Propritaire, dp : accident et responsabilité

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Pikaa

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Propritaire, dp : accident et responsabilité
Posté le 10/04/2019 à 22h00

Coucou :)

Je vous rassure, tout va bien. J'ai seulement 2/3 questions.

Propriétaire de mon cheval ou depuis peu j'ai une demi pension qui est majeure et licencié. Tout cela se passe bien entre nous, mais depuis la semaine dernière j'ai une petite sueur froide ou je n'arrive pas "à me rassurer". Lors de l'essai sur ma jument, j'avais posé certaines conditions comme le port du casque qui est obligatoire. L'autre jour, il y a eu sortie en extérieur ou j'ai appris qu'elle ne la portait pas... Je vous avoue que j'ai eu de la colère en moi et les signaux d'alarmes se sont allumés sur la prise de risque et du danger s'il y avait eu.

Ma jument sort très bien en extérieur, seule comme accompagnée. Cela reste un animal imprévisible qui peut d'une seconde à l'autre faire un écart, on a une perte de contrôle et nous chutons.

L'exemple qui va suivre va être extrême ^^ :
- La dp sort seule en extérieur, personne n'est au courant et sans casque.
- Elle perd le contrôle du cheval et tombe sur l'asphalte ou chemin comprenant du gravier.
- Choque à la tête en puissance 10, les pompiers doivent intervenir.
- Emmener à l'hôpital.

La personne est au courant qu'elle doit le porter : indiqué sur le contrat, messages et dit à l'oral.

Me concernant, je suis licencié, un RC compétition, pré + promenade (cavalassur), mon cheval est assuré (cavalassur). Edit : RC compétition changé par la RCPE

Mes questions : suis-je responsable ? Quels sont les risques que j'en cours ? Les parents (même si elle est majeur) peuvent ils m'emmener en justice ?

Merci pour vos réponses

Édité par pikaa le 11-04-2019 à 14h24


Post fermé: les informations en réponses à l'auteur ont été données, un droit de réponse a été apporté, maintenant les règlements d'affaires privées se font en MP, merci. - 
Modérateur : bianca_jones

Listoire

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Propritaire, dp : accident et responsabilité
Posté le 10/04/2019 à 23h28

pikaa A savoir que la licence fédérale ne couvre rien si elle ne porte pas son casque et que même son assurance personnelle peut elle aussi se retirer (et là, bonjour la facture d'hôpital).

Pifpafpouf

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Posté le 10/04/2019 à 23h28

Je vous trouve un peu dures, vous lacheriez vraiment une bonne dp parce qu'elle ne met pas son casque ? Ça ne veut pas dire qu'elle ne va pas payer, qu'elle va sauter tous les jours ou qu'elle va négliger le cheval. Enfin je sais pas une personne majeure qui ne met pas son casque c'est quand même pas grave pas comme si, par exemple, elle portait en balade dans ton dos, ou elle ne mettait pas de protections adaptées, ou autres spécificités qui ont un impact sur la jument.

Pikaa je suis certaine que tu n'auras pas de problèmes mais tu peux appeler ta compagnie d'assurance pour être sûre :)

Pikaa

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Posté le 10/04/2019 à 23h32

tootsienomade dru Je suis de nature à beaucoup m’inquiéter pour les autres. Si le casque peut lui sauver la vie sur une chute, sincèrement je dis pas non. J'aurai pu mettre un terme à la dp, mais j'ai préféré lui laisser une chance de se rattraper.

Sa façon de m'avoir répondu, j'ai vraiment pas apprécié. Surtout que j'ai été calme, sympa et à aucun moment je me suis énervé contre elle. J'ai simplement fait petit un rappel sur les bienfaits de porter le casque.

Pikaa

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Posté le 10/04/2019 à 23h38

pifpafpouf La preuve, j'ai pas arrêté la dp

Merci pour vos réponses, cela me rassure si je ne risque rien si elle continue à ne pas le mettre.

Édité par pikaa le 10-04-2019 à 23h41



Pifpafpouf

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Posté le 10/04/2019 à 23h42

Oui, je voulais demander aux autres en général qui vont dans ce sens :)
Après la façon de répondre, effectivement il faut rester un peu sur ses gardes. Soit elle a mal interprété ton message et s'est sentie agressée, soit elle n'a pas l'esprit tranquille, mais pouvoir avoir un dialogue dp-proprio c'est important !
Mais bon la DP parfaite n'existe pas !

Liteulorce

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Posté le 10/04/2019 à 23h45


callysto a écrit le 10/04/2019 à 23h07:
Enfin de toutes manière c'est illégal de monter dans un espace* publique sans bombe, un policier me l'a confirmé l'autre jour, donc de toutes façons elle est en tord. Il faudrait peut-être lui rappeler ce petit détail ? L'amende est assez salée.


C'est dans quel pays?

Dru

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Posté le 10/04/2019 à 23h57

J'ai trouvé des personnes plus pointilleuses que moi, youpi ^^
tootsienomade Perso j'aurai fait un rappel sur les morts à cause de ce manque de port du casque, j'aurai proposé qu'on se voit pour en parler ... pourtant je suis de nature à être stricte aussi avec "les" dp. Après ça reste un échange sms, je sais de quoi je parle pour dire que ce n'est jamais simple... possible qu'elle se soit sentie fliquée et mal à l'aise car justement en cas de souci, elle ne pourrait pas nier si d'autres proprios sont présents.

C'est vrai que là son comportement reste moitié arrêt - moitié seconde chance.
pifpafpouf Parce que c'est une question de sécurité, majeure ou pas majeure, et qu'à partir du moment où c'est écrit dans le contrat, même si ça parait "pénible" de porter ce machin, elle doit le respecter sinon il ne fallait pas qu'elle s'engage.
Certes c'est sa sécurité et sa vie qu'elle met seule en danger, pas le cheval et tant mieux, il n'empêche qu'on peut se questionner si elle n'a pas conscience de ce que ça peut donner en cas de chute ou autre.

Mais ça permet un rappel je trouve de lui indiquer qu'elle est responsable si un autre problème devait arriver. Malgré sa réponse peu sympa, ça va sans doute j'epsère la faire réfléchir si de base c'est une personne correcte et pas "je m'enfoustime" quoi.
En tout cas pour ma part, je n'aurais pas stoppé la dp pour ça, mais j'aurais vraiment insisté quitte à être relou sur les dangers, la responsabilité & co. A l'inverse admettons que l'entente est moyenne, j'aurai stoppé net probablement (mais je ne peux l'affirmer).

callysto Illégal vraiment ? Jamais entendu parler et bon nombres de personnes montent sans casque malheureusement.

Lulu423

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Posté le 11/04/2019 à 01h00

dru C'était une proposition de loi qui n'a pas aboutit donc le port du casque n'est pas obligatoire.

Petitemort

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Posté le 11/04/2019 à 08h09

Imaginons qu'elle parte en extérieur sans casque, qu'elle tombe sur la tête et qu'elle perde connaissance. Pendant ce temps là ton cheval serait livré à lui-même. Il peut traverser une route, une voie ferrée, un cour d'eau, essayer de rentrer aux écuries (j'ai déjà vu ça, un cheval qui rentre seul aux écuries, le nez en sang... bah tout le monde a bien flippé)... Bref, se mettre fortement en danger le temps que la cavalière reprenne conscience.
Si ton cheval se blesse, se tue ou provoque un accident, alors le port du casque ne regarde pas que la cavalière...

Tonya

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Posté le 11/04/2019 à 09h26

pikaa la seule chose qui me dérange est qu'elle t'ait envoyée bouler. Ca fait ado rebelle jesaistout.



Pour le reste: il y a plus de 10 ans, j'ai fait une chute en pleine forêt à 15 bornes de chez moi.
Traumas crânien ET cérébral, je n'ai même pas cherché à faire fonctionner l'assurance FFE puisqu'elle ne rembourse que ce que la sécu et la mutuelle ne prennent pas en charge; autant dire la situation d'handicap (et pour se faire déclarer handicapé, même à un petit taux: c'est pô gagné!).

A la question "tu avais ta bombe"? , réponse: "eeeeh noooon"! Je montais en casquette au mois de juillet. Certaines me diront "c'est pour ta...tronche", et oui...
Seulement si j'avais eu cette satanée bombe, sachant que je suis tombée face contre terre bien tassée: la visière dure aurait provoqué une énorme torsion vers l'arrière et j'aurais très certainement finie en fauteuil. Et selon les médecins, cela n'aurait pas empêché le trauma cérébral.


Bref, montez avec un casque et visière amovible/souple sous le chapeau de cow-girl.

Perso, je lui ferais un remontage de bretelle (sans hausser la voix hein) de visu en expliquant:
- que je me préoccupe davantage de la sécurité de ma jument que de celle de sa tête.
- que je ne suis ni sa mère ni sa copine et qu'elle aurait tout intérêt à baisser d'un ton.

La-rowane

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Posté le 11/04/2019 à 09h47

On va dire que niveau responsabilité et côté juridique et procédure, ce genre de cas relève des assurances (RCPE pour le proprio et RC aussi pour la DP).

Déterminer qui est responsable : la DP sans casque, si le cheval fait du dégât : a priori la RC de la DP car c'était elle la "gardienne du cheval".

Et comme elle n'aura pas mis sa bombe, en cas de séquelles, à la fin aucune assurance n'acceptera de payer, sauf si procédure au tribunal où, à ce que j'ai vu, ça se finit presque toujours par une indemnisation pour le fautif par telle ou telle assurance...

Si gros dégâts, elle en sera normalement de sa poche et personne ne sera indemnisé convenablement... Enfin selon la décision de la juridiction, quoi...

Lnacalamity

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Posté le 11/04/2019 à 09h50

petitemort

Ca peut arriver aussi avec un casque ...

Pikaa

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Posté le 11/04/2019 à 09h57

petitemort Je suis entièrement d'accord avec toi concernant le cheval ou j'y avais bien pensé... Dans ce cas, si on suit ton hypothèse ou la dp perd connaissance, le cheval fuit et/ou crée un accident. C'est bien moi qui suis responsable à ce moment là ?

tonya Qu'est-ce tu veux y faire, c'est les ados... Là ou je suis fière de moi, ces dans mes réponses j'ai été très calme, sereine.
Dans quelques semaines on va se voir pour deux, trois petites choses ou j'en profiterai pour faire quelques petits rappel tout en douceur :)

la-rowane Merci pour ton explication

Cherchour

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Posté le 11/04/2019 à 09h57

tonya Tu as réussi à joindre quelqu'un pour te ramener ?

J'ai une connaissance qui est tombée bêtement d'une jument super gentille qui a trébuché, elle n'avait pas de bombe. Ca a fini avec une grosse entaille au crane, et un trauma crânien. Elle se souvient de la chute puis de s'être retrouvée assise quelques mètres plus loin. Trou noir entre les deux. Elle n'aurait pas pu faire le chemin seule et elle était tellement à l'ouest qu'elle n'a pas pu utiliser son téléphone.

Heureusement la jument était rentrée aux écuries, et elle était sur un chemin que tout le monde fait régulièrement. Donc des gens sont partis pour la chercher et l'ont trouvée rapidement.

Bon après bombe ou pas bombe, ce genre de chose peut arriver quand on part seul en extérieur ... Mais depuis elle a toujours son casque

Hurlley

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Posté le 11/04/2019 à 10h06


pikaa a écrit le 11/04/2019 à 09h57:
@petitemort Je suis entièrement d'accord avec toi concernant le cheval ou j'y avais bien pensé... Dans ce cas, si on suit ton hypothèse ou la dp perd connaissance, le cheval fuit et/ou crée un accident. C'est bien moi qui suis responsable à ce moment là ?


Oui et non, les dommages seraient absorbés par la RCPE (c'est bien une RCPE ou une simple RC que tu as?)
qui couvre les dégats que le cheval provoque en action d'équitation, ce qui serait le cas de l'hypothèse. Mais peut-être que combiné avec la licence FFE de la DP, ce serait elle la responsable, mais ce serait ta RCPE à toi qui prendrait puisque tu es la propriétaire du cheval titulaire.
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