Pb pension, suite et fin

blue a écrit le 03/06/2013 à 18h13: oui,je l'ai fait recemment,par principe au vu de la façon dont s'est passé mon depart... 3 sacs de complements,et j'ai ete sympa,ça faisait 3,5 sacs on ne peut les refuser,ils sont payés dans les prestations

+1

mimicherie84 a écrit le 03/06/2013 à 16h30: Alors je vais essayer d'être claire. Ces suppléments sont par exemple les soins que la propriétaire a du prodiguer à ma jument lors d'une maladie et que je suis absente (mon travail me conduit à me rendre à l'étranger régulièrement) ou bien si elle estime que ma jument doit être en box pour diverses raisons. Je n'ai jamais protesté parce que j'ai conscience qu'à charge de travail supplémentaire je lui dois de l'argent en plus. Mais il est vrai qu'à coup de 100€ par ci 100€ en plus sur la facture je finie par étouffer financièrement. De plus ça a tendance à tomber comme un cheveux sur la soupe car je ne m'attends jamais à ces suppléments dans le sens où il n'y rien, absolument rien dans le contrat. Donc elle pratique ses prix à elle sans les justifier. Je ne sais jamais à quoi m'attendre comme supplément mais il y en a toujours un la la fin de chaque mois. Donc ben je paie pour une charge supplémentaire de travail je ne peux pas dire grand chose à ce sujet...

Bon "malheureusement" elle t'a fait des factures pseudo-détaillées, et livrant son cheval à un 'proffessionnel', dans la logique on se doit de faire confiance.

Donc difficile à contester, sinon cà pourrait aller jusqu'au tribunal c't'histoire car, à la fin de ton préavis tu pars car -délais respecté - mais imagine que tu ne veuilles pas payer ces suppléments elle ne t'aurais donc pas rendu tes papiers forcément. Et là devant le juge tu annonces qu'elle ne veut pas rendre les papiers et prétextes des frais-non justifiés.
Là, ils vont lui demander de justifier, et l'aurai eû dans le baba car rien à l'appui et au final obligation - évidement - de rendre les documents de propriété de l'équidé.
possiblement accompagné d'un petit supplément pour sa pomme là ! pour "détention de bien d'autrui" ou un truc du genre ! (topchevaux pourrait peut-être éclaircir sur cette éventualité? )

Et encore, je me demande si ces preuves de factures ne sont quand même pas contestables dans le sens abusives...

Mais le truc, tu as payé le mois précédent ce surplus donc, en allant loin, il pourrait se dire "c'est de la mauvaise-foi, vous aviez payé ces services justifiés avec factures à l'appuie, et suite à un début de conflit vous contestez les suivantes ?!)


Le mieux serait que tu discutes à raccourcir le préavis...
Et lors de l'entretien viens avec quelqu'un - un homme - souvent ces petits rokets baissent d'un ton et sont tout faux-culs d'un coup !
Juste une presence silencieuse pour pas dire qu'elle s'est fait agresser et que tu as amené des gens pour la menacer et faire pression sur elle car tu voudrais plus payer!

Si tu permets à une tiers-personne d'être présente, elle n'a pas à exiger un "entretien privé" sous prétexte de confidentialité, puisque toi-même tu en donnes l'accord
Et.. plus on est de fous plus on ri, elle n'a qu'à amener quelqu'un aussi pour se protéger lors de cet interrogatoire

Le truc c'est qu'en voulant amener quelqu'un comme témoin, elle va encore t'infantiliser "mais c'est ridicule, vous avez peur de quoi, allons c'est stupide ce que vous faites... comme si j'allais vous menacer..." ....
Donc ne pas prévenir, et le jour de votre mise au point, là tu viens accompagné de ton ami..

Allé, dans 2 mois tiens-nous au courant !!?

Bah tu lui dis que ton contrat ne stipule pas que tu dois prévenir avant d'arriver, que tu es assurée mais que du coup, tu te demandes si elle, elle est en règle elle aurait pas besoin de s'inquiéter si c'était le cas.

Exige d'avoir un contrat qui stipule tout ça, et refuse de le signer. Elle est obligée il me semble de prévenir des nouvelles clauses à l'avance et de te faire signer pour les imposer et si tu n'es pas d'accord, soit tu pars sans préavis, soit tu pars avec préavis mais SANS respecter les nouvelles clauses puisque tu ne les as pas accepté (et que les suivre pour le préavis te mettrait en porte-à-faux).

kitsu a écrit le 04/06/2013 à 10h25: Bah tu lui dis que ton contrat ne stipule pas que tu dois prévenir avant d'arriver, que tu es assurée mais que du coup, tu te demandes si elle, elle est en règle elle aurait pas besoin de s'inquiéter si c'était le cas. Exige d'avoir un contrat qui stipule tout ça, et refuse de le signer. Elle est obligée il me semble de prévenir des nouvelles clauses à l'avance et de te faire signer pour les imposer et si tu n'es pas d'accord, soit tu pars sans préavis, soit tu pars avec préavis mais SANS respecter les nouvelles clauses puisque tu ne les as pas accepté (et que les suivre pour le préavis te mettrait en porte-à-faux).

Je ferai ça aussi...

kitsu a écrit le 04/06/2013 à 10h25: Bah tu lui dis que ton contrat ne stipule pas que tu dois prévenir avant d'arriver, que tu es assurée mais que du coup, tu te demandes si elle, elle est en règle elle aurait pas besoin de s'inquiéter si c'était le cas. Exige d'avoir un contrat qui stipule tout ça, et refuse de le signer. Elle est obligée il me semble de prévenir des nouvelles clauses à l'avance et de te faire signer pour les imposer et si tu n'es pas d'accord, soit tu pars sans préavis, soit tu pars avec préavis mais SANS respecter les nouvelles clauses puisque tu ne les as pas accepté (et que les suivre pour le préavis te mettrait en porte-à-faux).

J' ai demandé a plusieurs reprises " qui détient les papiers de la jument " ? je vous vois mal partir sans les papiers de la jument ... qui sont obligatoires pour le transport .

mimicherie84 a écrit le 02/06/2013 à 00h38: Je précise qu'elle détient une partie des papiers de mon cheval. Alors il ne me viendrais pas à l'idée de partir en douce pour me retrouver embringuée dans un conflit sans fin.

réponse page 2 : la patronne a une partie des papiers de la juju

cheekyvirgile a écrit le 04/06/2013 à 11h30: J' ai demandé a plusieurs reprises " qui détient les papiers de la jument " ? je vous vois mal partir sans les papiers de la jument ... qui sont obligatoires pour le transport .

C'est vrai pour le livret, mais la carte de propriétaire, normalement c'est le proprio qui la conserve.

De toute façon elle ne peut pas faire de la rétention de papier, c'est illégal... Par contre, elle peut demander qu'on lui règle le préavis de suite, avant de laisser partir les chevaux (là c'est légal)

nimue a écrit le 04/06/2013 à 11h36: réponse page 2 : la patronne a une partie des papiers de la juju

j' avoue ne pas avoir tout lu

et quel est le prix de la pension ( tarif de base )?

Si les suppléments concernent le passage d'un vétérinaire ou osthéo, ou maréchal, elle doit pouvoir, sur simple demande écrite, fournir la facture du professionnel qui est intervenu.
Car sinon c'est trop facile de dire... Ben lui est passé 100 €, lui aussi (ça fait 150 en plus)

Elle doit donc pouvoir justifier de ses "charges" (pour son temps par contre, elle est en droit de demander une rétribution... mais là, il aurait fallu discuter les tarifs et les indiquer sur le contrat).

Faute de négociation ou d'un "tableau" des tarifs affichés, elle peut effectivement faire les tarifs à sa convenance... Reste là, à prouver qu'elle fait cela à la tête du client (pas le même tarif pour tous)

topchevaux a écrit le 04/06/2013 à 11h37: C'est vrai pour le livret, mais la carte de propriétaire, normalement c'est le proprio qui la conserve. De toute façon elle ne peut pas faire de la rétention de papier, c'est illégal... Par contre, elle peut demander qu'on lui règle le préavis de suite, avant de laisser partir les chevaux (là c'est légal)

elle ne ferait pas de rétention de papiers, elle demanderait à pouvoir appliquer la loi qui exige que les papiers suivent l' équidé , elle demande à pouvoir appliquer la loi, en cas de controle ( gendarmerie, services santé etc ... ), si c' était moi, je lui aurais déja donné un chéque et je serais parti pour avoir ma tranquilité .

cheekyvirgile a écrit le 04/06/2013 à 11h49: elle ne ferait pas de rétention de papiers, elle demanderait à pouvoir appliquer la loi qui exige que les papiers suivent l' équidé , elle demande à pouvoir appliquer la loi, en cas de controle ( gendarmerie, services santé etc ... ), si c' était moi, je lui aurais déja donné un chéque et je serais parti pour avoir ma tranquilité .

Heu je crois qu'on s'est pas comprise (ou c'est moi qui ne comprend pas ta réponse).
Pour la "rétention de papier" je parlais de la responsable de la pension, qui ne peut pas les garder si le cheval n'est pas sur place (visite véto, visite vente....) elle doit donner les papiers qui ne doivent pas quitter le cheval

Alors bon, après quelques recherches (avec un migraine à l'arrivée)

Voici quelques points qui peuvent justifier un changement des conditions d'accès aux structures ou autres :

- l'affaire se développe, les cavaliers sont de plus en plus nombreux et ont tous besoins d'accéder aux structures.
Seulement voilà, il y a le service "ouvert" (on fait des reprises à plusieurs) ou le service "particulier" (le client se réserve et paie pour, des tranches horaires de travail).

- modification des régimes de sécurité (qui n'était pas forcément aux points, qui évoluent avec le temps... les assurances mettant parfois des battons dans les roues, soit pour couvrir, soit par ce qu'on a changer d'assureur et que celui-ci modifie ses conditions de "couvertures" en fonction de règle précise)

Entre autre, s'il y a eu des vols ou des accidents sur le site, l'assurance peut avoir mis une clause ('pour accepter de continuer de couvrir la structure) qui implique que désormais, il faut la présence d'un responsable (soit la gérante, soit quelqu'un agissant en son nom) sur le site pour que la clientèle puisse accéder.
Mais dans ce cas, la mesure est "globale" et concerne toute la clientèle... Il peut donc être nécessaire (après tous les gérants de clubs, pensions et autres ont une vie aussi) dans ce cas, de mettre en place des horaires spécifiques d'accès à la structure (chose qui doit se faire aussi, dans un sens qui tien compte des besoins de sa clientèle, qui sinon, risque d'aller voir ailleurs)

Seulement voilà,
Si tel est le cas, en principe, le responsable doit informer sa clientèle par voie d'affichage et par courrier (surtout pour ceux qui ne peuvent pas, pour X raisons, se déplacer de façon régulière et s'informer par lecture des tableaux)
Si les changements sont trop "brutaux" et "radicaux".. ils doivent permettent (avec d'entrer en application) aux membres (propriétaire ou autres) de s'adapter ou éventuellement d'aller voir ailleurs pour trouver des conditions qui s'adaptent à leurs besoins.

Donc, oui, les conditions d'accès peuvent changer (mais pour tous)
Mais oui, il faut laisser un temps "d'adaptation" pour choisir de rester ou partir... Dans tous les cas, ce temps d'adaptation doit être en rapport avec le temps de préavis qui figure sur les contrats


======== edit

En principe, mais là, il faut le prouver.... Si l'on met en place une restriction (je parle pour les clubs/pension) qui vise un individu ou groupe d'individu, il faut justifier soit que cette personne ou ce groupe est "coupable" d'infraction aux règles établis dans l'établissement = contraire au règlement intérieur, ou que leur activité de "propre" n'est pas compatible ('pour motif de sécurité) avec les autres cavaliers (heu comme exemple "grossier" = pratique des tonneaux "western" et pratique du saut "classique" = incompatible aux mêmes horaires)

Dans ces conditions, le responsable doit adresser un courrier à cet individu ou ce groupe, l'information qui suite à "telle faute" ou "pour raison de sécurité concernant la pratique Xx", il ne sera possible d'accéder que sous les conditions suivantes, à partir de telle date.


Je ne trouve pas de "loi" spécifique sur le sujet (je n'abandonne pas).. mais plutôt des "vécus" ou quelques "jurisprudences" ou "accord à l'amiable" pour forcement adapté dans leurs ensembles, mais c'est ce que j'en retient.
Si un juriste passe dans le coin

topchevaux a écrit le 04/06/2013 à 12h04: Heu je crois qu'on s'est pas comprise (ou c'est moi qui ne comprend pas ta réponse). Pour la "rétention de papier" je parlais de la responsable de la pension, qui ne peut pas les garder si le cheval n'est pas sur place (visite véto, visite vente....) elle doit donner les papiers qui ne doivent pas quitter le cheval

si, je vous rejoins , mais le probleme serait de trouver le prétexte suffisant pour sortir l' équidé !!! la propriétaire ne fait pas de concours , elle pourrait peut-être prétexter amener la jument pendant ces congés annuels ...mais la gérante de la pension va se méfier.

moi, y a longtemps que je serais parti, le salut est dans la fuite.

mimicherie84 a écrit le 03/06/2013 à 18h03: Oui tu as raison. Il ne faut jamais copiner avec les gérants. Sinon ils prennent vite leurs aises avec toi et ton cheval. Mais méfiance tout de même car même en gardant une distance (vouvoiement, ne pas parler de sa vie privée, etc.) on n'est pas à l'abri de dérapage. Regarde dans quelle situation je suis ! et pourtant elle ne sait rien de moi, ne me connait que depuis deux mois, on se vouvoie... Edit : enfin si ! Elle sait que je suis partie de ma précédente pension car cette dernière ne me convenait pas mais sans plus de détails et ce qui l'a amené à m'écrire : "Partout où vous passez il y a des soucis. "

Je n'ai pas tout lu désolée (une partie mais pas les 8 pages).

Déjà, rester dans une pension pour respecter le préavis quand on sait qu'il y a mésentente, c'est juste impossible .......... je te souhaite bien du courage si tu y restes.
Moi ça m'a été impossible !! Et comme toi, j'ai fait d'autres pensions et j'ai eu droit au "partout où tu vas, il y a des soucis" hallucinant !!! (j'ai fait différentes pensions, j'assume complètement et je sais que je n'étais pas en tord pour la plupart.... disons qu'il y a eu des échos et qu'en plus quand il y a 2 proprios qui demandent la même chose et qu'à l'un on dit oui et qu'à l'autre - moi par exemple lol - on dit non avec une excuse bidon, ça devient grave!)

Mais il serait temps que les écuries se remettent elles aussi en question .... là clairement ma pauvre, elle te prend pour ce que tu n'es pas et ça se dit pro, quelle honte :(

C'est tellement dur de ne pas copiner comme vous dites !

Je ne m'y connais pas en droit mais si tu as envie de parler en MP ... ^^ les soucis comme ça avec des gens bornés j'ai donné!
Bon courage :s

Salut à tous,

Je réponds à vos questions.

C'est marrant que vous me parliez du fait de payer ou de ne pas payer...
Parce qu'en fait, je veux payer pour qu'elle me foute la paix. Mais elle refuse de me faire parvenir la facture... Oui je sais c'est fou !!! Je crois qu'elle est tellement obnubilée par son désir impérieux et incommensurable de me parler qu'elle trouve des stratagèmes pour me forcer la main : la prévenir quand je viens ou refuser de m'envoyer la facture pour me forcer à la récupérer en main propre.
Je précise qu'elle refuse de me dire de quoi elle veut me parler...


Pour répondre à la question de... je ne sais plus : je paie 220€ pour un pré. Et j'ai la carte propriétaire avec moi mais c'est la gérante qui a le carnet d'accompagnement. Raison pour laquelle je respecte les règles... Et non je ne sors pas en concours donc je n'ai aucun prétexte bidon...

Et pour les petites phrases mesquines du types : "partout où vous passez il y a des soucis", à mon avis c'est surtout parce qu'elle est en train de comprendre que je ne plierai pas à ses exigences. Donc elle envoie une dernière pique (minable je vous l'avoue).

Pour l'instant j'attends. Déjà de me calmer pour ne pas lui donner des arguments contre moi au cas où je n'arrive pas à garder mon sang-froid. Et comme cela je réfléchis à comment faire.

Mais il est clair que je ne resterai pas jusqu'au bout du préavis. Car un mois comme cela ça peut à la limite passer mais deux mois non ce ne sera pas possible... Comment supporter d'aller voir son cheval dans un climat aussi délétère pendant deux mois ?

Enfin je vous tiens au courant bien sûr.

Edit : et oui comme je suis la seule pensionnaire je ne peux pas comparer le comportement qu'elle a avec moi avec d'autres personnes. Si vous saviez comme j'aimerais retrouver la trace de ses deux anciens pensionnaires...