Responsabilité civile & blessure entre chevaux

mimisia a écrit le 17/05/2013 à 22h15: le véto ne m'a pas parlé d'un truc aussi long et complexe mais il faut dire qu'on ne sait même pas encore si on opère ou pas. Par contre ta radio n'a rien à voir avec la mienne, moi c'est le métacarpien qui est fracturé.

Avec un peu de chance se sera moins conséquent.. Je l'espere pour toi d'ailleurs

euh j'aimerais juste rectifier un truc là !
Je ne vois pas pourquoi ce serait à la proprio de Sirène de payer étant donné que cette clause juridique marche quand le cheval est sous sa responsabilité c'est-à-dire par exemple, si elle l'avait botté en étant à cheval ou à l'attache et que tout le monde ait vu ce qui s'est passé.

Là j'ai compris que c'était au pré et que personne ne l'a vu, du coup je crois que cette clause juridique ne marche pas, sinon, ce serait bien inquiétant et on laisserait tous nos loulous au box sans contact !

Pour ma part, mes deux chevaux sont au pré en troupeau et s'il arrivait quelque chose sans être là, jamais je n'irais chercher des problèmes à un proprio.

Je comprend pas ... la vie en troupeau n'est pas sans risque et il faut l'accepter !

estello a écrit le 17/05/2013 à 22h01: Ok donc faudrait déjà qu'elle porte plainte et faudrait aussi prouver que c'est Sirène qui a tapé, personne n'a rien vu donc... Enfin bref, ça m'embête vraiment tout ça car je m'entends très bien avec la propriétaire de la jument et j'espère que ça ne va pas faire d'histoire, car je pensais vraiment pas qu'il y aurait un tel soucis, d'autant plus qu'elles s'entendent très bien toutes les deux...

Effectivement il faudrait qu'elle porte plainte mais si la propriétaire arrive à s'arranger avec son assurance, il ne devrait pas y avoir de soucis

Après ce qui est complexe avec ce type de responsabilité c'est que certes tu n'y es strictement pour rien, mais tu es quand meme responsable et à ce titre la preuve importe peu voir on s'en fiche complètement car tu es : RESPONSABLE c'est comme ca en droit Français: c'est ton animal donc c'est toi qui paye (enfin au cas ou cette affaire aille plus loin)


Si je te disais tout ca, c'est pour bien faire comprendre au personne qui pourront lire ce message l'importance des assurances, des contrats notamment... car le jour ou il arrive quoi que ce soit c'est trop tard pour agir et les assureurs sont de vrais casses couilles!
D'autant que peu de gens connaissent réellement leurs droits, c'est la raison pour laquelle j'ai voulu t'informer de la situation, pour que tu puisses te protéger!


Un conseil tu n'as pas besoin d'aller voir ton assureur AXA, il te suffit simplement d'aller sur le site de la FFE et normalement comme tu as payé ta licence, tu as aussi la possibilité en tant que propriétaire de souscrire une assurance RCPE au près de la FFE directement en prenant ta licence FFE pour 15euros max je crois et ca couvre énormément de choses

Si tu as besoin de plus de détails n'hésites pas à demander!

Pour être exacte: la licence c'est 36 euros/an et la RCPE prise avec la FFE c'est 28 euros/an. A ce prix il ne faut pas s'en priver!!

estello a écrit le 17/05/2013 à 22h22: Oui, tu as raison Delphine, la plupart n'ont pas d'assurance pour leur chevaux, j'aurai du en prendre une depuis le début j'aurai été tranquille... Je sais bien que c'est pas ton but de me trainer au tribunal, mais ça fait peut quand on sait que ça peut se retourner contre soi. En tout cas, je te le répète, je suis vraiment embêtée pour tout ça...

Ben oui j'imagine bien... Je sais que ce n'est pas de ta faute. Quand on dis "responsable" c'est juste une question de droit et de législation, évidemment personne pouvait prévoir. Je vais téléphoner à mon assurance demain, ça pourra nous rassurer toutes les deux..

mimidada a écrit le 17/05/2013 à 22h27: euh j'aimerais juste rectifier un truc là ! Je ne vois pas pourquoi ce serait à la proprio de Sirène de payer étant donné que cette clause juridique marche quand le cheval est sous sa responsabilité c'est-à-dire par exemple, si elle l'avait botté en étant à cheval ou à l'attache et que tout le monde ait vu ce qui s'est passé. Là j'ai compris que c'était au pré et que personne ne l'a vu, du coup je crois que cette clause juridique ne marche pas, sinon, ce serait bien inquiétant et on laisserait tous nos loulous au box sans contact ! Pour ma part, mes deux chevaux sont au pré en troupeau et s'il arrivait quelque chose sans être là, jamais je n'irais chercher des problèmes à un proprio. Je comprend pas ... la vie en troupeau n'est pas sans risque et il faut l'accepter !

Tu as raison dans ce que tu dis, la vie en troupeau comporte des risques et c'est pour cela que les dirigeants de centres equestres rajoutent des clauses au contrat pour s'exempter de toute responsabilité

maintenant imagine que tu aies un cheval de grand prix qui t'a couté une fortune, et qui a cause de sa fracture ne pourra plus jamais re sauter, le propriétaire du cheval blessé, va pouvoir si il le veut : C'est dans son droit demander réparation du préjudice subit!
Car il a perdu au final beaucoup d'argent en frais vétérinaire en plus des gains...
voila pourquoi il faut quand on est propriétaire avoir une très bonne assurance et bien éplucher les contrats que l'on signe! c'est TRES IMPORTANT!

après j'envisage le pire bien sur tous les cas ne se passent pas mal et si il y a une bonne entente entre les propriétaires tant mieux mais parfois ce n'est pas le cas alors il faut connaitre ses droits et savoir se protéger en circonstance voila tout

Mais je comprend pas, je n'ai pas de licence moi, je vois pas comment je peux souscrire une RCPE alors que j'ai pas de licence ?

Ta jument tu la montes dans un club non?

s.barbaraas a écrit le 17/05/2013 à 22h26: Avec un peu de chance se sera moins conséquent.. Je l'espere pour toi d'ailleurs

en fait, plus c'est cassé haut plus c'est merdique. toi c'était hyper mal placé: très en haut, moi c'est placé en plein sur la limite: d'où l'hésitation sur la chirurgie.

clairenemy a écrit le 17/05/2013 à 22h42: Ta jument tu la montes dans un club non?

Non, on est en écurie de proprio

estello a écrit le 17/05/2013 à 22h40: Mais je comprend pas, je n'ai pas de licence moi, je vois pas comment je peux souscrire une RCPE alors que j'ai pas de licence ?

tu peux prendre une licence même si on est pas en club. Tu peux aussi prendre une RCPE sans licence.

En tout cas, je suis désolée si je vous ai fait peur, ce n'était pas du tout mon but premier!!

je voulais juste vous aider un peu et je trouve qu'au niveau contrat et assurance il y a trop peu de gens informés dans les monde de l'équitation qui reste un sport à risque ...

J'espère de tout coeur que la jument ira mieux et que sa fracture va se remettre rapidement!!

estello a écrit le 17/05/2013 à 22h44: Non, on est en écurie de proprio

Tu montes donc sans licence FFE? :S euhh dépêches toi d'en prendre une rapidement alors parce que si il t'arrive quelque chose si tu es dessus ca peut être pour le coup très grave!

clairenemy a écrit le 17/05/2013 à 22h38: Tu as raison dans ce que tu dis, la vie en troupeau comporte des risques et c'est pour cela que les dirigeants de centres equestres rajoutent des clauses au contrat pour s'exempter de toute responsabilité maintenant imagine que tu aies un cheval de grand prix qui t'a couté une fortune, et qui a cause de sa fracture ne pourra plus jamais re sauter, le propriétaire du cheval blessé, va pouvoir si il le veut : C'est dans son droit demander réparation du préjudice subit! Car il a perdu au final beaucoup d'argent en frais vétérinaire en plus des gains... voila pourquoi il faut quand on est propriétaire avoir une très bonne assurance et bien éplucher les contrats que l'on signe! c'est TRES IMPORTANT! après j'envisage le pire bien sur tous les cas ne se passent pas mal et si il y a une bonne entente entre les propriétaires tant mieux mais parfois ce n'est pas le cas alors il faut connaitre ses droits et savoir se protéger en circonstance voila tout

Oui je suis d'accord, mais en général un cheval de grand prix ne vit pas au pré en troupeau mais plutôt lové dans des couvertures et aux ptits soins !
Et c'est aussi pour çà d'ailleurs, trop de risques !

Ce que je ne comprend pas, c'est comment prouver que c'est bien ton loulou qui a tapé s'il y en a plusieurs et que personne n'était présent au moment du coup ?

clairenemy a écrit le 17/05/2013 à 22h46: En tout cas, je suis désolée si je vous ai fait peur, ce n'était pas du tout mon but premier!! je voulais juste vous aider un peu et je trouve qu'au niveau contrat et assurance il y a trop peu de gens informés dans les monde de l'équitation qui reste un sport à risque ... J'espère de tout coeur que la jument ira mieux et que sa fracture va se remettre rapidement!!

Non tu as raison de donner l'info, ça pourra peut être servir à d'autres. Trop de gens pensent que ça n'arrivera pas, ou ne pense même pas à tout ça.