Urgent: implantation en retrait des clotures

kitkat10 a écrit le 04/11/2012 à 14h37: Tout le monde a accès à ce chemin. En gros, dans le village il y a 2 routes, qui font le tour, une par la droite, une par la gauche, et ce chemin fait office de transversale...

Attention c'est pas parce que tout le monde emprunte ce chemin que tout le monde a le droit de le faire.
Un chemin blanc est souvent signe d'un chemin "privé".
Avec des voisins nous avons fait mettre une entrave à un chemin de remembrement parce qu'il était utilisé par de nombreuses voitures qui l'utilisaient pour rejoindre un lotissement alors qu'ils n'avaient aucun droit sur ce chemin.
C'est peut être méchant mais vu que nous payons pour la réfection des chemins nous n'avons pas envie que n'importe qui puisse y rouler, en plus à des allures inappropriées.

Manifestement il apparait déjà sur le cadastre "Napoléon", mais son tracé a probablement bougé depuis...
Reste plus qu'à se renseigner plus précisément!

Peut-etre des infos ici :
http://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do

Dans tous les cas vous avez intérêt à faire borner les limites de votre propriété :

1) soit les limites qui corespondent à ce que vous avez acheté

2) soit, si vous laissez la partie utilisée par le chemin , faire acter chez le notaire l'échange que vous faites avec la commune , et borner votre nouvelle propriété .
Un jour le maire va changer, les terrains voisins peuvent être vendus, vous revendrez peut-être un jour ... et vous aurez tjrs du mal à faire déplacer le chemin , donc le mieux est de définir officiellement votre propriété.
De plus vous saurez exactement où se situe la clôture de vos prés, et la limite de votre propriété puisqu'il semble que vous ayez clôturé en retrait à l'intérieur à certains endroits.

C'est tjrs mieux quand les choses sont claires.


Pour la clôture , le mieux est effectivement une rencontre officielle avec le maire et le voisin , article de loi en main pour justifier votre position.
Content ou pas, au moins il saura que vous êtes dans votre droit.
Restez calme et montrez que vous avez agi non pour l'embêter mais selon les textes.

je suis d'accord avec frederique il vaut mieux faire venir un geometre
nous avons aussi acheter recemment et avec le plan du cadastre nous avons essayer de mesurer mais ca ne correspondait avec la limite existente on arrivait dans une partie du champs de maïs d'a cote

au final il y avait 7 metres sur 300 m de long qui etait a nous mais dans le champs

apres le posage des bornes nous avons cloture avec du grillage doublé d'ecarteur sur la limite separative

eh ben voilà... encore un dommage collatéral de la testostérone...
Explication musclée (verbale, je vous rassure) entre Chéri et le voisin. Donc... notre ami a menacé d'arracher les clôtures et il a posé des bornes en granit aux angles du terrain là où ça l'arrangeait. Chéri va donc porter plainte pour menaces et signaler la pose illégale de bornes.
Voilà voilà... ça va pas arranger nos affaires, tout ça...

Et bien je vous souhaite du plaisir pour la suite....! Ca promet, car à moins de pouvoir officiellement lui clouer le bec par la voie juridique, il n'a pas fini de vous e******....

les voisins cons, j'ai connu ça aussi...
alors comme l'on dit les autres, faites une demande de bornage, et essayer de faire participer votre voisin...
mais quand on est con, on est con, donc faites le quand même, déposez des mains courantes, photographiez les bornes....
et je vous souhaite bon courage...

Moi j'aimerais pas être maire! Le pauvre, il passe son temps à gérer les conneries des mâles dominants de son village...
Il vient d'appeler en catastrophe pour proposer une conciliation avec un médiateur de justice. A priori, le voisin est d'accord, donc on a accepté.
J'espère que ça permettra d'avoir un truc qui tienne la route sur la distance parce que j'ai pas envie de cavaler tous les 3 jours derrière mes gros dans le village ou de prendre un abonnement chez le véto...
A suivre donc...

kitkat10 a écrit le 05/11/2012 à 10h05: eh ben voilà... encore un dommage collatéral de la testostérone... Explication musclée (verbale, je vous rassure) entre Chéri et le voisin. Donc... notre ami a menacé d'arracher les clôtures et il a posé des bornes en granit aux angles du terrain là où ça l'arrangeait. Chéri va donc porter plainte pour menaces et signaler la pose illégale de bornes. Voilà voilà... ça va pas arranger nos affaires, tout ça...

le voisin peut mettre ce qu'il veut,meme des bornes en or massif elles n'ont rien de legal
et s'il arrache vos clotures et ben toi tu va lui labourer sa jachere,lol

Ah ouais, ce serait joli, des bornes en or massif... Mais là, c'est moi qui les déplacerais, jusqu'à mon compte en banque!
Nan, je disais des bornes en granit pour dire que ce sont de vraies bornes de géomètre, comme celles qu'on trouve par dizaines au bord des champs!

kitkat10 a écrit le 05/11/2012 à 10h20: un truc qui tienne la route sur la distance

Nan mais ça va pas mieux, moi!
Il y a des jours où j'ai un peu de mal à exprimer ce que je pense!

kitkat10 a écrit le 05/11/2012 à 11h06: Nan mais ça va pas mieux, moi! Il y a des jours où j'ai un peu de mal à exprimer ce que je pense!

tu parlais de sexe la?

enfait moi j'ai un grand pré ( 7hectares je crois ) pour me loulous et ersonne ne ma jamais déranger parceque le prés et longer partout par un bois ! mais j'ai une amie qui a eu le meme blem que vous et elle a mis des panneau " propriété privée défense d'entrée " et depuis plus aucune emmerde !

Surtout reste plus maline que lui!!!!! Ne rentre pas dans son jeu.
Il faut que tu essayes la manipulation intelligente:
Montre lui que:

- tu as bien pris en compte ses remarques, parce qu'il est digne de respect et que c'est quelqu'un de très intelligent.

Donc tu as fais des recherches pour voir comment respecter la loi

Tu as trouver les textes de loi et tu en as conclu que:
- tu avais le droit de mettre tes clotures a cet endroit là

Mais tu vois qu'il y a un certain malaise, donc pour arranger la situation tu es prête à:

- faire passer un géomêtre pour faire le point
- éventuellement reculer un peu tes clotures si vraiment ca lui fait plaisir, mais seulement une fois que les nouvelles bornes seront posées par le géomêtre pour que les choses soient claires pour tout le monde.

Et tu prendras soin de le remercier pour son implication et sa recherche de justice dans cette affaire, car grâce à lui vous connaitrez exactement les limites de vos terrains respectifs en faisant appel au géomêtre. C'est une très bonne information à avoir en cas de vente par la suite.

Et voilà! Il est beau et intelligent, mais tu gardes la main et tu poses tes clotures tranquilles et il n'embetera pas te chevaux...