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Vente d'un poney sans autorisation !
Posté le 12/12/2015 à 08h47
Ou tout simplement, les parents ne savent pas quoi faire non plus. Je connais un cas proche.
Une jument dans le club où je montais, arrivée avec papiers ONC. Un jour, quelques mois plus tard (donc ça mis le temps), le patron du club a reçu un appel (gendarmerie, je crois, ou avocat, je ne sais plus). Et a donc appris que cette jument était PP, que sa propriétaire divorçait et que son futur ex avait vendu dans son dos la jument qui n'était pas à lui, sans papiers ni rien à un marchand de chevaux peu scrupuleux. Marchand qui s'est empressé de refaire faire des papiers ONC à son nom et de vendre la jument une bouchée de pain. La propriétaire essayait de récupérer sa jument.
Eh bien, je en sais pas comment ça s'est passé, ce que je peux dire, c'est que le patron du club n'a jamais été recontacté et qu'il a toujours la jument plus de 10 ans après. Donc que la proprio qui se l'est littéralement fait voler ne l'a jamais revue (et cette pauvre jument devait être nickel comme jument de proprio, mais n'était pas du tout adaptée comme jument de club).
Et je sais de source sûre que ce marchand de chevaux achetait régulièrement des chevaux sans demander leurs papiers et en refait à son nom (cheval de ce même club vendu à ce marchand et revenu par hasard dans le village voisin avec un autre nom et 6 ans de moins. Tout le monde l'a bien reconnu).
Donc, oui, tout est possible. Ce qui n'est pas pour rassurer. Mais tant que les animaux (et même pas de compagnie pour un cheval, juste de rente) n'auront pas d'autre statut que celui de meubles, les proprios abusés n'auront au mieux qu'un vulgaire dédommagement financier.