Accident au paddock : problème !

Je n ai pas tt lu mais les dommages sont de combien? Si sup a 1500€, il faut une trace écrite (donc le constat) et aller au TGI :/

Mais ça va être une guerre des articles de loi :/

Les frais vont jusqu'à 400 e

Donc TI sans avocat
Mais renvoyez un courier a l assurance avec la mention de l article 1385

J'essaie de voir les choses du point de vue de l'autre cavalière : mon cheval a un noeud rouge dans la queue (même si de face elle ne l'a pas vu, si elle allait sauter, c'est qu'elle était depuis un moment sur le paddock ; elle a forcément vu ce cheval et son petit noeud à un moment où l'autre...), néanmoins une autre cavalière s'approche trop près et se fait botter. Et elle me réclame des frais...

Le seul truc à voir pour moi c'est la distance qu'il y avait entre les deux chevaux :/ Si ta copine était suffisamment près pour se faire chopper, c'est qu'elle n'a pas respecté les distances de sécurité, j'aurais donc tendance à dire que c'est elle qui est en faute :/

dede76 a écrit le 17/06/2014 à 15h12: Mon cheval mord, et si un autre le rase, il est certain que je n'arriverai pas à l'arrêter et il se jettera dessus en une fraction de seconde. Il faut aussi savoir respecter les distances. D'ailleurs il existe une couleur de nœud pour un cheval qui mord ou je dois lui mettre une muselière ?

Oui tu dois lui mettre une muselière si tu ne peux le contrôler; j'ai vu le cas avec Diamant de Semilly quand il concourrait encore.

sphax a écrit le 17/06/2014 à 17h09: Déjà mauvais article cité par l assurance :) Recours pour la cavalière victime de l accident Article 1385 Créé par Loi 1804-02-09 promulguée le 19 février 1804 "Le propriétaire d'un animal, ou celui qui s'en sert, pendant qu'il est à son usage, est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fût sous sa garde, soit qu'il fût égaré ou échappé." Liens relatifs à cet article Cité par: Arrêté du 14 mars 1969 - art. Annexe art. 17 (Ab) CODE PENAL - art. 69 (Ab) Code rural - art. L211-1 (V) Code rural - art. L911-1 (T) Code rural ancien - art. 200 (Ab) Code rural ancien - art. 200 (M) Codifié par: Loi 1804-02-09

Voilà, c'est exactement ce genre de contre-arguments qu'il faut chercher: une erreur d'article ce qui prouve que l'assurance pipeaute, un article contradictoire (il en faut d'autres), tous les témoignages possibles (y compris ceux stipulant la dangerosité du cheval avec faits similaires passés) et factures diverses, etc, tout cela envoyés en lettre recommandée avec accusé de réception.
Sinon, consultez un bon avocat qui a devoir de conseil dans un 1er temps.

Bien sûr que l'assurance pipotte !
d'autant que l'autre doit être à la même, alors au final ils savent très bien que c'est eux qui devront payer !
C'est des escrocs les assureurs... faut pas se leurrer...

pifpafpouf a écrit le 17/06/2014 à 17h33: J'essaie de voir les choses du point de vue de l'autre cavalière : mon cheval a un noeud rouge dans la queue (même si de face elle ne l'a pas vu, si elle allait sauter, c'est qu'elle était depuis un moment sur le paddock ; elle a forcément vu ce cheval et son petit noeud à un moment où l'autre...), néanmoins une autre cavalière s'approche trop près et se fait botter. Et elle me réclame des frais... Le seul truc à voir pour moi c'est la distance qu'il y avait entre les deux chevaux :/ Si ta copine était suffisamment près pour se faire chopper, c'est qu'elle n'a pas respecté les distances de sécurité, j'aurais donc tendance à dire que c'est elle qui est en faute :/

+10 !

Club 3 ou pas c'est pas le prb, (sur le fond si mais dans les faits ça ne change rien, l'assurance se fout de savoir l'épreuve que c'était)
Si j'ai bien compris les frais veto s'élèvent a 400€ ?
Tu es prête a entamer toute une procédure pour 400€ ? Ça risquerait de te coûter bien plus cher si tu n'obtiens pas gain de cause !
Je suis un peu partagée je trouverais injuste qu'on te prenne en charge la totalité des frais veto, ton amie était peut être trop près en effet, et oui sortir en concours comporte des risques, pour toi, pour ton cheval, et ça il faut l'intégrer !
Apres le cheval qui a tapé celui de ton amie a eu une mauvaise réaction c'est vrai, mais ce sont des animaux, et si elle pouvait savoir qu'il tapait elle ne pouvait peut être pas anticiper cette réaction.
Plus que l'attitude de l'assurance c'est la tienne qui me dérange, il faut savoir composer, se remettre en question (valable aussi pour la cavalière du cheval qui a tapé) et accepter des compromis.
A tout vouloir on peut tout perdre !

Bon reprenons d'un point de vue juridique.

L'assurance cite l'article 1383 du code civil que tu trouveras très facilement sur legifrance. Je te le copie colle ici: "Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence".

L'assurance te fait un résumé rapide du raisonnement qui l'a amené à refuser d'indemniser ton amie. Mais l'idée c'est qu'en matière de responsabilité civile on utilise l'article 1382 "Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer". Il s'agit d'une responsabilité avec faute, tu dois prouver une faute, un préjudice et un lien de causalité entre les deux.

Toutefois, la jurisprudence a exclu des situations de cette responsabilité pour la limité notamment dans le cas d'événement sportif où les juges ont admis que les participants acceptent dès le départ les risques encourus pendant ce type de manifestation.

En gros, on considère que la victime sans consentir au dommage lui-même, accepte de courir certains risques dans la pratique sportive. Cette théorie permet donc de faire échec à la responsabilité lorsque l’auteur du dommage n’a commis aucune faute dans la pratique sportive. La jurisprudence a posé plusieurs conditions. En premier lieu la jurisprudence limite l’acceptation des risques aux risques normaux générés par l’activité et par le respect de la règle du jeu et à l’absence de violation d’une règle éthique ou même de prudence.

Si la jeune cavalière dont le cheval a entrainé l'accident a respecté les règles sportives et n'a pas été imprudente dans son comportement, alors il n'est pas possible d'engager sa responsabilité.

Je pense qu'il te sera très difficile d'engager la responsabilité de cette jeune fille, sauf si elle a véritablement eu un comportement dangereux et totalement imprudent qui a causé l'accident.

Après il pourrait être possible d'engager la responsabilité de l'organisateur de cette compétition sportive, donc le club organisateur. Mais là encore, il va falloir prouver qu'ils n'ont pas respecté les règles afférantes à la pratique de cette compétition (un paddock plein à craquer ne respectant pas un nombre de chevaux limité dans une enceinte réduite).

En conclusion, en effet il me paraît bien compliqué d'engager la responsabilité de quelqu'un dans cette affaire. Encore que tout cela est jurisprudentiel et donc très évolutif et fonction des circonstances de l'espèce. En 2010 des arrêts de la cour de cassation ont accepté de reconnaître une responsabilité du fait des choses dans le cadre d'événement sportif, ce qui a fait penser à l'époque qu'il y avait un changement de jurisprudence majeure.

Tu peux donc tenter de prendre un avocat et de pousser l'affaire jusqu'aux tribunaux. Mais aucune garantie.

Ah et je précise, la question n'est pas de savoir si la victime a commis une faute, mais dans un premier temps de savoir si l'auteur en a commis une.

Avait-elle un comportement imprudent? A-t-elle délibérément ou pas fait tourner le cheval trop prés de celui de la victime? A-t-elle respecté les règles de priorité? de sécurité?

Si la réponse est non pas vraiment, alors pas de responsabilité. Si la réponse n'est pas évidente, toujours pas de responsabilité. Si la réponse est clairement oui alors dans ce cas oui il y a responsabilité. Il faut que la faute commise contrevienne à toutes les règles de sécurité et de priorité de manière absolue et évidente.

MAIS (et oui il y a toujours un mais), elle pourra s'exonérer en invoquant la faute de la victime. Et là il faudra se poser la question du comportement de ton ami qui doit avoir été exemplaire.

Waouh ! Tu as a l'ait hyper calé ?!

Bon, j'ai fais quelques recherches sur le net et voilà ce que j'ai trouvé :
"- Art. 1384 et 1385, alinéa 1er : « La responsabilité du fait des choses est la situation dans laquelle un individu engage sa propre responsabilité délictuelle à la suite d'un préjudice qu'il aurait causé à autrui par le biais d'une de ses choses personnelles. Ce type de responsabilité est régi aux articles 1385 (responsabilité du fait des animaux), 1386 (responsabilité du fait des bâtiments) et 1384 du Code civil, et notamment en son premier alinéa qui dispose que :
« On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde. »

La responsabilité est ainsi fondée sur l’obligation de garde, corrélative aux pouvoirs de direction, de contrôle et d’usage qui la caractérisent (Cass. 2ème civ., 17 mars 1965, JCP 1965, II, 14436, Esmein).

la garde juridique est caractérisée par les pouvoirs d'usage, de contrôle et de direction qu'exerce une personne sur une chose ou sur une autre personne (2e chambre civile 19 octobre 2006, pourvoi n° 04-14177, Legifrance).

J'ai un peu réfléchis, l'assurance ne veut pas prendre en charge les frais véto. Dans un sens, je trouve ça un peu abusé parce que lorsque tu lis leurs termes, la première chose qui apparaît c'est "votre RCPE vous vous en cas de dommage occasionné à autrui", bon bien sur, ce ne sont pas les conditions exactes, mais vis à vis de la nana, c'est pas terrible...

Au début je me suis dis que j'allais relancer l'assurance avec d'autres arguments, mais après, je me suis dit qu'en fait, l'assurance en avait des bons et de mon cotés je pouvais tenter autre chose.

J'ai regardé la déclaration qu'on avait signé le jour de l'accident, et où chacune des parties avaient signé, il y a une phrase en fin de déclaration qui dit :"Nous souhaitons donc un dédommagement des frais vétérinaire engendrés".

Je me dis que la nana qui montait le cheval a signé, ce qui veut dire qu'elle était d'accord avec ça, j'ai envie d'y aller au culeau et de transmettre ça au véto, du moins le temps d'essayer de trouver autre chose. Parce que pour le moment, c'est moi qu'il harcèle !

Après je me dis qu'il faut que j'essaye de faire comprendre à la nana que son assurance ne l'aide pas financièrement pour couvrir les frais mais que ça ne veut pas dire pour autant qu'elle n'est pas responsable et qu'elle n'a pas à y participer personnellement ?!

Tout le monde doit se sentir un temps soit peu responsable d'un truc pareil ! J'ai envie de lui faire un courrier avec les 2/3 trucs que j'ai trouvé histoire de lui prouver dans un sens qu'elle est pas exempt de toute responsabilité et histoire de la faire culpabiliser pour lui prouver que je lacherai pas l'affaire ?!

Vous en pensez quoi ?

Je pense pas que nous prendrons un avocat, pour 400 e c'est vrai que ça vaut pas le coup, mais j'ai tout de même envie de faire un peu pression pour lui dire en gros, "tu as signé le papier, t'étais d'accord avec le fait que les frais véto devaient être remboursés, peut importe si c'était par ton assurance ou pas, je ne devais pas versé un centime, pas de bol, ça ne rentre pas dans le cadre des termes de ton assurance, dans ce cas, ça doit sortir de ta poche".

Et là à la limte, on négocie un peu pour qu'elle prenne au moins en charge une bonne partie, vous en pensez quoi ?

paki a écrit le 18/06/2014 à 15h11: Waouh ! Tu as a l'ait hyper calé ?! Bon, j'ai fais quelques recherches sur le net et voilà ce que j'ai trouvé : "- Art. 1384 et 1385, alinéa 1er : « La responsabilité du fait des choses est la situation dans laquelle un individu engage sa propre responsabilité délictuelle à la suite d'un préjudice qu'il aurait causé à autrui par le biais d'une de ses choses personnelles. Ce type de responsabilité est régi aux articles 1385 (responsabilité du fait des animaux), 1386 (responsabilité du fait des bâtiments) et 1384 du Code civil, et notamment en son premier alinéa qui dispose que : « On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde. » La responsabilité est ainsi fondée sur l’obligation de garde, corrélative aux pouvoirs de direction, de contrôle et d’usage qui la caractérisent (Cass. 2ème civ., 17 mars 1965, JCP 1965, II, 14436, Esmein). la garde juridique est caractérisée par les pouvoirs d'usage, de contrôle et de direction qu'exerce une personne sur une chose ou sur une autre personne (2e chambre civile 19 octobre 2006, pourvoi n° 04-14177, Legifrance). J'ai un peu réfléchis, l'assurance ne veut pas prendre en charge les frais véto. Dans un sens, je trouve ça un peu abusé parce que lorsque tu lis leurs termes, la première chose qui apparaît c'est "votre RCPE vous vous en cas de dommage occasionné à autrui", bon bien sur, ce ne sont pas les conditions exactes, mais vis à vis de la nana, c'est pas terrible... Au début je me suis dis que j'allais relancer l'assurance avec d'autres arguments, mais après, je me suis dit qu'en fait, l'assurance en avait des bons et de mon cotés je pouvais tenter autre chose. J'ai regardé la déclaration qu'on avait signé le jour de l'accident, et où chacune des parties avaient signé, il y a une phrase en fin de déclaration qui dit :"Nous souhaitons donc un dédommagement des frais vétérinaire engendrés". Je me dis que la nana qui montait le cheval a signé, ce qui veut dire qu'elle était d'accord avec ça, j'ai envie d'y aller au culeau et de transmettre ça au véto, du moins le temps d'essayer de trouver autre chose. Parce que pour le moment, c'est moi qu'il harcèle ! Après je me dis qu'il faut que j'essaye de faire comprendre à la nana que son assurance ne l'aide pas financièrement pour couvrir les frais mais que ça ne veut pas dire pour autant qu'elle n'est pas responsable et qu'elle n'a pas à y participer personnellement ?! Tout le monde doit se sentir un temps soit peu responsable d'un truc pareil ! J'ai envie de lui faire un courrier avec les 2/3 trucs que j'ai trouvé histoire de lui prouver dans un sens qu'elle est pas exempt de toute responsabilité et histoire de la faire culpabiliser pour lui prouver que je lacherai pas l'affaire ?! Vous en pensez quoi ? Je pense pas que nous prendrons un avocat, pour 400 e c'est vrai que ça vaut pas le coup, mais j'ai tout de même envie de faire un peu pression pour lui dire en gros, "tu as signé le papier, t'étais d'accord avec le fait que les frais véto devaient être remboursés, peut importe si c'était par ton assurance ou pas, je ne devais pas versé un centime, pas de bol, ça ne rentre pas dans le cadre des termes de ton assurance, dans ce cas, ça doit sortir de ta poche". Et là à la limte, on négocie un peu pour qu'elle prenne au moins en charge une bonne partie, vous en pensez quoi ?

Quel est ton but en fait ?
Lui faire son éducation ? Ce n'est pas vraiment ton rôle des gens qui n'en n'ont rien a faire des autres y en a partout.
Lui faire cracher 400€ ? Je trouve ça déplacé, mais vraiment en plus, en tout cas ici personne ne peut juger objectivement si elle doit payer, mais a sa place vu ton attitude j'aurais pas envie de payer ! C'est de l'acharnement limite, "je vais tout tenter pour recuperer mes 400€ !" J'aime pas les gens procéduriers, si tu veux qu'il ne t'arrive rien, sors pas en concours. Tu crois que couperie il a porté plainte contre le chef de piste parceque son cheval s'est empalé dans le triple au championnat de France ?
C'est la différence entre les gens "classes" et les autres...

Je n'ai aucun conseil objectivement à te donner si ce n'est peut être juste qu'un bon courage pour la copine victime...

Mais moi perso, cela me ferait grandement chier de me permettre d'entrer dans un paddock d'échauffement avec un animal que je sais qu'il attaque ses congénères ...

bosty2 a écrit le 18/06/2014 à 15h29: Quel est ton but en fait ? Lui faire son éducation ? Ce n'est pas vraiment ton rôle des gens qui n'en n'ont rien a faire des autres y en a partout. Lui faire cracher 400€ ? Je trouve ça déplacé, mais vraiment en plus, en tout cas ici personne ne peut juger objectivement si elle doit payer, mais a sa place vu ton attitude j'aurais pas envie de payer ! C'est de l'acharnement limite, "je vais tout tenter pour recuperer mes 400€ !" J'aime pas les gens procéduriers, si tu veux qu'il ne t'arrive rien, sors pas en concours. Tu crois que couperie il a porté plainte contre le chef de piste parceque son cheval s'est empalé dans le triple au championnat de France ? C'est la différence entre les gens "classes" et les autres...

Quand je lis ton commentaire franchement j'enrage mais je vais éviter de trop relever...

Elle est la victime dans l'histoire et si la fille qui a causé l'accident avait un peu plus de savoir vivre elle aurait pas mit l'auteur dans cette état!! Qui plus es le cheval aurait put y passer je comprend qu'elle ne veuille pas verser de l'argent pour ça elle a eu sa dose de malheur et qui plus es n'est pas responsable! Les assurances sont ceux qui doivent payer on ne parle pas de la fille en question et quand bien même ça serait plus logique!!

"La différence entre les gens classes et les autres..." pffff n'importe quoi relis le sujet...

bosty2 a écrit le 18/06/2014 à 15h29: Quel est ton but en fait ? Lui faire son éducation ? Ce n'est pas vraiment ton rôle des gens qui n'en n'ont rien a faire des autres y en a partout. Lui faire cracher 400€ ? Je trouve ça déplacé, mais vraiment en plus, en tout cas ici personne ne peut juger objectivement si elle doit payer, mais a sa place vu ton attitude j'aurais pas envie de payer ! C'est de l'acharnement limite, "je vais tout tenter pour recuperer mes 400€ !" J'aime pas les gens procéduriers, si tu veux qu'il ne t'arrive rien, sors pas en concours. Tu crois que couperie il a porté plainte contre le chef de piste parceque son cheval s'est empalé dans le triple au championnat de France ? C'est la différence entre les gens "classes" et les autres...

Quand je lis ton commentaire franchement j'enrage mais je vais éviter de trop relever...

Elle est la victime dans l'histoire et si la fille qui a causé l'accident avait un peu plus de savoir vivre elle aurait pas mit l'auteur dans cette état!! Qui plus es le cheval aurait put y passer je comprend qu'elle ne veuille pas verser de l'argent pour ça elle a eu sa dose de malheur et qui plus es n'est pas responsable! Les assurances sont ceux qui doivent payer on ne parle pas de la fille en question et quand bien même ça serait plus logique!!

"La différence entre les gens classes et les autres..." pffff n'importe quoi relis le sujet...