné des frais supplémentaires.... A moins que la proprio de l'autre jument t'aide financièrement
tu nous tiendras au courant pour l'opération, qu'a dit le véto au sujet de ce type d'opération?

estello a écrit le 19/05/2013 à 17h44: Pour donner des nouvelles aux personnes ayant répondu à ce post. J'ai donc passé une long moment hier a me renseigner sur le net et à passer des coups de téléphone à droite à gauche, donc, j'ai contacté une asso (Zone R) une très gentille dame qui à répondu au téléphone, donc je vais passé par cette asso pour prendre une licence ainsi qu'une RCPE. J'ai également contacté Pacifica mon assurance, et je suis couverte. Ma RC pourra prendre en charge les dommages que Sirène serait susceptible d'avoir causé sur Veleda, mais il faut pouvoir prouver que c'est bien Sirène qui a porté le coup, et sans témoin cela semble compliqué. Cela aurait été beaucoup + simple si ça avait été la RC de la pension qui avait pris tout en charge, mais comme dans le contrat il est bien stipulé qu'ils se dédouanent de toute responsabilité, nos chevaux sont 24H sur 24H sous NOTRE RC à nous, que l'on soit là ou pas, donc du coup, comme aucune de nous n'étions là mais que c'est nos RC qui entrent en jeu, il faut pouvoir prouver que c'est Sirène qui a fait ça... Voilà voilà Merci encore à toutes pour vos réponses et le temps que vous avez pris pour ce post.

C'est pour cela qu'il te faut impérativement une licence et une RCPE :)
C'est bien que tu aies entrepris cette démarche!!
Maintenant il n'y a plus qu'a souhaité un rétablissement rapide de la jument