Contrat de gardiennage : besoin d'aide

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Ponyn

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Contrat de gardiennage : besoin d'aide
Posté le 12/07/2016 à 09h23

Bonjour tout le monde!
Je suis en train de rédiger un contrat de gardiennage d'équidés et j'aurai besoin de vos conseils avisés pour ne pas écrire une grosse bêtise...
Pour remettre dans le contexte, j'ai les clés de ma nouvelle maison le 28 juillet et la propriétaire actuelle a réussi à "m'avoir" en me refourguant ses chevaux...
Comme j'ai envie de me protéger juridiquement et financièrement, je veux faire un contrat entre elle et moi. Sauf qu'elle ne me payera pas de pension, il ne s'agit donc pas d'un contrat de pension, si?
Voila ce que j'ai pour l'instant préparé:

Contrat de gardiennage de chevaux
Conclu entre Mme AA et Mme XX et Mr ZZ, propriétaires du terrain, situé ...
Le présent contrat prend date à partir du 28/07/2016.
Mme XX et Mr ZZ s’engagent à s’occuper des chevaux Bidule et Machin en bons pères de famille et de subvenir à leur besoins physiologiques. Ils s’engagent à prévenir Mme AA et à faire venir un vétérinaire en cas de maladie et de blessure.
En contrepartie, Mme AA, s’engage à payer tous les frais que cette garde pourrait engendrer.
Article 1 : Frais
Mme AA s’engage à payer, pour chaque cheval, une fois l’an :
- Frais de maréchalerie 15 € tous les deux mois
- Vermifuge 25€ deux fois par an
- Vaccin 44€
- Assurance Gardiennage 35,90€ par an
- 70€ de carottes
- 30€ de foin
- 10€ de paille
Soit un total de 380€ par an pour les deux chevaux.
Mme AA s’engage à rembourser toute dépense supplémentaire, sous présentation de la facture.

Article 2 : Assurance
Mme XX et Mr ZZ assurent pour les risques "responsabilité civile" leur incombant. Par contre, le propriétaire doit souscrire une assurance complémentaire pour tous les autres risques.

Article 3 : Visite
Mme AA ne pourra rendre visite à ses chevaux qu’avec l’accord et en la présence de Mr ZZ ou de Mme XX.

Article 4 : Fin de vie et équarrissage
En cas de décès de l’animal, Mr ZZ et Mme XX s’engage à prévenir Mme AA et à faire venir un équarisseur. De son coté, Mme AA s’engage à payer les frais d’équarrissage, mais également à déclarer le décès de l’animal auprès du SIRE.

Article 5 : Conditions de résiliation
Chacune des parties peut dénoncer le présent contrat par lettre recommandée avec accusé de réception sous la condition du respect d’un préavis de 30 Jours courant du jour de la réception de la lettre.

Article 6 : Litige
En cas de litige entre les parties, ces dernières conviennent que le tribunal compétent sera celui du ressort du lieu des installations.

Fait à…
Le….

Qu'en pensez-vous?

Wintershine

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Contrat de gardiennage : besoin d'aide
Posté le 12/07/2016 à 09h36

Manquent le mode de vie des chevaux, tes obligations a toi en detail, droit d'appeler le veto pour urgence vitale si tu n'arrives pas a la joindre... Dates de paiements, blessures avec d'autres chevaux...

Sans indscretion, comment elle peut t'arriver a te filer ses chevaux? Vendu est vendu, elle prend les chevaux et elle part.
La elle ne va jamais les enlever, pension quasi gratuite, et en plus tu as une etrangere chez toi qui y traine tout le temps...

Édité par wintershine le 12-07-2016 à 09h43



Ponyn

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Contrat de gardiennage : besoin d'aide
Posté le 12/07/2016 à 09h54

Merci de ta réponse!

Elle a attendu qu'on soit chez le notaire pour me dire qu'il serait bien que ses chevaux restent à la maison car le transport pourrait être fatal pour eux (ils ont 31 et 18 ans...). Déjà stressée à l'idée d'acheter une maison, j'ai vaguement répondu "Oui, on verra" sauf qu'elle l'a compris comme un "Oui"...

Natou1982

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Posté le 12/07/2016 à 10h12

Je trouve cela très gonflée de la part des personnes, ils vont à lautre bout du monde pour que le transport soit si compliqué ?

Et dedans ça ne compte pas, le temps que tu vas passer à les gérer, c'est vraiment la solution très cool pour eux et avec beaucoup d'emmerdements pour toi.

Elle vends la maison, elle prends ses chevaux, et toi si tu avais projet de mettre tes chevaux chez toi, comment tu fais, t'es coincé avec les siens, super !!!

madstripes pourra surement t'en dire plus

Lipstyxxx

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Contrat de gardiennage : besoin d'aide
Posté le 12/07/2016 à 11h00

Ouh lala... Je sais pas dans quoi tu t'embarques là mais ça sent pas bon. L'ancienne proprio abuse très clairement : te demander ce genre de truc au moment de signer chez le notaire, c'est nul de chez nul ! C'est écrit, d'ailleurs, dans le contrat de vente de la maison ? Parce que tu es encore en droit de refuser !

Là tu vas te retrouver avec deux chevaux, au début je veux bien admettre que tout ira bien, elle paiera les frais, et puis un beau jour tu auras plus de nouvelles et te retrouveras avec des retraités à ta charge pour leur fin de vie. Sympa le cadeau !!

Et encore, les frais... tu te bases sur quoi pour le calcul ? Parce que des maréchaux qui prennent que 15 € pour un parage ça court pas les rues, et idem pour tous les autres frais annoncés avec un tarif : tu fais quoi si un jour le véto part en retraite et que le nouveau prend pas 40 € pour le vaccin mais 60 € ? 30 € de foin par an pour deux chevaux ??? Son cheval de 31 ans se maintient l'hiver avec 500 grammes de foin, pas de granulés, pas de couverture ? Elle en a de la chance !
Enfin ça me paraît vraiment vraiment light tes estimations ! Sans compter que oui, tu ne fais pas non plus payé du tout le temps passé. Quand un cheval se sera blessé et qu'il faudra aller le soigner deux fois par jour...
Je ne sais pas si tu as le droit (car tu vas pas non plus faire une pension déclarée pour une dame à qui t'a jamais rien proposé ) mais il faudrait peut-être plutôt faire un tarif de base : disons 100 € par mois pour les deux chevaux, comprenant les soins courants (nourriture, eau, vérification des clôtures, surveillance, temps passé). Tout le reste est à la charge du proprio sans estimation préalable du tarif, c'est selon les factures.
Mais tu fais quoi si un jour le cheval a besoin de voir le maréchal ou le véto et que la proprio estime que ça peut attendre (simple exemple) ? Tu laisses le cheval sans soins en attendant que la proprio se décide (ce qui est son droit le plus strict), ou tu fais comme tu feras si c'était ton cheval et tu fais le nécessaire, au final à tes frais ?

Enfin t'as pas fini d'être em***dée. Moi ce serait niet de chez niet !! Déjà avec une amie ça sent la catastrophe à court terme, alors avec quelqu'un que tu ne connais pas

Ponyn

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Posté le 12/07/2016 à 11h27

C'est clair que je cours à la catastrophe.
Pour les estimations...
Ce sont ses dépenses à elle! elle me dit qu'elle utilise 10 ballots de 15kg de paille pour faire les box sur tout l'hiver...
Elle donne peu de foin. Je lui explique qu'avec l'arrivée de mon cheval (un Irish cob) le terrain de 11 000m² ca risque de faire juste pour trois, et donc qu'elle augmente le budget foin. Elle ne veut pas.
Pas de granulés car son cheval de 31 ans ne sait plus manger et donc... elle lui donne 1kg de carottes le matin, un 1kg le soir.
Ah non, non, ce n'est pas du tout écrit dans le contrat de vente...
En plus, j'ai les clés de la maison le 28 juillet, mais je n’emménage que le 6 aout. donc les chevaux vont rester 15 jours tous seuls...
Mais ca m'embete de l'appeler pour lui dire que j'ai changé d'avis, mais à 16 jours de la vente, je trouve ça un peu dur...
Enfin, je suis trop gentille je pense...

Lipstyxxx

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Posté le 12/07/2016 à 11h42

Sincèrement... Si en plus tu as un cheval, qui va potentiellement se retrouver avec pas assez d'herbe alors que tu es chez toi et que t'as un terrain de 11 000 m² !!! C'est du grand n'importe quoi. Si déjà elle rechigne sur le foin (alors que c'est la base et surtout le moins de tout ce dont un cheval peut avoir besoin), ça en dit long sur la suite de l'aventure...

Alors je me mets à ta place, c'est pas simple, mais vraiment, fais-toi violence et envoie-la bouler dès maintenant, qu'elle ait le temps de se retourner d'ici le 28 juillet. Si son cheval est intransportable, fallait se poser la question avant de mettre la maison en vente. ou, au pire, vendre officiellement les chevaux avec. Mais là elle te prend pour une bonne poire quoi.

Si pendant les 15 jours de latence, ses chevaux se barrent ou quoi, ce sera toi la responsable car tu es chez toi. Non mais vraiment y a que du mauvais dans cette situation, essaie de t'en débarrasser au plus vite sinon tu vas stresser tout le temps.
Et dis-toi bien que tu ne dois rien à cette dame. Elle vend sa maison, tu lui achètes, le contrat est signé. Point barre. Courage

Vaqueroso

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Posté le 12/07/2016 à 11h49

oh lala moi ca me semble carrement juste comme budget!! je serai toi je refuserai de garder ses chevaux tu vas au devant de soucis.... si ce n'est pas specifié dans le compromis elle doit retirer ses chevaux.

Ballerineds

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Posté le 12/07/2016 à 11h57

Tu sais comment on appelle les gens comme toi? Des bonnes poires!

La nana a trouvé un pigeon pour se débarrasser de ses chevaux.
Tout le positif sans le négatif.
Bravo à elle!

Nan mais sérieusement... 380 euros à l'année pour deux chevaux?
Mon cheval est chez moi, prix coûtant il me coûte 130 euros PAR MOIS.

Et attends, la fille se barre et te laisse tout le boulot... Contrat ou pas, qui te dit qu'elle va payer au moindre problème? Et même si c'est porté au tribunal tu vas mettre des années à récupérer les sommes engagées.

Si tu te soucies de ces chevaux, au mieux, elle te les cède, sinon elle repart avec.

Expar

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Posté le 12/07/2016 à 12h04


ponyn a écrit le 12/07/2016 à 09h54:
Merci de ta réponse!

Elle a attendu qu'on soit chez le notaire pour me dire qu'il serait bien que ses chevaux restent à la maison car le transport pourrait être fatal pour eux (ils ont 31 et 18 ans...). Déjà stressée à l'idée d'acheter une maison, j'ai vaguement répondu "Oui, on verra" sauf qu'elle l'a compris comme un "Oui"...


C'est écrit dans votre contrat d'achat de la maison ?
Et tu peux te fendre d'une lettre AR (avec l'aide de ton notaire, ça vaut le coup de le payer pour ça) pour qu'elle récupère ses chevaux.
Aussi un truc à faire, faire placer une partie assez importante de la somme d'achat de la maison sur un compte, qu'elle ne touchera qu'au départ des chevaux (date à fixer), sinon, ça ferait xxx euros/jour de retard (et là, tu calcules la pension journalière des chevaux) qui ne sera jamais versé.

Cela je l'avais fait à l'achat de la maison, car les vendeurs voulaient faire la signature bien avaaant la remise des clés... euh, par sécurité, mon notaire avait fait mettre par écrit qu'une bonne partie des sous seraient bloqués sur un compte. On s'est mis d'accord sur une date de remise des clés, après cette date, ça leur coûtait 500€/jour de retard (et moi, j'aurais économisé 500 euros/jour). Ca a motive les vendeurs, la date de remise des clés a été tenu et j'ai téléphoné, puis confirmé par écrit à mon notaire que tout était ok et que les sous pouvaient être versés.

Pour avoir vu un cheval de 28 ans changer 2 fois de pension en moins d'un an, s'ils sont en forme, par rapport à leur âge, pas de risque de mort subite, au proprio de s'organise bien. Alors celui de 18 ans, c'est des bobards, il peut être déplacé sans aucun problème, les précautions, c'est juste pour celui de 31 ans.

Sinon, ne pas mettre de montant, juste énumérer que tous les frais restent à sa charge et les factures lui seront envoyées directement par les prestataire, charge à elle de leur communiquer leur adresse (enfin, toi surtout, garde ses coordonnées, va l'embêter souvent sur place etc. qu'elle n'oublie pas ses chevaux pour de bon chez toi en te les laissant sur les bras, en ne payant plus ses factures et tu auras le veto, le mf etc. qui ne voudront plus venir s'en occupier). La gestion de fin de vie, c'est elle qui la garde (décision, accueillir l'équarissage)
Au vu des ennuis possibles et probable qui se profilent à l'horizon, ne garde pas les chevaux. La maison, tu vas regretter de l'avoir acheter. Il n'y a rien de plus désagréable de ne pas se sentir chez soi, de ne pas pouvoir faire ce que tu veux (tu voulais peut-être TES chevaux chez toi, pas ceux d'un autre ?), etc.

Louiz

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Posté le 12/07/2016 à 12h37

Drôle d'arrangement.

Quelle est la contrepartie de cette "pension" à titre gracieux ?
Bénéficie-tu d'une diminution de loyer ? D'un droit à monter les chevaux ?

Un contrat de gardiennage est normalement rémunéré. Les juristes seront plus précis que moi mais il me semble qu'un contrat de fourniture de services qui n'avantage qu'une partie est considéré comme nul, car déséquilibré. En clair, si tu fournis un service (gardiennage), elle doit s'obliger à te retourner la monnaie de ta pièce d'une façon ou d'une autre, afin que l'accord soit égal. La norme est alors le contrat bilatéral, dit aussi synallagmatique.

Chaussette08

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Posté le 12/07/2016 à 12h51

Ça pue ton truc ! La fille en a clairement rien a foutre de ses chevaux et les paiements tu va attendre....
Quel intérêt pr toi de faire du social ?

Et si un jour tu voulais prendre un second cheval pr toi ? Ah non pas la place y'a les chevaux de madame....

Tu t'emmerdes pr rien.
Tu ne lui dois rien. Tu l'appeles de suite et tu lui dit non. T'as pas a te justifier. C'est non. Elle se débrouille avec ses bêtes. Voit avec ton notaire. Il pourra lui tel pr lui rappeller d'enlever ses animaux.

La fille qui te dit qu'elle paille un hiver avec 10 bottes ?? Et bah ! Ils passent 5 mois sur la merde alors..... Et le vieux avec 2kg de carottes....elle veut pas dépenser pr eux ça se voit a 10 000.

Tu es en train de faire une énorme connerie !

Si tu n'as pas le courage de dire non, demande a quelqu'un genre ton copain ou ton père de lui tel pr toi. Eux ils ne se feront pas berner.

Non c'est non.

Chaussette08

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Posté le 12/07/2016 à 12h55

Et les carottes ^^ je suis en train de calculer. J'arrondis a 1€ le kilos. Donc 70 kg. A 2 kg/ jour ça donne donc 45 jours ! Donc le vieux il mange ses carottes pas râpées, pas moins dure que les granules, pendant 45 jrs et après il peut crever !

Tu ne vois pas que c'est énorme son foutage de gueule ?????

Chaussette08

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Posté le 12/07/2016 à 13h01

Le jour ou t'auras pas de bol et que les 2 feront des coliques. (Vu leur régime alimentaire), il ne faudra pas t'étonner de ne pas avoir les paiement des factures. Elle ne veut déjà pas les nourrir et pailler...imagine.

Et ce jour la tu feras un post "au secours la proprio est injoignable".

Avec l'achat d'une maison tu auras tjrs des frais, je le sais on a acheté l'an passe ! Y'a tjrs des travaux et des bricoles a faire. Pas de sous a avancer pr les chevaux d'une personne qui te les abandonnent !

C'est vraiment la cata ton truc. Tu prends ça trop a la légère ! Fait appeller quelqu'un et dit lui maintenant, de s'organiser. Il faut absolument que les chevaux soient partis avant le 28 juillet. Elle se démerde avec ses copines. Fait stipuler ça dans la clause du notaire.

Mais dépêche toi !! Ça urge la .

Louiz

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Posté le 12/07/2016 à 13h01

Je suppose que les chevaux ne sont pas visés dans le contrat de vente (au départ j'étais sur une location - désolée) ; donc le cas échéant, vous ne lui devez rien, elle récupère ses chevaux.

Une remarque après relecture attentive.
La notion de bon père de famille n'existe plus, remplacée par celle de raisonnabilité (désignée par le terme "raisonnablement" dans les articles 601, 1728, 1729 et 1766 du Code civil). Dans tous les cas, ces notions affèrent à l'usufruit et au louage des biens. Tu ne te places pas dans cette configuration, donc à proscrire du contrat. (si tu finis par l'accepter)

Édité par louiz le 12-07-2016 à 13h02



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Posté le 12/07/2016 à 13h05

Cette nana se fout clairement de ta gueule! Deja que des calculs sont n'importe quoi, mais elle te prend pour la bonne poire de service.

Donc recommande ac et tu la vires, car elle abuse.
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