Accident au débourrage et responsabilité

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Ritajolie

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Accident au débourrage et responsabilité
Posté le 08/05/2019 à 17h02

Bonjour,
J'ai un poulain qui était au pré-débourrage dans une écurie depuis une dizaine de jours.
Hier, il aurait foncé dans le miroir du manège et s'est ouvert toute la tête.
Il est actuellement hospitalisé en clinique car il a des plaies assez profondes.

Je ne mets pas du tout en cause la responsabilité du gérant, pour moi c'est la faute du poulain, la faute à "pas d'chance". Mais dans mon entourage, tout le monde me dit depuis hier de faire marcher les assurances, que ce ne sera pas à moi de payer les frais vétérinaires.

Qu'en est-il vraiment ? (Sachant que de mon côté, le poulain n'est pas assuré pour les frais vétérinaires).

Je vois le gérant de l'écurie demain, donc sûrement qu'il m'en dira plus, mais en attendant, je m'en réfère à vos connaissances !

Merci !
Alice

Édité par ritajolie le 09-05-2019 à 15h59

Cheval_nature

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Accident au débourrage et responsabilité
Posté le 08/05/2019 à 18h52

pcql question bête pourquoi on couvre les miroirs ? Ça leur fait peur ? C'est au cas où il pète en l'air ?

Countli

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Accident au débourrage et responsabilité
Posté le 08/05/2019 à 19h05


ritajolie a écrit le 08/05/2019 à 18h21:

Son seul tort serait d'avoir lâché un yearling face à de vrais miroirs, mais sur les dizaines de poulains qu'il débourre chaque année, il n'a jamais rencontré de souci. Il a fallu que ça tombe sur le mien !

Je ne sais pas si les assureurs sont des pros de l'équitation, ni les juges si on pousse jusqu'à une procédure, donc prouver la faute dépendra vraiment des argumentations de chacun, pour moi c'est loin d'être admis et 100% gagné mais c'est vraiment pas de chance effectivement, j'espère que cet accident n'aura pas trop de séquelles sur ton poulain...

Museane

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Accident au débourrage et responsabilité
Posté le 08/05/2019 à 19h05

Le fait de savoir si le poulain était sous sa garde ou pas, on s'en fiche un peu, on n'est pas sur un dommage causé PAR le poulain (où là effectivement, la question serait de savoir qui avait la garde de l'animal au moment du dommage).

En l'espèce, on est sur un dommage causé au poulain. Donc pour engager la responsabilité du gérant, il faut se baser sur les règles de la responsabilité contractuelle : le gérant a-t-il commis une faute dans l'exécution du contrat de pension ?
Si par exemple le contrat prévoit que le cheval ne doit pas être lâché en liberté dans le manège, ce sera facile de prouver la faute du gérant.
Si le contrat ne prévoit rien de précis à ce niveau-là, on se base sur une appréciation du type "gestion en bon père de famille", en gros la question sera de savoir si c'est une faute ou non d'avoir lâché en liberté un poulain (donc potentiellement + créateur de conneries qu'un cheval lambda) dans un manège où se trouvait un miroir accessible.
Et là j'ai envie de dire, ça se discute, faut voir précisément la position du miroir, est-ce que c'était prévisible qu'il pourrait y avoir un accident ou pas ?

Le gérant va déclarer le sinistre à son assurance (s'il en a une) mais je doute fortement que l'assurance prenne en charge les frais vétos vu que la responsabilité du gérant n'est pas du tout garantie.
Si elle refuse et que vous voulez quand même essayer d'engager la responsabilité du gérant, il faudra assigner en justice, avec frais d'avocat etc.. et réussir à démontrer la faute commise par le gérant.

Ritajolie

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Accident au débourrage et responsabilité
Posté le 08/05/2019 à 19h22

countli
Il a de grosses plaies, avec notamment un trou assez profond sur le front, mais globalement, le cheval s'en sort plutôt bien. Il n'a pas eu de fracture, les yeux et les oreilles n'ont pas été touchées. Les vétos disent qu'il n'aura pas de séquelle (même si je crains qu'il soit difficile de lui toucher la tête plus tard...)


museane
Merci pour ta réponse.
En effet, ce poulain était plus générateur de conneries qu'un autre. Bien que yearling, c'est un entier assez excessif dans ses réactions. Et justement, il avait été mis hier matin dans le manège car le gérant pensait que ça serait plus sécuritaire que dehors (les jours d'avant, il passait son temps à y faire le con en voyant les autres chevaux). Par contre, je n'ai aucune idée d'où était positionné le miroir ; je n'y ai jamais prêté attention depuis le temps que j'y amène des poulains.

Édité par ritajolie le 09-05-2019 à 16h09



Countli

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Accident au débourrage et responsabilité
Posté le 08/05/2019 à 19h26

ritajolie D'accord, tant mieux alors si tout ce qui est vital a été épargné. Bon courage pour les soins et son rétablissement

Pcql

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Accident au débourrage et responsabilité
Posté le 08/05/2019 à 19h29

cheval_nature certains se jettent sur "l'autre cheval" qu'ils voient venir sur eux (surtout les poulains entiers).
Certains pensent voir une ouverture et se jettent dedans comme ils sauteraient la lice d'une carrière, etc.
Ca c'est pour la protection du cheval. Il y a aussi la protection du cavalier/longeur : le cheval peut voir bouger quelque chose dans le miroir et bondir parce qu'il pense qu'un truc lui arrive derrière alors que ... non ^^

Édité par pcql le 08-05-2019 à 19h30



Cheval_nature

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Posté le 08/05/2019 à 19h30

pcql merci

Reglissealicia

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Posté le 08/05/2019 à 20h30

tu ne payera pas normalement les frais de vétérinaire c'était sous la charge du gérant et en plus tu n'était même pas la

Domipac19

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Posté le 08/05/2019 à 20h53


reglissealicia a écrit le 08/05/2019 à 20h30:
tu ne payera pas normalement les frais de vétérinaire c'était sous la charge du gérant et en plus tu n'était même pas la

Toi, on voit bien que tu as lu tout le post pour être aussi catégorique.

Museane

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Posté le 08/05/2019 à 21h06

Et on se demande pourquoi on s'embête à faire des réponses détaillées juridiquement...

Jasmindusud1

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Posté le 08/05/2019 à 21h31

Le cheval aurait été au pré ou en box, bon l’assurance ne fonctionnerait surement pas
Mais là le gérant a pris la responsabilité de le mettre dans un espace de travail sans surveillance, donc je pense que l’assurance peu fonctionné

Jamin

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Accident au débourrage et responsabilité
Posté le 08/05/2019 à 21h39

Je suis désolée pour ton poulain... Je ne sais pas s'il gardera un traumatisme au point de ne pas se laisser toucher la tête car avec ses blessures, il va forcément être très souvent touché sur la tête. A voir.

Je ne vais pas apporter de réponse supplémentaire par rapport à ce qui a été dit. Il faut savoir s'il y a eu une faute professionnelle ou pas et franchement, c'est impossible de trancher. J'imagine qu'il n'y avait pas de contrat? Le fait que tu mettes régulièrement des chevaux là ira plutôt dans le sens du professionnel: tu connais les lieux, la facon de faire, etc donc tu fais confiance et tu cautionnes.
Tiens nous au courant, à la fois de l'évolution de la santé de ton poulain mais aussi de cette histoire de responsabilité.

Ecuriessaglini

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Posté le 08/05/2019 à 22h15

J'ai eu un jeune cheval fracturé du crâne avec enfoncement entre les deux yeux avec opération et drain car fragments logés dans les sinus.
aucune séquelle, aucune appréhension par la suite.

Leapix

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Posté le 08/05/2019 à 22h43

Hello !

Un jour, mon cheval s'est échappé des écuries sous la surveillance de ma DP, à fini dans le jardin des voisins, et à sauté dans la piscine bâché...

Évidemment voisins pas content, la bâche était morte. J'ai appelé mon assurance pour déclarer le sinistre en expliquant en toute honnêteté ce qu'il s'était passé (DP présente et sas des écuries pas fermé), je n'en ai plus jamais entendu parler, je n'en ai, de mémoire, jamais parlé avec mon gérant, les assurances ce sont arrangée entre elle... Je ne connais même pas l'issu de l'affaire (je crois que ca a été pour le gérant vu que les lieux n'étaient pas clos, même si c'est peut être ma DP qui n'avait pas refermé).

Donc même si ils ne sont pas expert dans notre domaine, ils se renseignent en conséquence. Donc à la limite, appelle, explique, et ils se débrouillent. Si tu considères que ce n'est pas sa faute et que l'assurance te donne tort, ca revient au même, si t'as de la chance, ils te donnent raison, et ce n'est pas toi qui à incriminé ton gérant, mais ton assurance (oui parce qu'en théorie, si c'est pour toi, tu est redevable pour le miroir aussi, non ?)

Ritajolie

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Posté le 08/05/2019 à 22h54

leapix
Je vais voir ce que me dit le gérant demain, mais il est clair et net que je ne l'assignerai pas en justice. Si les assurances remboursent les frais véto, tant mieux, sinon tant pis, je continue à penser que c'est la faute à pas de bol.
Par contre, pour le miroir du manège, je ne vois, pour le coup, pas pourquoi ça serait à moi de le payer. Ça fait parti des risques à mon sens. Le cheval aurait pu péter une clôture ou une mangeoire, il me semble que ça aurait été tant pis pour l'écurie (quitte à ce qu'elle fasse jouer son assurance effectivement). Mais peut-être que je me trompe...

Édité par ritajolie le 08-05-2019 à 22h55



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