Urgent: implantation en retrait des clotures

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11
Auteur
17596 vues - 155 réponses - 0 j'aime - 1 abonné

Kitkat10

Membre d'honneur

Trust : -  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1321
Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 03/11/2012 à 20h24

Bonjour à tous!
J'ai un méga problème avec mon voisin...
Mes chevaux emménagent (normalement) le week-end prochain, on a fini d'installer les clôtures électriques (sur secteur), on a mis les petits panneaux jaunes qui vont bien pour dire que ça pique fort... bref, tout est prêt!

Et voilà que le voisin installe dans le pré, en notre absence, un cordeau à 50 cm à l'intérieur de la clôture. Un beau petit cordeau en ficelle à ballot bleue...

Colère de Chéri (un peu explosif, le chéri...): "C'est quoi ce b***? Qu'est-ce qu'il se permet? ça rime à quoi son truc?" (la décence veut que je ne rapporte pas exactement le contenu des phrases... )

En résumé, il parait que nous sommes tenus d'installer les clôtures à 50cm de la limite séparative... maintenant que tout est installé...

Y a-y-il un texte de loi qui stipule ce retrait de 50cm?
Si c'est un usage, on va s'asseoir dessus avec allégresse, d'autant que le maire du village est aussi étonné que nous, mais si c'est une loi...

Frederique3560

Membre ELITE Argent
  

Trust : 286  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 8777
0 j'aime    
Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 06/11/2012 à 14h04

ah oui , je pense aussi que j'aurais pas du tout aimé, mais c'est parole contre parole ... sauf si témoin ... et les tribunaux ont autre chose à faire que de s'encombrer de ce type d'affaire ... légalement s'il n'y a rien de concret ils ne peuvent rien faire , c'est comme ça pour les femmes battues alors pour les animaux ...

Par contre pour le bornage vous avez des atouts en main si vous avez effectivement fait un bornage amiable ...

Kitkat10

Membre d'honneur

Trust : -  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1321
0 j'aime    
Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 12/11/2012 à 11h46

Les dernières nouvelles du front!
Hier, discussion avec un autre voisin qui a une parcelle contiguë à la nôtre. Lui, son pb, c'est la mitoyenneté de la clôture... "Vous comprenez, moi j'ai clôturé avec des traverses, elles sont à moi!" Ben oui mon gars, on se doute bien, on va pas revendiquer la propriété de la moitié de tes traverses! mdr...
Donc, point de vue limite et clôture électrique avec lui, pas de souci...
Sauf qu'on a appris en tapant la discute, que notre meilleur ami du moment fait du battage! "La clôture est signalée, OK, mais on n'est pas obligé de savoir lire! Et les petits enfants ne savent pas lire, vous vous rendez compte? Et les chevaux lourds, ça peut être dangereux, vous voyez! Les chevaux de selle, c'est pas pareil! "
Forcément, dans le village, il y a bien une dizaine de chevaux de selle qui appartiennent à des enfants du pays... et qui rentrent parfois tous seuls à fond de balle vers leur pré en traversant le bled comme des dératés, mais ça c'est pas dangereux parce qu'ils connaissent la route...
Bref...
Sinon, j'ai passé un coup de fil à la Chambre d'agriculture ce matin... et rien ne nous empêche de poser une clôture électrique en limite si on en a envie, qu'il m'a dit le monsieur!

Tant mieux, parce que les gros arrivent la semaine prochaine, ça ferait court pour tout déplacer...

Edité par kitkat10 le 12-11-2012 à 11h48



Julieindiana

Membre d'honneur
  

Trust : 20  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2434
0 j'aime    
Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 12/11/2012 à 13h02

Ecoute kitkat, il y aura toujours des gens pour critiquer.... les chevaux lourds sont plus ''gentilles'' et plus ''doux'' que les autres, donc il sont moins dangereux.... les chevaux lourds sont plus gros donc plus dangereux...

tout le monde va dire quelque chose de différent. Fait ton truc en respectant bien la loi, et en clamant haut et fort que tu te renseignes à 100% pour tout, et que tu fais tout dans les règels de l'art.

Alpine40

Membre ELITE Or
  

Trust : 18  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 10700
0 j'aime    
Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 12/11/2012 à 13h08

ben les enfants quand ils sont pas en age de lire,en general ils sont accompagnés de leurs parents,si ce n'est pas le cas alors c'est a la ddass de se charger d'eux
quant aux analphabetes... ben je sais pas tes panneaux,mais les miens en plus de l'ecriture y'a un pictogramme tres eloquent
alors si en plus l'analphabete est stupide,ben on ne peut rien y faire

Kitkat10

Membre d'honneur

Trust : -  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1321
0 j'aime    
Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 12/11/2012 à 13h11

Franchement il peut dire ce qu'il veut au sujet de mes chevaux, je m'en contrefous! De toute façon, ce mec-là n'aime pas le bêtes, c'est inscrit sur son visage...
Les lourds c'est mieux que les légers ou le contraire, m'en fous, j'ai les deux! J'ai un pur selle, un pur trait et un pur monstre... Mieux que ça, j'ai du non-répertorié: j'ai un selle français demi-lourd, quand on voit comment Kit Kat s'est transformée en barrique!

Kitkat10

Membre d'honneur

Trust : -  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1321
0 j'aime    
Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 12/11/2012 à 13h14


alpine40 a écrit le 12/11/2012 à 13h08:
ben les enfants quand ils sont pas en age de lire,en general ils sont accompagnés de leurs parents,si ce n'est pas le cas alors c'est a la ddass de se charger d'eux
quant aux analphabetes... ben je sais pas tes panneaux,mais les miens en plus de l'ecriture y'a un pictogramme tres eloquent
alors si en plus l'analphabete est stupide,ben on ne peut rien y faire
Non mais il fait chier juste pour passer le temps! La clôture longe un chemin (en grande partie derrière un immense tas de bois de plusieurs centaines de stères) et une route (derrière un fossé qui en théorie fait partie de ma parcelle).
Il cherche la petite bête! En fait... il va en trouver des grosses!

Julieindiana

Membre d'honneur
  

Trust : 20  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2434
0 j'aime    
Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 17/11/2012 à 20h22

Kitkat10

Membre d'honneur

Trust : -  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1321
0 j'aime    
Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 20/11/2012 à 13h13

La fête est pas finie...
Dans quelques jours on va prendre contact avec le médiateur du coin. Parce que manifestement... il y a un gros gros loup (voire même carrément une meute...) dans la délimitation des parcelles!
Fred a juste tilté sur un truc en regardant le plan cadastral. On voit ça avec le médiateur et je vous en dirai plus après...

Alpine40

Membre ELITE Or
  

Trust : 18  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 10700
0 j'aime    
Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 20/11/2012 à 13h14

rooo nan vas y raconte tt de suite!!!

Kitkat10

Membre d'honneur

Trust : -  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1321
0 j'aime    
Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 20/11/2012 à 13h17

Disons que la forme de la parcelle telle qu'on l'a clôturée en respectant les bornes au sol... n'a rien à voir avec la même parcelle sur le plan cadastral!
Et on n'en est plus à 50cm, là...

Alpine40

Membre ELITE Or
  

Trust : 18  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 10700
0 j'aime    
Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 20/11/2012 à 13h19

ca veut dire qu'en realite votre pre serait plus petit? et que les bornes sont fausses?

Kitkat10

Membre d'honneur

Trust : -  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1321
0 j'aime    
Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 20/11/2012 à 13h23

Nan... il serait plus grand... et pas qu'un peu!
Les bornes, tu sais comment ça se passe dans les cambrousses!

Alpine40

Membre ELITE Or
  

Trust : 18  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 10700
0 j'aime    
Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 20/11/2012 à 13h25

ah bah la forcement... ben apres c'est simple il suffit de comparer la surface actuelle du terrain en se basant sur le bornage et ce que tu as achete

Vivi03

Membre ELITE Or
  

Trust : 246  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 22031
0 j'aime    
Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 20/11/2012 à 13h26

le bornage devient plus qu'interessant alors...

Frederique3560

Membre ELITE Argent
  

Trust : 286  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 8777
0 j'aime    
Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 20/11/2012 à 13h54


vivi03 a écrit le 20/11/2012 à 13h26:
le bornage devient plus qu'interessant alors...


s' il y a bien eu 1 bornage amiable , c'est 1 géomètre pas le paysan du coin qui a posé les bornes ... le plan cadastrale n'a pas de valeur pour ce qui est de la délimitation des propriétés. C'est juste un outil indicatif qui n'est pas forcement à jour .

Page(s) : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11
Urgent: implantation en retrait des clotures
 Répondre au sujet