museane J'ai failli hurler pour toi en lisant le message de
celine.c!
Je ne peux que confirmer ce que dit
museane.
Ton cheval est en contrat de dépôt au sein de l'écurie. Le contrat de dépôt oblige le dépositaire à rendre au déposant la chose dans le même état que reçu. C'est une obligation de moyen renforcé, c'est à dire que le dépositaire doit démontrer qu'il n'a pas commis de faute pour s'exonérer de sa responsabilité.
En l'espèce, le miroir est là depuis le début, donc lorsque tu as mis ton cheval au travail. Donc tu as accepté les installations comme elles sont. Ce n'est pas le premier cheval que tu mets au travail dans l'écurie. C'est un accident bête qui relève de l'aléas du vivant.
A l'inverse, tu pourrais aussi argumenter que le pro aurait dû savoir qu'un miroir se couvre avec un jeune, d'autant plus que le jeune est hyper sensible et a déjà fait des siennes.
Sa responsabilité ne me semble donc pas évidente. Sans qu'elle puisse être écartée au claquement de doigts.
Après il conviendrait de lire le contrat de pension. Il y a peut être des clauses limitatives ou exclusives de responsabilité.
A côté de ça, effectivement le pro peut passer un coup de file à son assurance qui dira ce qu'elle en pense et si elle couvre.
Après, je voudrais quand même attirer l'attention des pros sur le fait que le contrat de dépôt est quand même peu en votre faveur, notamment s'agissant d'une chose comme le cheval. Le contrat de dépôt c'est un vieux vieux contrat qui concernait essentiellement des biens meubles type la montre de tata Georgette qui se déplace peu toute seule donc a peu de chance de se casser seule. Appliqué au cheval c'est un peu plus galère parce qu'il y a l'aléas du cheval relou.
Vous avez une obligation de moyen renforcée de rendre la chose telle qu'elle était. Démontrer qu'on a pas commis de faute c'est toujours un peu compliqué selon les faits de l'espèce.
Je vous encourage quand même à relire vos contrats de dépôt et éventuellement à y insérer quelques clauses qui limitent votre responsabilité.