Terrain cultivé sans accord (location frauduleuse)

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Aure87

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Terrain cultivé sans accord (location frauduleuse)
Posté le 14/04/2015 à 19h48

Histoire un peu compliquée, je vais essayer d'être la plus claire possible donc:

Visite la semaine dernière pour future location d'une maison d'habitation avec 2ha de terrain attenant.
Lors de notre visite, la locataire en titre était toujours en place, elle a déménagé ce week-end.
Avant de signer le bail nous avons souhaité faire une contre-visite de l'ensemble afin de voir comment la locataire avait laissé la maison (salubrité, débarras, etc..) bref passons...

nous avons effectué cette contre-visite ce lundi, nous la voulons absolument cette maison, et à notre arrivée, le temps que la proprio arrive mon mari est allé voir les terrains.....il revient en me disant ""euh petit probleme... c'est quoi ce bord** ?"

La propriétaire arrive a ce moment là et nous explique que la locataire (qui savait très bien que nous aurions nos chevaux à mettre à notre emménagement sur les prés....c'est d'ailleurs aussi pour cette surface qu'on a craqué pour louer l'ensemble...) à sous loué le temps de son titre et sans aucune autorisation, le terrain complet a une personne tierce.
Avant son départ elle lui a signalé qu'elle partait, surement elle a encaisser quelques derniers billets, et la personne s'est permise de labourer absolument toute la surface, herser et de semer par dessus de l'orge ...donc les 2ha!

La propriétaire non avertie, mise sur le fait lors de l'etat des lieux de sortie, nullement consentante avec ces arrangements à la messe basse, et investit sur le fait qu'elle nous loue l'ensemble au complet, a contacté la personne tierce pour qu'il réensemence la totalité sous 3 jours donc il a jusque demain inclus mais rien n'est fait et ca ne sera certainement pas fait!

Donc le plus simple c'est que a nos frais nous fassions de suite et sans attendre ce travail, malgrès notre bail signé j'ai quand meme peur des retombées car je ne veux pas me trainer en justice ou quoi que ce soit mais ces 2ha en herbe il nous les faut et je ne ferait absolument aucune impasse là dessus ni tout autre arrangement ! (exemple me preter d'autres champs dans l'attente que le gars récolte)

que me conseillez vous?
j'ai peur que pendant le semis le gars arrive poing en l'air car il a travaillé le champ et s'est fait entubé par l'ex-locataire

Sommes nous dans notre droit? il n'est pas agriculteur apparemment c'est annexe a son activité principale (restaurateur je crois)

Enfin bref j'ai les boules ! Sommes nous dans notre droit "bail à la main" et propriétaire totalement avec nous.

Merci

Aure87

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Posté le 14/04/2015 à 23h29


frederique3560 a écrit le 14/04/2015 à 23h13:
vous ou le propriétaire avez pris contact avec le fermier ?
oui elle a téléphoné a la locataire pour avoir des explications, celle -ci lui a raconté je ne sais trop quoi et a donné le nom du monsieur. La proprio a donc appelé le Mr pour dire qu'il n'avait pas a cultiver sachant qu'il n'etait pas chez lui, que la maison etait en location avec l'ensemble du terrain et que ce que la locataire lui a sous tiré c'est de l'escroquerie sachant qu'elle venait de déménager et que de nouveaux locataires venaient s'installer. Donc qu'il avait jusqu'au 15 pour semer de l'herbe car c'est de l'herbe qui y était a peine une semaine avant!

le propriétaire a demandé des explications à son ancien locataires ?
oui menseonges qui coupent au cours, elle est a 650 bornes maintenant c'est le cadet de ses soucis que d'avoir mit sa proprio , nous et le gars dans une situation plus que déliquate

ça me semble la base avant de foncer tête baissée et risquer de vous mettre dans votre tors .

Frederique3560

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Posté le 14/04/2015 à 23h49

ok, donc peut être que la surface est louée , ou mise à disposition en échange de l'entretient .

Si le fermier ne savait pas que l'ancienne locataire partait il a continué "comme d'habitude" et là il y a des tas de choses complexes qui vont entrer en jeu : quel type de bail surtout (durée , renouvellement) .

Pour lui il y a une situation à régulariser du fait du départ de l'ex locataire, qui ne l'a sans doute pas prévenue du changement, et d'ailleurs elle n'a peut être pas perçu de loyer pour 2015 car les fermages se paient par tradition à l'automne (aprés récolte) , même si l'usage tend à faire que ça se reporte à l'année (en janvier) .

Je crois que c'est trop complexe pour se régler sans être sûr de son droit .
Et c'est je pense seulement le propriétaire qui doit s'occuper de ce litige et vous juste exiger du propriétaire le bien que vous louez comme convenu sue votre bail . Le reste ne vous concerne pas .

Aure87

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Posté le 15/04/2015 à 00h04

oui tout a fait, tout ce que je souhaite c'est avant tout avoir le terrain et en user paisiblement (sans que quelqu'un y vient pour x ou y raisons).
Je vais avec mon mari ,de toute façon, et parce qu'on est a la bonne période, procéder au semis d'une prairie sous couvert.

a ce moment là les céréales (en outre l'orge de printemps) pourra pousser et etre récoltée en aout et dessous mon herbe sera quasi prete pour la saison hivernale et amener mes chevaux.

Voila comme ca lui il récolte ce qu'il a a récolter et on en entend plus parler....façon so orge quoi qu'il arrive elle va pousser donc bon

Frederique3560

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Posté le 15/04/2015 à 01h01

ah oui bonne idée

après je pense q'il faut quand même voir avec le fermier pour bien gérer ça.
Je pense que concernant les traitements de son orge il y a des mesures un peu adaptées à prévoir ?
la densité du semis d'orge ne doit pas non plus étouffer le semis sous couvert .

Mais ça pourrait être un bon compromis pour tous .

Skingirl

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Posté le 15/04/2015 à 01h34

J'ai pas tout lu mais ce qui est sur cest que le locataire de la pâture n'a en aucun cas (sauf accord écrit) d'en transformer la nature, si a la base cest une pâture il ne peut en faire un champ.

Il faut que la proprio aille voir un avocat de la chambre d'agriculture, le problème devrait se régler rapidement, sauf que de votre coté il vous faudra attendre que la pâture soit en état d'être pâturée...

Firenight

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Posté le 15/04/2015 à 08h49

Vous êtes déjà dans la maison ?
Franchement, envoyez un courrier au proprio en lui demandant la délivrance du bien conforme au contrat et a l'état des lieux.
Ben oui, c'est à lui de faire les démarches. Si vous commencer a faire quelque chose, on pourra vous le reprocher. Au pire, vous pouvez renoncer à cette location (qui ne correspond plus au bail signé) et chercher autre chose.
Comme dit plus haut, c'est au propriétaire de rêgler la situation, avant votre arrivée.

Aure87

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Posté le 15/04/2015 à 09h30

Coucou, j'ai quelques nouvelles fraiches ce matin


firenight a écrit le 15/04/2015 à 08h49:
Vous êtes déjà dans la maison ?


Non, nous avons 3 mois de préavis pour notre logement actuel et souhaitons rester pour le moment sur place car nos enfants sont scolarisés (4 sur 5) et il serait embetant de les changer d'école tout de suite. On préfère qu'ils finissent tranquillement leur année scolaire.
Le bail de la maison est signé, nous disposons déjà des clefs pour prendre de l'avance sur notre déménagement, en usant des locaux pour y stocker notre matériels à coup par coup, faire la réfection des clotures, des toitures des batiments (quelques chevrons a changer/toles a refixer) et aménager comme on veux dans l'attente d'y résider définitivement.

L'etat des lieux d'entrée a bien été fait dans les normes avec toutes les formalités et clauses mentionnées. de meme j'ai beaucoup de boulot dans la maison car pas entretenue malgrès que ça avait été refait à neuf sur toute une aile. J'ai tout le necessaire que la proprio a acheté ya plus qu'à!

ce qui est fait ne sera plus à faire comme on dit, c'est clair que ça ne peu que lui faire du bien au terrain avec le semis et l'amendement adéquate mais c'est embetant pour tout le monde, je peine aussi pour le gars qui y a passé du temps et de l'argent mais pour nous je n'ai pas envie non plus que ca nous coute un bras a resemer en prairie. Façon dans l'immédiat je n'ai pas les moyens c'est ça le pire!
(mes charges actuelles font peur c'est aussi pour celà qu'on déménage pour carrément plus grand et pour carrément moins cher ! c'est des occasions qui se font rare sur le marché de la location, j'entend par là qu'il nous faut et une grande maison minimum 6 chambres....elle en a 8....et du terrain attenant pour nos bestioles car c'est un peu la SPA des poules, oies au cochon, en passant par les chevres, l'ane, chiens...et mes dadas)

Bon au delà de ça je parlais de nouvelles fraiches dans le sens ou avec toutes ces interrogations, la peur de mal faire et de me mettre en porte à faux avec qui que ce soit, j'ai envoyé un message sur face*bouc à l'ancienne locataire qui m'avait contacté avant de partir si je voulais quelques meubles ...

elle m'a donc envoyé ceci ce qui est plutot positif

Cc il a dit quil te preterais un terrain le temps quil resseme de lherbe et que sa repousse

Le terrain tu peux le repprendre quand tu veux

Il ny a rien de signer dofficielle demain je te donne son numeros de tel il est tres sympa et savait pas que jallais partir si vite quand g vu quil avait labourer je lui ai di que la maison aller etre relouer et quil naurais plus le terrain il ma dis pas de probmeme

javai peur de vous le dire


Du coup je vais l'appeller ce matin pour avoir le précieux numero et me mettre en contact avec le monsieur pour le rencontrer et parler de tout ca pour que tout se passe sans le moindre stress

Kimberley19

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Posté le 15/04/2015 à 10h42

Je vais suivre ton post

Il y a quelques mois j'avais pour projet d'acheter une maison avec deux hectares mais finalement on n'en a achetée une autre. Les deux hectares étaient loués par un agri et il allait justement bousiller toute la prairie on s'est posé toutes ces questions sauf que pour nous le bail courrait encore 1 an donc voilà ^^

Dimoss

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Posté le 15/04/2015 à 11h14

Moi aussi je vais suivre.

Pour ma part, les ex - propriétaires n'ayant pas le temps de s'occuper du terrains (maison de vacances) , le terrain était cultivé gratos toutes ces années par un agriculteurs à la retraite.

Au moment d'acheter la maison, nous avons pris contact avec l'agri qui voulait à tout prix récupérer sa récolte car il venait de la semer.

Voulant bien partir avec le voisinage, nous avons accepté et avons mis les chevaux sur le terrains du voisin (tout à clôturer et herbe pas top ) en attendant.

Au moment de la récolte, l'agri m'annonce que en fait non il ne va pas la récupérer, super j'avais attendu 8 mois pour rien..bref..

Au final, on s'est arrangé, il ma resemé de l'herbe, et j'ai payé uniquement les graines, mais ça m'a quand même soûlé de ne pas pouvoir utiliser le terrain pour qu'au final il ne récupère même pas sa récolte !

Il n'y pas moyen que tu fasses comme moi ? t'arranger à l'amiable avec lui, qu'il te prête un terrain et qu'en échange une fois sa récolte récupérée qu'il te sème de l'herbe ?

Edité par dimoss le 15-04-2015 à 11h17



Madstripes

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Posté le 15/04/2015 à 11h14


firenight a écrit le 14/04/2015 à 19h55:
La proprio doit porter plainte contre la locataire et l'occupant avant toute chose.


Est-ce qu'on pourrait arrêter avec ce style réponse ? Porter plainte pour quoi ? Elle est où l'infraction pénale ? Est-ce qu'une enquête et d'éventuelles poursuites pénales feraient avancer le schmilblik ? Non, on est bien d'accord ?

Bon alors, si je pars du principe que l'ancien locataire était titulaire d'un bail d'habitation qui incluait les herbages, alors il ne pouvait pas sous-louer sans l'accord du propriétaire donc le sous-bail est inopposable à ce dernier qui pouvait donc bien conclure un nouveau bail sur l'ensemble avec l'auteur du post. En tout état de cause, le bail principal étant résilié, le sous-bail l'est ipso facto également.

Partant de cette première conclusion, l'auteur du post, nouveau locataire, peut parfaitement foutre dehors et à tout le moins interdire l'accès aux herbages à cet agriculteur amateur ou exiger du propriétaire qu'il le fasse, puisque ce dernier est tenu de garantir la jouissance paisible du bien.

Quant à la remise en état, partant toujours de la conclusion selon laquelle le sous-locataire n'a jamais eu aucun droit opposable sur ce bien, il ne pouvait pas, sans engager sa responsabilité, le labourer.

Donc voilà ce que je ferais : je ferais faire un petit constat d'huissier, puis, soit je mettrais en demeure l'ex sous-locataire de remettre en l'état antérieur et à défaut je le ferais faire et je lui enverrais la facture, soit si j'étais pressé je remettrais moi-même en l'état en l'avertissant gentillement du fait que s'il remet une roue de son tracteur dans mes champs, je l'assigne immédiatement en référé pour qu'il lui soit fait injonction de cesser/remettre en état ce qu'il a de nouveau saccagé, ainsi qu'au fond en responsabilité en incluant dans la demande le coût de la pension des chevaux pendant le temps que mettra l'herbe à pousser.

Aure87

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Posté le 15/04/2015 à 11h34


dimoss a écrit le 15/04/2015 à 11h14:


Il n'y pas moyen que tu fasses comme moi ? t'arranger à l'amiable avec lui, qu'il te prête un terrain et qu'en échange une fois sa récolte récupérée qu'il te sème de l'herbe ?


de ce que l'ex-locataire m'a annoncé ce matin, leur arrangement entre eux est convenu comme tu l'exposes.
Que le gars doit "de ses dires" me preter du terrain pour y mettre mes chevaux en attendant qu'il récolte et fasse un nouveau semis de prairie à la fin.

ce qui ne me plait pas c'est que :
ou vont etre situés les terrains? (meme si ce n'est qu'à 1km de là si c'est pour courrir a droite ou a gauche j'aurai forcément préféré les avoir directement devant chez moi car je n'avais que mon espace pelouse/jardin a traverser pour accès direct.
J'ai une petite en bas age, enceinte de 3 mois, c'est des complications d'organisation en plus c'est chiant )

la bonne solution que je vois c'est que je déménagerai là bas en fin juillet, en aout il récolte on va dire donc qu'il sème de suite l'herbe en sous couvert comme ça septembre/octobre je peux esperer ramener mes chevaux chez moi.

je pense que c'est jouable d'autant plus que vu le semis qu'il a fait d'orge, la densité de grains au M2 est assez légère donc en toute hypothese l'herbe aurai largement la place de s'étendre dessous et d'etre deja en place.

mais pour ça faut qu'il veuille, bien que j'ai l'air dans mes droits d'exploiter comme je l'entend etant locataire en titre, lui c'est en gros "une pièce rapportée' qui n'a rien a faire là si ce n'est pendant un temps donné juste user de la prairie (broutage ou fauche, mais pas labour et changer la culture)

Madstripes

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Posté le 15/04/2015 à 11h34


skingirl a écrit le 15/04/2015 à 01h34:
J'ai pas tout lu mais ce qui est sur cest que le locataire de la pâture n'a en aucun cas (sauf accord écrit) d'en transformer la nature, si a la base cest une pâture il ne peut en faire un champ.

Il faut que la proprio aille voir un avocat de la chambre d'agriculture, le problème devrait se régler rapidement, sauf que de votre coté il vous faudra attendre que la pâture soit en état d'être pâturée...


Un avocat de la chambre d'agriculture, ça n'existe pas, et ensuite on est pas en bail rural parce que le sous-locataire n'a pas d'exploitation agricole.

Madstripes

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Posté le 15/04/2015 à 11h37


aure87 a écrit le 15/04/2015 à 11h34:


lui c'est en gros "une pièce rapportée' qui n'a rien a faire là si ce n'est pendant un temps donné juste user de la prairie (broutage ou fauche, mais pas labour et changer la culture)



Non, c'est quelqu'un qui n'a rien à faire là du tout et qui, s'il n'est pas content, n'a qu'à s'adresser à l'ancien locataire qui lui a consenti des droits dont il ne disposait pas.

Aure87

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Posté le 15/04/2015 à 11h39

Madstripes je suis completement d'accord avec ce que tu dis, non pas car ca va dans mon sens mais c'est que la logique des choses en est ainsi.

juste pour info (je vais tenter de contacter le gars avant bien sur) mais savez vous a combien s'eleve un constat d'huissier?

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Posté le 15/04/2015 à 11h43

Petite idée comme ça mais tu devrais te préparer des textes de loi qui prouvent que tu es dans ton droit et qu'il n'a rien à foutre là au cas ou votre arrangement à l'amiable ne te convienne pas (terrains trop loin ou autre) pour que tu puisse lui dire gentiment "écoutes coco c'est ça ou alors je fais jouer mes droits et je récupère mon bien d'une façon qui vous plaira encore moins"

Prévoir de s'arranger ok mais si il te balade et que pour toi ce n'est pas gérable tu le fous dehors non mais oh...
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