Divorce ... à qui appartient le cheval?

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Babydown

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Divorce ... à qui appartient le cheval?
Posté le 19/05/2015 à 20h16

Bonjour à tous,

j'ai une petite question à poser pour ceux qui s'y connaissent en divorce.
Dans le cas d'un divorce sans contrat de mariage, savez vous comment cela fonctionne pour les "biens" qui sont au nom d'une seule personne?
Je prends l'exemple du cheval, au nom d'une personne, mais acheté par les deux.
merci d'avance
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Divorce ... à qui appartient le cheval?
Posté le 22/05/2015 à 14h35


fandada a écrit le 22/05/2015 à 14h31:
en lui donnant plein d'amour physique

c'est beau ça, non ?


Je crois que pour la "nuit de noce" ça va pas le faire, je vais avoir tellement fêté ce "merveilleux événement" (le mariage) que je vais être indisponible... Et les jours suivants, tellement j'aurais fait fort, j'aurais une migraine, mais une migraine................. ça risque de durée 364 jours

Magiconnemara

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Divorce ... à qui appartient le cheval?
Posté le 22/05/2015 à 16h02

petite précision, meme si je n'ai pas lu en détail ce qui a été écrit au dessus et que je ne peux donc pas savoir si ca a déjà été dit.

Je suis en cours de divorce.
Si tu peux prouver que tu as acheté seul le cheval avec de l'argent dont tu disposais déjà sur ton compte AVANT le mariage (argent personnel donc), le cheval t'appartient en tant que bien propre.
J'avais cette possibilité, mais nous avons opté pour un divorce à l'amiable et n'avons pas rencontrés ce problème.
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