Urgent: implantation en retrait des clotures

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Kitkat10

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Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 03/11/2012 à 20h24

Bonjour à tous!
J'ai un méga problème avec mon voisin...
Mes chevaux emménagent (normalement) le week-end prochain, on a fini d'installer les clôtures électriques (sur secteur), on a mis les petits panneaux jaunes qui vont bien pour dire que ça pique fort... bref, tout est prêt!

Et voilà que le voisin installe dans le pré, en notre absence, un cordeau à 50 cm à l'intérieur de la clôture. Un beau petit cordeau en ficelle à ballot bleue...

Colère de Chéri (un peu explosif, le chéri...): "C'est quoi ce b***? Qu'est-ce qu'il se permet? ça rime à quoi son truc?" (la décence veut que je ne rapporte pas exactement le contenu des phrases... )

En résumé, il parait que nous sommes tenus d'installer les clôtures à 50cm de la limite séparative... maintenant que tout est installé...

Y a-y-il un texte de loi qui stipule ce retrait de 50cm?
Si c'est un usage, on va s'asseoir dessus avec allégresse, d'autant que le maire du village est aussi étonné que nous, mais si c'est une loi...

Kitkat10

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Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 20/11/2012 à 14h16

Les paysans de tous les coins de France et de Navarre déplacent les bornes... ne serait-ce que pour cultiver les champs.
Le bornage amiable, c'était pour la limite de nos terrains avec la commune, vu qu'on arrivait au milieu du chemin. Mais pour le faire on s'est repérés aux autres bornes existantes, en particulier dans un souci d'alignement. Et ce sont ces autres bornes qui voyagent au gré du vent...

Frederique3560

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Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 20/11/2012 à 19h25

ben déplacer les bornes est illégal , et chez moi je n'ai jamais vu de bornes "migratrices" ... en général chacun "surveille" les siennes , et lorsque en labourant un eu trop prés une borne vacille je peux vous dire que le voisin la redresse aussitôt !

De toute façon avec les mesures et plans établis lors du bornage on peut vérifier sa place si besoin.

Donc pour les limites qui posent pb, seule solution : un bornage dans les règles et chacun sera chez soi ...

bon courage en tout cas !



Cosetteepa

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Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 20/11/2012 à 23h31

ah hate de connaitre la suite de l'histoire!!!

Frederique3560

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Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 30/11/2012 à 18h26

des nouvelles ?

Kasugaii

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Urgent: implantation en retrait des clotures
Posté le 29/05/2013 à 21h00

Alors comment ça c'est fini avec ton voisin?
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