Accident au débourrage et responsabilité

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Ritajolie

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Accident au débourrage et responsabilité
Posté le 08/05/2019 à 17h02

Bonjour,
J'ai un poulain qui était au pré-débourrage dans une écurie depuis une dizaine de jours.
Hier, il aurait foncé dans le miroir du manège et s'est ouvert toute la tête.
Il est actuellement hospitalisé en clinique car il a des plaies assez profondes.

Je ne mets pas du tout en cause la responsabilité du gérant, pour moi c'est la faute du poulain, la faute à "pas d'chance". Mais dans mon entourage, tout le monde me dit depuis hier de faire marcher les assurances, que ce ne sera pas à moi de payer les frais vétérinaires.

Qu'en est-il vraiment ? (Sachant que de mon côté, le poulain n'est pas assuré pour les frais vétérinaires).

Je vois le gérant de l'écurie demain, donc sûrement qu'il m'en dira plus, mais en attendant, je m'en réfère à vos connaissances !

Merci !
Alice

Édité par ritajolie le 09-05-2019 à 15h59

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Accident au débourrage et responsabilité
Posté le 08/05/2019 à 23h31

Méfiance des gens qui disent.
Dans ton cas, je ne serai pas formelle, d'autres semblent plus calés que moi.

J'ai eu un cheval qui a eu un accident en pension, et est mort, alors qu'elle était sous la garde de la pension, d'une bête glissade dans son pré, toute seule. Juste une mauvaise rencontre entre elle et le sol. La pension n'a rien fait, le terrain était en état, les clôtures aussi, elles n'ont pas été touchées.
Beaucoup d'amis du monde du cheval m'ont certifié que la pension devait me rembourser le cheval, ils étaient surs à 100%, et me poussaient fort contre ma pension.
Pourtant, quand j'ai déclaré toute l'histoire à mon assurance, ils ne se sont pas retournés contre l'assurance de la pension. Connaissant les assureurs, s'ils l'avaient pu, je suis certaine qu'ils l'auraient fait.

Leapix

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Accident au débourrage et responsabilité
Posté le 08/05/2019 à 23h57

ritajolie

En fait je m'appuie sur les dommages matériels, vu que nous, les voisins voulaient qu'on leur paye leur bâche (normal quoi, bien que finalement, je me demande si c'est pas eux qui on été en tort de ne pas avoir de grillage... Me souviens plus). Toi, c'est le cheval qui a eu des dommages, et le miroir. Donc pour simplifier, admettons que ton gérant te demande qqch pour le miroir (même si j'imagine que ce ne sera pas le cas), il y aura un réel intérêt à s'intéresser a qui "gagne". Si on te donne tort, que ce n'est pas la faute du gérant, alors tu serais redevable ? Et si tu n'es pas redevable, c'est que c'est à son assurance de payer pour les frais vétos..?

C'est peut être très binaire comme façon de voir, mais est ce que pour les assurances, ça existe le "c'est la faute de personne"?

Pour le coup c'est vraiment de la curiosité, je pense aussi que c'est la faute à pas de chance, mais c'est vrai que ce n'est pas anodin non plus de faire marcher l'assurance..

Jasmindusud1

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Accident au débourrage et responsabilité
Posté le 09/05/2019 à 01h28

Dans tous les cas les assurances ont un délai pour déclarer un accident, donc il est préférable de faire une déclaration, les suites dépendrons de l’impact financier
Cout des soins, y a-t-il un impact physique, psychologique ou esthétique qui ferait baisser la valeur du cheval et de son utilisation
Suite à cette accident le débourrage risque d’être plus compliqué et donc plus chers car plus long, et forcement il risque d’avoir du mal à rentrer dans ce manège suite a ca
Si il y a des complications et qu’il ne cicatrise pas correctement, enfin il faut penser à toute éventualité
Que tu ne veuille pas le mettre en justice c’est une chose et c’est ton choix, mais je pense qu’il est préférable de faire la déclaration a l’assurance

Countli

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Accident au débourrage et responsabilité
Posté le 09/05/2019 à 01h49

leapix Une assurance ne va pas chercher qui a commis la faute mais qui est responsable et c'est différent, un responsable n'est pas forcément fautif. Par exemple quand on est gardien de notre cheval, il est attaché correctement au pansage, panique en dehors de notre fait, on peut pas le contrôler il s'enfuit et fonce dans quelqu'un qui se casse le bras, on a pas forcément commis de faute car on a toujours un risque avec les chevaux, il n'empêche qu'on est responsable. Je ne sais pas si c'est très clair mais juridiquement il faut distinguer faute et responsabilité, je ne suis pas une pro des assurances mais selon moi l'assurance va toujours rechercher la responsabilité à engager, et cette responsabilité peut être engagée suite à une faute commise ou sans faute commise.

Museane

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Accident au débourrage et responsabilité
Posté le 09/05/2019 à 08h11

Les assurances ne font que appliquer leur contrat.
Le contrat d'assurance du gérant doit prévoir une responsabilité pour faute dans le cadre de son activité de pension.
(liée à l'éventualité de l'application des règles de responsabilité contractuelle).
Les assurances ne faisant pas dans la philanthropie, celle du gérant refusera de verser la moindre indemnisation tant que ne sera pas démontrée la faute commise par celui-ci.

Mais sinon, l'auteur du post n'a pas d'assurance véto pour son poulain ?

Festin

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Posté le 09/05/2019 à 08h53

Je repondrai à certains qui remettent en cause la responsabilité du gérant
Pour l avoir vécu , alors que je n ai commis aucune faute
la loi est claire , en l abscence du propio vous êtes responsable de l 'équidé car vous en êtes gardien
j ai même été choquée car la moindre petite blessure peut vous être mis en cause , j avais répondu à l époque à l assurance qu on ne pouvait camper dans les patûres et dormir dans les boxes et encore
eh bien la réponse est catégorique !
en l abscence du proprio TOUT ce qui arrive au cheval relève de la responsabilité du gérant .
Vous pourrez faire tout ce que vous voulez , vous n aurez pas gain de cause .(je parle du gérant)

Museane

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Posté le 09/05/2019 à 09h00

festin et bien je suis impatiente que tu me cites le texte de loi en matière de responsabilité civile qui prévoit que dans le cadre d'un contrat de dépôt, le dépositaire, donc le gérant, est automatiquement responsable en cas de préjudice causé à la chose déposée en l'espèce le cheval.

Ecuriessaglini

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Posté le 09/05/2019 à 09h07

festin j'ignore le cas que tu as vécu mais je vais te contredire. non, nous ne sommes pas responsables de tout.

Museane

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Posté le 09/05/2019 à 09h20

ayons foi en l'espèce humaine, j'ose redonner une fois de plus une réponse juridiquement argumentée. Le contrat de pension dans le cas de l auteur est je pense rémunéré. C'est donc un contrat de dépôt à titre rémunéré. Donc le dépositaire à l'obligation de s'occuper de la chose déposée , le cheval, de la meilleure manière possible. En cas de dommage qui survient au cheval, le dépositaire ayant une obligation de moyen renforcée, il pourra tout à fait s'exonérer de sa responsabilité en prouvant qu'il n'a commis aucune faute dans les soins apportés au cheval, et également en apportant la preuve de la survenance d'une force majeure.

Khymette

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Posté le 09/05/2019 à 09h26

ecuriessaglini Tu as des photos de ton traumatisé de la tête ? Curiosité... :p

Ecuriessaglini

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Posté le 09/05/2019 à 09h29

khymette les seules photos que j'ai sont en clinique avec le pansement. On ne voit rien du tout après chirurgie. personne ne pourrait dire qu'il lui manque des fragments entiers d'os.

Ritajolie

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Posté le 09/05/2019 à 09h49


museane a écrit le 09/05/2019 à 08h11:

Mais sinon, l'auteur du post n'a pas d'assurance véto pour son poulain ?

C'est un autre débat, mais je refuse de payer une assurance véto pour un yearling qui n'a encore rien prouvé sur les pistes et qui n'a pas des origines de crack. Le jour où j'ai un poulain par Ready Cash ou Bold Eagle, j'aviserai, mais pour l'instant, les accidents et les maladies étant plutôt très rares, je ne vois pas l'intérêt de payer une assurance de ce type ... surtout quand je vois toutes les clauses et qu'au final, ça ne rembourse pas grand chose.

Comme tu l'as dit dans ton dernier message, j'ai bien signé un contrat avec le gérant et je lui rémunère ce pré-débourrage.
Très honnêtement, je ne pense pas qu'il ait commis de faute. Dès que l'accident est survenu, il m'a appelée. Mais comme j'étais au travail, il a pris l'initiative de faire un bandage au poulain et de l'amener en clinique. Il m'a ensuite tenue informée de ce qui était fait comme soins. Hier il m'a rappelée pour prendre des nouvelles du cheval.
Ça ne doit pas être évident comme situation pour lui, mais je ne vois pas comment sa responsabilité pourrait être remise en cause.
Un gérant d'écurie ne peut pas être responsable de toutes les idioties des chevaux à mon sens...

Kaywest

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Posté le 09/05/2019 à 09h55

leapix ouaou ... l'angoisse l’accident de ton cheval !!! Je pensais que le mien était un cas désespéré en terme de "pas douécitude " mais finalement il y en a des plus aventuriers !!

Je ne vais pas revenir sur ce qui a été dit ! je suis plutôt du genre à être comme toi : c'est la faute à pas de chance. Avoir des miroirs dans un manège c'est chose courante, que ton poulain ai choisi pile cet endroit pour s'éclater la tête ... c'est vraiment pas de bol ! (le mien a choisi l'angle d'un mur en pierre pour arrêter sa course après s'être échappé en main et pile poil sur la rotule postérieure... sinon c'est pas drôle ! ). Après à voir avec un avocat où un conseillé en assurance pour voir qui est responsable de quoi... je pense que c'est un peu au cas par cas !
Pour mon cas, c'est moi qui ai lâché mon cheval mais un mur en pierre apparente dans un club c'est pas sécurisant lol ... Si c'était arrivé avec qqun d'autre je pense que j'aurais quand même payé les soins car mon cheval peut être débile en main...

En revanche, le cheval d'une monitrice s'est tordu comme il faut dans un trou formé par les travaux effectués dans le haras : le gérant a payé les soins ! Car le trou n'aurait pas du être là même si le cheval a un peu fait le cacou en main et a trimbalé la stagiaire qui le tenait.

J'ai déjà vu passer l'histoire d'une jeune fille dont le cheval a traversé la fenêtre du manège donnant sur un bureau sans raisons apparentes se blessant très gravement (le cheval avait l'habitude d'être en liberté dans le manège et était dans ce club depuis plusieurs années)

Bref... je pense que c'est un peu au cas par cas

Sinon pour ton cheval.... gros ouf si rien d'important n'est touché !
pas sur qu'il garde des séquelles au niveau de la tête... le mien avait une plaie béante sur le postérieuret + de 2 mois de soins quotidien + pose de drain en clinique .. a la fin il en avait vraiment marre .. auj je peux lui toucher le postérieur + cicatrice sans soucis ni appréhensions.

edit : c'est fou cette histoire de responsabilité du gérant ! la jument confiée à ma soeur s'était fait je ne sais quoi dans le boxe... elle s'était certainement coincée et mis des coups pour se relever... sur 3 pattes pendant quelques jours (mais vraiment ! elle ne posait plus le pied), on a fait écho/ radios (au final elle n'avait rien du tout, juste des hématomes très douloureux) ... on a tout pris pour nous ... Il y a 80 chevaux dans le haras ...on ne va pas poster un stagiaire dans chaque écurie pour voir si tous les chevaux ne font pas de bêtises ...

Édité par kaywest le 09-05-2019 à 10h01



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Posté le 09/05/2019 à 11h26

countli Merci, c'est la nuance qu'il me manquait ^^.

kaywest Haha oui, quand ma DP m'a raconté ça, j'étais un peu sur les fesses. Mais je savais qu'il avait ce petit côté "quand je suis en panique et que je sais pas quoi faire, je fonce dans le tas", plutôt pratique en rando d'ailleurs, parce que du coup, il passait partout!
Une fois dans l'eau, enroulé par les câbles de la bâches (oui, c'est plein de cordes à priori ce truc en dessous..) elle a dû sauter dans l'eau pour le libérer et l'a fait sortir par les escaliers, normal ! Paraît que ça l'a bien calmé, et zéro séquelle pour lui !

Cesar95

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Posté le 09/05/2019 à 14h11

ritajolie un professionnel digne de ce nom ne lache jamais un cheval en liberté dans un manège où il y a des miroirs. De nombreux chevaux se sont tués de cette façon. Sa responsabilité est totale.
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