Contrat de gardiennage : besoin d'aide

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Ponyn

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Contrat de gardiennage : besoin d'aide
Posté le 12/07/2016 à 09h23

Bonjour tout le monde!
Je suis en train de rédiger un contrat de gardiennage d'équidés et j'aurai besoin de vos conseils avisés pour ne pas écrire une grosse bêtise...
Pour remettre dans le contexte, j'ai les clés de ma nouvelle maison le 28 juillet et la propriétaire actuelle a réussi à "m'avoir" en me refourguant ses chevaux...
Comme j'ai envie de me protéger juridiquement et financièrement, je veux faire un contrat entre elle et moi. Sauf qu'elle ne me payera pas de pension, il ne s'agit donc pas d'un contrat de pension, si?
Voila ce que j'ai pour l'instant préparé:

Contrat de gardiennage de chevaux
Conclu entre Mme AA et Mme XX et Mr ZZ, propriétaires du terrain, situé ...
Le présent contrat prend date à partir du 28/07/2016.
Mme XX et Mr ZZ s’engagent à s’occuper des chevaux Bidule et Machin en bons pères de famille et de subvenir à leur besoins physiologiques. Ils s’engagent à prévenir Mme AA et à faire venir un vétérinaire en cas de maladie et de blessure.
En contrepartie, Mme AA, s’engage à payer tous les frais que cette garde pourrait engendrer.
Article 1 : Frais
Mme AA s’engage à payer, pour chaque cheval, une fois l’an :
- Frais de maréchalerie 15 € tous les deux mois
- Vermifuge 25€ deux fois par an
- Vaccin 44€
- Assurance Gardiennage 35,90€ par an
- 70€ de carottes
- 30€ de foin
- 10€ de paille
Soit un total de 380€ par an pour les deux chevaux.
Mme AA s’engage à rembourser toute dépense supplémentaire, sous présentation de la facture.

Article 2 : Assurance
Mme XX et Mr ZZ assurent pour les risques "responsabilité civile" leur incombant. Par contre, le propriétaire doit souscrire une assurance complémentaire pour tous les autres risques.

Article 3 : Visite
Mme AA ne pourra rendre visite à ses chevaux qu’avec l’accord et en la présence de Mr ZZ ou de Mme XX.

Article 4 : Fin de vie et équarrissage
En cas de décès de l’animal, Mr ZZ et Mme XX s’engage à prévenir Mme AA et à faire venir un équarisseur. De son coté, Mme AA s’engage à payer les frais d’équarrissage, mais également à déclarer le décès de l’animal auprès du SIRE.

Article 5 : Conditions de résiliation
Chacune des parties peut dénoncer le présent contrat par lettre recommandée avec accusé de réception sous la condition du respect d’un préavis de 30 Jours courant du jour de la réception de la lettre.

Article 6 : Litige
En cas de litige entre les parties, ces dernières conviennent que le tribunal compétent sera celui du ressort du lieu des installations.

Fait à…
Le….

Qu'en pensez-vous?

Expar

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Contrat de gardiennage : besoin d'aide
Posté le 28/07/2016 à 22h13

Euh, elle doit être dans les cartons à déballer... (enfin, j'espère !)

Minetteuh

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Contrat de gardiennage : besoin d'aide
Posté le 28/07/2016 à 22h44

Ou en train de boire le champagne

Ponyn

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Contrat de gardiennage : besoin d'aide
Posté le 29/07/2016 à 08h30

Ça y est, c'est signé!!
Tout s'est bien passé, ouf! Toutes les clés fonctionnent bien
Les chevaux partent samedi matin et les meubles partent le 20 aout.
Le notaire a consigné 2000€ jusqu’à ce que tout soit enlevé et la dame me devra 80€ par jour de retard.
J'ai déjà fait un petit tour des clôtures, tout est ok, il y a une rangé de fils électriques + une rangée de grillage de type grillage à mouton. donc normalement, ni le chien, ni le cheval ne devrait pouvoir se faire la malle.
Bon, il n'y a plus qu'a faire les cartons... Ouvrir un contrat d'eau... d’électricité... une assurance pour le cheval... et déménager, youhou!
Et ouvrir une bouteille de champagne aussi

Wintershine

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Posté le 29/07/2016 à 09h16

Voila de bonnes nouvelles, c'est super! Felicitations pour ta maison, et que le meilleur soit! Champaaaagneuh!

Zain

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Posté le 29/07/2016 à 13h20

Félicitations !!!

Expar

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Contrat de gardiennage : besoin d'aide
Posté le 30/07/2016 à 12h34

Super ça !
Bonne pendaison de crémaillère !

Ponyn

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Contrat de gardiennage : besoin d'aide
Posté le 30/07/2016 à 18h23

Merci :)
Ca y est, la dame est revenue chercher ses chevaux ce matin!
Du coup, j'ai attaqué le nettoyage des box et de la pature... Je me suis amusée, 4 brouettes complètes de crottin disséminés sur les 11000m² de pature...
En tout cas, j'ai bien fait de vous écouter et de ne pas garder ses chevaux... Ils sont sauvages les bestiaux! J'ai voulu l'aider à mettre les licols (elle ne savait pas le faire...) le petit shet essayait de me croquer! Bien contente de ne pas les garder, quel fardeau!

Louiz

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Posté le 31/07/2016 à 12h27

Les chevaux étaient à l'image de la propriétaire.

Chaussette08

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Posté le 31/07/2016 à 14h43

Ouf !!! Déjà une bonne chose de faite !!!
Reste plus que les meubles...( purée l'abus quand même ).

Et yora plus qu'à en profiter et nous faire des photos de ton paradis :)

Lau88

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Posté le 31/07/2016 à 18h12

que de bonnes nouvelles !
bon emménagement !

Une remarque : le grillage a mouton peut etre très dangereux pour nos cher équidé. Mon vétérinaire a soigner un ane qui s'était pris le sabot dedans, il a paniqué, tiré ... et s'est arraché le sabot

Louiz

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Posté le 31/07/2016 à 18h42

Si le grillage à moutons est assez distant de la clôture électrique, ça devrait aller.

Ponyn

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Posté le 31/07/2016 à 19h14

Le grillage se trouve environ 1 mètre après la cloture electrique donc à moins qu'il cherche vraiment à faire une bêtise, ça devrait aller. Par contre, c'est bon à savoir!

Louiz

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Posté le 31/07/2016 à 19h25

Si c'est vraiment trop dangereux, je pense que tu peux remplacer par du grillage à volailles ; les mailles sont moins écartées, les sabots ne passent pas.

Ponyn

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Contrat de gardiennage : besoin d'aide
Posté le 13/08/2016 à 22h13

Bonjour tout le monde!
Je vous écrit depuis ma nouvelle maison :)
Les chevaux de la dame sont partis, le mien est arrivé, en gros, tout va bien!

Louiz

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Posté le 14/08/2016 à 00h40

Manifestement, ça lui plait !
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