|  | | Je suis du même avis il n'y a pas faute mais il y a un manque de conseil le client n'y connait pas forcément quelque chose c'est au véto de mieux conseiller. |
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Le manque de conseil est une faute car le vétérinaire a un devoir de conseil et d'information (tout comme l'ensemble des professionnels d'un secteur). Manquer à ce devoir est une faute.
Ensuite reprenons les faits car tout ça n'est pas clair du tout pour moi:
Il y a eu une visite vétérinaire lors de l'achat du cheval, visite vétérinaire réalisée alors que le cheval était déferré d'un antérieur. Le vétérinaire a constaté la boiterie et l'a mise sur le compte de l'absence de ce ferre et s'est déclaré favorable à l'utilisation du cheval pour une équitation sportive. Le tout à l'oral.
C'est lors de cette visite que des radios ont été faites, c'est bien ça? Radiographies qui ne mettent en évidence aucun pathologie? C'est toujours bien ça?
Et 1 semaines après tout ça, tu as reçu le compte rendu de la visite par écrit qui dit les mêmes choses, sauf qu'il recommande un second avis véto? C'est bien ça? Est ce que dans ce dernier compte rendu il dit toujours que le cheval est apte à une pratique d'équitation sportive? Ou se dit-il "réservé" quand à son utilisation sportive?
Entre la visite et le compte rendu, compte tenu des propos à l'oral du vétérinaire, tu as acheté le cheval? Avant d'avoir le compte rendu par écrit.
Maintenant trois mois après, tu constates toujours cette boiterie intermittente. Et ton véto, autre véto que celui qui a réalisé la visite, te dit que c'est sans doute un truc chronique, mais dont il n'identifie pas la cause.
Est ce que j'ai tout bien compris?
Bon déjà première remarque, quand on fait faire une visite vétérinaire, on attend le compte rendu écrit de la visite avant de lancer.
L'intérêt d'une visite véto, outre le fait de ne pas se retrouver avec un cheval blessé sur les bras donc d'anticiper, c'est aussi d'avoir une personne de plus dont on peut engager la responsabilité en cas de pépin. Ne criez "bouh c'est mal", c'est un constat de fait. C'est le principe même de cette visite, je fais appel à un professionnel afin qu'il me fournisse un conseil supplémentaire, le conseil fourni l'engage juridiquement. S'il se chie, il est légitime d'aller rechercher sa responsabilité.
La jurisprudence est blindée de décision sur la responsabilité des véto dans le cadre d'une visite vétérinaire d'achat. Ca n'a rien d'anormal ni de choquant. Ca fait aussi partie du service que l'on paye quand on fait appel à eux.
Ensuite, pour ce qui est de l'action contre le vendeur, tu étais au courant de la boiterie aux moments de l'achat. Tu ne connaissais pas l'origine de la boiterie mais tu connaissais son existence. A ce titre il me semble bien compliquer d'aller sur les vices cachés.
Il y a toujours les vices rédhibitoires, qui comprennent la boiterie intermittente, mais hors délai (10 jours à compter de la livraison).
