Chevaux maltraités : du nouveau !

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Meg_13

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Chevaux maltraités : du nouveau !
Posté le 11/05/2015 à 23h37

Bonsoir CA !

Alors voilà j'ai un gros problème. Dans la pension ou je suis, la gérante loue le terrain avec les installations. Une partie du terrain est coupé et loué a un propriétaire d'une dizaine de chevaux. Ses chevaux sont entassés sur une parcelle normalement prévue pour un paddock d'un a deux chevaux GRAND Max. Ses chevaux sont très maigres , il les nourri quand il a le temps. La gérante de la pension de notre partie du terrain les nourri elle avec son propre foin pour ne pas les laisser mourir de faim. Il y a quelques jours un cheval est décédé , on ne connaît pas la cause du décès , d'après le proprio c'est de vieillesse , je n'y crois qu'à moitié ...
Certains chevaux sont malades sont un particulièrement qui me fend le cœur. En plus d'être squelettique il a un abcès au pieds très mal soigné , du pus sort par le haut du sabot. Je me suis permise de lui faire des bain de javel et des pansements sans la permission du proprio. Je me suis faite pourrir au passage ... Bref ! Il a aussi le fourreau qui a doublé voire triplé de volume. Il y a du pus et du sang qui en sorte. Il a du mal a uriner et a marcher.
C'est de plus en plus crève cœur de les voir dans cet état et de fermer les yeux. Je voudrais ledénoncer et qu'on lui enleve ses chevaux. Sachez aussi qu'il les monte en ballade bien qu'ils ne soient pas du tout en état d'être montés.
Le problème qui se pose c'est que le proprio et ses amis sont assez "bizarres" et ne me rassurent pas un brin. J'ai peur qu'en les dénonçant ils s'en prennent aux chevaux de la pension sont le mien par vengeance. La gérante de ma pension a averti le proprio du terrain mais il n'a pas l'air de s'inquiéter ...

C'est très dur de garder tout ça. J'ai besoin de vos conseils pour savoir ce que je peux faire. Je voudrais porter plainte mais les représailles sur nos chevaux me font peur. Comme je vous l'ai dit le proprio n'est pas très net et vient d'un milieu pas très fréquentable.

Je vous remercie pour vos témoignages et conseils. Je me sens impuissante et perdue

Edité par meg_13 le 16-05-2015 à 17h20

Lasbel75

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Posté le 12/05/2015 à 12h01

oui alors bien faire attention et dire aux gendarmes/policiers, que ton nom ne doit pas sortir de leur bouche !!

Déjà on ne cite pas ses sources... moi ça m'a valut un coup de poing dans la figure... du coup j'ai portée plainte contre les flics eux même....

Meg_13

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Posté le 12/05/2015 à 12h15

Alors je suis allée aux écuries pour être présente avec la veto. Elle a rédige une attestation de l'état des chevaux.
J'ai fait partir les courriers a la SPA dans la foulée. Et je les ai aussi appelé. Ils m'ont de leur envoyer un mail sur une boîte spécialisée dans les enquêtes d'animaux maltraités. Je n'ai pas eu le temps d'aller a la gendarmerie car je devais travailler mais je vais y aller demain matin pour qu'ils interviennent au plus vite.

La veto n'a rien fait aux chevaux a part constater les dégâts. Elle n'a pas préféré agir sans autorisations. On ne sait jamais comme vous dites ... En c qui concerne le cheval qui a un fourreau énorme d'après elle il s'agit d'une infection. Elle a parle aussi de septicémie pour ce pauvre cheval ...

Bon en tout cas la procédure est lancée maintenant y'a plus qu'à
Vous savez combien de temps ça prend ce genre d'enquête ?

Lillieblue

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Posté le 12/05/2015 à 12h43


meg_13 a écrit le 12/05/2015 à 12h15:
Alors je suis allée aux écuries pour être présente avec la veto. Elle a rédige une attestation de l'état des chevaux.
J'ai fait partir les courriers a la SPA dans la foulée. Et je les ai aussi appelé. Ils m'ont de leur envoyer un mail sur une boîte spécialisée dans les enquêtes d'animaux maltraités. Je n'ai pas eu le temps d'aller a la gendarmerie car je devais travailler mais je vais y aller demain matin pour qu'ils interviennent au plus vite.

La veto n'a rien fait aux chevaux a part constater les dégâts. Elle n'a pas préféré agir sans autorisations. On ne sait jamais comme vous dites ... En c qui concerne le cheval qui a un fourreau énorme d'après elle il s'agit d'une infection. Elle a parle aussi de septicémie pour ce pauvre cheval ...

Bon en tout cas la procédure est lancée maintenant y'a plus qu'à
Vous savez combien de temps ça prend ce genre d'enquête ?


Bravo !
Je ne sais pas combien de temps ça prend ce type d'enquête, mais la spa j'ai peur qu'il ne soit pas trop rapide enfin ça dépend des endroits. Pour accélérer le processus, tu peux aussi "arroser" sur les assos locales (copie du courrier à la spa + attestions veto) tu dis qu'il y a urgence (un cheval en besoin de soin urgent/ septicémie) et que tu les remercie de vous venir en aide.

Tinangebleu

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Posté le 12/05/2015 à 12h51

Une attestation véto c'est super bien ;)

Melie91

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Posté le 12/05/2015 à 13h17

+1 je suis le post

Hralda

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Posté le 12/05/2015 à 13h23

Bonne chance !

Topchevaux

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Posté le 12/05/2015 à 15h01

Bonjour

Comme beaucoup le dise, SURTOUT n'intervenez pas vous-même, sans autorisation.

==========================

Déjà un gros point à connaitre :
La gérante et propriétaire est RESPONSABLE de l'état des animaux présents sur ses terres suivant le contrat de location, elle peut même être considéré comme complice (le mot légale exact ne me revient pas, mais dans le sens ou elle sait, elle doit prendre des dispositions).

- Le terrain (et installations) est loué sous contrat sans plus d'informations... Le fait de ne pas dénoncer la "maltraitance" est puni, mais n'est pas considéré comme complice.
- le terrain (et installations) sont loué sous un contrat "pension" chevaux, donc directement lié à son activité équestre... Elle doit faire le nécessaire et prendre toutes dispositions pour dénoncer les faits, mais aussi pour secourir les animaux. Sinon elle risque gros


Citation :
Article L215-11
• Modifié par LOI n°2009-526 du 12 mai 2009 - art. 125
Est puni de six mois d'emprisonnement et de 7 500 euros d'amende le fait pour toute personne exploitant un établissement de vente, de toilettage, de transit, de garde, d'éducation, de dressage ou de présentation au public d'animaux de compagnie, une fourrière, un refuge ou
un élevage d'exercer ou de laisser exercer sans nécessité
des mauvais traitements envers les animaux placés sous sa garde. L'exploitant encourt également la peine complémentaire prévue au 11° de l'article 131-6 du code pénal.
Les personnes morales déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2 du code pénal, des infractions définies au présent article encourent, outre l'amende suivant les modalités prévues par l'article 131-38 du code pénal, la peine prévue par le 4° de l'article 131-39 du même code.


Le fait que plusieurs personnes ont connaissances des faits (du fait que ces personnes constates ceux-ci de visu et ce, à chaque qu'ils viennent dans ce club) les rends complices par non assistance et non déclaration de la maltraitance.

=====================

Il faut donc vous réunir pour déclarer ces faits (la gérante et d'autres usager du club).
Maintenant reste que la gérante à peut-être trop à perdre financièrement si elle perd ce (cette) client (e) et donc, ne veut pas prendre de mesures...

La vétérinaire, si elle a été mandaté par la gérante du club, peut se servir du teste de loi cité ci-dessus pour éviter les ennuis, car en principe, seul le/la propriétaire pouvait demander une intervention (même une simple visite) sur ses équidés (sauf si celui-ci est prévu dans le contrat de location).
Sinon, en principe cette action devait être demandé par les forces de l'ordre chargé de l'enquête.

Edité par topchevaux le 12-05-2015 à 15h05



Meg_13

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Posté le 12/05/2015 à 15h52

La gérante de la pension n'est pas proprio du terrain. Elle le loue et le proprio des chevaux loue aussi une partie au proprio du terrain.
La étante de ma pension n'est donc pas responsable de ces chevaux. Ils ne font pas partie de la pension et n'ont pas de contrat avec elle mais avec le proprio du terrain.

Wildfox

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Posté le 12/05/2015 à 15h56

Topchevaux : à ce que j'ai compris, c'est un contrat de location. Donc une relation de location entre un locataire et un bailleur.

Le fait de confier son cheval en pension, c'est un contrat de dépôt, pas une location. Par exemple, l'auteur de ce sujet, je pense, à son cheval en pension dans l'écurie dont on parle. Si elle maltraitait son cheval, là je suis d'accord avec toi que la gérante serait responsable sur le fondement de l'article cité.

En revanche, le propriétaire n'est pas responsable, en sa qualité de propriétaire, de ce que fait le locataire sur le terrain qu'il loue! (il existe peut être des exceptions mais je ne pense vraiment pas qu'elles sont opportune ici)
Je veux dire, la gérante loue le terrain à un type...Elle n'est pas particulièrement responsable de ce qui s'y passe. C'est comme si elle louait un appart, ce sont les mêmes règles qui s'appliquent ! Si un locataire tue quelqu'un dans l'appart qu'il loue, le propriétaire n'est nullement responsable d'avoir loué son appart à un psychopathe !

En plus, on n'est pas responsable pénalement pour sa passivité ! La personne qui ne fait rien / ne dit rien alors qu'un vol se commet, n'est pas passible de peines. Elle n'est pas non plus complice ! La complicité est un statut bien plus complexe que cela à établir.
Lorsqu'on est passible de peine pour sa passivité (le fait de n'avoir rien fait / dit) c'est uniquement dans les cas où la loi le prévoit. Par exemple : il existe un délit distinct pour ne pas avoir dénoncé un crime en train de se commettre.

Et je ne pense pas qu'il existe un délit distinct de ne pas avoir dénoncer les maltraitance sur animaux pour les personnes lambda (l'article cité concerne uniquement les "exploitant de bla-bla-bla ...")

Cath87

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Posté le 12/05/2015 à 17h11

j'espère que ça pourra aboutir ;) je suis ton post

Meg_13

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Posté le 13/05/2015 à 23h28

Plainte déposée au commissariat aujourd'hui. Ils vont venir constater sur place et recueillir des témoignages.
Je me suis déjà renseignée auprès d'associations pour accueillir les chevaux si jamais ils sont saisis. Car d'après la police une procédure de ce type peut prendre beaucoup de temps et les animaux ne seront pas forcément saisis ... Ils demanderont au proprio de déplacer les chevaux. Mais a quoi ça sert de déplacer le problème sans le régler ?
En tout cas une association pourra les accueillir si besoin et le parc animalier de la maison de retraite en face de chez moi qui possède 2 chevaux pourra en prendre un ou deux.

J'espère vraiment que les choses vont se décanter rapidement

Topchevaux

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Posté le 13/05/2015 à 23h58

Tien nous au courant

Topchevaux

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Posté le 14/05/2015 à 00h07


wildfox a écrit le 12/05/2015 à 15h56:
@Topchevaux : à ce que j'ai compris, c'est un contrat de location. Donc une relation de location entre un locataire et un bailleur.

Le fait de confier son cheval en pension, c'est un contrat de dépôt, pas une location. Par exemple, l'auteur de ce sujet, je pense, à son cheval en pension dans l'écurie dont on parle. Si elle maltraitait son cheval, là je suis d'accord avec toi que la gérante serait responsable sur le fondement de l'article cité.

En revanche, le propriétaire n'est pas responsable, en sa qualité de propriétaire, de ce que fait le locataire sur le terrain qu'il loue! (il existe peut être des exceptions mais je ne pense vraiment pas qu'elles sont opportune ici)
Je veux dire, la gérante loue le terrain à un type...Elle n'est pas particulièrement responsable de ce qui s'y passe. C'est comme si elle louait un appart, ce sont les mêmes règles qui s'appliquent ! Si un locataire tue quelqu'un dans l'appart qu'il loue, le propriétaire n'est nullement responsable d'avoir loué son appart à un psychopathe !

En plus, on n'est pas responsable pénalement pour sa passivité ! La personne qui ne fait rien / ne dit rien alors qu'un vol se commet, n'est pas passible de peines. Elle n'est pas non plus complice ! La complicité est un statut bien plus complexe que cela à établir.
Lorsqu'on est passible de peine pour sa passivité (le fait de n'avoir rien fait / dit) c'est uniquement dans les cas où la loi le prévoit. Par exemple : il existe un délit distinct pour ne pas avoir dénoncé un crime en train de se commettre.

Et je ne pense pas qu'il existe un délit distinct de ne pas avoir dénoncer les maltraitance sur animaux pour les personnes lambda (l'article cité concerne uniquement les "exploitant de bla-bla-bla ...")


Merci pour ta réponse très détaillée... c'est vrai que c'est assé complexe (surtout les lois, y'en a tellement). Entre les lois Française, les lois Européennes... Surtout qu'en plus je parle beaucoup avec des Belges et/ou Suisses et que là encore, les lois sont différentes.

Patyhorse

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Posté le 14/05/2015 à 01h04

Meg13. je viens de lire ton post pour la 1ère fois aujourd'hui. Désolée, on a perdu du temps.
Je suis agent enquêtrice pour le CHEM mais pour l'Aveyron. je te conseille de prendre contact au + vite avec nous, car les procédures sont longues.
Je t'explique en gros :
En 1er, ils vont envoyer un agent enquêteur, qui prendra des photos et des témoignages écrits. Ensuite on fait venir la D.D.S.V (Direction Départementale des Services vétérinaires)
Une mise en demeure sera adressée au propriétaire des chevaux. Si ce dernier fait la sourde oreille et que les chevaux restent sans soins, sans nourriture etc... le dossier sera transmis au Procureur de la République. L'Assos peut se porter partie civile. Mais, parfois, l'action en justice traîne, car les animaux passent après les humains, et si le procureur n'est pas très "bestioles" c'est 6 ou 8 mois ou pas du tout... C'est ça la France...
Plusieurs fois j'ai du me battre parce que si les chevaux ne sont pas à l'article de la mort, même la DDSV ne se déplace pas.
mais dans ton cas, je pense que ça marchera, vu ce que tu décris.
D'autre part, je veux te rassurer sur un point : on ne divulgue JAMAIS les noms des personnes qui nous ont contacté. ANONYMAT ASSURE.
Sinon, si au CHEM, il n'ont personne dans ton département, tu peux t'adresser à la Fondation Brigitte Bardot, ou 30 millions d'amis, on travaille ensemble, car il n'y a malheureusement pas d'agent dans tous les départements..

Si tu veux donner suite à mon post, on peux se contacter sur ma messagerie, je te donnerai tous les renseignements nécessaires, les noms des personnes à contacter, etc...
En tous cas, il faut faire vite.
Si les conditions de vie sont si déplorables, il y a aussi la possibilité de récupérer les chevaux, en attendant, mais la gendarmerie doit donner son accord, avec la DDSV et la Présidente de l'Assos et trouver un centre d'accueil . car c'est l'assos qui paiera les frais (à recupérer, on l'espère, après le jugement.)

J'en profite pour vous dire que nous manquons cruellement de fonds, la maltraitance animale étant de + en + présente
et que même 5 ou 10. euros multiplié par vous tous, ça permet de sauver un grand nombre d victimes de l'irresponsabilité humaine (pour rester polie...)
Tapez www.chem.fr et vous verrez ce que vous ne soupçonnez peut-être pas.

Myrific

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Posté le 14/05/2015 à 07h38

Bon courage !

Quand j'avais 14 ans, une amie et moi-même avons dénoncé une amie commune chez qui ses deux Shet' étaient maltraités (plutôt "non traités" mais c'est une autre histoire).
On a appelé SPA et CHEM, envoyé une lettre aux deux (ou juste SPA, j'sais plus) ... Il a fallu qu'on les rappelle et tout, on n'a jamais eu de nouvelles.

Après, on ne sait pas s'il y a eu visites/coups de fil, mais n'empêche que moins d'un mois après, les poneys étaient parés pour la première fois depuis presque 10 ans ! La ponette (aurais-je omis de préciser qu'il avait un entier avec une ponette ensemble ?) avait tellement les sabots en babouche qu'il a du l'endormir pour la parer et le faire en plusieurs interventions, pour te donner un ordre d'idées.
Ils étaient nourris avec n'importe quoi, dont des carcasses de poulets.
On avait essayé de raisonner notre amie et ses parents, mais la seule réponse c'était "De toute façon, on finira pas les manger" donc bon ...

On ne sait même pas si notre amie nous en aurait voulu, car elle n'aimait pas les animaux, mais bon, y'a un moment faut passer outre les risques, comme tu le fais



Edit : j'ai retrouvé mon post

Edité par myrific le 14-05-2015 à 07h48



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