Terrain innondé / proprio sourd.. que faire ???

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Cavaliere7759

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Terrain innondé / proprio sourd.. que faire ???
Posté le 23/12/2012 à 00h14

Bonsoir à tous et toutes !!

Depuis les premières pluies du 20, mon terrain est devenu un lac...
Je paie plus de 100 € par mois,
Je ne sais pas quoi argumenter contre le propriétaire, pour lui si je ne paie pas je retire les chevaux, si les chevaux restent, je paie..
En plus il ose me dire qu'en hiver on rentre les chevaux.
"Désolée" mais chez moi ils vivent dehors avec abri!!!(j'ai un boxe pour les éventuels malades) Et ca voudrait donc dire que je continue de payer un pré sans y mettre personne et sans en voir l'état pitoyable?

Légalement que pourrais-je faire?

A la base je paie pour un terrain pratiquable! Aprés que j'y laisse les chevaux ou pas, c'est à moi de gérer!
Mais je ne paie pas pour un bassin de flotte.... >_<


Il s'avère que le pré est en cuve, donc c'est bien toute l'eau de pluie qui arrive là!! (la partie prés de la rivière (que j'ai fermé jusqu'en été) est nikel).
A savoir qu'il ne m'a jamais mentionné l'état pitoyable du terrain en hiver (ni même que j'allais devoir me tapper l'intégralité de la clotûre) et au téléphone il niait en avoir connaissance alors que les anciens locataires du pré m'ont affirmé que l'hiver était inondé et qu'ils s'en étaient plaint...

Merci d'avance pour les marques de compassion,
, mais j'ai besoin d'aide sur.. quoi faire?
Photo illustrative!





Edité par cavaliere7759 le 23-12-2012 à 00h17

Andora

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Terrain innondé / proprio sourd.. que faire ???
Posté le 23/12/2012 à 00h21

whaou, le mec à pas honte.

Franchement je crois que tu n'a aucun recours! c'est une location et non pas une prise en "pension" ou "vente d'herbe" dans ces cas, tu avais moyens de contre attaquer, mais la, à mon avis c'est cuit!

Ou alors, faire jouer la corde sensible des autorités types maltraitance passive de non respect du bien être de tes chevaux..quelque chose du genre?


Bon courage a toi!

Vagabondee

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Posté le 23/12/2012 à 00h28

C'est limite un marécage le pré

Francecheval

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Terrain innondé / proprio sourd.. que faire ???
Posté le 23/12/2012 à 00h43

Voyons Andora

Il n'y a pas de location, sinon ce voudrait dire "bail agricole", ce ne peut être qu'une vente d'herbe ou pension.

Vente d'herbe en hiver ? huhuhu. Impossible,

Et pour une pension on pourrait dire qu'il y a obligation d'agir en "bon père de famille" envers les animaux --> SPA maltraitance.

Sauf que ce n'est pas non plus une pension n'est ce pas ?

Ah lala

Andora

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Posté le 23/12/2012 à 00h47

Et francecheval, tu connais bien le problème toi! sauf qu'au lieu d'être sourds ils ont une grande gueule:!!! LOL

oups! fallait pas le dire!

Alpine40

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Posté le 23/12/2012 à 00h50

mais tes chevaux sont en pension ? ou c'est vraiment une location? parce que + de 100€ par mois,c'est pas le prix a l'ha de location de terres agricoles

Sparta

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Posté le 23/12/2012 à 00h55

prend un camarguais, il sera aux anges,plaisanterie mise à part tu n'a aucuns recours, comme stipulé ci-dessus

Cecile

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Terrain innondé / proprio sourd.. que faire ???
Posté le 23/12/2012 à 00h58

ba... cela dit vu ce qui tombe en ce moment ya pas qu'a toi que ca arrive...

il n'y peut pas grand chose non plus le proprio...

effectivement une solution consiste a chercher des terrains ailleurs... (parce que t'aura le meme soucis l'hiver prochain de toute facon..)
ou prendre son mal en patience... il parrait qu'apres la pluie...

Mllevinc

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Posté le 23/12/2012 à 01h07

Je pense qu'il y a moyen de se retourner contre lui quand même...Il aurait du te prévenir que son terrain n'était pas utilisable en periode de pluie!

Francecheval

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Terrain innondé / proprio sourd.. que faire ???
Posté le 23/12/2012 à 01h20


andora a écrit le 23/12/2012 à 00h47:
Et francecheval, tu connais bien le problème toi! sauf qu'au lieu d'être sourds ils ont une grande gueule:!!! LOL

oups! fallait pas le dire!


Topchevaux

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Terrain innondé / proprio sourd.. que faire ???
Posté le 23/12/2012 à 01h22

C''est quoi exactement comme location ?

Il faut dire que beaucoup de terrains et dans beaucoup de région sont inondés en ce moment (les proprios y peuvent pas grand chose).
Sauf que le choix d'un terrain doit se faire sous plusieurs critères :
- éviter les zones rouges (voir le cadastre et la mairie) généralement, en période de pluie, elles sont inondées (et sont faites pour ça d'ailleurs)
- éviter les "cuves"... Certains terrains sont en "contrebas"... Ils vont automatiquements se transformer en zone inondée en cas de forte pluie.
- voir avec le voisinage (les proprios préférant taire ce qui gène) s'il n'y a pas eu des inondations et si oui, à quel cadence (tous les ans ou exceptionnel ?)


Mon chalet est en zone verte et rouge, en ce moment je ne peu pas y accéder... Mais j'en été informé dès le départ et je ne peu donc rien faire.
Les pâtures proches sont dans le même cas;.. Sauf que certains ont creusés et fait soit une cuve au centre (pour relever les contours qui restent sec) ou l'inverse... Mais cela demande du travail et du temps

zone verte = zone protégée, aucune construction (sauf démontable ou déplaçable, mais voir avec la mairie, certains ne peuvent pas être occupé du tout, ou alors suivant les saisons)
zone rouge = zone à risque naturelle (généralement inondation ou avalanche ou "chute de pierres". Inconstructible... Ne peut pas être habitable (même dans des habitations démontables = chalet, mobil home....) suivant la saison (pour moi en période pluie...lol en ce moment = tout le temps)

Edité par topchevaux le 23-12-2012 à 01h35



Cavaliere7759

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Posté le 23/12/2012 à 01h49

Alors oui oui je lui ai demandé comment ca se fait que je me retrouvait avec un marécage ? Que j'avais un lac au beau milieu du terrain

Cecile j'ai fait le tour des prés avant d'appeler et AUCUN n'est dans cet état! Il y a des "grooosses flaques Ok", mais pas de lac pareil.
Dans tous les cas, ce n'est pas tolérable...surtout que je n'ai pas été prévenue.
Les chevaux vont avoir les pieds bouffés.

Ce n'est pas une pension, car j'y vais quotidiennement toute seule, et j'achète mon fourrage (qui est arrivé toute à l'heure d'ailleurs! ).

Je loue un terrain comme bcp...
Dont j'ai fait tout l'agencement toute seule. Car il était en friche, les clotures affaissées, des poteaux à planter...
Là où vous voyez la photo c'est la zone hiver jusque Avril/Mai, car l'herbe y est de mauvaise qualité (d'ailleurs il y avait majoritairement de refus) et donc le fait que ca devienne un grand paddock, ca été étudié

Et dans la description c'est précisé "pacage d'animaux" (super!!) mais si on veut titiller la petite bête, les volatiles et autres plumeux sont dans la catégorie "animaux" mis à part que... ce ne sont pas les miens mais des sauvages

Un voisin m'a averti, il devait me montrer les photos (que j'attends tjrs) mais j'ai lutté déjà pour trouver ces 3ha ! Et tant qu'on y es pas, on voit pas ce que c'est
Ces histoires de zones que tu décris topchevaux j'y savais rien. Et le proprio n'a absoluement rien dit à ce sujet.
Quand on cherche un terrain, on y va assez confiant, on cherche pas des infos à chaque visite. Aprés bah le risque des malhonnêtes, y en a beaucoup!!
Quand j'ai sû j'avais déjà signé..

Comme tu dis quand on est au courant, c'est de mauvaise fois si on se retourne contre le vendeur/propriétaire, mais là... Non

S'il m'avait prévenu dès la visite, j'y aurait surement réfléchi à 2 fois malgré mon urgence! Mais là, de l'espace (ok bcp de boulot à faire, mais je suis bricoleuse..), un terrain mi forêt-mi prairie...

Cavaliere7759

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Posté le 23/12/2012 à 01h57


cecile a écrit le 23/12/2012 à 00h58:
ba... cela dit vu ce qui tombe en ce moment ya pas qu'a toi que ca arrive...

il n'y peut pas grand chose non plus le proprio...

effectivement une solution consiste a chercher des terrains ailleurs... (parce que t'aura le meme soucis l'hiver prochain de toute facon..)
ou prendre son mal en patience... il parrait qu'apres la pluie...


L'état du terrain c'est une chose.
Mais le locataire n'a pas a payer pour un bien qui n'est pas ce qu'il était lors de la signature.
(à moins que cela soit causé par lui = surpaturage qui conduit à un paddock alors qu'il avait un pré d'herbe ,clotûre d'origine endommagée...), on en revient sur la mauvaise foi.

Là c'est un vice caché il me semble cà!

Topchevaux

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Posté le 23/12/2012 à 02h05


cavaliere7759 a écrit le 23/12/2012 à 01h57:


L'état du terrain c'est une chose.
Mais le locataire n'a pas a payer pour un bien qui n'est pas ce qu'il était lors de la signature.
(à moins que cela soit causé par lui = surpaturage qui conduit à un paddock alors qu'il avait un pré d'herbe ,clotûre d'origine endommagée...), on en revient sur la mauvaise foi.

Là c'est un vice caché il me semble cà!


Non tu te trompes.... Si tu loues un terrain en zone rouge (ou verte d'ailleurs = souvent loisirs ou agrément = attention ce n'est pas la même chose), tu le fais (normalement) en connaissance de cause (il faut se renseigner, je sais c'est pas sympas)... Et dans ce cas, si le contrat de location ne prévoit pas, un "non droit" en période ou tu ne pourras pas l'utiliser, alors tu dois payer (c'est mon cas, je paie tous les mois la location, même en ce moment et je n'ai aucun recours)....

Le vice caché serait avéré, si le contrat précise que le terrain est praticable toute l'année (et la je pense pas que cela y fitgre)

Edité par topchevaux le 23-12-2012 à 02h08



Francecheval

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Posté le 23/12/2012 à 02h15


cavaliere7759 a écrit le 23/12/2012 à 01h57:


L'état du terrain c'est une chose.
Mais le locataire n'a pas a payer pour un bien qui n'est pas ce qu'il était lors de la signature.
(à moins que cela soit causé par lui = surpaturage qui conduit à un paddock alors qu'il avait un pré d'herbe ,clotûre d'origine endommagée...), on en revient sur la mauvaise foi.

Là c'est un vice caché il me semble cà!



Tout juriste commencerait par demander le contrat de location.

Que dis le votre ?

(si vous en avez un )

En cas d'absence de contrat il faut au moins avoir des factures...

Et sans l'un ou les autres, il n'y a pas beaucoup de recours possibles malheureusement.

Cavaliere7759

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Posté le 23/12/2012 à 02h25

J'ai prévu un rdv Lundi (jespère que ce sera ouvert, sinon Lundi prochain) avec contrat et photos
J'ai eû qu'une quittance (enfin... un reçu) lors de la signature et du premier réglement.
Il devait m'en envoyer par la suite, mais pas reçu et pas pensé à demander (procrastination... )

Topchevaux, en gros... on se fait roublarder gentillment?
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